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Auteur Adeline Gouttenoire (1968-...)
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Titre : Droit de la famille / BU de Droit Titre original : Droit de la famille : Droit interne, européen et international Type de document : document électronique Auteurs : Patrick Courbe (1949-2010), Auteur ; Adeline Gouttenoire (1968-...), Auteur ; Michel Farge (1971-...), Auteur Mention d'édition : 8ème édition Editeur : Paris : Sirey Année de publication : 2022 Collection : Sirey Université Sous-collection : Série Droit privé Importance : 1 vol. (X-709 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-20847-0 Prix : 36 € Note générale : La couverture porte en plus : "LMD". - Titre de couverture et de 4e de couverture : "Droit de la famille : droit interne, européen et international". - Licence, master Langues : Français (fre) Mots-clés : ADOPTION PLENIERE ADOPTION SIMPLE AUTORITE PARENTALE CONCUBINAGE CONTENTIEUX COUPLE FILIATION LOI OBLIGATION ALIMENTAIRE PACS PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE SEPARATION DROIT EUROPEEN Famille -- Droit -- France
Époux -- Droit -- France
Enfants -- Statut juridique -- France
Adoption -- Droit -- France
Famille -- Droit -- Europe
Droit international privé -- FamilleRésumé : Branche du droit privé, le droit de la famille se veut plus proche aujourd'hui des réalités de la famille française contemporaine, c'est-à-dire d'une famille multiforme, avec des préoccupations nouvelles. Ainsi, des enfants naturels, du concubinage, du nombre élevé de divorces ou de la fécondation in vitro. Note de contenu : Bibliogr. p. [XI]. Notes bibliogr. Index Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=282739 Droit de la famille / BU de Droit = Droit de la famille : Droit interne, européen et international [document électronique] / Patrick Courbe (1949-2010), Auteur ; Adeline Gouttenoire (1968-...), Auteur ; Michel Farge (1971-...), Auteur . - 8ème édition . - Paris : Sirey, 2022 . - 1 vol. (X-709 p.) ; 24 cm. - (Sirey Université. Série Droit privé, ISSN 1950-2532) .
ISBN : 978-2-247-20847-0 : 36 €
La couverture porte en plus : "LMD". - Titre de couverture et de 4e de couverture : "Droit de la famille : droit interne, européen et international". - Licence, master
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ADOPTION PLENIERE ADOPTION SIMPLE AUTORITE PARENTALE CONCUBINAGE CONTENTIEUX COUPLE FILIATION LOI OBLIGATION ALIMENTAIRE PACS PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE SEPARATION DROIT EUROPEEN Famille -- Droit -- France
Époux -- Droit -- France
Enfants -- Statut juridique -- France
Adoption -- Droit -- France
Famille -- Droit -- Europe
Droit international privé -- FamilleRésumé : Branche du droit privé, le droit de la famille se veut plus proche aujourd'hui des réalités de la famille française contemporaine, c'est-à-dire d'une famille multiforme, avec des préoccupations nouvelles. Ainsi, des enfants naturels, du concubinage, du nombre élevé de divorces ou de la fécondation in vitro. Note de contenu : Bibliogr. p. [XI]. Notes bibliogr. Index Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=282739 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le droit de la famille dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme / Adeline Gouttenoire in Droit de la famille / LexisNexis, n° 5-2008 (mai 2008)
Titre : Droit des mineurs / BU de l'IUT Type de document : document électronique Auteurs : Philippe Bonfils (1971-...), Auteur ; Adeline Gouttenoire (1968-...), Auteur Mention d'édition : 3e édition Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2021, cop. 2008 Collection : Précis Dalloz Sous-collection : Série Droit privé Importance : 1 vol. (IX-1375 p.) Format : 21 x 15 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-18735-5 Prix : 48 € Note générale : Ces trente dernières années, la Convention internationale des droits de l'enfant, mais également les jurisprudences européennes et constitutionnelles ont donné au Droit des mineurs une dimension fondamentale. Le mineur est davantage que par le passé situé au centre de la législation qui le concerne et plus souvent appréhendé comme un sujet de droit actif. Dans ce contexte, ce Précis a pour objet l'étude actualisée de l'ensemble des règles spécifiquement applicables aux mineurs, envisagés sous l'angle de l'exercice de ses droits. L'ouvrage aborde le droit de tous les mineurs puis le droit des mineurs discernants. Cette présentation met en lumière les thèmes essentiels, comme l'intérêt supérieur de l'enfant, son discernement, et la problématique, fondamentale, de l'articulation entre protection (civile et pénale) et autonomie du mineur. L'ouvrage intègre ainsi le Code de la justice pénale des mineurs, qui vient remplacer l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante, et la loi n° 2021-478 du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste. Il prend en compte également les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles du droit civil et aborde le droit des mineurs dans ses aspects internes, européens et internationaux. Langues : Français (fre) Mots-clés : droit enfant famille responsabilité responsabilité civile responsabilité pénale protection filiation autorité parentale relation familiale droit civil droit pénal droit de l'enfant statut mineur sanction devoirs infraction éthique Enfants -- Statut juridique -- France
Enfants -- Droits -- France
Responsabilité pénale des mineurs -- France
JUSTICE DES MINEURS MINEUR APPROCHE HISTORIQUE CIDE (CONVENTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L'ENFANT) INTERET DE L'ENFANT DROITS DE L'ENFANT STATUT ORIGINE ENFANT FILIATION ETAT CIVIL AUTORITE PARENTALE PARENTS ASSISTANCE EDUCATIVE PROTECTION DE L'ENFANCE LEGISLATION ENFANCE EN DANGER ADOPTION DELINQUANCE JUVENILE DROIT CIVIL DROIT PENAL MESURE EDUCATIVE PJJ PROCESRésumé : Synthèse sur les dispositions du droit privé applicables aux mineurs, les droits de l'enfant, l'évolution du droit de la filiation, l'autorité parentale, le droit pénal des mineurs, l'instauration d'un défenseur des enfants, la protection de l'enfance, etc. Note de contenu : Références bibliogr. Notes bibliogr. Index Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25265 Droit des mineurs / BU de l'IUT [document électronique] / Philippe Bonfils (1971-...), Auteur ; Adeline Gouttenoire (1968-...), Auteur . - 3e édition . - Paris : Dalloz, 2021, cop. 2008 . - 1 vol. (IX-1375 p.) ; 21 x 15 cm. - (Précis Dalloz. Série Droit privé, ISSN 1639-8696 ) .
ISBN : 978-2-247-18735-5 : 48 €
Ces trente dernières années, la Convention internationale des droits de l'enfant, mais également les jurisprudences européennes et constitutionnelles ont donné au Droit des mineurs une dimension fondamentale. Le mineur est davantage que par le passé situé au centre de la législation qui le concerne et plus souvent appréhendé comme un sujet de droit actif. Dans ce contexte, ce Précis a pour objet l'étude actualisée de l'ensemble des règles spécifiquement applicables aux mineurs, envisagés sous l'angle de l'exercice de ses droits. L'ouvrage aborde le droit de tous les mineurs puis le droit des mineurs discernants. Cette présentation met en lumière les thèmes essentiels, comme l'intérêt supérieur de l'enfant, son discernement, et la problématique, fondamentale, de l'articulation entre protection (civile et pénale) et autonomie du mineur. L'ouvrage intègre ainsi le Code de la justice pénale des mineurs, qui vient remplacer l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante, et la loi n° 2021-478 du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste. Il prend en compte également les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles du droit civil et aborde le droit des mineurs dans ses aspects internes, européens et internationaux.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : droit enfant famille responsabilité responsabilité civile responsabilité pénale protection filiation autorité parentale relation familiale droit civil droit pénal droit de l'enfant statut mineur sanction devoirs infraction éthique Enfants -- Statut juridique -- France
Enfants -- Droits -- France
Responsabilité pénale des mineurs -- France
JUSTICE DES MINEURS MINEUR APPROCHE HISTORIQUE CIDE (CONVENTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L'ENFANT) INTERET DE L'ENFANT DROITS DE L'ENFANT STATUT ORIGINE ENFANT FILIATION ETAT CIVIL AUTORITE PARENTALE PARENTS ASSISTANCE EDUCATIVE PROTECTION DE L'ENFANCE LEGISLATION ENFANCE EN DANGER ADOPTION DELINQUANCE JUVENILE DROIT CIVIL DROIT PENAL MESURE EDUCATIVE PJJ PROCESRésumé : Synthèse sur les dispositions du droit privé applicables aux mineurs, les droits de l'enfant, l'évolution du droit de la filiation, l'autorité parentale, le droit pénal des mineurs, l'instauration d'un défenseur des enfants, la protection de l'enfance, etc. Note de contenu : Références bibliogr. Notes bibliogr. Index Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25265 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Une loi pénitentiaire in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 1 (2005)
Titre : Une loi pénitentiaire : pourquoi ? pour qui ? Actes du colloque organisé par le Centre de droit pénal de la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin-Lyon 3 (14 et 15 octobre 2004 Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Claude Garcin ; Jean-Paul Céré ; Bernard Bouloc (1936-....) ; François Février ; Pascal Remillieux ; Annie Beziz-Ayache ; Bruno Coulon ; Pascale Beaupère ; Cécile T ; Gisèle Crastes ; Wilfrid Exposito ; Jean Pradel ; Loïc de Graëve ; Adeline Gouttenoire (1968-...) ; Elisabeth Joly-Sibuet ; Georges Boyer ; Martine Herzog-Evans (1963-...) Année de publication : 2005 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Conditions économiques:Conditions de vie ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Pénologie Administration pénitentiaire Milieu carcéral Surpopulation carcérale Droit des détenus Politique pénitentiaire Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102747
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (2005)[article] Une loi pénitentiaire : pourquoi ? pour qui ? Actes du colloque organisé par le Centre de droit pénal de la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin-Lyon 3 (14 et 15 octobre 2004 [partition musicale manuscrite] / Claude Garcin ; Jean-Paul Céré ; Bernard Bouloc (1936-....) ; François Février ; Pascal Remillieux ; Annie Beziz-Ayache ; Bruno Coulon ; Pascale Beaupère ; Cécile T ; Gisèle Crastes ; Wilfrid Exposito ; Jean Pradel ; Loïc de Graëve ; Adeline Gouttenoire (1968-...) ; Elisabeth Joly-Sibuet ; Georges Boyer ; Martine Herzog-Evans (1963-...) . - 2005.
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (2005)
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Conditions économiques:Conditions de vie ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Pénologie Administration pénitentiaire Milieu carcéral Surpopulation carcérale Droit des détenus Politique pénitentiaire Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102747
Titre : Pour une formulation des principes fondamentaux de la justice pénale des mineurs Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Adeline Gouttenoire (1968-...) Langues : Français (fre) Mots-clés : Organisation judiciaire Justice pénale Délinquant Mineur délinquant Réforme Responsabilité pénale Droit pénal France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55592
in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND > n° 1 (2009)[article] Pour une formulation des principes fondamentaux de la justice pénale des mineurs [partition musicale manuscrite] / Adeline Gouttenoire (1968-...).
Langues : Français (fre)
in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND > n° 1 (2009)
Mots-clés : Organisation judiciaire Justice pénale Délinquant Mineur délinquant Réforme Responsabilité pénale Droit pénal France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55592 
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