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Auteur Xavier Delsol (1958-....)
Commentaire :
Alexis Becquart et Xavier Delsol, avocats associés au Cabinet Delsol & Associés (Paris, Lyon et Marseille), animent au sein de ce cabinet le département « Économie sociale et associations ». Ils sont, par ailleurs, des auteurs réguliers de la revue fondée par Xavier Delsol il y a plus de vingt-cinq ans.
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trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Titre croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheLes associations organisatrice de spectacles même lucratives peuvent emettre des reçus / Xavier Delsol in Juris associations, Juris associations n° 302 juillet 2004 p. 33 (16/07/2004)
Titre : Les associations organisatrice de spectacles même lucratives peuvent emettre des reçus Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Delsol (1958-....) Année de publication : 2004 Mots-clés : ASSOCIATION SPECTACLE MECENAT DROIT SOCIAL Résumé : ASSOCIATION, SPECTACLE, MECENAT Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21189
in Juris associations > Juris associations n° 302 juillet 2004 p. 33 (16/07/2004)[article] Les associations organisatrice de spectacles même lucratives peuvent emettre des reçus [texte imprimé] / Xavier Delsol (1958-....) . - 2004.
in Juris associations > Juris associations n° 302 juillet 2004 p. 33 (16/07/2004)
Mots-clés : ASSOCIATION SPECTACLE MECENAT DROIT SOCIAL Résumé : ASSOCIATION, SPECTACLE, MECENAT Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21189
Titre : Le critère de la concurrence reste fondamental pour permettre l'exonération Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Delsol (1958-....) Année de publication : 2004 Mots-clés : TVA FISCALITE CONCURRENCE DROIT SOCIAL Résumé : TVA, FISCALITE,CONCURRENCE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21188
in Juris associations > Juris associations n° 302 juillet 2004 p. 32 (16/07/2004)[article] Le critère de la concurrence reste fondamental pour permettre l'exonération [texte imprimé] / Xavier Delsol (1958-....) . - 2004.
in Juris associations > Juris associations n° 302 juillet 2004 p. 32 (16/07/2004)
Mots-clés : TVA FISCALITE CONCURRENCE DROIT SOCIAL Résumé : TVA, FISCALITE,CONCURRENCE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21188
Titre : Fiscalité des associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexis Becquart, Auteur ; Xavier Delsol (1958-....), Auteur Mention d'édition : 2e éd. 2008 Editeur : Lyon : Éditions Juris Année de publication : 2008 Collection : Le Juri'guide, ISSN 1969-5810 num. 3 Importance : 309 p. Format : 24 x 12 cm, br. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-93-4 Prix : 28 € Catégories : L DROIT Mots-clés : économie gestion droit droit des associations et des fondations associations sans but lucratif : impôts : France association fiscalité impôt France Index. décimale : L-73 Associations Résumé : Guide proposant l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques. A jour des instructions fiscales des 16 juin 2006 (régime de la TVA des subventions), 18 décembre 2006 (régime fiscal des organismes sans but lucratif) et 9 mai 2007 (nouvelles règles de déduction de la TVA). Note de contenu : Index. 4e de couv. : "Plus de 1 million de salariés, 60 milliards d'euros de budget cumulé représentant 3,5 % du PIB : les associations sont incontestablement devenues, en France, des acteurs de premier plan ! Les associations sont-elles pour autant des entreprises comme les autres ? Le développement de telles activités économiques oblige l'association, quels que soient son objet, sa taille et son budget, à se poser des questions relatives à sa fiscalité. Dans quel cas doit-elle payer des impôts : ventes, manifestations occasionnelles, activités commerciales... ? À quelles exonérations a-t-elle droit ? Quels sont les régimes spécifiques ? Depuis dix ans et la publication de l'instruction fiscale du 15 septembre 1998, la fiscalité des organismes sans but lucratif (Osbl) a considérablement évolué. À jour des textes les plus récents, et particulièrement des instructions fiscales des 16 juin 2006 (régime de la Tva des subventions) et 18 décembre 2006 (régime fiscal des Osbl) ou encore du décret du 1er avril 2008 (nouvelles règles de déduction de la Tva), ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide fiscal, pratique et facile d'utilisation, reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux Osbl, accompagnées d'exemples concrets et de cas pratiques. L'ouvrage est enrichi d'outils de travail originaux. Une grille d'autoévaluation unique permet d'analyser la situation fiscale de l'association. Les principaux rescrits et des fiches techniques de l'administration fiscale sont, pour la première fois, réunis, annotés et mis à jour par les auteurs. Ils couvrent l'ensemble des champs d'activité des Osbl (sport, culture, santé, médico-social, animation, communication, éducation, environnement)." Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28132 Fiscalité des associations [texte imprimé] / Alexis Becquart, Auteur ; Xavier Delsol (1958-....), Auteur . - 2e éd. 2008 . - Lyon : Éditions Juris, 2008 . - 309 p. ; 24 x 12 cm, br.. - (Le Juri'guide, ISSN 1969-5810; 3) .
ISBN : 978-2-910992-93-4 : 28 €
Catégories : L DROIT Mots-clés : économie gestion droit droit des associations et des fondations associations sans but lucratif : impôts : France association fiscalité impôt France Index. décimale : L-73 Associations Résumé : Guide proposant l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques. A jour des instructions fiscales des 16 juin 2006 (régime de la TVA des subventions), 18 décembre 2006 (régime fiscal des organismes sans but lucratif) et 9 mai 2007 (nouvelles règles de déduction de la TVA). Note de contenu : Index. 4e de couv. : "Plus de 1 million de salariés, 60 milliards d'euros de budget cumulé représentant 3,5 % du PIB : les associations sont incontestablement devenues, en France, des acteurs de premier plan ! Les associations sont-elles pour autant des entreprises comme les autres ? Le développement de telles activités économiques oblige l'association, quels que soient son objet, sa taille et son budget, à se poser des questions relatives à sa fiscalité. Dans quel cas doit-elle payer des impôts : ventes, manifestations occasionnelles, activités commerciales... ? À quelles exonérations a-t-elle droit ? Quels sont les régimes spécifiques ? Depuis dix ans et la publication de l'instruction fiscale du 15 septembre 1998, la fiscalité des organismes sans but lucratif (Osbl) a considérablement évolué. À jour des textes les plus récents, et particulièrement des instructions fiscales des 16 juin 2006 (régime de la Tva des subventions) et 18 décembre 2006 (régime fiscal des Osbl) ou encore du décret du 1er avril 2008 (nouvelles règles de déduction de la Tva), ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide fiscal, pratique et facile d'utilisation, reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux Osbl, accompagnées d'exemples concrets et de cas pratiques. L'ouvrage est enrichi d'outils de travail originaux. Une grille d'autoévaluation unique permet d'analyser la situation fiscale de l'association. Les principaux rescrits et des fiches techniques de l'administration fiscale sont, pour la première fois, réunis, annotés et mis à jour par les auteurs. Ils couvrent l'ensemble des champs d'activité des Osbl (sport, culture, santé, médico-social, animation, communication, éducation, environnement)." Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28132 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01562 L-73 BEC Livres Centre de Documentation Carrières Sociales Droit-Gestion Disponible
Titre : Mécénat : élargissement de la déduction des dons aux organismes de financement des entreprises Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Delsol (1958-....) Année de publication : 2003 Mots-clés : MECENAT DON ENTREPRISE LOI SOCIAL Résumé : MECENAT, DON, ENTREPRISE, LOI Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18660
in Lien Social : l'actualité sociale autrement > Juris associations 1er octobre 2003 n° 285 p. 26 (10/10/2003)[article] Mécénat : élargissement de la déduction des dons aux organismes de financement des entreprises [texte imprimé] / Xavier Delsol (1958-....) . - 2003.
in Lien Social : l'actualité sociale autrement > Juris associations 1er octobre 2003 n° 285 p. 26 (10/10/2003)
Mots-clés : MECENAT DON ENTREPRISE LOI SOCIAL Résumé : MECENAT, DON, ENTREPRISE, LOI Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=18660
Titre : Le mécénat et parrainage : guide juridique et fiscal : 6523 Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Delsol (1958-....) Editeur : Juris-Service, 1990 Collection : Guides pratiques des entreprises culturelles Importance : 309 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-907648-10-3 Mots-clés : MECENAT ENTREPRISE DROIT ECONOMIE Index. décimale : ARCH Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3497 Le mécénat et parrainage : guide juridique et fiscal : 6523 [texte imprimé] / Xavier Delsol (1958-....) . - [S.l.] : Juris-Service, 1990, [s.d.] . - 309 p.. - (Guides pratiques des entreprises culturelles) .
ISBN : 978-2-907648-10-3
Mots-clés : MECENAT ENTREPRISE DROIT ECONOMIE Index. décimale : ARCH Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=3497 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
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