
Détail de l'auteur
Auteur Jean-Claude Bardout
Commentaire :
Jean-Claude Bardout, magistrat, est actuellement vice-président du tribunal de grande instance de Saint-Gaudens. Il est l'auteur de L'histoire étonnante de la loi de 1901, aux Éditions Juris.
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Constitution du concil provincial de Rouen portant condamnation des festins associatifs / Jean-Claude Bardout in Juris associations, Juris associations 15 décembre 2003 n° 290 p. 40-44 (29/01/2004)
[article]
Titre : Constitution du concil provincial de Rouen portant condamnation des festins associatifs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Bardout Année de publication : 2004 Mots-clés : ASSOCIATION FETE HISTOIRE ALIMENTATION PLAISIR XVIE MENTALITE STATUT EGLISE MORALE ROUEN SOCIAL Résumé : ASSOCIATION, FETE, HISTOIRE, ALIMENTATION, PLAISIR, XVIE, MENTALITE, STATUT, EGLISE, MORALE,ROUEN Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19562
in Juris associations > Juris associations 15 décembre 2003 n° 290 p. 40-44 (29/01/2004)[article] Constitution du concil provincial de Rouen portant condamnation des festins associatifs [texte imprimé] / Jean-Claude Bardout . - 2004.
in Juris associations > Juris associations 15 décembre 2003 n° 290 p. 40-44 (29/01/2004)
Mots-clés : ASSOCIATION FETE HISTOIRE ALIMENTATION PLAISIR XVIE MENTALITE STATUT EGLISE MORALE ROUEN SOCIAL Résumé : ASSOCIATION, FETE, HISTOIRE, ALIMENTATION, PLAISIR, XVIE, MENTALITE, STATUT, EGLISE, MORALE,ROUEN Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19562 Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant : la liberté d'association des mineurs / Jean-Claude Bardout in Juris associations, Juris association 1 décembre 2003 n° 289 p. 41-44 (12/12/2003)
[article]
Titre : Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant : la liberté d'association des mineurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Bardout Année de publication : 2003 Mots-clés : CONVENTION DROIT ENFANCE ASSOCIATION MINEUR LIBERTE SOCIAL Résumé : CONVENTION, DROIT, ENFANCE, ASSOCIATION, MINEUR, LIBERTE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19208
in Juris associations > Juris association 1 décembre 2003 n° 289 p. 41-44 (12/12/2003)[article] Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant : la liberté d'association des mineurs [texte imprimé] / Jean-Claude Bardout . - 2003.
in Juris associations > Juris association 1 décembre 2003 n° 289 p. 41-44 (12/12/2003)
Mots-clés : CONVENTION DROIT ENFANCE ASSOCIATION MINEUR LIBERTE SOCIAL Résumé : CONVENTION, DROIT, ENFANCE, ASSOCIATION, MINEUR, LIBERTE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19208 Décret portant interdiction des clubs et sociétés de femmes précédé du rapport du citoyen Amar / Jean-Claude Bardout in Juris associations, Juris associations n°277 15 avril 2003 p. 35-36 (29/04/2003)
[article]
Titre : Décret portant interdiction des clubs et sociétés de femmes précédé du rapport du citoyen Amar Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Bardout Année de publication : 2003 Mots-clés : ASSOCIATION FEMME REVOLUTION FRANCAISE DROIT HISTOIRE SOCIAL Résumé : ASSOCIATION, FEMME, REVOLUTION FRANCAISE, DROIT Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17347
in Juris associations > Juris associations n°277 15 avril 2003 p. 35-36 (29/04/2003)[article] Décret portant interdiction des clubs et sociétés de femmes précédé du rapport du citoyen Amar [texte imprimé] / Jean-Claude Bardout . - 2003.
in Juris associations > Juris associations n°277 15 avril 2003 p. 35-36 (29/04/2003)
Mots-clés : ASSOCIATION FEMME REVOLUTION FRANCAISE DROIT HISTOIRE SOCIAL Résumé : ASSOCIATION, FEMME, REVOLUTION FRANCAISE, DROIT Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17347 La dissolution judiciaire de l'association internationale des travailleurs / Jean-Claude Bardout in Juris associations, Juris associations n° 302 juillet 2004 p. 41-44 (16/07/2004)
[article]
Titre : La dissolution judiciaire de l'association internationale des travailleurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Bardout Année de publication : 2004 Mots-clés : TRAVAIL ASSOCIATION HISTOIRE DROIT SOCIAL Résumé : TRAVAIL, ASSOCIATION, HISTOIRE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21191
in Juris associations > Juris associations n° 302 juillet 2004 p. 41-44 (16/07/2004)[article] La dissolution judiciaire de l'association internationale des travailleurs [texte imprimé] / Jean-Claude Bardout . - 2004.
in Juris associations > Juris associations n° 302 juillet 2004 p. 41-44 (16/07/2004)
Mots-clés : TRAVAIL ASSOCIATION HISTOIRE DROIT SOCIAL Résumé : TRAVAIL, ASSOCIATION, HISTOIRE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=21191 L'EXERCICE DU DROIT D'ASSOCIATION PAR UNE PERSONNE PLACEE SOUS CURATELLE (I) / Jean-Claude Bardout in Juris associations, N.442 (1ER JUILLET 2011)
[article]
Titre : L'EXERCICE DU DROIT D'ASSOCIATION PAR UNE PERSONNE PLACEE SOUS CURATELLE (I) Auteurs : Jean-Claude Bardout, Auteur Année de publication : 1ER JUILLET 2011 Article en page(s) : PP.34-36 Langues : Français (fre) Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Administration et gestion:Organisation:Association ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : MAJEUR PROTEGE CURATELLE Résumé : Les personnes placées sous régime de protection, en France, sont-elles pour cette raison privées du droit de s'associer. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77816
in Juris associations > N.442 (1ER JUILLET 2011) . - PP.34-36[article] L'EXERCICE DU DROIT D'ASSOCIATION PAR UNE PERSONNE PLACEE SOUS CURATELLE (I) [] / Jean-Claude Bardout, Auteur . - 1ER JUILLET 2011 . - PP.34-36.
Langues : Français (fre)
in Juris associations > N.442 (1ER JUILLET 2011) . - PP.34-36
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Administration et gestion:Organisation:Association ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : MAJEUR PROTEGE CURATELLE Résumé : Les personnes placées sous régime de protection, en France, sont-elles pour cette raison privées du droit de s'associer. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77816 L'EXERCICE DU DROIT D'ASSOCIATION PAR UNE PERSONNE PLACEE SOUS TUTELLE / Jean-Claude Bardout in Juris associations, N. 443 (15 JUILLET 2011)
PermalinkPermalinkHistoire des associations / Jean-Claude Bardout in Juris associations, Juris associations 1er octobre 2003 n° 285 p. 35-36 (10/10/2003)
PermalinkHistoire des associations : 1762 Jean-Jacques Rousseau / Jean-Claude Bardout in Juris associations, Juris associations n° 274 1er mars 2003 p. 26-28 (11/03/2003)
PermalinkL'histoire étonnante de la loi 1901 : le droit d'association en France avant et après Waldeck-Rousseau / Jean-Claude Bardout
PermalinkLIBERTE, EGALITE, FRATERNITE : LA DEVISE DE LA REPUBLIQUE S'APPLIQUE-T- ELLE AUX ASSOCIATIONS ? / Jean-Claude Bardout in Juris associations, N.433 (15 FEVRIER 2011)
PermalinkLIBERTE, EGALITE, FRATERNITE : LA DEVISE DE LA REPUBLIQUE S'APPLIQUE-T- ELLE AUX ASSOCIATIONS ? / Jean-Claude Bardout in Juris associations, N.433 (15 FEVRIER 2011)
PermalinkPermalinkUn mineur peut-il être président ou trésorier d'une association ? / Jean-Claude Bardout in Agora débats jeunesses : le laboratoire d'idées au service des acteurs de la jeunesse / Cairn.info, 45 (3e trimestre 2007)
PermalinkLes mineurs doivent-ils être interdits d'associations ? / Jean-Claude Bardout in Juris associations, Juris associations n° 292 1 février 2004 p 41 (17/03/2004)
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