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Auteur Pierre-Yves Verkindt
Commentaire :
Professeur émérite à l’École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon Sorbonne), le professeur Verkindt préside le concours d’entrée à l’EN3S depuis 2019. Il est l’auteur de plusieurs ouvrages et de nombreux articles en droit social, notamment sur les questions de santé au travail. Il anime avec le professeur Pascal Lokiec un séminaire de théorie générale du droit social sous le titre « Penser le droit social » dans le cadre de l’Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne. Il travaille actuellement sur les problématiques liées à la mise en place d’un Revenu universel.
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trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Titre croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheDe l'accord national interprofessionnel du 31 octobre 1995 à la loi Aubry de 1998. in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 4 (avril 1998)
Titre : De l'accord national interprofessionnel du 31 octobre 1995 à la loi Aubry de 1998. Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Gauriau ; Antoine Lyon-Caen ; Jean Savatier ; Jean-Emmanuel Ray ; Gérard Couturier ; Yves Chalaron ; François Gaudu (1953-2012) ; Françoise Favennec-Hery ; Pierre-Yves Verkindt ; Gérard Gelineau-Larrivet Année de publication : avril 1998 Article en page(s) : pp. 312-387 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Emploi:Politique de l'emploi ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Relations de travail:Syndicat:Négociation collective The process by which representatives of employers and employees discuss and negotiate the various phases of their relationship with a view to arriving at a mutually acceptable labour agreement.; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Public policyMots-clés : TARIFVERHANDLUNG COLLECTIVE BARGAINING NEGOCIACION COLECTIVA AUBRY Martine ROBIEN Gilles de BESCHAFTIGUNSPOLITIK EMPLOYMENT POLICY POLITICA DEL EMPLEO OFFENTLICHE POLITIK POLITICA PUBLICA POLITIQUE PUBLIQUE ARDTT - FLEXIBILISIERUNG UND VERKURZUNG DER ARBEITSZEIT ARDTT - REORGANISATION AND REDUCTION OF THE WORKING WEEK ARDTT - AYUDA PARA LA BUSQUEDA DE EMPLEO ARDTT TEILZEITARBEIT PART TIME EMPLOYMENT TRABAJO A TIEMPO PARCIAL TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL KOLLOQUIUM SYMPOSIUM COLOQUIO COLLOQUE FRANKREICH FRANCIA Résumé : Le nombre d'accords d'entreprise qui, au cours de l'année 1996, ont eu pour principale revendication l'emploi montre l'importance grandissante de la gestion négociée de l'emploi dans l'entreprise. Entreprises, syndicats et Etat deviennent ainsi étroitement liés par des engagements multilatéraux. Cependant la négociation collective sur l'emploi ne constituera une arme efficace contre le chômage que si elle trouve l'équilibre entre l'intérêt de l'entreprise et l'intérêt général. De l'accord national interprofessionnel de 1995 à la loi Aubry de 1998, les erreurs, les échecs et les difficultés d'application de ces accords sont analysés au travers de plusieurs contributions. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111031
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 4 (avril 1998) . - pp. 312-387[article] De l'accord national interprofessionnel du 31 octobre 1995 à la loi Aubry de 1998. [texte imprimé] / Bernard Gauriau ; Antoine Lyon-Caen ; Jean Savatier ; Jean-Emmanuel Ray ; Gérard Couturier ; Yves Chalaron ; François Gaudu (1953-2012) ; Françoise Favennec-Hery ; Pierre-Yves Verkindt ; Gérard Gelineau-Larrivet . - avril 1998 . - pp. 312-387.
Langues : Français (fre)
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 4 (avril 1998) . - pp. 312-387
Titre : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et la réduction du temps de travail. Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Yves Verkindt Année de publication : avril 2004 Article en page(s) : pp. 362-365 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : CHSCT - KOMMISSION FUR GESUNDHEIT UND SICHERHEIT AM ARBEITSPLATZ CHSCT - COMMITTEE FOR HEALTH AND SAFETY IN THE WORKPLACE CHSCT - COMISION HIGIENE-SEGURIDAD CHSCT ARBEITSZEITVERKURZUNG REDUCTION OF WORKING TIME REDUCCION DEL TIEMPO DE TRABAJO REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ARBEITSBEDINGUNG WORKING CONDITION CONDICION DE TRABAJO CONDITION DE TRAVAIL ARBEITSHYGIENE UND SICHERHEIT HEALTH AND SAFETY HIGIENE-SEGURIDAD HYGIENE-SECURITE FRANKREICH FRANCIA Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111147
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 4 (avril 2004) . - pp. 362-365[article] Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et la réduction du temps de travail. [texte imprimé] / Pierre-Yves Verkindt . - avril 2004 . - pp. 362-365.
Langues : Français (fre)
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 4 (avril 2004) . - pp. 362-365
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : CHSCT - KOMMISSION FUR GESUNDHEIT UND SICHERHEIT AM ARBEITSPLATZ CHSCT - COMMITTEE FOR HEALTH AND SAFETY IN THE WORKPLACE CHSCT - COMISION HIGIENE-SEGURIDAD CHSCT ARBEITSZEITVERKURZUNG REDUCTION OF WORKING TIME REDUCCION DEL TIEMPO DE TRABAJO REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ARBEITSBEDINGUNG WORKING CONDITION CONDICION DE TRABAJO CONDITION DE TRAVAIL ARBEITSHYGIENE UND SICHERHEIT HEALTH AND SAFETY HIGIENE-SEGURIDAD HYGIENE-SECURITE FRANKREICH FRANCIA Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111147
Titre : Controverse : Quels usages du droit de retrait ? Type de document : document électronique Auteurs : Pierre-Yves Verkindt ; Matthieu Babin Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp.721-727 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Relations de travail:Conflit du travail ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Occupational health Mots-clés : GESUNDHEIT AM ARBEITSPLATZ SALUD EN EL TRABAJO SANTE AU TRAVAIL ARBEITSBEDINGUNG WORKING CONDITION CONDICION DE TRABAJO CONDITION DE TRAVAIL ARBEITSHYGIENE UND SICHERHEIT HEALTH AND SAFETY HIGIENE-SEGURIDAD HYGIENE-SECURITE HEARLTH EMERGENCY CRISIS SANITARIA CRISE SANITAIRE ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL TARIFKONFLIKT LABOUR CONFLICT CONFLICTO LABORAL FRANKREICH FRANCIA Covid-19 Résumé : La crainte d'un usage massif du droit de retrait par des salariés confrontés à une situation présentant « un danger grave et imminent pour [leur] santé ou [leur] vie » (C. trav., art. L. 4131-1) fut perceptible dès les premiers jours de la pandémie de covid-19. Ainsi, les consignes du ministère du Travail par le biais de ses questions/réponses ont visiblement cherché à circonscrire son exercice. En ce sens, l'administration a précisé que, « dès lors que sont mises en oeuvre, tant par l'employeur que par les salariés, les recommandations du gouvernement, la seule circonstance que le salarié soit affecté à l'accueil du public et pour des contacts prolongés et proches ne suffit pas, sous réserve de l'appréciation souveraine des tribunaux, à considérer qu'il justifie d'un motif raisonnable pour exercer son droit de retrait » (Covid-19, questions/réponses pour les entreprises et les employeurs du 17 mars 2020, p. 12). Si peu de chiffres sont disponibles sur l'usage du droit de retrait dans le contexte de la pandémie, comme en dehors, il semble bien que les salariés n'aient finalement pas eu recours en grand nombre à cette faculté de quitter leur poste de travail malgré le danger sanitaire. Paradoxalement, l'exercice du droit de retrait apparaît plus fréquent, ou doté d'une résonnance plus médiatique, lorsqu'il est effectué dans un contexte de conflits collectifs. L'outil de prévention des risques, d'exercice individuel, se fait alors droit de contestation, d'action collective. Comment comprendre dans ce cadre les usages contemporains du droit de retrait ? La question a été soumise à Pierre-Yves Verkindt, professeur émérite de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et à Matthieu Babin, docteur en droit et avocat associé du cabinet Capstan. Le premier souligne que le régime du droit de retrait se comprend avant tout comme celui d'un droit individuel inscrit dans le contexte collectif des conditions de travail et de protection de la santé physique et mentale. Le second invite à se tourner vers le processus d'appréciation des conditions d'exercice de ce droit, envisageant, au-delà du droit de retrait du salarié, un possible droit d'éviction pour l'employeur. En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2020/0170 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=261785
in Revue de Droit du Travail / Dalloz-revues.fr > n° 12 (décembre 2020) . - pp.721-727[article] Controverse : Quels usages du droit de retrait ? [document électronique] / Pierre-Yves Verkindt ; Matthieu Babin . - 2020 . - pp.721-727.
Langues : Français (fre)
in Revue de Droit du Travail / Dalloz-revues.fr > n° 12 (décembre 2020) . - pp.721-727
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Relations de travail:Conflit du travail ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Occupational health Mots-clés : GESUNDHEIT AM ARBEITSPLATZ SALUD EN EL TRABAJO SANTE AU TRAVAIL ARBEITSBEDINGUNG WORKING CONDITION CONDICION DE TRABAJO CONDITION DE TRAVAIL ARBEITSHYGIENE UND SICHERHEIT HEALTH AND SAFETY HIGIENE-SEGURIDAD HYGIENE-SECURITE HEARLTH EMERGENCY CRISIS SANITARIA CRISE SANITAIRE ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL TARIFKONFLIKT LABOUR CONFLICT CONFLICTO LABORAL FRANKREICH FRANCIA Covid-19 Résumé : La crainte d'un usage massif du droit de retrait par des salariés confrontés à une situation présentant « un danger grave et imminent pour [leur] santé ou [leur] vie » (C. trav., art. L. 4131-1) fut perceptible dès les premiers jours de la pandémie de covid-19. Ainsi, les consignes du ministère du Travail par le biais de ses questions/réponses ont visiblement cherché à circonscrire son exercice. En ce sens, l'administration a précisé que, « dès lors que sont mises en oeuvre, tant par l'employeur que par les salariés, les recommandations du gouvernement, la seule circonstance que le salarié soit affecté à l'accueil du public et pour des contacts prolongés et proches ne suffit pas, sous réserve de l'appréciation souveraine des tribunaux, à considérer qu'il justifie d'un motif raisonnable pour exercer son droit de retrait » (Covid-19, questions/réponses pour les entreprises et les employeurs du 17 mars 2020, p. 12). Si peu de chiffres sont disponibles sur l'usage du droit de retrait dans le contexte de la pandémie, comme en dehors, il semble bien que les salariés n'aient finalement pas eu recours en grand nombre à cette faculté de quitter leur poste de travail malgré le danger sanitaire. Paradoxalement, l'exercice du droit de retrait apparaît plus fréquent, ou doté d'une résonnance plus médiatique, lorsqu'il est effectué dans un contexte de conflits collectifs. L'outil de prévention des risques, d'exercice individuel, se fait alors droit de contestation, d'action collective. Comment comprendre dans ce cadre les usages contemporains du droit de retrait ? La question a été soumise à Pierre-Yves Verkindt, professeur émérite de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et à Matthieu Babin, docteur en droit et avocat associé du cabinet Capstan. Le premier souligne que le régime du droit de retrait se comprend avant tout comme celui d'un droit individuel inscrit dans le contexte collectif des conditions de travail et de protection de la santé physique et mentale. Le second invite à se tourner vers le processus d'appréciation des conditions d'exercice de ce droit, envisageant, au-delà du droit de retrait du salarié, un possible droit d'éviction pour l'employeur. En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2020/0170 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=261785
Titre : Droit du travail et nouvelles technologies de l'information et de la communication. Type de document : texte imprimé Auteurs : Christophe Rade ; Nasreddine El hage ; Jean-Denis Combrexelle ; Jean-Emmanuel Ray ; Alain Supiot (1949-...) Année de publication : janvier 2002 Article en page(s) : pp. 5-106 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; L DROIT:Case law ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL NTI - NEUE INFORMATIONSTECHNOLOGIE NTI - NEW INFORMATION TECHNOLOGY NTI - NUEVA TECNOLOGIA DE LA INFORMACION NTI - NOUVELLE TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION RECHT LAW DERECHO GEWERKSCHAFTSRECHT TRADE UNION LAW DERECHO SINDICAL DROIT SYNDICAL EXPERTISE PERICIA ARBEITSHYGIENE UND SICHERHEIT HEALTH AND SAFETY HIGIENE-SEGURIDAD HYGIENE-SECURITE TELEARBEIT TELEWORKING TELETRABAJO TELETRAVAIL RECHTSPRECHUNG JURISPRUDENCIA KOLLOQUIUM SYMPOSIUM COLOQUIO COLLOQUE FRANKREICH FRANCIA Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111041
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 1 (janvier 2002) . - pp. 5-106[article] Droit du travail et nouvelles technologies de l'information et de la communication. [texte imprimé] / Christophe Rade ; Nasreddine El hage ; Jean-Denis Combrexelle ; Jean-Emmanuel Ray ; Alain Supiot (1949-...)
Langues : Français (fre)
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 1 (janvier 2002) . - pp. 5-106
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; L DROIT:Case law ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL NTI - NEUE INFORMATIONSTECHNOLOGIE NTI - NEW INFORMATION TECHNOLOGY NTI - NUEVA TECNOLOGIA DE LA INFORMACION NTI - NOUVELLE TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION RECHT LAW DERECHO GEWERKSCHAFTSRECHT TRADE UNION LAW DERECHO SINDICAL DROIT SYNDICAL EXPERTISE PERICIA ARBEITSHYGIENE UND SICHERHEIT HEALTH AND SAFETY HIGIENE-SEGURIDAD HYGIENE-SECURITE TELEARBEIT TELEWORKING TELETRABAJO TELETRAVAIL RECHTSPRECHUNG JURISPRUDENCIA KOLLOQUIUM SYMPOSIUM COLOQUIO COLLOQUE FRANKREICH FRANCIA Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111041
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