trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Titre croissant(e)) 

L'avant-projet du futur code de procédure pénale / Valérie Malabat in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 4 (2010)

Public ISBD [article]  inActualité Juridique Pénal, AJP / BND > n° 4 (2010) . - p. 162-167 Titre : L'avant-projet du futur code de procédure pénale : refonte, simplification ou confusion des phases de la procédure pénale ? Type de document : document électronique Auteurs : Valérie Malabat Article en page(s) : p. 162-167 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale  Réforme  Enquête  France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55650 [article] L'avant-projet du futur code de procédure pénale : refonte, simplification ou confusion des phases de la procédure pénale ? [document électronique] / Valérie Malabat . - p. 162-167. Langues : Français (fre) in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND > n° 4 (2010) . - p. 162-167 Mots-clés : Procédure pénale  Réforme  Enquête  France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55650

Dossier spécial / Jean-Paul Céré in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 2 (2009)

Public ISBD [article]  inRevue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 2 (2009) Titre : Dossier spécial : l'internationalisation du droit pénitentiaire Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Jean-Paul Céré ; François Février ; et al. ; Philippe Bonfils ; Valérie Malabat ; Jean Pradel ; Muriel Giacopelli Année de publication : 2009 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; L DROIT:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale:Prison ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Droit comparé ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Méthode scientifique:Évaluation Appraising or judging persons, organizations or things in relation to stated objectives, standards or criteria. Use more specific descriptor where appropriate. ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Surveillance Mots-clés : Droit pénitentiaire  Droit des détenus  Rétention de sûreté  Alternative à la détention Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102565 [article] Dossier spécial : l'internationalisation du droit pénitentiaire [partition musicale manuscrite] / Jean-Paul Céré ; François Février ; et al. ; Philippe Bonfils ; Valérie Malabat ; Jean Pradel ; Muriel Giacopelli . - 2009. in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 2 (2009) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; L DROIT:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale:Prison ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Droit comparé ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Méthode scientifique:Évaluation Appraising or judging persons, organizations or things in relation to stated objectives, standards or criteria. Use more specific descriptor where appropriate. ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Surveillance Mots-clés : Droit pénitentiaire  Droit des détenus  Rétention de sûreté  Alternative à la détention Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102565

Dossier spécial : le jury populaire en questions (2ème partie) / Ann Jacobs ; Valérie Malabat ; Sarah-Marie Cabon ; Aurélie Bergeaud-Wetterwald ; Evelyne Garçon in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2012)

Public ISBD [article]  inRevue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2012) . - p. 559-620 Titre : Dossier spécial : le jury populaire en questions (2ème partie) Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Ann Jacobs, Auteur ; Valérie Malabat, Auteur ; Sarah-Marie Cabon, Auteur ; Aurélie Bergeaud-Wetterwald, Auteur ; Evelyne Garçon, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : p. 559-620 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles économiques:Pays de l'OCDE:États-Unis ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Belgique ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; L DROIT:Systèmes juridiques:Théorie juridique:Justice Mots-clés : Jury populaire Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102567 [article] Dossier spécial : le jury populaire en questions (2ème partie) [partition musicale manuscrite] / Ann Jacobs, Auteur ; Valérie Malabat, Auteur ; Sarah-Marie Cabon, Auteur ; Aurélie Bergeaud-Wetterwald, Auteur ; Evelyne Garçon, Auteur . - 2012 . - p. 559-620. in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2012) . - p. 559-620 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles économiques:Pays de l'OCDE:États-Unis ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Belgique ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; L DROIT:Systèmes juridiques:Théorie juridique:Justice Mots-clés : Jury populaire Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102567

---

1 (1 - 3 / 3)