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Auteur François Saint-Pierre |
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L'avocat et l'investigation du fait / Philippe Vouland in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, 7-8 (2007)
[article]
Titre : L'avocat et l'investigation du fait : quelle stratégie pour la défense ? Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Philippe Vouland ; François Saint-Pierre ; Alain Molla ; et al. ; Emmanuel Daoud ; Pascale Belin ; Thierry Pons Langues : Français (fre) Mots-clés : Avocat Rôle Juge Stratégie Juge d'instruction France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55651
in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND > 7-8 (2007)[article] L'avocat et l'investigation du fait : quelle stratégie pour la défense ? [partition musicale manuscrite] / Philippe Vouland ; François Saint-Pierre ; Alain Molla ; et al. ; Emmanuel Daoud ; Pascale Belin ; Thierry Pons.
Langues : Français (fre)
in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND > 7-8 (2007)
Mots-clés : Avocat Rôle Juge Stratégie Juge d'instruction France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55651
[article]
Titre : Dossier : le juge d'instruction doit-il disparaître ? Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : François-Louis Coste ; et al. ; François Saint-Pierre ; Christian Guéry ; Hervé Vlamynck ; Cristina Mauro Langues : Français (fre) Mots-clés : Magistrat Juge d'instruction France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55696
in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND > n° 10 (2010)[article] Dossier : le juge d'instruction doit-il disparaître ? [partition musicale manuscrite] / François-Louis Coste ; et al. ; François Saint-Pierre ; Christian Guéry ; Hervé Vlamynck ; Cristina Mauro.
Langues : Français (fre)
in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND > n° 10 (2010)
Mots-clés : Magistrat Juge d'instruction France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55696 Dossier spécial. Garde à vue / Olivier Foll in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2010)
Dossier spécial. La garde à vue : la décision du Conseil constitutionnel du 30 juillet 2010 / Olivier Foll in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2010)
[article]
Titre : Dossier spécial. La garde à vue : la décision du Conseil constitutionnel du 30 juillet 2010 Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Olivier Foll, Auteur ; François Saint-Pierre, Auteur ; Francis Casorla, Auteur ; Thierry S. Renoux, Auteur ; Jacques Poinas, Collaborateur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 599-638 Mots-clés : Activité de police Garde à vue Procédure pénale Liberté individuelle Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102569
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2010) . - p. 599-638[article] Dossier spécial. La garde à vue : la décision du Conseil constitutionnel du 30 juillet 2010 [partition musicale manuscrite] / Olivier Foll, Auteur ; François Saint-Pierre, Auteur ; Francis Casorla, Auteur ; Thierry S. Renoux, Auteur ; Jacques Poinas, Collaborateur . - 2010 . - p. 599-638.
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2010) . - p. 599-638
Mots-clés : Activité de police Garde à vue Procédure pénale Liberté individuelle Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102569 Dossier spécial : la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 / et al. ; Michel Danti-Juan ; Laurence Leturmy ; Jean-Paul Céré in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 1 (2010)
[article]
Titre : Dossier spécial : la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : et al. ; Michel Danti-Juan ; Laurence Leturmy ; Jean-Paul Céré ; Sylvain Cormier ; Dominique Ciavatti ; François Saint-Pierre Année de publication : 2010 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Conditions économiques:Conditions de vie ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Culture:Conditions culturelles:Vie culturelle:Vie quotidienne ; L DROIT:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale:Prison ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Prison (Personnel pénitentiaire) Détention Milieu carcéral Réforme Administration pénitentiaire Justice pénitentiaire Politique pénitentiaire Personnel pénitentiaire Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102566
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (2010)[article] Dossier spécial : la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 [partition musicale manuscrite] / et al. ; Michel Danti-Juan ; Laurence Leturmy ; Jean-Paul Céré ; Sylvain Cormier ; Dominique Ciavatti ; François Saint-Pierre . - 2010.
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (2010)
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Conditions économiques:Conditions de vie ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Culture:Conditions culturelles:Vie culturelle:Vie quotidienne ; L DROIT:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale:Prison ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Prison (Personnel pénitentiaire) Détention Milieu carcéral Réforme Administration pénitentiaire Justice pénitentiaire Politique pénitentiaire Personnel pénitentiaire Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102566