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Auteur Patrick Morvan (1969-...) |
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L'articulation des normes sociales à travers les branches. / Patrick Morvan in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 6 (juin 2009)
La chimère du contrat de travail unique. / Patrick Morvan in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 11 (novembre 2006)
[article]
Titre : La chimère du contrat de travail unique. Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Morvan (1969-...) Année de publication : novembre 2006 Article en page(s) : pp. 959-962 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation Mots-clés : ARBEITSVERTRAG EMPLOYMENT CONTRACT CONTRATO DE TRABAJO CONTRAT DE TRAVAIL FLEXICURITY FLEXISEGURIDAD SECURISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL INTERNATIONALER VERGLEICH INTERNATIONAL COMPARISON COMPARACION INTERNACIONAL COMPARAISON INTERNATIONALE FRANKREICH FRANCIA Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111098
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 11 (novembre 2006) . - pp. 959-962[article] La chimère du contrat de travail unique. [texte imprimé] / Patrick Morvan (1969-...) . - novembre 2006 . - pp. 959-962.
Langues : Français (fre)
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 11 (novembre 2006) . - pp. 959-962
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation Mots-clés : ARBEITSVERTRAG EMPLOYMENT CONTRACT CONTRATO DE TRABAJO CONTRAT DE TRAVAIL FLEXICURITY FLEXISEGURIDAD SECURISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL INTERNATIONALER VERGLEICH INTERNATIONAL COMPARISON COMPARACION INTERNACIONAL COMPARAISON INTERNATIONALE FRANKREICH FRANCIA Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111098
Titre : Droit de la protection sociale / SUDOC Type de document : document électronique Auteurs : Patrick Morvan (1969-...), Auteur Mention d'édition : 10e éd. Editeur : Paris [France] : LexisNexis Année de publication : 2021 Collection : Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885 Importance : 1 vol. (XIV-1289 p.) Présentation : tabl. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3484-0 Prix : 46 € Langues : Français (fre) Mots-clés : Sécurité sociale -- Droit -- France Aide sociale -- Résumé : Synthèse sur la sécurité sociale, son cadre juridique, son organisation, ses principes fondateurs, ses missions, ses prestations, son financement, etc. Aves des références bibliographiques et jurisprudentielles Note de contenu : Notes bibliogr. Index Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28272 Droit de la protection sociale / SUDOC [document électronique] / Patrick Morvan (1969-...), Auteur . - 10e éd. . - Paris (France) : LexisNexis, 2021 . - 1 vol. (XIV-1289 p.) : tabl. ; 24 cm. - (Manuels (Paris. 2001), ISSN 1631-9885) .
ISBN : 978-2-7110-3484-0 : 46 €
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Sécurité sociale -- Droit -- France Aide sociale -- Résumé : Synthèse sur la sécurité sociale, son cadre juridique, son organisation, ses principes fondateurs, ses missions, ses prestations, son financement, etc. Aves des références bibliographiques et jurisprudentielles Note de contenu : Notes bibliogr. Index Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28272 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Un nouveau droit de la relation de travail ? / Bernard Teyssié in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 6 (juin 2008)
[article]
Titre : Un nouveau droit de la relation de travail ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Teyssié (1948-...) ; Antoine Mazeaud (1949-...) ; Françoise Favennec-Hery ; Pierre-Yves Verkindt ; Patrick Morvan (1969-...) ; Raymonde Vatinet ; Jean-Michel Olivier Année de publication : juin 2008 Article en page(s) : pp. 623-689 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Marché du travail ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Relations de travail:Conflit du travail ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation Mots-clés : ARBEITSBEDINGUNG WORKING CONDITION CONDICION DE TRABAJO CONDITION DE TRAVAIL TARIFKONFLIKT LABOUR CONFLICT CONFLICTO LABORAL ARBEITSVERTRAG EMPLOYMENT CONTRACT CONTRATO DE TRABAJO CONTRAT DE TRAVAIL GESCHLECHTSSPEZIFISCHE ARBEITSTEILUNG GENDER BASED DIVISION OF LABOUR DIVISION SEXUAL DEL TRABAJO DIVISION SEXUELLE DU TRAVAIL ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL ARBEITSMARKT LABOUR MARKET MERCADO DE TRABAJO REFORM REFORMA REFORME VERGUTUNG REMUNERATION REMUNERACION KRITISCHE STUDIE CRITICAL STUDY ESTUDIO CRITICO ETUDE CRITIQUE FRANKREICH FRANCIA Résumé : Ce dossier consacré aux réformes de la législation du travail propose le point de vue de juristes sur les points suivants : la formation du contrat de travail dans la perspective du marché du travail, la rémunération, l'égalité professionnelle, la rupture du contrat de travail, les conflits du travail. Le dernier article synthétise les positions des intervenants. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111271
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 6 (juin 2008) . - pp. 623-689[article] Un nouveau droit de la relation de travail ? [texte imprimé] / Bernard Teyssié (1948-...) ; Antoine Mazeaud (1949-...) ; Françoise Favennec-Hery ; Pierre-Yves Verkindt ; Patrick Morvan (1969-...) ; Raymonde Vatinet ; Jean-Michel Olivier . - juin 2008 . - pp. 623-689.
Langues : Français (fre)
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 6 (juin 2008) . - pp. 623-689
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Marché du travail ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Relations de travail:Conflit du travail ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation Mots-clés : ARBEITSBEDINGUNG WORKING CONDITION CONDICION DE TRABAJO CONDITION DE TRAVAIL TARIFKONFLIKT LABOUR CONFLICT CONFLICTO LABORAL ARBEITSVERTRAG EMPLOYMENT CONTRACT CONTRATO DE TRABAJO CONTRAT DE TRAVAIL GESCHLECHTSSPEZIFISCHE ARBEITSTEILUNG GENDER BASED DIVISION OF LABOUR DIVISION SEXUAL DEL TRABAJO DIVISION SEXUELLE DU TRAVAIL ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL ARBEITSMARKT LABOUR MARKET MERCADO DE TRABAJO REFORM REFORMA REFORME VERGUTUNG REMUNERATION REMUNERACION KRITISCHE STUDIE CRITICAL STUDY ESTUDIO CRITICO ETUDE CRITIQUE FRANKREICH FRANCIA Résumé : Ce dossier consacré aux réformes de la législation du travail propose le point de vue de juristes sur les points suivants : la formation du contrat de travail dans la perspective du marché du travail, la rémunération, l'égalité professionnelle, la rupture du contrat de travail, les conflits du travail. Le dernier article synthétise les positions des intervenants. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111271 La procédure pénale française aujourd'hui / Jean Pradel in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 4 (2003)
[article]
Titre : La procédure pénale française aujourd'hui Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Jean Pradel ; Patrick Morvan (1969-...) ; Jean-Yves Chevallier ; et al. ; Bernard Bouloc (1936-....) ; Geert Corstens ; Francis Casorla ; Jean-Marc Varaut ; Gaëtan di Marino ; Vincent Brault-Jamin ; Carlos A. Mahiques ; André Varinard ; Dominique Commaret ; Michel Danti-Juan Année de publication : 2003 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Relations internationales:Sûreté de l'État:Défense Mots-clés : Police (Personnel de police) Procédure pénale Parquet Personnel de police Victime Juge Témoin Détenu Détention provisoire Preuve Politique criminelle Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102631
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 4 (2003)[article] La procédure pénale française aujourd'hui [partition musicale manuscrite] / Jean Pradel ; Patrick Morvan (1969-...) ; Jean-Yves Chevallier ; et al. ; Bernard Bouloc (1936-....) ; Geert Corstens ; Francis Casorla ; Jean-Marc Varaut ; Gaëtan di Marino ; Vincent Brault-Jamin ; Carlos A. Mahiques ; André Varinard ; Dominique Commaret ; Michel Danti-Juan . - 2003.
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 4 (2003)
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Relations internationales:Sûreté de l'État:Défense Mots-clés : Police (Personnel de police) Procédure pénale Parquet Personnel de police Victime Juge Témoin Détenu Détention provisoire Preuve Politique criminelle Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102631 Les restructurations. / Jean-Emmanuel Ray in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 3 - numéro spécial (mars 2006)
PermalinkLe Syndicat national des notaires : un cas d'école de la représentativité patronale / Patrick Morvan in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 1 (janvier 2020)
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