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trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Titre croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche3 K-2-08 : le nouveau code / Jean-Marie SCHMITT in Le journal des arts : l'art dans le monde : actualité, politique, marché / BU de Lettres, n° 295 (23 janvier 2009)
Titre : 3 K-2-08 : le nouveau code Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie SCHMITT, Auteur Année de publication : 23 janvier 2009 Article en page(s) : p. 27 Langues : Français (fre) Catégories : J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Politique culturelle et planification de la culture:Administration culturelle:Législation culturelle Mots-clés : objet de musée Rapport Bethenod Résumé : La direction générale des finances publiques a précisé la notion d'"objet de collection" donnant droit à l'application du taux réduit de TVA à l'importation. Une première avancé pour les professionnels. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=105182
in Le journal des arts : l'art dans le monde : actualité, politique, marché / BU de Lettres > n° 295 (23 janvier 2009) . - p. 27[article] 3 K-2-08 : le nouveau code [texte imprimé] / Jean-Marie SCHMITT, Auteur . - 23 janvier 2009 . - p. 27.
Langues : Français (fre)
in Le journal des arts : l'art dans le monde : actualité, politique, marché / BU de Lettres > n° 295 (23 janvier 2009) . - p. 27
Catégories : J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Politique culturelle et planification de la culture:Administration culturelle:Législation culturelle Mots-clés : objet de musée Rapport Bethenod Résumé : La direction générale des finances publiques a précisé la notion d'"objet de collection" donnant droit à l'application du taux réduit de TVA à l'importation. Une première avancé pour les professionnels. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=105182
Titre : La France en retard de fondations : la méfiance publique gêne leur développement Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie SCHMITT, Auteur Année de publication : 25 mai 2001 Article en page(s) : p. 17 Langues : Français (fre) Note de contenu : La France est en retard en ce qui concerne le nombre de fondations. Elles pourraient pourtant avoir un rôle important à jouer, dans la mesure où les personnes privées sont de plus en plus impliquées dans la culture. Ce manque est cependant plutôt dû à une méfiance publique et une incapacité juridique qu'à un manque d'implication dans les causes d'intérêt général. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=105326
in Le journal des arts : l'art dans le monde : actualité, politique, marché / BU de Lettres > n° 128 (25 mai 2001) . - p. 17[article] La France en retard de fondations : la méfiance publique gêne leur développement [texte imprimé] / Jean-Marie SCHMITT, Auteur . - 25 mai 2001 . - p. 17.
Langues : Français (fre)
in Le journal des arts : l'art dans le monde : actualité, politique, marché / BU de Lettres > n° 128 (25 mai 2001) . - p. 17
Note de contenu : La France est en retard en ce qui concerne le nombre de fondations. Elles pourraient pourtant avoir un rôle important à jouer, dans la mesure où les personnes privées sont de plus en plus impliquées dans la culture. Ce manque est cependant plutôt dû à une méfiance publique et une incapacité juridique qu'à un manque d'implication dans les causes d'intérêt général. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=105326
Titre : Grotte Chauvet : la justice légitime les produits dérivés Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie SCHMITT, Auteur Année de publication : 25 mai 2001 Article en page(s) : p. 6 Langues : Français (fre) Résumé : Bataille juridique entre l'Etat et les propriétaires des terrains sous lesquels se trouvent la grotte Chauvet. La cour d'appel de Toulouse demande une indemnisation, en créant une jurisprudence qui pourrait paradoxalement bénéficier à l'Etat. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=105307
in Le journal des arts : l'art dans le monde : actualité, politique, marché / BU de Lettres > n° 128 (25 mai 2001) . - p. 6[article] Grotte Chauvet : la justice légitime les produits dérivés [texte imprimé] / Jean-Marie SCHMITT, Auteur . - 25 mai 2001 . - p. 6.
Langues : Français (fre)
in Le journal des arts : l'art dans le monde : actualité, politique, marché / BU de Lettres > n° 128 (25 mai 2001) . - p. 6
Résumé : Bataille juridique entre l'Etat et les propriétaires des terrains sous lesquels se trouvent la grotte Chauvet. La cour d'appel de Toulouse demande une indemnisation, en créant une jurisprudence qui pourrait paradoxalement bénéficier à l'Etat. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=105307
Titre : Une laborieuse progression vers l'altruisme culturel Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie SCHMITT, Auteur Année de publication : 6 octobre 2000 Article en page(s) : p. 28 Langues : Français (fre) Résumé : Compte rendu du rapport de la Commission européenne concernant l'application des textes européens sur la circulation des biens culturels, en date du 25 mai 2000. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=105534
in Le journal des arts : l'art dans le monde : actualité, politique, marché / BU de Lettres > n° 112 (6 octobre 2000) . - p. 28[article] Une laborieuse progression vers l'altruisme culturel [texte imprimé] / Jean-Marie SCHMITT, Auteur . - 6 octobre 2000 . - p. 28.
Langues : Français (fre)
in Le journal des arts : l'art dans le monde : actualité, politique, marché / BU de Lettres > n° 112 (6 octobre 2000) . - p. 28
Résumé : Compte rendu du rapport de la Commission européenne concernant l'application des textes européens sur la circulation des biens culturels, en date du 25 mai 2000. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=105534
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