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Exemplaires
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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aucun exemplaire |
Dépouillements


Technique pénale et politique de prévention des accidents du travail / Dominique Larger in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 7-8 (1984)
[article]
Titre : Technique pénale et politique de prévention des accidents du travail : quelques thèmes de réflexion. Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Dominique Larger ; Francis Miloch Article en page(s) : p. 498-504 Mots-clés : Droit du travail Droit pénal Accident du travail Prévention Responsabilité Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55558
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 7-8 (1984) . - p. 498-504[article] Technique pénale et politique de prévention des accidents du travail : quelques thèmes de réflexion. [partition musicale manuscrite] / Dominique Larger ; Francis Miloch . - p. 498-504.
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 7-8 (1984) . - p. 498-504
Mots-clés : Droit du travail Droit pénal Accident du travail Prévention Responsabilité Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55558
[article]
Titre : Travail temporaire et droit pénal. Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Jean Pradel Article en page(s) : p. 521-526 Mots-clés : Droit du travail Droit pénal Emploi précaire Infraction Législation Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55559
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 7-8 (1984) . - p. 521-526[article] Travail temporaire et droit pénal. [partition musicale manuscrite] / Jean Pradel . - p. 521-526.
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 7-8 (1984) . - p. 521-526
Mots-clés : Droit du travail Droit pénal Emploi précaire Infraction Législation Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55559 l'exercice punissable d'une action en justice. A propos de l'arrêt de l'assemblée plénière du 28 janvier 1983. / Pierre Couvrat in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 7-8 (1984)
[article]
Titre : l'exercice punissable d'une action en justice. A propos de l'arrêt de l'assemblée plénière du 28 janvier 1983. Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Pierre Couvrat ; Michel Massé Article en page(s) : p. 511-520 Mots-clés : Droit du travail Droit pénal Salarié Délégué du personnel Licenciement Jurisprudence Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55656
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 7-8 (1984) . - p. 511-520[article] l'exercice punissable d'une action en justice. A propos de l'arrêt de l'assemblée plénière du 28 janvier 1983. [partition musicale manuscrite] / Pierre Couvrat ; Michel Massé . - p. 511-520.
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 7-8 (1984) . - p. 511-520
Mots-clés : Droit du travail Droit pénal Salarié Délégué du personnel Licenciement Jurisprudence Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55656 La constatation de l'infraction et les poursuites pénales / Christine Lazerges in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 7-8 (1984)
[article]
Titre : La constatation de l'infraction et les poursuites pénales Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Christine Lazerges (1943-...) Article en page(s) : p. 480-492 Note générale : [rapport présenté au 11e colloque de droit social, 20 avril 1984]. Mots-clés : Droit du travail Justice pénale Poursuite Infraction Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55660
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 7-8 (1984) . - p. 480-492[article] La constatation de l'infraction et les poursuites pénales [partition musicale manuscrite] / Christine Lazerges (1943-...) . - p. 480-492.
[rapport présenté au 11e colloque de droit social, 20 avril 1984].
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 7-8 (1984) . - p. 480-492
Mots-clés : Droit du travail Justice pénale Poursuite Infraction Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55660 La sanction pénale du droit conventionnel / Yves Chalaron in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 7-8 (1984)
[article]
Titre : La sanction pénale du droit conventionnel : une nouvelle base ?. Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Yves Chalaron Article en page(s) : p. 505-510 Mots-clés : Droit du travail Droit pénal Droit Répression Législation Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55675
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 7-8 (1984) . - p. 505-510[article] La sanction pénale du droit conventionnel : une nouvelle base ?. [partition musicale manuscrite] / Yves Chalaron . - p. 505-510.
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 7-8 (1984) . - p. 505-510
Mots-clés : Droit du travail Droit pénal Droit Répression Législation Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55675 La sanction pénale du droit du travail : [rapports présentés au 11e colloque de droit social, 20 avril 1984] / René Bernasconi in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 7-8 (1984)