Dépouillements

L'application des réductions de peine à la Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis / Anne Bonenfant in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2002)

Public ISBD [article]  inRevue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2002) Titre : L'application des réductions de peine à la Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Anne Bonenfant Année de publication : 2002 Mots-clés : Pénologie  Durée de la peine  Peine  Réduction Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102586 [article] L'application des réductions de peine à la Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis [partition musicale manuscrite] / Anne Bonenfant . - 2002. in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2002) Mots-clés : Pénologie  Durée de la peine  Peine  Réduction Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102586

L'impartialité du juge / Sami Selçuk in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2002)

Public ISBD [article]  inRevue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2002) Titre : L'impartialité du juge Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Sami Selçuk Année de publication : 2002 Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Relations internationales:Relations internationales:Relations extérieures:Neutralité Mots-clés : Magistrat  Juge Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102595 [article] L'impartialité du juge [partition musicale manuscrite] / Sami Selçuk . - 2002. in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2002) Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Relations internationales:Relations internationales:Relations extérieures:Neutralité Mots-clés : Magistrat  Juge Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102595

La responsabilité pénale de et au sein de la personne morale aux Pays-Bas / John A. E. Vervaele in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2002)

Public ISBD [article]  inRevue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2002) Titre : La responsabilité pénale de et au sein de la personne morale aux Pays-Bas : historique et développements récents Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : John A. E. Vervaele Année de publication : 2002 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Pays-Bas Mots-clés : Responsabilité pénale  Personne morale Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102637 [article] La responsabilité pénale de et au sein de la personne morale aux Pays-Bas : historique et développements récents [partition musicale manuscrite] / John A. E. Vervaele . - 2002. in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2002) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Pays-Bas Mots-clés : Responsabilité pénale  Personne morale Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102637

Le cautionnement pénal / Sabine Pelli in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2002)

Public ISBD [article]  inRevue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2002) Titre : Le cautionnement pénal Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Sabine Pelli Année de publication : 2002 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles économiques:Pays de l'OCDE:États-Unis ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Royaume-Uni ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Mots-clés : Cautionnement Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102649 [article] Le cautionnement pénal [partition musicale manuscrite] / Sabine Pelli . - 2002. in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2002) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles économiques:Pays de l'OCDE:États-Unis ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Royaume-Uni ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Mots-clés : Cautionnement Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102649