
Bulletin N° n° 3 Mention de date : 2002 Paru le : 01/01/2002 |
Exemplaires
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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aucun exemplaire |
Dépouillements


L'application des réductions de peine à la Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis / Anne Bonenfant in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2002)
[article]
Titre : L'application des réductions de peine à la Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Anne Bonenfant Année de publication : 2002 Mots-clés : Pénologie Durée de la peine Peine Réduction Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102586
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2002)[article] L'application des réductions de peine à la Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis [partition musicale manuscrite] / Anne Bonenfant . - 2002.
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2002)
Mots-clés : Pénologie Durée de la peine Peine Réduction Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102586 L'impartialité du juge / Sami Selçuk in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2002)
[article]
Titre : L'impartialité du juge Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Sami Selçuk Année de publication : 2002 Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Relations internationales:Relations internationales:Relations extérieures:Neutralité Mots-clés : Magistrat Juge Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102595
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2002)[article] L'impartialité du juge [partition musicale manuscrite] / Sami Selçuk . - 2002.
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2002)La responsabilité pénale de et au sein de la personne morale aux Pays-Bas / John A. E. Vervaele in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2002)
Le cautionnement pénal / Sabine Pelli in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2002)
[article]
Titre : Le cautionnement pénal Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Sabine Pelli Année de publication : 2002 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles économiques:Pays de l'OCDE:États-Unis ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Royaume-Uni ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Mots-clés : Cautionnement Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102649
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2002)[article] Le cautionnement pénal [partition musicale manuscrite] / Sabine Pelli . - 2002.
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2002)
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles économiques:Pays de l'OCDE:États-Unis ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Royaume-Uni ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Mots-clés : Cautionnement Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102649