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Bulletin N°132 Mention de date : juin 2011 Paru le : 01/06/2011 |
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Ajouter le résultat dans votre panierDomaine skiable : 2015, une année charnière pour le renouveau des stations / Damien Richard in Juris tourisme / SUDOC et Dalloz.fr, 132 (juin 2011)
Titre : Domaine skiable : 2015, une année charnière pour le renouveau des stations Type de document : texte imprimé Auteurs : Damien Richard, Auteur ; Emmanuel Bolon, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 38 à 40 Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : ski alpin station de montagne équipement touristique industrie du tourisme Rhône-Alpes : région Résumé : Dans un développement de son rapport annuel sur l'état de la France, la Cour des comptes dresse un portrait sévère de la gestion des domaines skiables en région Rhône-Alpes. Le constat des carences institutionnelles et des négligences contractuelles conduit les magistrats à formuler sept recommendations de bon sens qui ne sont cependant que des pistes à peine esquissées. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=153844
in Juris tourisme / SUDOC et Dalloz.fr > 132 (juin 2011) . - p. 38 à 40[article] Domaine skiable : 2015, une année charnière pour le renouveau des stations [texte imprimé] / Damien Richard, Auteur ; Emmanuel Bolon, Auteur . - 2011 . - p. 38 à 40.
in Juris tourisme / SUDOC et Dalloz.fr > 132 (juin 2011) . - p. 38 à 40
Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : ski alpin station de montagne équipement touristique industrie du tourisme Rhône-Alpes : région Résumé : Dans un développement de son rapport annuel sur l'état de la France, la Cour des comptes dresse un portrait sévère de la gestion des domaines skiables en région Rhône-Alpes. Le constat des carences institutionnelles et des négligences contractuelles conduit les magistrats à formuler sept recommendations de bon sens qui ne sont cependant que des pistes à peine esquissées. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=153844
Titre : Droit de la consommation : Tourisme, contrats types et clauses abusives Type de document : texte imprimé Auteurs : Bénédicte de Carlan, Auteur ; Julie Huchette, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 44 à 47 Catégories : J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Loisirs:Tourisme ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : industrie du tourisme métier : tourisme et loisirs contrat commercial clause abusive Résumé : En matière de clauses abusives, les évolutions réglementaires et les réglementations de la Commission des clauses abusives conduisent les professionnels du tourisme à veiller aux stipulations de leurs documents contractuels. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=153847
in Juris tourisme / SUDOC et Dalloz.fr > 132 (juin 2011) . - p. 44 à 47[article] Droit de la consommation : Tourisme, contrats types et clauses abusives [texte imprimé] / Bénédicte de Carlan, Auteur ; Julie Huchette, Auteur . - 2011 . - p. 44 à 47.
in Juris tourisme / SUDOC et Dalloz.fr > 132 (juin 2011) . - p. 44 à 47
Catégories : J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Loisirs:Tourisme ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : industrie du tourisme métier : tourisme et loisirs contrat commercial clause abusive Résumé : En matière de clauses abusives, les évolutions réglementaires et les réglementations de la Commission des clauses abusives conduisent les professionnels du tourisme à veiller aux stipulations de leurs documents contractuels. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=153847
Titre : Littoral : 1986-2011 : 25 ans, un bel âge pour une loi Type de document : texte imprimé Année de publication : 2011 Article en page(s) : p. 17 à 37 Catégories : J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Loisirs:Tourisme Mots-clés : industrie du tourisme métier : tourisme et loisirs côte : littoral protection du littoral Résumé : Le littoral... Espace rêvé pour le touriste, mais aussi un des plus convoités. Pour le protéger tout en permettant l'exercice d'activités économiques et touristiques, la loi littoral a été adoptée en 1986. Cette loi "d'équilibre", qui n'est qu'un des outils pour la défense de ce territoire, cristallise des enjeux divers et variés, et parfois contradictoires. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=153934
in Juris tourisme / SUDOC et Dalloz.fr > 132 (juin 2011) . - p. 17 à 37[article] Littoral : 1986-2011 : 25 ans, un bel âge pour une loi [texte imprimé] . - 2011 . - p. 17 à 37.
in Juris tourisme / SUDOC et Dalloz.fr > 132 (juin 2011) . - p. 17 à 37
Catégories : J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Loisirs:Tourisme Mots-clés : industrie du tourisme métier : tourisme et loisirs côte : littoral protection du littoral Résumé : Le littoral... Espace rêvé pour le touriste, mais aussi un des plus convoités. Pour le protéger tout en permettant l'exercice d'activités économiques et touristiques, la loi littoral a été adoptée en 1986. Cette loi "d'équilibre", qui n'est qu'un des outils pour la défense de ce territoire, cristallise des enjeux divers et variés, et parfois contradictoires. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=153934
