Accueil
|
Bulletin N°146 Paru le : 01/02/2013 |
Exemplaires
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| aucun exemplaire | |||||
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panier" Le risque pour les associations sportives est moins pénal que civil " / Nicolas Quillien in Associations Mode d’Emploi, AME, 146 ([01/02/2013])
Titre : " Le risque pour les associations sportives est moins pénal que civil " Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Quillien, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : 27 Langues : Français (fre) Mots-clés : législation de l'association texte Résumé : Conséquences du nouveau code pénal de 1994 et de la loi du 10 juillet 2000. Responsabilité des personnes morales, différences pour les dirigeants, adhérents, pratiquants. Note de contenu : Interview de Jean-Pierre Vial, auteur de "Le risque pénal dans le sport", éditions Lamy, 2012. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167623
in Associations Mode d’Emploi, AME > 146 [01/02/2013] . - 27[article] " Le risque pour les associations sportives est moins pénal que civil " [texte imprimé] / Nicolas Quillien, Auteur . - 2013 . - 27.
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 146 [01/02/2013] . - 27
Mots-clés : législation de l'association texte Résumé : Conséquences du nouveau code pénal de 1994 et de la loi du 10 juillet 2000. Responsabilité des personnes morales, différences pour les dirigeants, adhérents, pratiquants. Note de contenu : Interview de Jean-Pierre Vial, auteur de "Le risque pénal dans le sport", éditions Lamy, 2012. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167623
Titre : Facture : les mentions obligatoires Type de document : texte imprimé Auteurs : Eliane Dervin, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : 18 Langues : Français (fre) Mots-clés : gestion financière juridiction financière Résumé : Compléments d'information. Note de contenu : modèle de facture, articles des codes du commerce et des impôts. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167630
in Associations Mode d’Emploi, AME > 146 [01/02/2013] . - 18[article] Facture : les mentions obligatoires [texte imprimé] / Eliane Dervin, Auteur . - 2013 . - 18.
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 146 [01/02/2013] . - 18
Mots-clés : gestion financière juridiction financière Résumé : Compléments d'information. Note de contenu : modèle de facture, articles des codes du commerce et des impôts. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167630
Titre : Gouvernance, quelle place pour les salariés ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Détolle, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : 10-11 Langues : Français (fre) Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Emploi Mots-clés : juridiction financière statut association Résumé : Le salarié peut être adhérent et élu de l'association qui l'emploie sauf disposition statutaire contraire. Attention aux conséquences financières. Note de contenu : Délégation de signature Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167631
in Associations Mode d’Emploi, AME > 146 [01/02/2013] . - 10-11[article] Gouvernance, quelle place pour les salariés ? [texte imprimé] / Alain Détolle, Auteur . - 2013 . - 10-11.
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 146 [01/02/2013] . - 10-11
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Emploi Mots-clés : juridiction financière statut association Résumé : Le salarié peut être adhérent et élu de l'association qui l'emploie sauf disposition statutaire contraire. Attention aux conséquences financières. Note de contenu : Délégation de signature Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167631
Titre : Le budget prévisionnel Type de document : texte imprimé Auteurs : Barka BOUZAGA, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : 16-17 Note générale : erreur sur l'auteur : Bouzafa, Barha Langues : Français (fre) Mots-clés : gestion financière aide association assemblée générale Résumé : Instructions d'accompagnement du modèle. Note de contenu : modèle de budget prévisionnel Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167636
in Associations Mode d’Emploi, AME > 146 [01/02/2013] . - 16-17[article] Le budget prévisionnel [texte imprimé] / Barka BOUZAGA, Auteur . - 2013 . - 16-17.
erreur sur l'auteur : Bouzafa, Barha
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 146 [01/02/2013] . - 16-17
Mots-clés : gestion financière aide association assemblée générale Résumé : Instructions d'accompagnement du modèle. Note de contenu : modèle de budget prévisionnel Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167636
