Accueil
|
Bulletin N°148 Paru le : 01/04/2013 |
Exemplaires
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| aucun exemplaire | |||||
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierComment remplir votre demande de subvention ? / Didier Barthel in Associations Mode d’Emploi, AME, 148 ([01/04/2013])
Titre : Comment remplir votre demande de subvention ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier Barthel, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : 22-23 Langues : Français (fre) Mots-clés : acteur du sport gestion financière collectivité Résumé : Aide au remplissage du dossier unique de subvention : Cerfa n°1256*03. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167627
in Associations Mode d’Emploi, AME > 148 [01/04/2013] . - 22-23[article] Comment remplir votre demande de subvention ? [texte imprimé] / Didier Barthel, Auteur . - 2013 . - 22-23.
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 148 [01/04/2013] . - 22-23
Mots-clés : acteur du sport gestion financière collectivité Résumé : Aide au remplissage du dossier unique de subvention : Cerfa n°1256*03. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167627
Titre : La cotisation : facultative mais encadrée Type de document : texte imprimé Auteurs : Seye Fatou, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : 12-13 Langues : Français (fre) Mots-clés : statut association fonctionnement Résumé : Règles de l'adhésion. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167633
in Associations Mode d’Emploi, AME > 148 [01/04/2013] . - 12-13[article] La cotisation : facultative mais encadrée [texte imprimé] / Seye Fatou, Auteur . - 2013 . - 12-13.
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 148 [01/04/2013] . - 12-13
Mots-clés : statut association fonctionnement Résumé : Règles de l'adhésion. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167633
Titre : Les manifestations exonérées d'impôt Type de document : texte imprimé Auteurs : Eliane Dervin, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : 18 Langues : Français (fre) Mots-clés : manifestation association juridiction financière établissement public national Résumé : Compléments d'information sur l'article 261 du Code général des impôts. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167638
in Associations Mode d’Emploi, AME > 148 [01/04/2013] . - 18[article] Les manifestations exonérées d'impôt [texte imprimé] / Eliane Dervin, Auteur . - 2013 . - 18.
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 148 [01/04/2013] . - 18
Mots-clés : manifestation association juridiction financière établissement public national Résumé : Compléments d'information sur l'article 261 du Code général des impôts. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167638
Titre : Rescrit fiscal : comment y revenir après une réponse non satisfaisante ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Adeline Beaumunier, Auteur ; Cécile Chassefeire, Auteur ; Cabinet Caminot Avocat, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : 10-11 Langues : Français (fre) Mots-clés : mécène juridiction financière développement Résumé : Modalités de la demande. Présentation de procédures. Note de contenu : exemple de courrier de demande de second examen Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167640
in Associations Mode d’Emploi, AME > 148 [01/04/2013] . - 10-11[article] Rescrit fiscal : comment y revenir après une réponse non satisfaisante ? [texte imprimé] / Adeline Beaumunier, Auteur ; Cécile Chassefeire, Auteur ; Cabinet Caminot Avocat, Auteur . - 2013 . - 10-11.
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 148 [01/04/2013] . - 10-11
Mots-clés : mécène juridiction financière développement Résumé : Modalités de la demande. Présentation de procédures. Note de contenu : exemple de courrier de demande de second examen Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167640
Titre : Subventions : à qui demander quoi ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Weiler, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : 20-21 Langues : Français (fre) Mots-clés : aide association gestion financière acteur du sport Résumé : Champ de compétences des différents acteurs. Note de contenu : Tableau Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167642
in Associations Mode d’Emploi, AME > 148 [01/04/2013] . - 20-21[article] Subventions : à qui demander quoi ? [texte imprimé] / Sophie Weiler, Auteur . - 2013 . - 20-21.
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 148 [01/04/2013] . - 20-21
Mots-clés : aide association gestion financière acteur du sport Résumé : Champ de compétences des différents acteurs. Note de contenu : Tableau Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167642
Titre : La rémunération des dirigeants associatifs : entre exception et tolérance Type de document : texte imprimé Auteurs : Colas AMBLARD, Auteur ; Avocat Cabinet NPS Consulting, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : 28-29 Langues : Français (fre) Mots-clés : gestion financière management juridiction financière Résumé : Textes fiscaux permettant de rémunérer les dirigeants d'une association. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167651
in Associations Mode d’Emploi, AME > 148 [01/04/2013] . - 28-29[article] La rémunération des dirigeants associatifs : entre exception et tolérance [texte imprimé] / Colas AMBLARD, Auteur ; Avocat Cabinet NPS Consulting, Auteur . - 2013 . - 28-29.
Langues : Français (fre)
in Associations Mode d’Emploi, AME > 148 [01/04/2013] . - 28-29
Mots-clés : gestion financière management juridiction financière Résumé : Textes fiscaux permettant de rémunérer les dirigeants d'une association. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=167651
