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Ajouter le résultat dans votre panierDroit foncier et pastoralisme, entre propriété et territoire / Olivier Barrière in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / revues.org et erudit.org, vol. 17, n. 1 (Mai 2017)
Titre : Droit foncier et pastoralisme, entre propriété et territoire Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : Olivier Barrière ; C. Bes Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 1-17 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire du Monde Rural:Terre agricole:Terre de pâturage ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Système économique:Économie de marché:Propriété privée Mots-clés : AGRICULTURAL AND RURAL LEGISLATION DROIT AGRICOLE ET RURAL PRIVATE OWNERSHIPSHIP GRAZING LANDS PASTORALISM PASTORALISME LAND RIGHTS DROIT FONCIER TERRITORY TERRITOIRE CHARTER CHARTE RIGHT OF ACCESS DROIT D'USAGE CEVENNES 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.2 - Foncier Résumé : À partir de situations françaises, nous nous interrogeons sur la place du système pastoral dans le territoire et dans le droit à travers ce qui définit le « foncier pastoral ». Comment ce foncier est-il traité, à travers l'histoire, par le droit positif ? De quelle manière les politiques publiques prennent-elles en compte ce droit sur le fonds préposé au pastoralisme ? Ces interrogations aboutissent à un constat. Aller plus loin consiste à s’intéresser au régime du foncier pastoral et à sa mise en œuvre alliant relation de propriété et relation de territorialité. En effet, la façon dont le droit se saisit de l’espace pastoral permet de se poser la question du régime foncier (le rapport juridique à la terre) face à celle de l’identité territoriale (ce qui fait territoire). Le paradigme qui sous-tend chacune d’elle n’est pas toujours le même d'où des tensions voire des confrontations entre ces deux rapports au foncier. La prise en compte à la fois de la réalité du régime de propriété foncière et de celle de la « mise en territoire » du système pastoral débouche sur une transversalité entre les deux paradigmes qui se pose particulièrement depuis l’inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO du site Causses-Cévennes pour ses paysages agropastoraux. Le passage à l’échelle locale du caractère patrimonial ne se décrète pas et cette inscription se présente comme une occasion pour les acteurs locaux de formaliser des valeurs territoriales autour du pastoralisme. Aussi, des innovations endogènes au territoire sont récemment promues par ces acteurs dans un processus d’expérimentation au sein de la Communauté de Communes « Causses Aigoual Cévennes Terres solidaires ». L’enjeu est de mettre en lumière la pluralité des rapports à la terre, propriété individuelle ou territoire commun, la marge des possibles qui ne se limite pas à l’ontologie de l’appropriation. En ligne : https://vertigo.revues.org/18362 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180296
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / revues.org et erudit.org > vol. 17, n. 1 (Mai 2017) . - p. 1-17[article] Droit foncier et pastoralisme, entre propriété et territoire [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / Olivier Barrière ; C. Bes . - 2017 . - p. 1-17.
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre)
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Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire du Monde Rural:Terre agricole:Terre de pâturage ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Système économique:Économie de marché:Propriété privée Mots-clés : AGRICULTURAL AND RURAL LEGISLATION DROIT AGRICOLE ET RURAL PRIVATE OWNERSHIPSHIP GRAZING LANDS PASTORALISM PASTORALISME LAND RIGHTS DROIT FONCIER TERRITORY TERRITOIRE CHARTER CHARTE RIGHT OF ACCESS DROIT D'USAGE CEVENNES 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.2 - Foncier Résumé : À partir de situations françaises, nous nous interrogeons sur la place du système pastoral dans le territoire et dans le droit à travers ce qui définit le « foncier pastoral ». Comment ce foncier est-il traité, à travers l'histoire, par le droit positif ? De quelle manière les politiques publiques prennent-elles en compte ce droit sur le fonds préposé au pastoralisme ? Ces interrogations aboutissent à un constat. Aller plus loin consiste à s’intéresser au régime du foncier pastoral et à sa mise en œuvre alliant relation de propriété et relation de territorialité. En effet, la façon dont le droit se saisit de l’espace pastoral permet de se poser la question du régime foncier (le rapport juridique à la terre) face à celle de l’identité territoriale (ce qui fait territoire). Le paradigme qui sous-tend chacune d’elle n’est pas toujours le même d'où des tensions voire des confrontations entre ces deux rapports au foncier. La prise en compte à la fois de la réalité du régime de propriété foncière et de celle de la « mise en territoire » du système pastoral débouche sur une transversalité entre les deux paradigmes qui se pose particulièrement depuis l’inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO du site Causses-Cévennes pour ses paysages agropastoraux. Le passage à l’échelle locale du caractère patrimonial ne se décrète pas et cette inscription se présente comme une occasion pour les acteurs locaux de formaliser des valeurs territoriales autour du pastoralisme. Aussi, des innovations endogènes au territoire sont récemment promues par ces acteurs dans un processus d’expérimentation au sein de la Communauté de Communes « Causses Aigoual Cévennes Terres solidaires ». L’enjeu est de mettre en lumière la pluralité des rapports à la terre, propriété individuelle ou territoire commun, la marge des possibles qui ne se limite pas à l’ontologie de l’appropriation. En ligne : https://vertigo.revues.org/18362 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180296
Titre : L’urbanisation, facteur de développement ou d’exclusion de l’agriculture familiale en périphérie des villes : le cas de la ville de Meknès, Maroc Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : E. Valette ; Pierre Dugué Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 1-21 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Afrique:Afrique du Nord:Maroc ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.45 Etablissements humains et utilisation des terres:Développement urbain:Aménagement urbain:Urbanisation Population concentration in urban areas as a result of rural migration or due to an increase in the number of urban areas. Do not confuse with "urban development".Mots-clés : SUBURBAN AGRICULTURE AGRICULTURE PERIURBAINE URBANIZATION LAND MARKETS MARCHE FONCIER FARMER BEHAVIOUR COMPORTEMENT DES AGRICULTEURS MEKNES MOROCCO 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.2 - Foncier Résumé : Des facteurs variés tels que les politiques publiques en faveur du relogement des populations démunies, la promotion de la privatisation des droits fonciers agricoles, ainsi que plus généralement la croissance économique ont favorisé l’étalement urbain dans les principales villes du Maghreb dont Meknès au Maroc. Cette urbanisation s’intensifie au détriment des terres à fort potentiel agronomique malgré les lois pour la préservation des terres agricoles. À Meknès, les agriculteurs familiaux situés en périphérie urbaine ont fourni la grande majorité du foncier constructible. Cet article présente la diversité des stratégies foncières de ces agriculteurs qui témoignent de la prise en compte de la nouvelle donne foncière, ainsi que des capacités de résistance ou de négociation des acteurs. Pour une majorité des agriculteurs propriétaires de leurs parcelles, la vente des terres a permis des investissements dans différents secteurs (transport, commerce…), mais aussi dans l’agriculture, in situ ou via l’achat de terres loin de la ville. Une minorité a préféré conserver ses terres afin d’éviter la vente à des intermédiaires et s’inscrit dans une stratégie d’attente spéculative. Par contre pour les agriculteurs exploitant des terres collectives sans droit de propriété privée, les stratégies sont de défense ou de conflit, dans un contexte où leurs capacités de négociation des prix ou de refus de la cession sont quasi nulles. De façon plus générale, ces processus spéculatifs favorisent l’achat des terres de l’ensemble de la plaine par des investisseurs et des néo-agriculteurs en zone périurbaine comme en zone rurale. L’accroissement du prix de la terre fertile en zone périurbaine entraine celui du prix des terres de même qualité en zone rurale et donc fragilise l’agriculture familiale au Maroc qui n’est plus en mesure de s’opposer aux investisseurs et grands propriétaires terriens sur un marché foncier de plus en plus spéculatif. En ligne : http://vertigo.revues.org/18413 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180301
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / revues.org et erudit.org > vol. 17, n. 1 (Mai 2017) . - p. 1-21[article] L’urbanisation, facteur de développement ou d’exclusion de l’agriculture familiale en périphérie des villes : le cas de la ville de Meknès, Maroc [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / E. Valette ; Pierre Dugué . - 2017 . - p. 1-21.
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Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Afrique:Afrique du Nord:Maroc ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.45 Etablissements humains et utilisation des terres:Développement urbain:Aménagement urbain:Urbanisation Population concentration in urban areas as a result of rural migration or due to an increase in the number of urban areas. Do not confuse with "urban development".Mots-clés : SUBURBAN AGRICULTURE AGRICULTURE PERIURBAINE URBANIZATION LAND MARKETS MARCHE FONCIER FARMER BEHAVIOUR COMPORTEMENT DES AGRICULTEURS MEKNES MOROCCO 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.2 - Foncier Résumé : Des facteurs variés tels que les politiques publiques en faveur du relogement des populations démunies, la promotion de la privatisation des droits fonciers agricoles, ainsi que plus généralement la croissance économique ont favorisé l’étalement urbain dans les principales villes du Maghreb dont Meknès au Maroc. Cette urbanisation s’intensifie au détriment des terres à fort potentiel agronomique malgré les lois pour la préservation des terres agricoles. À Meknès, les agriculteurs familiaux situés en périphérie urbaine ont fourni la grande majorité du foncier constructible. Cet article présente la diversité des stratégies foncières de ces agriculteurs qui témoignent de la prise en compte de la nouvelle donne foncière, ainsi que des capacités de résistance ou de négociation des acteurs. Pour une majorité des agriculteurs propriétaires de leurs parcelles, la vente des terres a permis des investissements dans différents secteurs (transport, commerce…), mais aussi dans l’agriculture, in situ ou via l’achat de terres loin de la ville. Une minorité a préféré conserver ses terres afin d’éviter la vente à des intermédiaires et s’inscrit dans une stratégie d’attente spéculative. Par contre pour les agriculteurs exploitant des terres collectives sans droit de propriété privée, les stratégies sont de défense ou de conflit, dans un contexte où leurs capacités de négociation des prix ou de refus de la cession sont quasi nulles. De façon plus générale, ces processus spéculatifs favorisent l’achat des terres de l’ensemble de la plaine par des investisseurs et des néo-agriculteurs en zone périurbaine comme en zone rurale. L’accroissement du prix de la terre fertile en zone périurbaine entraine celui du prix des terres de même qualité en zone rurale et donc fragilise l’agriculture familiale au Maroc qui n’est plus en mesure de s’opposer aux investisseurs et grands propriétaires terriens sur un marché foncier de plus en plus spéculatif. En ligne : http://vertigo.revues.org/18413 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180301
Titre : Marché foncier et évolution des usages et des valeurs de la terre agricole à Regueb (Tunisie) Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : M. Fautras Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 1-25 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Afrique:Afrique du Nord:Tunisie ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Doctrine politique:Capitalisme ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.45 Etablissements humains et utilisation des terres:Utilisation des terres Mots-clés : LAND MARKETS MARCHE FONCIER OWNERSHIP PROPRIETE RIGHT OF ACCESS DROIT D'USAGE VALUE VALEUR LAND USE TRADE LIBERALIZATION LIBERALISATION DES ECHANGES CAPITALISM INEQUALITY INEGALITE TUNISIA SIDI BOUZID 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.2 - Foncier Résumé : À l’instar de nombreux autres pays, le gouvernement tunisien a entrepris depuis plusieurs décennies l’individualisation de la gestion du foncier agricole. Le régime des terres tribales en indivision, qui était prédominant dans le centre et le sud du pays, a été remplacé par un régime de propriété privée individuelle. Ceci a eu des effets importants sur les espaces ruraux : mutation des systèmes agraires et développement d’un marché foncier localisé, comme dans la région de Regueb, où les transactions impliquent des protagonistes allochtones depuis les années 1990. Il s'agit de comprendre ce processus de marchandisation de la terre, en analysant le « système local d’acteurs » du marché foncier, ainsi que les liens existant avec l’évolution des usages et valeurs de la terre agricole. Cette recherche se fonde sur une enquête de terrain effectuée entre 2012 et 2014 dans la région de Regueb. Elle montre comment les logiques capitalistes contribuent à recomposer cet espace rural et à fragiliser les droits fonciers des paysans. Cette fragilisation est en partie portée par des entrepreneurs et des spéculateurs aguerris, qui maîtrisent les rouages de ce système, et dont certains ont une longue histoire d’appropriation foncière dans l’arrière-pays de Sfax. En même temps, les logiques capitalistes demeurent mêlées à des logiques sociales endogènes, où l’économique ne surdétermine pas la vie sociale. La marginalisation socio-économique d’une partie des paysans, à laquelle nous assistons aujourd’hui, résulte ainsi à la fois de rapports de domination économiques et politiques, et de facteurs matériels et immatériels endogènes freinant l’expansion du capitalisme. En ligne : https://vertigo.revues.org/18389 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180302
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / revues.org et erudit.org > vol. 17, n. 1 (Mai 2017) . - p. 1-25[article] Marché foncier et évolution des usages et des valeurs de la terre agricole à Regueb (Tunisie) [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / M. Fautras . - 2017 . - p. 1-25.
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Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Afrique:Afrique du Nord:Tunisie ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Doctrine politique:Capitalisme ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.45 Etablissements humains et utilisation des terres:Utilisation des terres Mots-clés : LAND MARKETS MARCHE FONCIER OWNERSHIP PROPRIETE RIGHT OF ACCESS DROIT D'USAGE VALUE VALEUR LAND USE TRADE LIBERALIZATION LIBERALISATION DES ECHANGES CAPITALISM INEQUALITY INEGALITE TUNISIA SIDI BOUZID 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.2 - Foncier Résumé : À l’instar de nombreux autres pays, le gouvernement tunisien a entrepris depuis plusieurs décennies l’individualisation de la gestion du foncier agricole. Le régime des terres tribales en indivision, qui était prédominant dans le centre et le sud du pays, a été remplacé par un régime de propriété privée individuelle. Ceci a eu des effets importants sur les espaces ruraux : mutation des systèmes agraires et développement d’un marché foncier localisé, comme dans la région de Regueb, où les transactions impliquent des protagonistes allochtones depuis les années 1990. Il s'agit de comprendre ce processus de marchandisation de la terre, en analysant le « système local d’acteurs » du marché foncier, ainsi que les liens existant avec l’évolution des usages et valeurs de la terre agricole. Cette recherche se fonde sur une enquête de terrain effectuée entre 2012 et 2014 dans la région de Regueb. Elle montre comment les logiques capitalistes contribuent à recomposer cet espace rural et à fragiliser les droits fonciers des paysans. Cette fragilisation est en partie portée par des entrepreneurs et des spéculateurs aguerris, qui maîtrisent les rouages de ce système, et dont certains ont une longue histoire d’appropriation foncière dans l’arrière-pays de Sfax. En même temps, les logiques capitalistes demeurent mêlées à des logiques sociales endogènes, où l’économique ne surdétermine pas la vie sociale. La marginalisation socio-économique d’une partie des paysans, à laquelle nous assistons aujourd’hui, résulte ainsi à la fois de rapports de domination économiques et politiques, et de facteurs matériels et immatériels endogènes freinant l’expansion du capitalisme. En ligne : https://vertigo.revues.org/18389 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180302
Titre : Mobiliser la propriété publique en faveur de l’agriculture périurbaine ? Le cas de la région de Montpellier (France) Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : C. Perrin Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 1-13 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Système économique:Économie collective:Propriété publique ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Gouvernement:Administration publique:Gouvernance Manner in which power and authority are exercised by both public and private bodies; includes such issues as public sector management, legal framework, accountability and transparency.Mots-clés : URBAN AGRICULTURE AGRICULTURE URBAINE PUBLIC OWNERSHIP LAND OWNERSHIP PROPRIETE FONCIERE LAND POLICIES POLITIQUE FONCIERE GOVERNANCE GOUVERNANCE TERRITORIALE MONTPELLIER OCCITANIE 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.2 - Foncier Résumé : Cet article explore le rôle que pourraient jouer les propriétés publiques dans le maintien ou le redéveloppement de l’agriculture périurbaine. Il s’appuie sur une analyse de la structure spatiale des propriétés publiques et des acquisitions publiques et sur des entretiens semi-directifs conduits dans la région urbaine de Montpellier. Les résultats montrent que les propriétés publiques représentent une emprise spatiale considérable, mais que moins de la moitié des surfaces a un intérêt pour l’agriculture en raison de leur morcellement, de la nature des terrains ou des perspectives d’urbanisation. L’agriculture est marginale dans les stratégies foncières des acteurs publics et parapublics, dont les acquisitions et la gestion foncières sont rarement coordonnées sur un même territoire. Toutefois, quelques communes et intercommunalités développent des stratégies de préservation du foncier agricole. D’autres acteurs publics se tournent vers l’agriculture pour entretenir les terres en leur possession. Ils montrent ainsi que les propriétés publiques peuvent être un levier pour maintenir ou redévelopper l’agriculture en périurbain. En ligne : http://vertigo.revues.org/18401 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180303
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / revues.org et erudit.org > vol. 17, n. 1 (Mai 2017) . - p. 1-13[article] Mobiliser la propriété publique en faveur de l’agriculture périurbaine ? Le cas de la région de Montpellier (France) [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / C. Perrin . - 2017 . - p. 1-13.
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Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Système économique:Économie collective:Propriété publique ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Gouvernement:Administration publique:Gouvernance Manner in which power and authority are exercised by both public and private bodies; includes such issues as public sector management, legal framework, accountability and transparency.Mots-clés : URBAN AGRICULTURE AGRICULTURE URBAINE PUBLIC OWNERSHIP LAND OWNERSHIP PROPRIETE FONCIERE LAND POLICIES POLITIQUE FONCIERE GOVERNANCE GOUVERNANCE TERRITORIALE MONTPELLIER OCCITANIE 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.2 - Foncier Résumé : Cet article explore le rôle que pourraient jouer les propriétés publiques dans le maintien ou le redéveloppement de l’agriculture périurbaine. Il s’appuie sur une analyse de la structure spatiale des propriétés publiques et des acquisitions publiques et sur des entretiens semi-directifs conduits dans la région urbaine de Montpellier. Les résultats montrent que les propriétés publiques représentent une emprise spatiale considérable, mais que moins de la moitié des surfaces a un intérêt pour l’agriculture en raison de leur morcellement, de la nature des terrains ou des perspectives d’urbanisation. L’agriculture est marginale dans les stratégies foncières des acteurs publics et parapublics, dont les acquisitions et la gestion foncières sont rarement coordonnées sur un même territoire. Toutefois, quelques communes et intercommunalités développent des stratégies de préservation du foncier agricole. D’autres acteurs publics se tournent vers l’agriculture pour entretenir les terres en leur possession. Ils montrent ainsi que les propriétés publiques peuvent être un levier pour maintenir ou redévelopper l’agriculture en périurbain. En ligne : http://vertigo.revues.org/18401 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180303
Titre : Productions d’inégalités d’accès à la ressource foncière et politiques de préservation du foncier : une approche comparative Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : M. Requier-Desjardins ; G. Vianey Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 1-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Afrique:Afrique du Nord:Algérie ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles géographiques:Sahel:Cameroun ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Méthode scientifique:Analyse comparative Use more specific descriptor where appropriate.Mots-clés : 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.2 - Foncier LAND ACCESS ACCES A LA TERRE LAND OWNERSHIP PROPRIETE FONCIERE URBAN SPRAWL ETALEMENT URBAIN LAND DEGRADATION DEGRADATION DES TERRES LAND MARKETS MARCHE FONCIER INEQUALITY INEGALITE LAND STRUCTURE STRUCTURE FONCIERE COMPARATIVE ANALYSIS PASTORALISM PASTORALISME ALGERIA CAMEROON Résumé : À partir de résultats de travaux de terrain réalisés en France, en Algérie et au Cameroun, cet article analyse comment des actions, des mesures et des normes visant à freiner la dégradation des terres en zones arides et semi-arides et à contrer l’étalement urbain dans des contextes de forte pression foncière génèrent des inégalités et des exclusions sociales. Pour l’étude, des méthodologies et des disciplines différenciées sont mobilisées : une évaluation économique en Algérie, un diagnostic socio-économique au Cameroun et une analyse des pratiques sociales et agricoles sous-tendant les régimes fonciers locaux en France. Les résultats présentent un ensemble de points communs du point de vue de l’histoire de la ressource foncière et montrent que les effets de ces projets et mesures s’opposent aux objectifs attendus.
This article is based on the results of three field works carried out in France, Algeria and Cameroon. It analyzes how actions and measures undertaken to reverse the process of land degradation in arid and semi-arid areas and to limit urban pressure on land generate inequalities and social exclusion. Different disciplines and methods are used : an economic evaluation in Algeria, a socio-economic diagnosis in Cameroon and the analysis of social and agricultural practices underlying local land tenure in France. The presented results show that the effects of these projects and actions lead mainly to opposite results compared to the expected objectives, both in terms of tenure and social impacts.Note de contenu : Mise en contexte et cadres théoriques des évaluations conduites
Méthodes d’évaluation et caractéristiques des terrains étudiés
• Une analyse de géographie sociale sur deux cas de ZAP en France
• L’évaluation économique ex post d’un projet pastoral en Algérie
• Le diagnostic ex post d’un projet de développement pastoral au Cameroun
Une lecture commune des actions publiques étudiées
• Les actions mises en œuvre
• Les ZAP : ségrégation au sein de la profession agricole et appui au projet urbain
• Des pâturages réhabilités pour les grands éleveurs à Oued El Hallouf
• Disparition de la ressource pastorale au Nord-Cameroun
• Des actions publiques aux résultats mitigés voire contraires aux attendus initiauxEn ligne : http://dx.doi.org/10.4000/vertigo.18407 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180305
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / revues.org et erudit.org > vol. 17, n. 1 (Mai 2017) . - p. 1-9[article] Productions d’inégalités d’accès à la ressource foncière et politiques de préservation du foncier : une approche comparative [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / M. Requier-Desjardins ; G. Vianey . - 2017 . - p. 1-9.
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in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / revues.org et erudit.org > vol. 17, n. 1 (Mai 2017) . - p. 1-9
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Afrique:Afrique du Nord:Algérie ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles géographiques:Sahel:Cameroun ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Méthode scientifique:Analyse comparative Use more specific descriptor where appropriate.Mots-clés : 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.2 - Foncier LAND ACCESS ACCES A LA TERRE LAND OWNERSHIP PROPRIETE FONCIERE URBAN SPRAWL ETALEMENT URBAIN LAND DEGRADATION DEGRADATION DES TERRES LAND MARKETS MARCHE FONCIER INEQUALITY INEGALITE LAND STRUCTURE STRUCTURE FONCIERE COMPARATIVE ANALYSIS PASTORALISM PASTORALISME ALGERIA CAMEROON Résumé : À partir de résultats de travaux de terrain réalisés en France, en Algérie et au Cameroun, cet article analyse comment des actions, des mesures et des normes visant à freiner la dégradation des terres en zones arides et semi-arides et à contrer l’étalement urbain dans des contextes de forte pression foncière génèrent des inégalités et des exclusions sociales. Pour l’étude, des méthodologies et des disciplines différenciées sont mobilisées : une évaluation économique en Algérie, un diagnostic socio-économique au Cameroun et une analyse des pratiques sociales et agricoles sous-tendant les régimes fonciers locaux en France. Les résultats présentent un ensemble de points communs du point de vue de l’histoire de la ressource foncière et montrent que les effets de ces projets et mesures s’opposent aux objectifs attendus.
This article is based on the results of three field works carried out in France, Algeria and Cameroon. It analyzes how actions and measures undertaken to reverse the process of land degradation in arid and semi-arid areas and to limit urban pressure on land generate inequalities and social exclusion. Different disciplines and methods are used : an economic evaluation in Algeria, a socio-economic diagnosis in Cameroon and the analysis of social and agricultural practices underlying local land tenure in France. The presented results show that the effects of these projects and actions lead mainly to opposite results compared to the expected objectives, both in terms of tenure and social impacts.Note de contenu : Mise en contexte et cadres théoriques des évaluations conduites
Méthodes d’évaluation et caractéristiques des terrains étudiés
• Une analyse de géographie sociale sur deux cas de ZAP en France
• L’évaluation économique ex post d’un projet pastoral en Algérie
• Le diagnostic ex post d’un projet de développement pastoral au Cameroun
Une lecture commune des actions publiques étudiées
• Les actions mises en œuvre
• Les ZAP : ségrégation au sein de la profession agricole et appui au projet urbain
• Des pâturages réhabilités pour les grands éleveurs à Oued El Hallouf
• Disparition de la ressource pastorale au Nord-Cameroun
• Des actions publiques aux résultats mitigés voire contraires aux attendus initiauxEn ligne : http://dx.doi.org/10.4000/vertigo.18407 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180305
Titre : Promouvoir l’agriculture dans le projet de territoire pour faciliter la mise à disposition du foncier : le cas de la châtaigneraie ardéchoise Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : C. Demené ; O. Audibert Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 1-16 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire du Monde Rural:Agroéconomie:Développement agricole ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Développement économique et social:Développement économique et social:Politique de développement:Programme de développement:Projet de développement ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Système économique:Économie de marché:Propriété privée Mots-clés : LAND RIGHTS DROIT FONCIER LEASES BAIL CASTANEA ORCHARDS VERGER FRUIT GROWING CULTURE FRUITIERE AGRICULTURAL DEVELOPMENT DEVELOPMENT PROJECT PRIVATE OWNERSHIPSHIP REGIONAL POLICY POLITIQUE REGIONALE ARDECHE 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.2 - Foncier Résumé : Dans un contexte de rareté croissante du foncier, la question de la mise à disposition de parcelles agricoles est toujours épineuse. Le bail rural, soumis au statut du fermage et hérité des politiques de modernisation de l’agriculture de l’après-guerre, en reste aujourd’hui l’outil essentiel. Conçu pour satisfaire aux exigences de l’activité agricole et de sa modernisation, le bail connait toutefois aujourd’hui une certaine disgrâce aux yeux des propriétaires, qui craignent d’y voir disparaître leurs droits à disposer librement de leur foncier. Dans ce contexte, notre contribution s’interroge sur la légitimité actuelle du bail rural et sur le possible renouvellement des modalités de mise à disposition du foncier. Nous faisons l’hypothèse que celle-ci est facilitée dès lors qu’un projet de mise en valeur agricole est partagé entre les parties – propriétaires et agriculteurs. S’il doit avant tout contribuer à une reconnaissance commune des enjeux et à une meilleure acceptation du bail, ce projet partagé peut également ouvrir la voie à des formes originales, notamment collectives, de mise à disposition du foncier. Nous étayerons notre proposition par l’analyse des actions conduites dans le cadre du programme de reconquête de la châtaigneraie, production agricole emblématique des Monts d’Ardèche. Nous y soulignerons l’importance de l’adhésion, à différentes échelles – du territoire à la parcelle - des acteurs à un projet agricole fédérateur, pour améliorer les conditions de mise à disposition du foncier. En ligne : https://vertigo.revues.org/18376 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180306
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / revues.org et erudit.org > vol. 17, n. 1 (Mai 2017) . - p. 1-16[article] Promouvoir l’agriculture dans le projet de territoire pour faciliter la mise à disposition du foncier : le cas de la châtaigneraie ardéchoise [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / C. Demené ; O. Audibert . - 2017 . - p. 1-16.
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre)
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Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire du Monde Rural:Agroéconomie:Développement agricole ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Développement économique et social:Développement économique et social:Politique de développement:Programme de développement:Projet de développement ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Système économique:Économie de marché:Propriété privée Mots-clés : LAND RIGHTS DROIT FONCIER LEASES BAIL CASTANEA ORCHARDS VERGER FRUIT GROWING CULTURE FRUITIERE AGRICULTURAL DEVELOPMENT DEVELOPMENT PROJECT PRIVATE OWNERSHIPSHIP REGIONAL POLICY POLITIQUE REGIONALE ARDECHE 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.2 - Foncier Résumé : Dans un contexte de rareté croissante du foncier, la question de la mise à disposition de parcelles agricoles est toujours épineuse. Le bail rural, soumis au statut du fermage et hérité des politiques de modernisation de l’agriculture de l’après-guerre, en reste aujourd’hui l’outil essentiel. Conçu pour satisfaire aux exigences de l’activité agricole et de sa modernisation, le bail connait toutefois aujourd’hui une certaine disgrâce aux yeux des propriétaires, qui craignent d’y voir disparaître leurs droits à disposer librement de leur foncier. Dans ce contexte, notre contribution s’interroge sur la légitimité actuelle du bail rural et sur le possible renouvellement des modalités de mise à disposition du foncier. Nous faisons l’hypothèse que celle-ci est facilitée dès lors qu’un projet de mise en valeur agricole est partagé entre les parties – propriétaires et agriculteurs. S’il doit avant tout contribuer à une reconnaissance commune des enjeux et à une meilleure acceptation du bail, ce projet partagé peut également ouvrir la voie à des formes originales, notamment collectives, de mise à disposition du foncier. Nous étayerons notre proposition par l’analyse des actions conduites dans le cadre du programme de reconquête de la châtaigneraie, production agricole emblématique des Monts d’Ardèche. Nous y soulignerons l’importance de l’adhésion, à différentes échelles – du territoire à la parcelle - des acteurs à un projet agricole fédérateur, pour améliorer les conditions de mise à disposition du foncier. En ligne : https://vertigo.revues.org/18376 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180306
Titre : Quantifier les usages de l’eau : une clarification terminologique et conceptuelle pour lever les confusions Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : M. Calianno ; A. Buchs ; E. Milano ; E. Reynard Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 1-26 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Conditions économiques:Comportement économique:Consommation ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Demand ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Water requirements ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Linguistique:Lexicographie:Terminologie ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Hydrologie:Eau:Eau potable ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Météorologie:Hydrométéorologie:Cycle hydrologique The continuous circulation of water through evaporation and precipitation.Mots-clés : WATER USE UTILISATION DE L'EAU HYDROLOGICAL CYCLE TERMINOLOGY CONCEPT BESOIN EN EAU DEMANDE CONSUMPTION IRRIGATION WATER EAU D'IRRIGATION DRINKING WATER 07 - ENVIRONNEMENT 7.3 - Eau. Gestion de l'Eau Résumé : Cet article met en évidence les confusions existantes relatives aux termes employés dans les travaux sur les usages de l’eau : besoins, demandes, apports, consommation, prélèvements. Nous proposons un cadre terminologique adapté aux enjeux de la quantification de ces termes, nécessaire au suivi de la gestion intégrée des ressources en eau (GIRE). Une revue de la littérature permet d’abord d’identifier les termes synonymes de l’usage de l’eau et leurs diverses interprétations. Ensuite, une proposition de terminologie est élaborée autour du concept du cycle d’usage de l’eau, dont la schématisation permet d’illustrer les particularités de chaque terme. Les résultats montrent que les confusions apparaissent principalement au niveau de l’usage même de l’eau, pour lequel les termes associés (besoin, demande, apport et consommation) sont souvent mobilisés de manière imprécise, voire indifférenciée. Les nuances permettant de distinguer ces notions sont décrites via un schéma général de cycle d’usage de l’eau, dont la demande est le moteur principal. Les particularités propres à certains usages sont ensuite schématisées : approvisionnement en eau potable (AEP), irrigation et usages environnementaux. Cette réflexion a été menée conjointement par un géologue, un géographe, une hydrologue et un économiste, ce qui permet d’entretenir le débat sur la terminologie des usages de l’eau et de proposer un essai de synthèse, tel un préalable nécessaire à toute recherche interdisciplinaire sur les « usages de l’eau ». En ligne : http://vertigo.revues.org/18442 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180308
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / revues.org et erudit.org > vol. 17, n. 1 (Mai 2017) . - p. 1-26[article] Quantifier les usages de l’eau : une clarification terminologique et conceptuelle pour lever les confusions [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / M. Calianno ; A. Buchs ; E. Milano ; E. Reynard . - 2017 . - p. 1-26.
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre)
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / revues.org et erudit.org > vol. 17, n. 1 (Mai 2017) . - p. 1-26
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Conditions économiques:Comportement économique:Consommation ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Demand ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Water requirements ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Linguistique:Lexicographie:Terminologie ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Hydrologie:Eau:Eau potable ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Météorologie:Hydrométéorologie:Cycle hydrologique The continuous circulation of water through evaporation and precipitation.Mots-clés : WATER USE UTILISATION DE L'EAU HYDROLOGICAL CYCLE TERMINOLOGY CONCEPT BESOIN EN EAU DEMANDE CONSUMPTION IRRIGATION WATER EAU D'IRRIGATION DRINKING WATER 07 - ENVIRONNEMENT 7.3 - Eau. Gestion de l'Eau Résumé : Cet article met en évidence les confusions existantes relatives aux termes employés dans les travaux sur les usages de l’eau : besoins, demandes, apports, consommation, prélèvements. Nous proposons un cadre terminologique adapté aux enjeux de la quantification de ces termes, nécessaire au suivi de la gestion intégrée des ressources en eau (GIRE). Une revue de la littérature permet d’abord d’identifier les termes synonymes de l’usage de l’eau et leurs diverses interprétations. Ensuite, une proposition de terminologie est élaborée autour du concept du cycle d’usage de l’eau, dont la schématisation permet d’illustrer les particularités de chaque terme. Les résultats montrent que les confusions apparaissent principalement au niveau de l’usage même de l’eau, pour lequel les termes associés (besoin, demande, apport et consommation) sont souvent mobilisés de manière imprécise, voire indifférenciée. Les nuances permettant de distinguer ces notions sont décrites via un schéma général de cycle d’usage de l’eau, dont la demande est le moteur principal. Les particularités propres à certains usages sont ensuite schématisées : approvisionnement en eau potable (AEP), irrigation et usages environnementaux. Cette réflexion a été menée conjointement par un géologue, un géographe, une hydrologue et un économiste, ce qui permet d’entretenir le débat sur la terminologie des usages de l’eau et de proposer un essai de synthèse, tel un préalable nécessaire à toute recherche interdisciplinaire sur les « usages de l’eau ». En ligne : http://vertigo.revues.org/18442 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180308
