
Bulletin N°2530 Mention de date : du 7 au 13 septembre 2020 Paru le : 07/09/2020 |
Exemplaires
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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aucun exemplaire |
Dépouillements


Aménagement. Droit de préemption urbain: quel régimen retenir pour l'avis de France domaine? in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2530 (du 7 au 13 septembre 2020)
[article]
Titre : Aménagement. Droit de préemption urbain: quel régimen retenir pour l'avis de France domaine? Type de document : texte imprimé Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=252064
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2530 (du 7 au 13 septembre 2020) . - p. 56-57[article] Aménagement. Droit de préemption urbain: quel régimen retenir pour l'avis de France domaine? [texte imprimé] . - 2020 . - p. 56-57.
Langues : Français (fre)
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2530 (du 7 au 13 septembre 2020) . - p. 56-57
Mots-clés : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=252064 Développement durable. Quand les eaux pluviales d'une zone d'activité irriguent des champs cultivés in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2530 (du 7 au 13 septembre 2020)
Energie. La commune fait d'une pierre deux coups en transformant l'ancienne épicerie-café en un estaminet-cantine in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2530 (du 7 au 13 septembre 2020)
[article]
Titre : Energie. La commune fait d'une pierre deux coups en transformant l'ancienne épicerie-café en un estaminet-cantine : Oxelaëre (Nord) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 50 Langues : Français (fre) Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Développement économique et social:Développement économique et social:Politique de développement:Stratégie de développement:Développement durable Environmentally sound development, which meets the needs of the present without compromising the ability of future generations to meet their own needs.; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences de l'environnement et ingénierie:Politique énergétique:Économie d'énergieMots-clés : RECONVERSION RECONVERSION DE BATIMENT ENERGIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=252072
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2530 (du 7 au 13 septembre 2020) . - p. 50[article] Energie. La commune fait d'une pierre deux coups en transformant l'ancienne épicerie-café en un estaminet-cantine : Oxelaëre (Nord) [texte imprimé] . - 2020 . - p. 50.
Langues : Français (fre)
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2530 (du 7 au 13 septembre 2020) . - p. 50
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Développement économique et social:Développement économique et social:Politique de développement:Stratégie de développement:Développement durable Environmentally sound development, which meets the needs of the present without compromising the ability of future generations to meet their own needs.; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences de l'environnement et ingénierie:Politique énergétique:Économie d'énergieMots-clés : RECONVERSION RECONVERSION DE BATIMENT ENERGIE Index. décimale : ENV ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=252072 L'intercommunalité, un espace de (reélle) coopération ouvert aux citoyens in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2530 (du 7 au 13 septembre 2020)
[article]
Titre : L'intercommunalité, un espace de (reélle) coopération ouvert aux citoyens Type de document : texte imprimé Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 20-21 Langues : Français (fre) Mots-clés : COOPERATION INTERCOMMUNALE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=252074
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2530 (du 7 au 13 septembre 2020) . - p. 20-21[article] L'intercommunalité, un espace de (reélle) coopération ouvert aux citoyens [texte imprimé] . - 2020 . - p. 20-21.
Langues : Français (fre)
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2530 (du 7 au 13 septembre 2020) . - p. 20-21
Mots-clés : COOPERATION INTERCOMMUNALE Index. décimale : ADM ADMINISTRATION PUBLIQUE / COLLECTIVITES TERRITORIALES Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=252074