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La gouvernance des espaces protégés : vers un partage de la nature ? / C. Chadenas in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org, vol. 20, n. 1 (Mai 2020)
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[article]
Titre : La gouvernance des espaces protégés : vers un partage de la nature ? Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : C. Chadenas ; A. de Lajartre ; X. Michel ; C. BARTHON ; V. Andreu-Boussut Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 1-25 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Natural resources management ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Loisirs:Tourisme:Ecotourisme Environmentally friendly and socially responsible tourism.; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences de l'environnement et ingénierie:Patrimoine naturel:Conservation de la nature:Réserve naturelleMots-clés : NATURE RESERVES GESTION DES RESSOURCES NATURELLES PROTECTED AREA ZONE PROTEGEE TERRITORIAL GOVERNANCE GOUVERNANCE TERRITORIALE ECOTOURISM AUDE AUDE OCCITANIE 07 - ENVIRONNEMENT 7.2 - Politique de l'Environnement Résumé : Depuis une trentaine d’années et la mise en réserve de milieux naturels sur les littoraux français de l’Atlantique, de la Manche et de la Méditerranée, leur ouverture au public a conduit à un aménagement de l’espace, se réduisant parfois à quelques sentiers de découverte, allant, pour d’autres sites, jusqu’à participer pleinement à la dynamique touristique du territoire contiguë. Si la pédagogie à l’environnement est le principal prétexte à l’aménagement pour le public de ces sites, ces pratiques ont cependant contribué à une zonation de l’espace. Elle devient d’autant plus indispensable que la pression exercée aux abords voire à l’intérieur du périmètre de protection est perçue comme importante, portée par un engouement très fort pour les activités dans la nature. Cette zonation donne l’impression d’un desserrement de statuts de protection contraignants vers des formes plus intégrées et partagées de gestion et de gouvernance de l’espace. Cependant, le constat du dérangement des espèces conduit parfois le gestionnaire à aller vers une nouvelle zonation de l’espace protégé, par la création de sanctuaires de nature plus contraignants, justifiant aussi un retour à une ouverture de ces espaces plus limitée pour le grand public ou visant, dans certains cas, à la fermeture totale d’un site. Cet article propose d’analyser la manière dont le découpage de l’espace de trois réserves naturelles de France métropolitaine, la baie de Somme (Picardie), Sainte-Lucie (Aude) et Moëze-Oléron (Charente-Maritime) a été organisé. Les trajectoires de ces sites seront appréhendées, depuis la création de l’espace protégé jusqu’à aujourd’hui, en observant en particulier les dialectiques ouverture/fermeture et permanence/rupture que ces lieux connaissent et la manière dont elles sont appréhendées. Plus largement, l’objectif de ce travail est d’identifier des modèles de partage de l’espace afin d’éclairer la manière dont les réserves naturelles peuvent contribuer au développement durable des territoires dans lesquels elles s’insèrent, la protection de la biodiversité devenant ainsi le révélateur d’une nouvelle dynamique de l’espace. En ligne : https://doi.org/10.4000/vertigo.27491 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=264251
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org > vol. 20, n. 1 (Mai 2020) . - p. 1-25[article] La gouvernance des espaces protégés : vers un partage de la nature ? [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / C. Chadenas ; A. de Lajartre ; X. Michel ; C. BARTHON ; V. Andreu-Boussut . - 2020 . - p. 1-25.
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre)
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org > vol. 20, n. 1 (Mai 2020) . - p. 1-25
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Natural resources management ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Loisirs:Tourisme:Ecotourisme Environmentally friendly and socially responsible tourism.; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences de l'environnement et ingénierie:Patrimoine naturel:Conservation de la nature:Réserve naturelleMots-clés : NATURE RESERVES GESTION DES RESSOURCES NATURELLES PROTECTED AREA ZONE PROTEGEE TERRITORIAL GOVERNANCE GOUVERNANCE TERRITORIALE ECOTOURISM AUDE AUDE OCCITANIE 07 - ENVIRONNEMENT 7.2 - Politique de l'Environnement Résumé : Depuis une trentaine d’années et la mise en réserve de milieux naturels sur les littoraux français de l’Atlantique, de la Manche et de la Méditerranée, leur ouverture au public a conduit à un aménagement de l’espace, se réduisant parfois à quelques sentiers de découverte, allant, pour d’autres sites, jusqu’à participer pleinement à la dynamique touristique du territoire contiguë. Si la pédagogie à l’environnement est le principal prétexte à l’aménagement pour le public de ces sites, ces pratiques ont cependant contribué à une zonation de l’espace. Elle devient d’autant plus indispensable que la pression exercée aux abords voire à l’intérieur du périmètre de protection est perçue comme importante, portée par un engouement très fort pour les activités dans la nature. Cette zonation donne l’impression d’un desserrement de statuts de protection contraignants vers des formes plus intégrées et partagées de gestion et de gouvernance de l’espace. Cependant, le constat du dérangement des espèces conduit parfois le gestionnaire à aller vers une nouvelle zonation de l’espace protégé, par la création de sanctuaires de nature plus contraignants, justifiant aussi un retour à une ouverture de ces espaces plus limitée pour le grand public ou visant, dans certains cas, à la fermeture totale d’un site. Cet article propose d’analyser la manière dont le découpage de l’espace de trois réserves naturelles de France métropolitaine, la baie de Somme (Picardie), Sainte-Lucie (Aude) et Moëze-Oléron (Charente-Maritime) a été organisé. Les trajectoires de ces sites seront appréhendées, depuis la création de l’espace protégé jusqu’à aujourd’hui, en observant en particulier les dialectiques ouverture/fermeture et permanence/rupture que ces lieux connaissent et la manière dont elles sont appréhendées. Plus largement, l’objectif de ce travail est d’identifier des modèles de partage de l’espace afin d’éclairer la manière dont les réserves naturelles peuvent contribuer au développement durable des territoires dans lesquels elles s’insèrent, la protection de la biodiversité devenant ainsi le révélateur d’une nouvelle dynamique de l’espace. En ligne : https://doi.org/10.4000/vertigo.27491 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=264251 La transition agro-écologique: une politique de développement durable comme les autres ? / M. Arrignon in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org, vol. 20, n. 1 (Mai 2020)
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[article]
Titre : La transition agro-écologique: une politique de développement durable comme les autres ? Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : M. Arrignon Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 1-26 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire du Monde Rural:Agroéconomie:Politique agricole ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Public policy Mots-clés : AGROECOLOGICAL TRANSITION TRANSITION AGROECOLOGIQUE SUSTAINABILITY DURABILITE POLITIQUE PUBLIQUE AGRICULTURAL POLICIES DISENGAGEMENT OF THE AUTHORITIES DESENGAGEMENT DE L'ETAT 06 - AGRICULTURE. FORÊTS. PÊCHES 6.2 - Politique Agricole Résumé : Peut-on analyser les politiques de développement durable comme n’importe quel domaine des politiques publiques ? Jusqu’à aujourd’hui les questions environnementales ont disposé d’un statut à part dans l’analyse des politiques publiques. Dans un premier temps, l’article dresse les difficultés théoriques et historiques qui ont pu être un obstacle à la normalisation des études environnementales dans le domaine agricole. La deuxième partie de l’article est consacrée à l’analyse empirique d’un domaine de politique publique concerné par l’écologisation: le plan agro-écologique pour la France lancé en 2012. La troisième partie propose une remontée en généralité théorique, en proposant d’observer si les politiques agroécologiques peuvent être expliquées de manière heuristique à l’aide des grilles classiques du gouvernement à distance et du New Public Management. En ligne : https://doi.org/10.4000/vertigo.27869 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=264252
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org > vol. 20, n. 1 (Mai 2020) . - p. 1-26[article] La transition agro-écologique: une politique de développement durable comme les autres ? [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / M. Arrignon . - 2020 . - p. 1-26.
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre)
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org > vol. 20, n. 1 (Mai 2020) . - p. 1-26
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire du Monde Rural:Agroéconomie:Politique agricole ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Public policy Mots-clés : AGROECOLOGICAL TRANSITION TRANSITION AGROECOLOGIQUE SUSTAINABILITY DURABILITE POLITIQUE PUBLIQUE AGRICULTURAL POLICIES DISENGAGEMENT OF THE AUTHORITIES DESENGAGEMENT DE L'ETAT 06 - AGRICULTURE. FORÊTS. PÊCHES 6.2 - Politique Agricole Résumé : Peut-on analyser les politiques de développement durable comme n’importe quel domaine des politiques publiques ? Jusqu’à aujourd’hui les questions environnementales ont disposé d’un statut à part dans l’analyse des politiques publiques. Dans un premier temps, l’article dresse les difficultés théoriques et historiques qui ont pu être un obstacle à la normalisation des études environnementales dans le domaine agricole. La deuxième partie de l’article est consacrée à l’analyse empirique d’un domaine de politique publique concerné par l’écologisation: le plan agro-écologique pour la France lancé en 2012. La troisième partie propose une remontée en généralité théorique, en proposant d’observer si les politiques agroécologiques peuvent être expliquées de manière heuristique à l’aide des grilles classiques du gouvernement à distance et du New Public Management. En ligne : https://doi.org/10.4000/vertigo.27869 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=264252 La transition agroécologique permet-elle de renouer le lien aux non-humains ? Regards croisés d’écologue et de juriste / D. Magda in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org, vol. 20, n. 1 (Mai 2020)
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[article]
Titre : La transition agroécologique permet-elle de renouer le lien aux non-humains ? Regards croisés d’écologue et de juriste Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : D. Magda ; S. Vanuxem ; I. DOUSSAN Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 1-27 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Mots-clés : ALTERNATIVE AGRICULTURE AGRICULTURE ALTERNATIVE AGRICULTURAL PRACTICES PRATIQUE AGRICOLE SEED PRODUCTION PRODUCTION DE SEMENCES ANIMAL WELFARE BIEN ETRE ANIMAL HUMAN ANIMAL RELATIONS RELATION HOMME ANIMAL FARMER BEHAVIOUR COMPORTEMENT DES AGRICULTEURS 06 - AGRICULTURE. FORÊTS. PÊCHES 6.4 - Production Agricole. Système de Production Résumé : L’objectif de cet article est de contribuer à l’analyse de l’évolution de nos relations au vivant non humain, en s’attachant à mettre à jour la nature des changements qui sont à l’œuvre aujourd’hui au sein de la diversité des voies de la transition dite écologique. Notre démarche consiste à analyser ces changements dans le domaine de l’agriculture qui recouvre une grande variété de pratiques de gestion du vivant dont les plus intensives sont fortement remises en question. Notre choix s’est porté sur le cas des pratiques alternatives de sélection de semences et celui de la prise en compte de la sensibilité animale dans le cadre de l’élevage, pour lesquels les transformations s’accompagnent d’un discours sur une évolution du lien au vivant. Notre regard croisé de juristes et d’écologue a permis de montrer que les changements de nature de ce lien ne sont pas corrélés nécessairement aux changements de pratiques qui peuvent apparaître radicaux, mais pour lesquels le vivant reste néanmoins un objet-ressource. La relation au vivant qui se construit au contact du vivant animal ou végétal préexiste et se développe, mais demeure souvent invisible, car difficilement qualifiable et catégorisable. Cette non reconnaissance par la majorité des acteurs encadrant la profession agricole, même engagés dans la transition écologique, participe de la résistance, observée dans les deux cas étudiés, à opérer les changements nécessaires pour construire d’autres relations au vivant et les faire reconnaître. Dans la discussion, nous proposons d’explorer les perspectives apportées par la notion de communauté et de responsabilité pour dépasser radicalement la question de la mise à distance humains et vivants-non humains. En ligne : https://doi.org/10.4000/vertigo.28077 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=264253
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org > vol. 20, n. 1 (Mai 2020) . - p. 1-27[article] La transition agroécologique permet-elle de renouer le lien aux non-humains ? Regards croisés d’écologue et de juriste [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / D. Magda ; S. Vanuxem ; I. DOUSSAN . - 2020 . - p. 1-27.
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre)
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org > vol. 20, n. 1 (Mai 2020) . - p. 1-27
Mots-clés : ALTERNATIVE AGRICULTURE AGRICULTURE ALTERNATIVE AGRICULTURAL PRACTICES PRATIQUE AGRICOLE SEED PRODUCTION PRODUCTION DE SEMENCES ANIMAL WELFARE BIEN ETRE ANIMAL HUMAN ANIMAL RELATIONS RELATION HOMME ANIMAL FARMER BEHAVIOUR COMPORTEMENT DES AGRICULTEURS 06 - AGRICULTURE. FORÊTS. PÊCHES 6.4 - Production Agricole. Système de Production Résumé : L’objectif de cet article est de contribuer à l’analyse de l’évolution de nos relations au vivant non humain, en s’attachant à mettre à jour la nature des changements qui sont à l’œuvre aujourd’hui au sein de la diversité des voies de la transition dite écologique. Notre démarche consiste à analyser ces changements dans le domaine de l’agriculture qui recouvre une grande variété de pratiques de gestion du vivant dont les plus intensives sont fortement remises en question. Notre choix s’est porté sur le cas des pratiques alternatives de sélection de semences et celui de la prise en compte de la sensibilité animale dans le cadre de l’élevage, pour lesquels les transformations s’accompagnent d’un discours sur une évolution du lien au vivant. Notre regard croisé de juristes et d’écologue a permis de montrer que les changements de nature de ce lien ne sont pas corrélés nécessairement aux changements de pratiques qui peuvent apparaître radicaux, mais pour lesquels le vivant reste néanmoins un objet-ressource. La relation au vivant qui se construit au contact du vivant animal ou végétal préexiste et se développe, mais demeure souvent invisible, car difficilement qualifiable et catégorisable. Cette non reconnaissance par la majorité des acteurs encadrant la profession agricole, même engagés dans la transition écologique, participe de la résistance, observée dans les deux cas étudiés, à opérer les changements nécessaires pour construire d’autres relations au vivant et les faire reconnaître. Dans la discussion, nous proposons d’explorer les perspectives apportées par la notion de communauté et de responsabilité pour dépasser radicalement la question de la mise à distance humains et vivants-non humains. En ligne : https://doi.org/10.4000/vertigo.28077 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=264253 Le bénévolat, un soutien au maraîchage professionnel agroécologique en phase d’installation / J. Hermesse in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org, vol. 20, n. 1 (Mai 2020)
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[article]
Titre : Le bénévolat, un soutien au maraîchage professionnel agroécologique en phase d’installation Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : J. Hermesse ; L. Plateau ; M. van der Linden Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 1-24 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Human resources management Mots-clés : VEGETABLE GROWING CULTURE MARAICHERE AGROECOLOGY AGROECOLOGIE LABOUR REQUIREMENT BESOIN EN MAIN D'OEUVRE ECONOMIC VIABILITY VIABILITE ECONOMIQUE FARM ESTABLISHMENT INSTALLATION A LA TERRE URBAN AGRICULTURE AGRICULTURE URBAINE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 06 - AGRICULTURE. FORÊTS. PÊCHES 6.5 - Gestion des Exploitations BENEVOLAT Résumé : Cet article questionne l’apport de main d’œuvre bénévole dans les exploitations agroécologiques sur petites surfaces. En recourant de manière volontaire à une motorisation limitée ainsi qu’à des principes de production écologiques, la main d’œuvre s’avère être une ressource précieuse. Quelle soit professionnelle, familiale, amicale ou officialisée dans le cadre d’une convention de stage ou de bénévolat, toute force de travail est la bienvenue dans la phase de démarrage d’une exploitation maraîchère. Les dispositifs expérimentaux de maraîchage alliant maraîchage professionnel et bénévoles nous invitent à réfléchir aux conditions nécessaires en matière de ressources sociales et organisationnelles pour lancer une exploitation et pour pérenniser économiquement et socialement leurs activités professionnelles. Cet article souhaite contribuer à une réflexion sur le lien entre la mobilisation de bénévoles et la viabilité des alternatives économiques. En ligne : https://doi.org/10.4000/vertigo.28009 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=264254
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org > vol. 20, n. 1 (Mai 2020) . - p. 1-24[article] Le bénévolat, un soutien au maraîchage professionnel agroécologique en phase d’installation [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / J. Hermesse ; L. Plateau ; M. van der Linden . - 2020 . - p. 1-24.
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Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Human resources management Mots-clés : VEGETABLE GROWING CULTURE MARAICHERE AGROECOLOGY AGROECOLOGIE LABOUR REQUIREMENT BESOIN EN MAIN D'OEUVRE ECONOMIC VIABILITY VIABILITE ECONOMIQUE FARM ESTABLISHMENT INSTALLATION A LA TERRE URBAN AGRICULTURE AGRICULTURE URBAINE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 06 - AGRICULTURE. FORÊTS. PÊCHES 6.5 - Gestion des Exploitations BENEVOLAT Résumé : Cet article questionne l’apport de main d’œuvre bénévole dans les exploitations agroécologiques sur petites surfaces. En recourant de manière volontaire à une motorisation limitée ainsi qu’à des principes de production écologiques, la main d’œuvre s’avère être une ressource précieuse. Quelle soit professionnelle, familiale, amicale ou officialisée dans le cadre d’une convention de stage ou de bénévolat, toute force de travail est la bienvenue dans la phase de démarrage d’une exploitation maraîchère. Les dispositifs expérimentaux de maraîchage alliant maraîchage professionnel et bénévoles nous invitent à réfléchir aux conditions nécessaires en matière de ressources sociales et organisationnelles pour lancer une exploitation et pour pérenniser économiquement et socialement leurs activités professionnelles. Cet article souhaite contribuer à une réflexion sur le lien entre la mobilisation de bénévoles et la viabilité des alternatives économiques. En ligne : https://doi.org/10.4000/vertigo.28009 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=264254 Réglementer au plus près des territoires : le cas de la ressource en eau en France / S. Liziard in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org, vol. 20, n. 1 (Mai 2020)
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[article]
Titre : Réglementer au plus près des territoires : le cas de la ressource en eau en France Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : S. Liziard ; S. Fernández ; R. Barbier Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 1-31 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : WATER MANAGEMENT GESTION DES EAUX TERRITORIAL GOVERNANCE GOUVERNANCE TERRITORIALE WATER RIGHTS REGLEMENTATION DES EAUX WATER AGENCY AGENCE DE L'EAU 07 - ENVIRONNEMENT 7.3 - Eau. Gestion de l'Eau Résumé : En France, depuis l’adoption de la loi sur l’eau de 1992, la gouvernance territoriale de l’eau et des milieux aquatiques s’est progressivement structurée - avec de fortes variations géographiques - autour des Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) élaborés par les Commissions locales de l’eau (CLE). La loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006 a renforcé ce dispositif en intégrant dans les documents du SAGE un règlement opposable aux tiers et aux actes administratifs. Les CLE doivent ainsi définir, de manière locale et concertée, les règles nécessaires à l’atteinte des "objectifs majeurs" du plan d’aménagement et de gestion durable (PAGD). Près de quinze ans après leur introduction, l’étude du contenu des règlements, par la constitution et l’analyse d’une base de données des règles, montre la variété avec laquelle les CLE s’emparent de ce levier d’action afin de l’adapter aux besoins et conditions locales. Elle renseigne aussi sur la manière dont les CLE, dispositifs de gouvernance à mode de fonctionnement plutôt consensuel, se saisissent de cet outil juridique potentiellement contraignant. En ligne : https://doi.org/10.4000/vertigo.28057 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=264257
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org > vol. 20, n. 1 (Mai 2020) . - p. 1-31[article] Réglementer au plus près des territoires : le cas de la ressource en eau en France [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / S. Liziard ; S. Fernández ; R. Barbier . - 2020 . - p. 1-31.
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre)
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org > vol. 20, n. 1 (Mai 2020) . - p. 1-31
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : WATER MANAGEMENT GESTION DES EAUX TERRITORIAL GOVERNANCE GOUVERNANCE TERRITORIALE WATER RIGHTS REGLEMENTATION DES EAUX WATER AGENCY AGENCE DE L'EAU 07 - ENVIRONNEMENT 7.3 - Eau. Gestion de l'Eau Résumé : En France, depuis l’adoption de la loi sur l’eau de 1992, la gouvernance territoriale de l’eau et des milieux aquatiques s’est progressivement structurée - avec de fortes variations géographiques - autour des Schémas d’aménagement et de gestion de l’eau (SAGE) élaborés par les Commissions locales de l’eau (CLE). La loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006 a renforcé ce dispositif en intégrant dans les documents du SAGE un règlement opposable aux tiers et aux actes administratifs. Les CLE doivent ainsi définir, de manière locale et concertée, les règles nécessaires à l’atteinte des "objectifs majeurs" du plan d’aménagement et de gestion durable (PAGD). Près de quinze ans après leur introduction, l’étude du contenu des règlements, par la constitution et l’analyse d’une base de données des règles, montre la variété avec laquelle les CLE s’emparent de ce levier d’action afin de l’adapter aux besoins et conditions locales. Elle renseigne aussi sur la manière dont les CLE, dispositifs de gouvernance à mode de fonctionnement plutôt consensuel, se saisissent de cet outil juridique potentiellement contraignant. En ligne : https://doi.org/10.4000/vertigo.28057 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=264257