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Autour de l'auteur / Damien Le Berre in Tohu Bohu : réseau info-ressources musiques actuelles des Pays de la Loire, N°27 ([20/10/0013])  

Public ISBD [article]  inTohu Bohu : réseau info-ressources musiques actuelles des Pays de la Loire > N°27 [20/10/0013] . - pp. 18-23 Titre : Autour de l'auteur : propriété intellectuelle, droit d'auteur, gestion des oeuvres musicales Auteurs : Damien Le Berre, Auteur ; La Casse, Illustrateur Article en page(s) : pp. 18-23 Note générale : Bibliogr. p. 23 Langues : Français (fre) Catégories : K LINGUISTIQUE - EXPRESSION - LITTERATURE:Recherche et politique de la communication:Politique de la communication:Législation des communications:Dépôt légal ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droit d'auteur ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droits voisins Rights of performers, producers of phonograms and broadcasting organizations. Mots-clés : International  Monde  04-01-Musiques-populaires  Musiques actuelles et amplifiées  Spectacle vivant  02-MEDIA Résumé : "Dans le domaine de la musique, les questions relatives à la propriété intellectuelle et au droit d'auteur s'apparentent souvent à une jungle impénétrable. Quelle protection pour les morceaux ? Quels droits et obligations pour les artistes ? Quelles précautions prendre ? Voici quelques interrogations auxquelles ce dossier va tenter de répondre. Dans un univers en pleine mutation, où la Sacem, la Société de Gestion Collective des Droits d'Auteur, fait toujours figure d'acteur incontournable. Malgré les critiques." En ligne : http://www.trempo.com/TOHU-BOHU Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87091 [article] Autour de l'auteur : propriété intellectuelle, droit d'auteur, gestion des oeuvres musicales [] / Damien Le Berre, Auteur ; La Casse, Illustrateur . - pp. 18-23. Bibliogr. p. 23 Langues : Français (fre) in Tohu Bohu : réseau info-ressources musiques actuelles des Pays de la Loire > N°27 [20/10/0013] . - pp. 18-23 Catégories : K LINGUISTIQUE - EXPRESSION - LITTERATURE:Recherche et politique de la communication:Politique de la communication:Législation des communications:Dépôt légal ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droit d'auteur ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droits voisins Rights of performers, producers of phonograms and broadcasting organizations. Mots-clés : International  Monde  04-01-Musiques-populaires  Musiques actuelles et amplifiées  Spectacle vivant  02-MEDIA Résumé : "Dans le domaine de la musique, les questions relatives à la propriété intellectuelle et au droit d'auteur s'apparentent souvent à une jungle impénétrable. Quelle protection pour les morceaux ? Quels droits et obligations pour les artistes ? Quelles précautions prendre ? Voici quelques interrogations auxquelles ce dossier va tenter de répondre. Dans un univers en pleine mutation, où la Sacem, la Société de Gestion Collective des Droits d'Auteur, fait toujours figure d'acteur incontournable. Malgré les critiques." En ligne : http://www.trempo.com/TOHU-BOHU Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=87091

Casse-tête du calcul de la durée des droits d'auteur / Didier FROCHOT in Archimag, n° 244 (Mai 2011)  

Public ISBD [article]  inArchimag > n° 244 (Mai 2011) . - pp. 40-41 Titre : Casse-tête du calcul de la durée des droits d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier FROCHOT, Auteur Article en page(s) : pp. 40-41 Langues : Français (fre) Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droit d'auteur Résumé : Comment savoir si une oeuvre d'auteur est tombée dans le domaine public ? Point législatif. En ligne : http://archimag.com Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46758 [article] Casse-tête du calcul de la durée des droits d'auteur [texte imprimé] / Didier FROCHOT, Auteur . - pp. 40-41. Langues : Français (fre) in Archimag > n° 244 (Mai 2011) . - pp. 40-41 Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droit d'auteur Résumé : Comment savoir si une oeuvre d'auteur est tombée dans le domaine public ? Point législatif. En ligne : http://archimag.com Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=46758

Casse-tête du calcul de la durée des droits d'auteur / Didier FROCHOT in Archimag, n° 244 (Mai 2011)

Public ISBD [article]  inArchimag > n° 244 (Mai 2011) . - pp. 40-41 Titre : Casse-tête du calcul de la durée des droits d'auteur Type de document : texte imprimé Auteurs : Didier FROCHOT, Auteur Année de publication : Mai 2011 Article en page(s) : pp. 40-41 Langues : Français (fre) Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droit d'auteur Résumé : Comment savoir si une oeuvre d'auteur est tombée dans le domaine public ? Point législatif. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=104886 [article] Casse-tête du calcul de la durée des droits d'auteur [texte imprimé] / Didier FROCHOT, Auteur . - Mai 2011 . - pp. 40-41. Langues : Français (fre) in Archimag > n° 244 (Mai 2011) . - pp. 40-41 Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droit d'auteur Résumé : Comment savoir si une oeuvre d'auteur est tombée dans le domaine public ? Point législatif. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=104886

Collection de musées. Protection de l'image : souriez, vous êtes photographiés ! / François Goliard in Juris tourisme / SUDOC et Dalloz.fr, 163 (avril 2014)

Public ISBD [article]  inJuris tourisme / SUDOC et Dalloz.fr > 163 (avril 2014) . - p. 39-41 Titre : Collection de musées. Protection de l'image : souriez, vous êtes photographiés ! Type de document : texte imprimé Auteurs : François Goliard, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 39-41 Catégories : J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Loisirs:Tourisme ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Musées:Musée ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droit d'auteur Résumé : L'image des collections des musées à l'épreuve du droit d'auteur. L'image des collections des musées au regard d'autres considérations. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=153822 [article] Collection de musées. Protection de l'image : souriez, vous êtes photographiés ! [texte imprimé] / François Goliard, Auteur . - 2014 . - p. 39-41. in Juris tourisme / SUDOC et Dalloz.fr > 163 (avril 2014) . - p. 39-41 Catégories : J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Loisirs:Tourisme ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Musées:Musée ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droit d'auteur Résumé : L'image des collections des musées à l'épreuve du droit d'auteur. L'image des collections des musées au regard d'autres considérations. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=153822

Concerts : une bonne année 2012, selon la Sacem / s.n. in La Lettre du spectacle / BU de Lettres, N°317 (bimensuel)  

Public ISBD [article]  inLa Lettre du spectacle / BU de Lettres > N°317 (bimensuel) . - p. 5 Titre : Concerts : une bonne année 2012, selon la Sacem Auteurs : s.n., Auteur Année de publication : bimensuel Article en page(s) : p. 5 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droit d'auteur Mots-clés : National  04-01-Musiques-populaires  Evénement  04-02-Musiques-écrites  Spectacle vivant Résumé : "Le secteur des spectacles musicaux est en forme, à en croire les chiffres 2012 de la Sacem, présentés au Printemps de Bourges […]" En ligne : http://www.lascene.com/ Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=121010 [article] Concerts : une bonne année 2012, selon la Sacem [] / s.n., Auteur . - bimensuel . - p. 5. Langues : Français (fre) in La Lettre du spectacle / BU de Lettres > N°317 (bimensuel) . - p. 5 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droit d'auteur Mots-clés : National  04-01-Musiques-populaires  Evénement  04-02-Musiques-écrites  Spectacle vivant Résumé : "Le secteur des spectacles musicaux est en forme, à en croire les chiffres 2012 de la Sacem, présentés au Printemps de Bourges […]" En ligne : http://www.lascene.com/ Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=121010

Du consumérisme à l'autonomie / Marc LE GLATIN in L'Observatoire : la revue des politiques culturelles (OPC), 37 (Hiver 2010)  

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Copie privée, une bataille remportée, mais toujours des menaces / Yves Pérennou in La Lettre du spectacle / BU de Lettres, N°301 (bimensuel)

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Copie privée, fronts judiciaires in La Lettre du spectacle / BU de Lettres, N°309 (bimensuel)

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Culture-acte2 : de véritables états généraux de la filière numérique / s.n. in Culture Communication : le magazine du Ministère de la Culture et de la Communication, N°207 (mensuel)  

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De Diderot à Hadopi : la longue querelle du droit d'auteur / Robert Kopp in L'Histoire (Paris. 1978) / BU de l'IUT et Cairn.info, 457 (03/2019)

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Le droit d'auteur à l'ère numérique / Céline BAGAULT in Sciences humaines (Auxerre), n° 230 (octobre 2011)  

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Droit des systèmes d'information géographiques / Didier FROCHOT in Archimag, n° 239 (Novembre 2010)  

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Droit des systèmes d'information géographiques / Didier FROCHOT in Archimag, n° 239 (Novembre 2010)

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DROITS D'AUTEUR / ANNE LATOURNERIE in L'Économie politique (Paris) / Cairn.info, N.22 (AVRIL-JUIN 2004)

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Droits et devoirs du prof internaute in Le Monde de l'Education [archivé], 247 (04/1997)

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