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127 - Droit et environnement (Bulletin de Pouvoirs : revue française d’études constitutionnelles et politiques / Cairn.info, 127 [09/02/2012])
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est un bulletin de Pouvoirs : revue française d’études constitutionnelles et politiques / Cairn.info / Olivier Duhamel
Titre : 127 - Droit et environnement Type de document : document électronique Année de publication : 2012 Importance : 208 p. Format : 22 x 15 cm Prix : 18 € Langues : Français (fre) Catégories : L DROIT Mots-clés : Droit justice Droit public Droit fiscal droit des finances publiques droit de la vie économique Réglementation de l'activité économique Environnement gestion de l'environnement Index. décimale : L-62 Institutions administratives-Droit de l'Environnement Résumé : La protection de l’environnement est devenue l’une de nos principales préoccupations : réchauffement de la planète, OGM, nucléaire, énergie propre, l’après pétrole… Tous ces enjeux ont désormais systématiquement des incidences juridiques. Ce numéro de Pouvoirs, ouvert par un entretien avec Michel Serres, membre de l’Académie française, se propose d’analyser les rapports, toujours en pleine mutation, entre droit et environnement. Note de contenu : Au sommaire, notamment : Le droit peut sauver la nature (M. Serres) ; Le droit de l'environnement : un droit de riches ? (F. Ewald) ; L'évolution des instruments du droit de l'environnement (Y. Jézougo) ; Marché et droit : la logique économique du droit de l'environnement (M. Bacache-Beauvallet) ; La charte de l'environnement : droit dur ou gadget politique ? (M. Prieur). En ligne : http://www.cairn.info/revue-pouvoirs-2008-4.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=bulletin_display&id=18856 [n° ou bulletin]127 - Droit et environnement [document électronique] . - 2012 . - 208 p. ; 22 x 15 cm .
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18 €
Langues : Français (fre)
Catégories : L DROIT Mots-clés : Droit justice Droit public Droit fiscal droit des finances publiques droit de la vie économique Réglementation de l'activité économique Environnement gestion de l'environnement Index. décimale : L-62 Institutions administratives-Droit de l'Environnement Résumé : La protection de l’environnement est devenue l’une de nos principales préoccupations : réchauffement de la planète, OGM, nucléaire, énergie propre, l’après pétrole… Tous ces enjeux ont désormais systématiquement des incidences juridiques. Ce numéro de Pouvoirs, ouvert par un entretien avec Michel Serres, membre de l’Académie française, se propose d’analyser les rapports, toujours en pleine mutation, entre droit et environnement. Note de contenu : Au sommaire, notamment : Le droit peut sauver la nature (M. Serres) ; Le droit de l'environnement : un droit de riches ? (F. Ewald) ; L'évolution des instruments du droit de l'environnement (Y. Jézougo) ; Marché et droit : la logique économique du droit de l'environnement (M. Bacache-Beauvallet) ; La charte de l'environnement : droit dur ou gadget politique ? (M. Prieur). En ligne : http://www.cairn.info/revue-pouvoirs-2008-4.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=bulletin_display&id=18856 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire 137 - 2011/2 - La question prioritaire de constitutionnalité (Bulletin de Pouvoirs : revue française d’études constitutionnelles et politiques / Cairn.info)
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est un bulletin de Pouvoirs : revue française d’études constitutionnelles et politiques / Cairn.info / Olivier Duhamel
Titre : 137 - 2011/2 - La question prioritaire de constitutionnalité Type de document : document électronique Année de publication : 2011 Importance : 256 p. Format : 22 x 15 cm Prix : 18 € Langues : Français (fre) Catégories : L DROIT Mots-clés : Droit justice Droit public Droit constitutionnel droit des institutions droit administratif France Contrôle juridictionnel des lois constitution conseil constitutionnel Index. décimale : L-60 Droit constitutionnel et administratif Résumé : En offrant au juge constitutionnel la possibilité de remettre en cause la validité d'une loi, à l'initiative des justiciables, d'une part, et après l'entrée en vigueur de la loi, d'autre part, la révision constitutionnelle de 2008 a mis un terme à un légicentrisme encore profondément enraciné. Note de contenu : 4e de couv. : "La question prioritaire de constitutionnalité est l’une des principales innovations de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008. Elle permet à chaque citoyen, à l’occasion d’un procès, de contester la conformité de la loi qui lui est appliquée. Ce numéro de « Pouvoirs » fait un premier point sur cette réforme ambitieuse appliquée depuis le 1er mars 2010. D’ores et déjà, le Conseil constitutionnel a rendu près d’une centaine de décisions. Il a notamment censuré le droit de la garde à vue, de la cristallisation des pensions ou de l’hospitalisation d’office" En ligne : http://www.cairn.info/revue-pouvoirs-2011-2.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=bulletin_display&id=18854 [n° ou bulletin]137 - 2011/2 - La question prioritaire de constitutionnalité [document électronique] . - 2011 . - 256 p. ; 22 x 15 cm .
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18 €
Langues : Français (fre)
Catégories : L DROIT Mots-clés : Droit justice Droit public Droit constitutionnel droit des institutions droit administratif France Contrôle juridictionnel des lois constitution conseil constitutionnel Index. décimale : L-60 Droit constitutionnel et administratif Résumé : En offrant au juge constitutionnel la possibilité de remettre en cause la validité d'une loi, à l'initiative des justiciables, d'une part, et après l'entrée en vigueur de la loi, d'autre part, la révision constitutionnelle de 2008 a mis un terme à un légicentrisme encore profondément enraciné. Note de contenu : 4e de couv. : "La question prioritaire de constitutionnalité est l’une des principales innovations de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008. Elle permet à chaque citoyen, à l’occasion d’un procès, de contester la conformité de la loi qui lui est appliquée. Ce numéro de « Pouvoirs » fait un premier point sur cette réforme ambitieuse appliquée depuis le 1er mars 2010. D’ores et déjà, le Conseil constitutionnel a rendu près d’une centaine de décisions. Il a notamment censuré le droit de la garde à vue, de la cristallisation des pensions ou de l’hospitalisation d’office" En ligne : http://www.cairn.info/revue-pouvoirs-2011-2.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=bulletin_display&id=18854 Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : 2001, l'odyssée du placement familial ou l'illusion du retour Type de document : texte imprimé Auteurs : Denise Bass , Auteur ; Arlette Pellé
, Auteur
Editeur : Toulouse : Éditions Érès Année de publication : 1997 Collection : Les recherches du GRAPE Importance : 272 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86586-477-5 Catégories : L DROIT Mots-clés : DROIT FAMILLE RELATIONS FAMILIALES IDENTITE ENFANT PLACEMENT FAMILIAL SOCIAL Index. décimale : L-14 Enfant - Action sociale - Institutions sociales Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8274 2001, l'odyssée du placement familial ou l'illusion du retour [texte imprimé] / Denise Bass, Auteur ; Arlette Pellé
, Auteur . - Toulouse (11 rue des alouettes, 31520) : Éditions Érès, 1997 . - 272 p.. - (Les recherches du GRAPE) .
ISBN : 978-2-86586-477-5
Catégories : L DROIT Mots-clés : DROIT FAMILLE RELATIONS FAMILIALES IDENTITE ENFANT PLACEMENT FAMILIAL SOCIAL Index. décimale : L-14 Enfant - Action sociale - Institutions sociales Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=8274 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 8813 L-14 BAS Livres Centre de Documentation Carrières Sociales Droit-Gestion Disponible 25 Hors-série - mars 2016 - Le Memento Réglementation 2016 des Accueils Collectifs de Mineurs (Bulletin de Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle) / Roselyne Van Eecke
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Titre : 25 Hors-série - mars 2016 - Le Memento Réglementation 2016 des Accueils Collectifs de Mineurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Roselyne Van Eecke, Auteur Année de publication : 2016 Importance : 96 p. Format : 17 x 22 cm Prix : 8,90 € Note générale : EDITION 2016 : toute la réglementation des accueils collectifs de mineurs, entièrement mise à jour et commentée, avec des conseils pédagogiques de mise en application + 16 pages supplémentaires par rapport à l’édition précédente et une nouvelle maquette modernisée. Langues : Français (fre) Catégories : L DROIT Mots-clés : Accueil enfant - Réglementation Enfant : lieu d'accueil / mode de garde ACM Index. décimale : L-15 Enfant - Loisirs Résumé : Les différents types d'accueils : définitions et conditions d’encadrement • Réforme des rythmes éducatifs • Temps périscolaires • PEDT • Locaux • Camping • Déclarations et obligations communes • Projet éducatif et pédagogique • Assurances • Hygiène alimentaire et santé • Sécurité • Transports • Relations avec l’administration • Inspections et contrôles • Activités physiques et sportives • Se former au Bafa et au Bafd • Principaux textes de référence.
Nouveautés sur la réforme du Bafa et du Bafd, et les nouvelles équivalences Bafa/Bafd.Note de contenu : Le mémento juridique incontournable pour connaître et comprendre les textes de loi et décrets spécifiques aux ACM. Il vous accompagnera tout au long de l'année. Édition 2016 du mémento juridique incontournable pour connaître et comprendre les textes de loi et décrets spécifiques aux accueils collectifs de mineurs. Entièrement mis à jour et commenté, avec des conseils pédagogiques de mise en application. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=bulletin_display&id=40579 [n° ou bulletin]25 Hors-série - mars 2016 - Le Memento Réglementation 2016 des Accueils Collectifs de Mineurs [texte imprimé] / Roselyne Van Eecke, Auteur . - 2016 . - 96 p. ; 17 x 22 cm.
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EDITION 2016 : toute la réglementation des accueils collectifs de mineurs, entièrement mise à jour et commentée, avec des conseils pédagogiques de mise en application + 16 pages supplémentaires par rapport à l’édition précédente et une nouvelle maquette modernisée.
Langues : Français (fre)
Catégories : L DROIT Mots-clés : Accueil enfant - Réglementation Enfant : lieu d'accueil / mode de garde ACM Index. décimale : L-15 Enfant - Loisirs Résumé : Les différents types d'accueils : définitions et conditions d’encadrement • Réforme des rythmes éducatifs • Temps périscolaires • PEDT • Locaux • Camping • Déclarations et obligations communes • Projet éducatif et pédagogique • Assurances • Hygiène alimentaire et santé • Sécurité • Transports • Relations avec l’administration • Inspections et contrôles • Activités physiques et sportives • Se former au Bafa et au Bafd • Principaux textes de référence.
Nouveautés sur la réforme du Bafa et du Bafd, et les nouvelles équivalences Bafa/Bafd.Note de contenu : Le mémento juridique incontournable pour connaître et comprendre les textes de loi et décrets spécifiques aux ACM. Il vous accompagnera tout au long de l'année. Édition 2016 du mémento juridique incontournable pour connaître et comprendre les textes de loi et décrets spécifiques aux accueils collectifs de mineurs. Entièrement mis à jour et commenté, avec des conseils pédagogiques de mise en application. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=bulletin_display&id=40579 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 00563 ARCH L-15 EEC Périodiques Centre de Documentation Carrières Sociales Droit-Gestion Disponible 26 Hors-série - mars 2017 - Le Mémento Réglementation 2017 des Accueils Collectifs de Mineurs (Bulletin de Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle) / Roselyne Van Eecke
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Titre : 26 Hors-série - mars 2017 - Le Mémento Réglementation 2017 des Accueils Collectifs de Mineurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Roselyne Van Eecke, Directeur de publication, rédacteur en chef Année de publication : 2017 Importance : 96 p. Format : 17 x 22 cm Prix : 8,90 € Note générale : EDITION 2016 : toute la réglementation des accueils collectifs de mineurs, entièrement mise à jour et commentée, avec des conseils pédagogiques de mise en application + 16 pages supplémentaires par rapport à l’édition précédente et une nouvelle maquette modernisée. Langues : Français (fre) Catégories : L DROIT Mots-clés : Accueil enfant - Réglementation Enfant : lieu d'accueil / mode de garde ACM Index. décimale : L-15 Enfant - Loisirs Résumé : Les différents types d'accueils : définitions et conditions d’encadrement • Réforme des rythmes éducatifs • Temps périscolaires • PEDT • Locaux • Camping • Déclarations et obligations communes • Projet éducatif et pédagogique • Assurances • Hygiène alimentaire et santé • Sécurité • Transports • Relations avec l’administration • Inspections et contrôles • Activités physiques et sportives • Se former au Bafa et au Bafd • Principaux textes de référence.
Nouveautés sur la réforme du Bafa et du Bafd, et les nouvelles équivalences Bafa/Bafd.Note de contenu : Le mémento juridique incontournable pour connaître et comprendre les textes de loi et décrets spécifiques aux ACM. Il vous accompagnera tout au long de l'année. Édition 2016 du mémento juridique incontournable pour connaître et comprendre les textes de loi et décrets spécifiques aux accueils collectifs de mineurs. Entièrement mis à jour et commenté, avec des conseils pédagogiques de mise en application. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=bulletin_display&id=43770 [n° ou bulletin]26 Hors-série - mars 2017 - Le Mémento Réglementation 2017 des Accueils Collectifs de Mineurs [texte imprimé] / Roselyne Van Eecke, Directeur de publication, rédacteur en chef . - 2017 . - 96 p. ; 17 x 22 cm.
est un bulletin de Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle / David Jecko
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EDITION 2016 : toute la réglementation des accueils collectifs de mineurs, entièrement mise à jour et commentée, avec des conseils pédagogiques de mise en application + 16 pages supplémentaires par rapport à l’édition précédente et une nouvelle maquette modernisée.
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Catégories : L DROIT Mots-clés : Accueil enfant - Réglementation Enfant : lieu d'accueil / mode de garde ACM Index. décimale : L-15 Enfant - Loisirs Résumé : Les différents types d'accueils : définitions et conditions d’encadrement • Réforme des rythmes éducatifs • Temps périscolaires • PEDT • Locaux • Camping • Déclarations et obligations communes • Projet éducatif et pédagogique • Assurances • Hygiène alimentaire et santé • Sécurité • Transports • Relations avec l’administration • Inspections et contrôles • Activités physiques et sportives • Se former au Bafa et au Bafd • Principaux textes de référence.
Nouveautés sur la réforme du Bafa et du Bafd, et les nouvelles équivalences Bafa/Bafd.Note de contenu : Le mémento juridique incontournable pour connaître et comprendre les textes de loi et décrets spécifiques aux ACM. Il vous accompagnera tout au long de l'année. Édition 2016 du mémento juridique incontournable pour connaître et comprendre les textes de loi et décrets spécifiques aux accueils collectifs de mineurs. Entièrement mis à jour et commenté, avec des conseils pédagogiques de mise en application. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=bulletin_display&id=43770 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10267 L-15 JOU Périodiques Centre de Documentation Carrières Sociales Droit-Gestion Disponible 2637-Cahier - 18 décembre 2009 - Le revenu de solidarité active (Bulletin de Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse) / Lisiane Fricotté
Permalink27 hors-série - mars 2018 - Le mémento réglementation ACM 2018 (Bulletin de Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle)
Permalink28 hors-série - mars 2019 - Le mémento réglementation ACM 2019 (Bulletin de Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle) / Roselyne Van Eecke
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Permalink29 hors-série - mars 2020 - Le mémento réglementation ACM 2020 (Bulletin de Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle) / Arnaud Habrant
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Permalink30 hors-série - mars 2021 - Le mémento réglementation ACM 2021 (Bulletin de Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle) / Roselyne Van Eecke
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Permalink31 - février 2022 - Le memento de la réglementation 2022 (Bulletin de Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle)
Permalink391 - 24 février 2016 - Collectivités territoriales : la nouvelle donne (Bulletin de Cahiers français (Paris. 1956) / BU IUT)
Permalink53 - 2019/1 - L’association : un espace d’innovation démocratique ? Expériences et pratiques de gouvernance, de participation et d’accompagnement (Bulletin de Cahiers de l’action : conforter les pratiques, croiser les connaissances / Injep et Cairn) / Maïté Juan
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Permalink9 - Janvier 2007 - L’économie dans les associations (Bulletin de Vie associative : bulletin de la Conférence permanente des coordinations associatives)
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