
Détail de l'indexation
JUR : CADRE JURIDIQUE |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation JUR



Aménagement. Le délai de validité des autorisations d'urbanisme in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2547 (du 11 au 17 janvier 2021)
[article]
Titre : Aménagement. Le délai de validité des autorisations d'urbanisme Type de document : texte imprimé Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Mots-clés : AUTORISATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=269413
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2547 (du 11 au 17 janvier 2021) . - p. 54-55[article] Aménagement. Le délai de validité des autorisations d'urbanisme [texte imprimé] . - 2021 . - p. 54-55.
Langues : Français (fre)
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2547 (du 11 au 17 janvier 2021) . - p. 54-55
Mots-clés : AUTORISATION Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=269413 Aménagement. Droit de préemption urbain: quel régimen retenir pour l'avis de France domaine? in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2530 (du 7 au 13 septembre 2020)
[article]
Titre : Aménagement. Droit de préemption urbain: quel régimen retenir pour l'avis de France domaine? Type de document : texte imprimé Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 56-57 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=252064
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2530 (du 7 au 13 septembre 2020) . - p. 56-57[article] Aménagement. Droit de préemption urbain: quel régimen retenir pour l'avis de France domaine? [texte imprimé] . - 2020 . - p. 56-57.
Langues : Français (fre)
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2530 (du 7 au 13 septembre 2020) . - p. 56-57
Mots-clés : DROIT DE L'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=252064 Aménagement. Modification simplifiée des plans locaux d'urbanisme, cherchez l'erreur! in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2553 (du 22 au 28 février 2021)
[article]
Titre : Aménagement. Modification simplifiée des plans locaux d'urbanisme, cherchez l'erreur! Type de document : texte imprimé Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 54-55 Langues : Français (fre) Mots-clés : PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=269414
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2553 (du 22 au 28 février 2021) . - p. 54-55[article] Aménagement. Modification simplifiée des plans locaux d'urbanisme, cherchez l'erreur! [texte imprimé] . - 2021 . - p. 54-55.
Langues : Français (fre)
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2553 (du 22 au 28 février 2021) . - p. 54-55
Mots-clés : PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=269414 Aménagement. Le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité après la loi "Elan" in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2497 (du 13 au 19 janvier 2020)
[article]
Titre : Aménagement. Le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité après la loi "Elan" Type de document : texte imprimé Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DE L'URBANISME EXTENSION DE BATIMENT EXTENSION SPATIALE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=246767
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2497 (du 13 au 19 janvier 2020) . - p. 52-53[article] Aménagement. Le principe de l'extension de l'urbanisation en continuité après la loi "Elan" [texte imprimé] . - 2020 . - p. 52-53.
Langues : Français (fre)
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2497 (du 13 au 19 janvier 2020) . - p. 52-53
Mots-clés : DROIT DE L'URBANISME EXTENSION DE BATIMENT EXTENSION SPATIALE Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=246767 Appréhender les POS et les PLU après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2234 (1er septembre 2014)
[article]
Titre : Appréhender les POS et les PLU après la loi "Alur" Type de document : texte imprimé Année de publication : 1er septembre 2014 Article en page(s) : p. 52-53 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT DE L'URBANISME PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : Dernière réforme en date en matière d'urbanisme, la loi du 24 mars pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) remanie énergiquement le régime des plans d'occupation des sols (POS) et des plans locaux d'urbanisme (PLU). Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=106991
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2234 (1er septembre 2014) . - p. 52-53[article] Appréhender les POS et les PLU après la loi "Alur" [texte imprimé] . - 1er septembre 2014 . - p. 52-53.
Langues : Français (fre)
in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit > 2234 (1er septembre 2014) . - p. 52-53
Mots-clés : DROIT DE L'URBANISME PLAN LOCAL D'URBANISME Index. décimale : JUR CADRE JURIDIQUE Note de contenu : Dernière réforme en date en matière d'urbanisme, la loi du 24 mars pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) remanie énergiquement le régime des plans d'occupation des sols (POS) et des plans locaux d'urbanisme (PLU). Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=106991 Autorisation d'urbanisme. Demande d'occupation du sol: l'application de la théorie du propriétaire apparent in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2525-2526 (du 27 juillet au 23 août 2020)
PermalinkCerner les possibilités de régularisation des documents d'urbanisme in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2517 (du 1er au 7 Juin 2020)
PermalinkLes communes obligées de reprendre la main in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2235 (8 septembre 2014)
PermalinkLa déclaration d'intérêtes des élus locaux in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2223 (26 Mai 2014)
PermalinkLes délégations au sein des EPCI et syndicats mixtes in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2220 (05 mai 2014)
PermalinkLa dépenalisation du stationnnement payant in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkLes droits de préemption après la loi "Alur" in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2238 (29 septembre 2014)
PermalinkFaire évoluer un projet après concertation in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2219 (28 avril 2014)
PermalinkUne forme de coopération horizontale à redécouvrir in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2216 (7 avril 2014)
PermalinkGens du voyage (4/4). Les obligations des communes de moins de 5000 habitants in La Gazette des Communes, des départements, des régions / BU de Droit, 2535 (du 5 au 11 octobre 2020)
Permalink