121 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'AGREMENT'    

L'AGREMENT / Frédéric CONSEIL in L'Assmat / ITS, n° 101 (septembre 2011)

Public ISBD [article]  inL'Assmat / ITS > n° 101 (septembre 2011) . - PP.19-30 Titre : L'AGREMENT Auteurs : Frédéric CONSEIL, Auteur Année de publication : septembre 2011 Article en page(s) : PP.19-30 Langues : Français (fre) Mots-clés : ASSISTANT FAMILIAL  ASSISTANTE MATERNELLE  AGREMENT  PROCEDURE  CONSEIL GENERAL Résumé : Toute personne désirant devenir assistante familiale ou maternelle doit, depuis 1977, obtenir un agrément. La procédure a été réformée par la loi du 27 juin 2005. Plan : La procédure d'agrément L'instruction de la demande La décision du président du conseil général Le contenu de l'agrément Le renouvellement d'agrément Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=88645 [article] L'AGREMENT [] / Frédéric CONSEIL, Auteur . - septembre 2011 . - PP.19-30. Langues : Français (fre) in L'Assmat / ITS > n° 101 (septembre 2011) . - PP.19-30 Mots-clés : ASSISTANT FAMILIAL  ASSISTANTE MATERNELLE  AGREMENT  PROCEDURE  CONSEIL GENERAL Résumé : Toute personne désirant devenir assistante familiale ou maternelle doit, depuis 1977, obtenir un agrément. La procédure a été réformée par la loi du 27 juin 2005. Plan : La procédure d'agrément L'instruction de la demande La décision du président du conseil général Le contenu de l'agrément Le renouvellement d'agrément Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=88645

L'AGREMENT : 1. PROCEDURE / Catherine DOUBLET in L'Assmat / ITS, n° 52 (novembre 2006)

Public ISBD [article]  inL'Assmat / ITS > n° 52 (novembre 2006) . - PP.9-25 Titre : L'AGREMENT : 1. PROCEDURE Auteurs : Catherine DOUBLET, Auteur Année de publication : novembre 2006 Article en page(s) : PP.9-25 Langues : Français (fre) Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Gestion du personnel:Développement de carrière:Statut professionnel Employment rank, position or status achieved by an individual or group. Mots-clés : PETITE ENFANCE  ACCUEIL  MODE DE GARDE  ASSISTANTE MATERNELLE  PROCEDURE  AGREMENT  ASSISTANT FAMILIAL Résumé : Plan : L'agrément des assistantes maternelles Demande d'agrément Instruction de la demande Décision du président du conseil général Renouvellement de l'agrément Agrément et début d'activité Respect de l'agrément L'agrément des assistantes familiales Demande d'agrément Instruction de la demande Décision du président du conseil général Renouvellement de l'agrément Respect de l'agrément Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=88646 [article] L'AGREMENT : 1. PROCEDURE [] / Catherine DOUBLET, Auteur . - novembre 2006 . - PP.9-25. Langues : Français (fre) in L'Assmat / ITS > n° 52 (novembre 2006) . - PP.9-25 Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Gestion du personnel:Développement de carrière:Statut professionnel Employment rank, position or status achieved by an individual or group. Mots-clés : PETITE ENFANCE  ACCUEIL  MODE DE GARDE  ASSISTANTE MATERNELLE  PROCEDURE  AGREMENT  ASSISTANT FAMILIAL Résumé : Plan : L'agrément des assistantes maternelles Demande d'agrément Instruction de la demande Décision du président du conseil général Renouvellement de l'agrément Agrément et début d'activité Respect de l'agrément L'agrément des assistantes familiales Demande d'agrément Instruction de la demande Décision du président du conseil général Renouvellement de l'agrément Respect de l'agrément Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=88646

L'AGREMENT DE L'ACCEUIL FAMILIAL DES PERSONNES AGEES OU HANDICAPESADULTES (SUITE) / MARGUERITE GHEBALI-BAILLY in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N.3 (JUILLET-SEPTEMBRE 1993)

Public ISBD [article]  inRevue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.3 (JUILLET-SEPTEMBRE 1993) . - PP.564-584 Titre : L'AGREMENT DE L'ACCEUIL FAMILIAL DES PERSONNES AGEES OU HANDICAPESADULTES (SUITE) Auteurs : MARGUERITE GHEBALI-BAILLY, Auteur Article en page(s) : PP.564-584 Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Problèmes sociaux:Défavorisé:Handicapé Mots-clés : AGREMENT  PERSONNES AGEES  PLACEMENT FAMILIAL  FAMILLE D'ACCUEIL  ACCUEIL FAMILIAL Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55460 [article] L'AGREMENT DE L'ACCEUIL FAMILIAL DES PERSONNES AGEES OU HANDICAPESADULTES (SUITE) [] / MARGUERITE GHEBALI-BAILLY, Auteur . - PP.564-584. in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.3 (JUILLET-SEPTEMBRE 1993) . - PP.564-584 Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Problèmes sociaux:Défavorisé:Handicapé Mots-clés : AGREMENT  PERSONNES AGEES  PLACEMENT FAMILIAL  FAMILLE D'ACCUEIL  ACCUEIL FAMILIAL Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55460

L'AGREMENT DE L'ACCUEIL FAMILIAL DE PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES ADULTES / MARGUERITE GHEBALI-BAILLY in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N.2 (AVRIL-JUIN 1993)

Public ISBD [article]  inRevue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.2 (AVRIL-JUIN 1993) . - PP.384-395 Titre : L'AGREMENT DE L'ACCUEIL FAMILIAL DE PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES ADULTES Auteurs : MARGUERITE GHEBALI-BAILLY, Auteur Article en page(s) : PP.384-395 Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.35 Population:Répartition par âge:Groupe d'âge:Adulte ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Problèmes sociaux:Défavorisé:Handicapé Mots-clés : AGREMENT  ACCUEIL  PLACEMENT FAMILIAL  FAMILLE D'ACCUEIL Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55461 [article] L'AGREMENT DE L'ACCUEIL FAMILIAL DE PERSONNES AGEES OU HANDICAPEES ADULTES [] / MARGUERITE GHEBALI-BAILLY, Auteur . - PP.384-395. in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.2 (AVRIL-JUIN 1993) . - PP.384-395 Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.35 Population:Répartition par âge:Groupe d'âge:Adulte ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Problèmes sociaux:Défavorisé:Handicapé Mots-clés : AGREMENT  ACCUEIL  PLACEMENT FAMILIAL  FAMILLE D'ACCUEIL Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55461

L'AGREMENT DES ASSISTANTES MATERNELLES COMME ACTE ADMINISTRATIF / HELENE LIPIETZ in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N.2 ( 1990)

Public ISBD [article]  inRevue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.2 ( 1990) . - PP.389-398 Titre : L'AGREMENT DES ASSISTANTES MATERNELLES COMME ACTE ADMINISTRATIF Auteurs : HELENE LIPIETZ, Auteur Article en page(s) : PP.389-398 Mots-clés : AGREMENT  ASSISTANTE MATERNELLE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55462 [article] L'AGREMENT DES ASSISTANTES MATERNELLES COMME ACTE ADMINISTRATIF [] / HELENE LIPIETZ, Auteur . - PP.389-398. in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.2 ( 1990) . - PP.389-398 Mots-clés : AGREMENT  ASSISTANTE MATERNELLE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55462

L'agrément et la déclaration des services à la personne in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, n°2800 (8 mars 2013)

Permalink

L'AGREMENT ET LES DROITS DE LA DEFENSE / Pierre DEMONTREUIL in L'Assmat / ITS, n° 49 (juin 2006)

Permalink

L'agrément "entreprise solidaire d'utilité sociale" / Régis GRANET in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, 3060 (11 mai 2018)

Permalink

L'AGREMENT DES NON-PERMANENTES. NOUVELLES DISPOSITIONS / Pierre DEMONTREUIL in L'Assmat / ITS, n° 25 (février 2004)

Permalink

L'AGREMENT DES PERSONNES QUI SOUHAITENT ADOPTER UN PUPILLE DE L'ETATA LA LUMIERE DE LA PRATIQUE ET DE LA JURISPRIDENCE / Pierre Verdier in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N.2 (AVRIL-JUIN 1992)

Permalink

L'AGREMENT ET SES DELAIS / Floréal VILLETTE in L'Assmat / ITS, n° 4 (janvier 2002)

Permalink

L'AGREMENT : SUSPENSION, RETRAIT, MODIFICATION / Catherine DOUBLET in L'Assmat / ITS, n° 53 (décembre 2006)

Permalink

AIDE A DOMICILE / Stéphane DAPONTE in Le Média social, N.17 (NOVEMBRE 2010)

Permalink

Arrêté du 7 juin 2017 relatif aux éléments constitutifs de la demande d'agrément mentionnée à l'article R. 451-2 du code de l'action sociale et des familles in JO, Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 144 (21 juin 2017)  

Permalink

Comment associer évolution des politiques territoriales et agréments ? / Sandrine PICH TRAVESET ; Michel LABARBIN in Les cahiers de l'Actif / ITS et actif-online.com, n° 444-445 (mai/juin 2013)

Permalink

Les critères d'agrément des assistants maternels / Sandra NADJAR in Assistantes maternelles magazine / ITS, n° 90 (mai 2012)

Permalink

Critères et éthique de l'agrément / Catherine DOUBLET in L'Assmat / ITS, n° 108 (mai 2012)

Permalink

Critères et éthique de l'agrément in L'Assmat / ITS, 156 (Mars 2017)

Permalink

Décret n° 2017-537 du 13 avril 2017 relatif à l'agrément des établissements de formation pour dispenser une formation préparant à un diplôme de travail social in JO, Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 89 (avril 2017)  

Permalink

DEMANDE D'AGREMENT, D'EXTENSION, DE DEROGATION, DE RENOUVELLEMENT, COMMENT SE REPERER DANS CETTE TERMINOLOGIE ? / Isabelle CARLES in Assistantes maternelles magazine / ITS, n° 74 (décembre 2010)

Permalink