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6 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'AGRICULTURAL AND RURAL LEGISLATION' 
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Partager le résultat de cette rechercheDu droit agraire au droit agro-industriel / J. Hudault in Comptes rendus de l'Académie d'agriculture de France, vol. 94, n. 5 ([01/02/2009])
Titre : Pression démographique et dynamique des structures agraires au Maghreb Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : H. Aït-Amara Article en page(s) : p. 9-17 Note générale : Existe aussi en tiré à part à 7C-I3-AIT-1990 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Espagnol (spa) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Afrique:Afrique du Nord ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire du Monde Rural:Agroéconomie:Politique agricole ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire du Monde Rural:Agroéconomie:Production agricole ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.35 Population:Démographie Use for theoretical works dealing with human populations, concerned with their size, structure, distribution, growth and migration.Mots-clés : DEMOGRAPHY AGRICULTURAL STRUCTURE STRUCTURE AGRICOLE FARMS EXPLOITATION AGRICOLE AGRICULTURAL POLICIES AGRICULTURAL AND RURAL LEGISLATION DROIT AGRICOLE ET RURAL AGRICULTURAL INCOME REVENU AGRICOLE TENURE MODE DE FAIRE VALOIR AGRICULTURAL PRODUCTION Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42340
in Mondes en développement / Cairn.info > vol. 18, n. 71 (1990) . - p. 9-17[article] Pression démographique et dynamique des structures agraires au Maghreb [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / H. Aït-Amara . - p. 9-17.
Existe aussi en tiré à part à 7C-I3-AIT-1990
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Espagnol (spa)
in Mondes en développement / Cairn.info > vol. 18, n. 71 (1990) . - p. 9-17
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Afrique:Afrique du Nord ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire du Monde Rural:Agroéconomie:Politique agricole ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire du Monde Rural:Agroéconomie:Production agricole ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.35 Population:Démographie Use for theoretical works dealing with human populations, concerned with their size, structure, distribution, growth and migration.Mots-clés : DEMOGRAPHY AGRICULTURAL STRUCTURE STRUCTURE AGRICOLE FARMS EXPLOITATION AGRICOLE AGRICULTURAL POLICIES AGRICULTURAL AND RURAL LEGISLATION DROIT AGRICOLE ET RURAL AGRICULTURAL INCOME REVENU AGRICOLE TENURE MODE DE FAIRE VALOIR AGRICULTURAL PRODUCTION Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42340
Titre : Les mutations de la famille agricole : statut économique, pluriactivité, revenus Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Article en page(s) : p. 7-105 Présentation : réf., tabl., graph. Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.35 Population:Répartition par sexe:Sexe:Femme ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.40 Famille:Famille ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Statut juridique The standing of an individual or a group before the law which determines rights and duties.Mots-clés : PART TIME FARMING AGRICULTURE A TEMPS PARTIEL WOMEN AGRICULTURAL AND RURAL LEGISLATION DROIT AGRICOLE ET RURAL LEGAL STATUS FAMILIES FAMILY FARMS EXPLOITATION AGRICOLE FAMILIALE WOMAN FARMER AGRICULTRICE WOMEN'S STATUS CONDITION FEMININE AGRICULTURAL INCOME REVENU AGRICOLE FARM INCOME REVENU DE L'EXPLOITATION NONFARM INCOME REVENU COMPLEMENTAIRE En ligne : http://www.cairn.info/revue-economie-rurale-2005-5.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42523
in Economie rurale / Persée et CAIRN > n. 289-290 (2005/09-12) . - p. 7-105[article] Les mutations de la famille agricole : statut économique, pluriactivité, revenus [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] . - p. 7-105 : réf., tabl., graph.
Langues : Français (fre)
in Economie rurale / Persée et CAIRN > n. 289-290 (2005/09-12) . - p. 7-105
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.35 Population:Répartition par sexe:Sexe:Femme ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.40 Famille:Famille ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Statut juridique The standing of an individual or a group before the law which determines rights and duties.Mots-clés : PART TIME FARMING AGRICULTURE A TEMPS PARTIEL WOMEN AGRICULTURAL AND RURAL LEGISLATION DROIT AGRICOLE ET RURAL LEGAL STATUS FAMILIES FAMILY FARMS EXPLOITATION AGRICOLE FAMILIALE WOMAN FARMER AGRICULTRICE WOMEN'S STATUS CONDITION FEMININE AGRICULTURAL INCOME REVENU AGRICOLE FARM INCOME REVENU DE L'EXPLOITATION NONFARM INCOME REVENU COMPLEMENTAIRE En ligne : http://www.cairn.info/revue-economie-rurale-2005-5.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42523
Titre : Droit foncier et pastoralisme, entre propriété et territoire Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : Olivier Barrière ; C. Bes Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 1-17 Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire du Monde Rural:Terre agricole:Terre de pâturage ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Système économique:Économie de marché:Propriété privée Mots-clés : AGRICULTURAL AND RURAL LEGISLATION DROIT AGRICOLE ET RURAL PRIVATE OWNERSHIPSHIP GRAZING LANDS PASTORALISM PASTORALISME LAND RIGHTS DROIT FONCIER TERRITORY TERRITOIRE CHARTER CHARTE RIGHT OF ACCESS DROIT D'USAGE CEVENNES 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.2 - Foncier Résumé : À partir de situations françaises, nous nous interrogeons sur la place du système pastoral dans le territoire et dans le droit à travers ce qui définit le « foncier pastoral ». Comment ce foncier est-il traité, à travers l'histoire, par le droit positif ? De quelle manière les politiques publiques prennent-elles en compte ce droit sur le fonds préposé au pastoralisme ? Ces interrogations aboutissent à un constat. Aller plus loin consiste à s’intéresser au régime du foncier pastoral et à sa mise en œuvre alliant relation de propriété et relation de territorialité. En effet, la façon dont le droit se saisit de l’espace pastoral permet de se poser la question du régime foncier (le rapport juridique à la terre) face à celle de l’identité territoriale (ce qui fait territoire). Le paradigme qui sous-tend chacune d’elle n’est pas toujours le même d'où des tensions voire des confrontations entre ces deux rapports au foncier. La prise en compte à la fois de la réalité du régime de propriété foncière et de celle de la « mise en territoire » du système pastoral débouche sur une transversalité entre les deux paradigmes qui se pose particulièrement depuis l’inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO du site Causses-Cévennes pour ses paysages agropastoraux. Le passage à l’échelle locale du caractère patrimonial ne se décrète pas et cette inscription se présente comme une occasion pour les acteurs locaux de formaliser des valeurs territoriales autour du pastoralisme. Aussi, des innovations endogènes au territoire sont récemment promues par ces acteurs dans un processus d’expérimentation au sein de la Communauté de Communes « Causses Aigoual Cévennes Terres solidaires ». L’enjeu est de mettre en lumière la pluralité des rapports à la terre, propriété individuelle ou territoire commun, la marge des possibles qui ne se limite pas à l’ontologie de l’appropriation. En ligne : https://vertigo.revues.org/18362 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180296
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org > vol. 17, n. 1 (Mai 2017) . - p. 1-17[article] Droit foncier et pastoralisme, entre propriété et territoire [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / Olivier Barrière ; C. Bes . - 2017 . - p. 1-17.
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre)
in VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement / OpenEdition et erudit.org > vol. 17, n. 1 (Mai 2017) . - p. 1-17
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire du Monde Rural:Terre agricole:Terre de pâturage ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Système économique:Économie de marché:Propriété privée Mots-clés : AGRICULTURAL AND RURAL LEGISLATION DROIT AGRICOLE ET RURAL PRIVATE OWNERSHIPSHIP GRAZING LANDS PASTORALISM PASTORALISME LAND RIGHTS DROIT FONCIER TERRITORY TERRITOIRE CHARTER CHARTE RIGHT OF ACCESS DROIT D'USAGE CEVENNES 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.2 - Foncier Résumé : À partir de situations françaises, nous nous interrogeons sur la place du système pastoral dans le territoire et dans le droit à travers ce qui définit le « foncier pastoral ». Comment ce foncier est-il traité, à travers l'histoire, par le droit positif ? De quelle manière les politiques publiques prennent-elles en compte ce droit sur le fonds préposé au pastoralisme ? Ces interrogations aboutissent à un constat. Aller plus loin consiste à s’intéresser au régime du foncier pastoral et à sa mise en œuvre alliant relation de propriété et relation de territorialité. En effet, la façon dont le droit se saisit de l’espace pastoral permet de se poser la question du régime foncier (le rapport juridique à la terre) face à celle de l’identité territoriale (ce qui fait territoire). Le paradigme qui sous-tend chacune d’elle n’est pas toujours le même d'où des tensions voire des confrontations entre ces deux rapports au foncier. La prise en compte à la fois de la réalité du régime de propriété foncière et de celle de la « mise en territoire » du système pastoral débouche sur une transversalité entre les deux paradigmes qui se pose particulièrement depuis l’inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO du site Causses-Cévennes pour ses paysages agropastoraux. Le passage à l’échelle locale du caractère patrimonial ne se décrète pas et cette inscription se présente comme une occasion pour les acteurs locaux de formaliser des valeurs territoriales autour du pastoralisme. Aussi, des innovations endogènes au territoire sont récemment promues par ces acteurs dans un processus d’expérimentation au sein de la Communauté de Communes « Causses Aigoual Cévennes Terres solidaires ». L’enjeu est de mettre en lumière la pluralité des rapports à la terre, propriété individuelle ou territoire commun, la marge des possibles qui ne se limite pas à l’ontologie de l’appropriation. En ligne : https://vertigo.revues.org/18362 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=180296
Titre : L'élevage caprin dans l'arganeraie : l'utilisation conflictuelle d'un espace Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : A. Bourbouze ; A. El Aich ; Ecole Nationale Supérieure Agronomique ENSA ; Centre International de Hautes Etudes Agronomiques Méditerranéennes. Institut Agronomique Méditerranéen CIHEAM-IAMM Année de publication : 2005/09-10 Article en page(s) : p. 447-453 Présentation : réf., cart., tabl., graph. Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Afrique:Afrique du Nord:Maroc ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences de l'environnement et ingénierie:Mise en valeur des ressources:Gestion des ressources Mots-clés : MOROCCO ARGANIA GOATS CAPRIN RESOURCE MANAGEMENT AGROSILVOPASTORAL SYSTEMS SYSTEME AGROSYLVOPASTORAL USAGE CONFLICT CONFLIT D'USAGE AGRICULTURAL AND RURAL LEGISLATION DROIT AGRICOLE ET RURAL FORESTRY POLICIES POLITIQUE FORESTIERE Résumé : Dans l'arganeraie, la gestion des ressources naturelles a pour base le terroir, au sein duquel on distingue les terres de statut privé, le plus souvent cultivées, et celles de statut domanial couvertes d'arganiers tantôt privatisées de facto (agdal), tantôt utilisées collectivement (mouchaa). Quatre acteurs majeurs, dont les intérêts s'opposent ou se complètent, sont ainsi impliqués dans la gestion de l'exploitation de l'arganeraie : les services forestiers, les agriculteurs-éleveurs, les élus et les autorités locales. Les éleveurs portent une grande attention à la chèvre qui est un élément important de l'économie locale et est un maillon clé du système agro-sylvo-pastoral. Le système alimentaire qui est en partie fondé sur les ressources alimentaires tirées de l'arganeraie répond à de nombreux facteurs de variation, et notamment aux conditions sociales d'accès. Il apparaît que l'éleveur est un bon gestionnaire de ses terres privées et des arganiers qu'il possède dans le domanial quand le droit d'exploitation lui est concédé sans ambiguïté. L'utilisation de l'arganeraie par les caprins répond ainsi à une organisation sociale précise, intégrant le droit coutumier et le dispositif de l'agdal, la loi forestière et ses interdits, et des pratiques d'élevage et de gardiennage subtiles En ligne : http://www.john-libbey-eurotext.fr/e-docs/00/04/11/72/vers_alt/VersionPDF.pdf Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=120818
in Cahiers Agricultures : Cahiers d'études et de recherches francophones / John Libbey Eurotext > vol. 14, n. 5 (2005/09-10) . - p. 447-453[article] L'élevage caprin dans l'arganeraie : l'utilisation conflictuelle d'un espace [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / A. Bourbouze ; A. El Aich ; Ecole Nationale Supérieure Agronomique ENSA ; Centre International de Hautes Etudes Agronomiques Méditerranéennes. Institut Agronomique Méditerranéen CIHEAM-IAMM . - 2005/09-10 . - p. 447-453 : réf., cart., tabl., graph.
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre)
in Cahiers Agricultures : Cahiers d'études et de recherches francophones / John Libbey Eurotext > vol. 14, n. 5 (2005/09-10) . - p. 447-453
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Afrique:Afrique du Nord:Maroc ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences de l'environnement et ingénierie:Mise en valeur des ressources:Gestion des ressources Mots-clés : MOROCCO ARGANIA GOATS CAPRIN RESOURCE MANAGEMENT AGROSILVOPASTORAL SYSTEMS SYSTEME AGROSYLVOPASTORAL USAGE CONFLICT CONFLIT D'USAGE AGRICULTURAL AND RURAL LEGISLATION DROIT AGRICOLE ET RURAL FORESTRY POLICIES POLITIQUE FORESTIERE Résumé : Dans l'arganeraie, la gestion des ressources naturelles a pour base le terroir, au sein duquel on distingue les terres de statut privé, le plus souvent cultivées, et celles de statut domanial couvertes d'arganiers tantôt privatisées de facto (agdal), tantôt utilisées collectivement (mouchaa). Quatre acteurs majeurs, dont les intérêts s'opposent ou se complètent, sont ainsi impliqués dans la gestion de l'exploitation de l'arganeraie : les services forestiers, les agriculteurs-éleveurs, les élus et les autorités locales. Les éleveurs portent une grande attention à la chèvre qui est un élément important de l'économie locale et est un maillon clé du système agro-sylvo-pastoral. Le système alimentaire qui est en partie fondé sur les ressources alimentaires tirées de l'arganeraie répond à de nombreux facteurs de variation, et notamment aux conditions sociales d'accès. Il apparaît que l'éleveur est un bon gestionnaire de ses terres privées et des arganiers qu'il possède dans le domanial quand le droit d'exploitation lui est concédé sans ambiguïté. L'utilisation de l'arganeraie par les caprins répond ainsi à une organisation sociale précise, intégrant le droit coutumier et le dispositif de l'agdal, la loi forestière et ses interdits, et des pratiques d'élevage et de gardiennage subtiles En ligne : http://www.john-libbey-eurotext.fr/e-docs/00/04/11/72/vers_alt/VersionPDF.pdf Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=120818
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