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55 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Accouchement sous X' 



[article]
Titre : Accouchement sous X Type de document : texte imprimé Auteurs : TSA Année de publication : 2004 Mots-clés : ACCOUCHEMENT SOUS X DROIT FAMILLE SOCIAL Résumé : ACCOUCHEMENT SOUS X, DROIT, FAMILLE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20805
in Le Média social > TSA n° 967 avril 2004 p. 23 (18/06/2004)[article] Accouchement sous X [texte imprimé] / TSA . - 2004.
in Le Média social > TSA n° 967 avril 2004 p. 23 (18/06/2004)
Mots-clés : ACCOUCHEMENT SOUS X DROIT FAMILLE SOCIAL Résumé : ACCOUCHEMENT SOUS X, DROIT, FAMILLE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=20805 Accouchement sous X et droit au respect de la vie privée in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, 6 (novembre - décembre 2019)
[article]
Titre : Accouchement sous X et droit au respect de la vie privée Année de publication : 2020 Article en page(s) : p. 1101-1110 Langues : Français (fre) Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence Mots-clés : ACCOUCHEMENT SOUS X DROIT DE LA SANTE Résumé : la solution de l'arrêt est sans surprise mais l'affaire permet d'évoquer l'accouchement sous X à un moment où la question des origines est à nouveau posée dans la réforme des "lois bioéthique". Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=251670
in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > 6 (novembre - décembre 2019) . - p. 1101-1110[article] Accouchement sous X et droit au respect de la vie privée [] . - 2020 . - p. 1101-1110.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > 6 (novembre - décembre 2019) . - p. 1101-1110
Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence Mots-clés : ACCOUCHEMENT SOUS X DROIT DE LA SANTE Résumé : la solution de l'arrêt est sans surprise mais l'affaire permet d'évoquer l'accouchement sous X à un moment où la question des origines est à nouveau posée dans la réforme des "lois bioéthique". Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=251670 Accouchement sous X: une mère sur deux accepte de lever le secret de son identité in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, 2599 (6 mars 2009)
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Titre : Accouchement sous X: une mère sur deux accepte de lever le secret de son identité Type de document : texte imprimé Année de publication : 2009 Article en page(s) : pp. 14 Langues : Français (fre) Mots-clés : Adoption Droit aux origines Accès aux origines Secret Accouchement sous X Vie privée Relation mère enfant Résumé : Compte-rendu d'un rapport d'activité du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP) En ligne : http://www.cnaop.gouv.fr/Le-conseil-national-pour-l-acces.html Format de la ressource électronique : Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28713
in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > 2599 (6 mars 2009) . - pp. 14[article] Accouchement sous X: une mère sur deux accepte de lever le secret de son identité [texte imprimé] . - 2009 . - pp. 14.
Langues : Français (fre)
in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > 2599 (6 mars 2009) . - pp. 14
Mots-clés : Adoption Droit aux origines Accès aux origines Secret Accouchement sous X Vie privée Relation mère enfant Résumé : Compte-rendu d'un rapport d'activité du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP) En ligne : http://www.cnaop.gouv.fr/Le-conseil-national-pour-l-acces.html Format de la ressource électronique : Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28713 L'accouchement sous X : enjeux sociaux et politiques / EMSELEM Cécile in Dialogue : revue de recherches cliniques et sociologiques sur le couple et la famille, Dialogue n°137 3ème trimestre 1997 p. 57-66 (23/10/2002)
[article]
Titre : L'accouchement sous X : enjeux sociaux et politiques Type de document : texte imprimé Auteurs : EMSELEM Cécile Année de publication : 2002 Mots-clés : ACCOUCHEMENT SOUS X FAMILLE MERE ENFANT IDENTITE DROIT SOCIETE Résumé : ACCOUCHEMENT SOUS X, FAMILLE, MERE, ENFANT, IDENTITE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13325
in Dialogue : revue de recherches cliniques et sociologiques sur le couple et la famille > Dialogue n°137 3ème trimestre 1997 p. 57-66 (23/10/2002)[article] L'accouchement sous X : enjeux sociaux et politiques [texte imprimé] / EMSELEM Cécile . - 2002.
in Dialogue : revue de recherches cliniques et sociologiques sur le couple et la famille > Dialogue n°137 3ème trimestre 1997 p. 57-66 (23/10/2002)
Mots-clés : ACCOUCHEMENT SOUS X FAMILLE MERE ENFANT IDENTITE DROIT SOCIETE Résumé : ACCOUCHEMENT SOUS X, FAMILLE, MERE, ENFANT, IDENTITE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=13325 L'accouchement sous X ne peut pas priver d'effet une reconnaissance paternelle prénatale / ASH in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, ASH n° 2451 14 avril 2006 p.13 (02/05/2006)
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Titre : L'accouchement sous X ne peut pas priver d'effet une reconnaissance paternelle prénatale Type de document : texte imprimé Auteurs : ASH Année de publication : 2006 Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : ACCOUCHEMENT SOUS X PATERNITE RESPONSABILITE Résumé : ACCOUCHEMENT SOUS X, PATERNITE, RESPONSABILITE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22563
in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > ASH n° 2451 14 avril 2006 p.13 (02/05/2006)[article] L'accouchement sous X ne peut pas priver d'effet une reconnaissance paternelle prénatale [texte imprimé] / ASH . - 2006.
in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > ASH n° 2451 14 avril 2006 p.13 (02/05/2006)
Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : ACCOUCHEMENT SOUS X PATERNITE RESPONSABILITE Résumé : ACCOUCHEMENT SOUS X, PATERNITE, RESPONSABILITE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=22563 L'accouchement dit "sous X" et l'accès à une filiation autre : un accompagnement singulier à l'association Ilithye / ANNE EDITH HOUEL in Enfance majuscule / ITS ou BU de Lettres, N°76 (2004/06)
PermalinkL' Accouchement sous X devant la Cour européenne des droits de l'homme, l'affaire Odièvre c/ France. / Françoise MONEGER in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N°2 (1/4/2003)
PermalinkLa constitutionnalité de la procédure d'accouchement sous X / Diane Roman in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, n° 4 ( juillet-août 2012)
PermalinkDéni de grossesse et accouchement sous X à l’adolescence : quels liens ? in Neuropsychiatrie de l'enfance et de l'adolescence / ScienceDirect, Vol.64 - N°7 (Novembre 2016)
PermalinkÉditorial : La fin de l’accouchement sous x ? / Philippe Duverger in Enfances & Psy / Cairn, 45 (2009/12)
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PermalinkPermalinkRetour sur un accouchement sous X validé par la CEDH / Claire Neirinck in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N.2/2008 (MARS- AVRIL 2008)
PermalinkLa filiation aujourd'hui (Dossier) / et al. ; Jean-Louis Le Run ; Didier Lauru ; Patrice Huerre in Enfances & Psy / Cairn, 50 (2011/1)
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PermalinkPermalinkAccouchement sous le secret / Céline LORIENT in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, n° 2949 ( 26 février 2016)
PermalinkL' Adoption de l'enfant né sous X. / Claire Neirinck in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N°6 (11/12/2005)
PermalinkL'AVENIR D'UN ENFANT NE SOUS X EST-IL AUPRES DE SES GRANDS-PARENTS MATERNELS ? / Sylvie Moisdon-Chataigner in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N. 2 ( MARS-AVRIL 2011)
PermalinkL'AVENIR D'UN ENFANT NE SOUS X EST-IL AUPRES DE SES GRANDS-PARENTS MATERNELS ? / Sylvie Moisdon-Chataigner in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N.2 (MARS-AVRIL 2011)
PermalinkNaissance sous X: Les grands parents peuvent apporter la preuve de leur lien biologique in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, 2631 (6 novembre 2009)
PermalinkPOUR L'ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES FEMMES QUI ACCOUCHENT SOUS X / JOELLE TILMA in Dialogue : revue de recherches cliniques et sociologiques sur le couple et la famille, N.118 (OCTOBRE-DECEMBRE 1992)
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