39 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Activité judiciaire'    

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Devenir judiciaire d'une cohorte d'entrants en prison, après leur libération. / Pierre-Victor Tournier in Questions pénales / BU de Droit et CESDIP, vol. X.5 (1997)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inQuestions pénales / BU de Droit et CESDIP > vol. X.5 (1997) Titre : Devenir judiciaire d'une cohorte d'entrants en prison, après leur libération. Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Pierre-Victor Tournier (1950-...) Année de publication : 1997 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Linguistique:Lexicographie:Terminologie Mots-clés : Activité judiciaire  Détention provisoire  Population pénale  Condamné  Libéré  Incarcération  Durée  Peine Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102770 [article] Devenir judiciaire d'une cohorte d'entrants en prison, après leur libération. [partition musicale manuscrite] / Pierre-Victor Tournier (1950-...) . - 1997. in Questions pénales / BU de Droit et CESDIP > vol. X.5 (1997) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Linguistique:Lexicographie:Terminologie Mots-clés : Activité judiciaire  Détention provisoire  Population pénale  Condamné  Libéré  Incarcération  Durée  Peine Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102770

Dossier : l'erreur judiciaire / François Fournié in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 7-8 (2011)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inActualité Juridique Pénal, AJP / BND > n° 7-8 (2011) . - p. 325-351 Titre : Dossier : l'erreur judiciaire Type de document : document électronique Auteurs : François Fournié, Auteur ; Jean Danet, Auteur ; Catherine Sévely-Fournié, Auteur ; Dominique Luciani, Auteur ; Philippe Belloir, Auteur ; Ludovic Belfanti, Auteur ; Christian Guinchard (1955-...), Auteur Article en page(s) : p. 325-351 Langues : Français (fre) Mots-clés : Erreur judiciaire  Culpabilité  Justice  Organisation de la justice  Justice pénale  Activité judiciaire  Royaume-Uni  Conseil supérieur de la Magistrature Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55683 [article] Dossier : l'erreur judiciaire [document électronique] / François Fournié, Auteur ; Jean Danet, Auteur ; Catherine Sévely-Fournié, Auteur ; Dominique Luciani, Auteur ; Philippe Belloir, Auteur ; Ludovic Belfanti, Auteur ; Christian Guinchard (1955-...), Auteur . - p. 325-351. Langues : Français (fre) in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND > n° 7-8 (2011) . - p. 325-351 Mots-clés : Erreur judiciaire  Culpabilité  Justice  Organisation de la justice  Justice pénale  Activité judiciaire  Royaume-Uni  Conseil supérieur de la Magistrature Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55683

Extension et limites du contrôle judiciaire / Jean-René Lecerf in Pouvoirs : revue française d’études constitutionnelles et politiques / Cairn.info, 135 (2010/4)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inPouvoirs : revue française d’études constitutionnelles et politiques / Cairn.info > 135 (2010/4) . - p. 101-120 Titre : Extension et limites du contrôle judiciaire Type de document : document électronique Auteurs : Jean-René Lecerf, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 101-120 Langues : Français (fre) Mots-clés : Activité judiciaire  Contrôle judiciaire  France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49799 [article] Extension et limites du contrôle judiciaire [document électronique] / Jean-René Lecerf, Auteur . - 2010 . - p. 101-120. Langues : Français (fre) in Pouvoirs : revue française d’études constitutionnelles et politiques / Cairn.info > 135 (2010/4) . - p. 101-120 Mots-clés : Activité judiciaire  Contrôle judiciaire  France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49799

La révision pour erreur judiciaire / Jean Pradel in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 4 (2001)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inRevue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 4 (2001) Titre : La révision pour erreur judiciaire : dossier Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Jean Pradel ; L. Leturmy ; et al. ; Henri-D. Bosly ; V. Patané ; M. P. Wassmer ; J. L. Gomez-Colomer ; B. Aubé ; L. H. Leigh ; Y. Shiratori Année de publication : 2001 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles économiques:Pays de l'OCDE:Canada ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles économiques:Pays de l'OCDE:Japon ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Allemagne Use for events before 1949 and after October 1990. ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Belgique ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Espagne ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Italie ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Royaume-Uni ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Mots-clés : Activité judiciaire  Erreur judiciaire Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102640 [article] La révision pour erreur judiciaire : dossier [partition musicale manuscrite] / Jean Pradel ; L. Leturmy ; et al. ; Henri-D. Bosly ; V. Patané ; M. P. Wassmer ; J. L. Gomez-Colomer ; B. Aubé ; L. H. Leigh ; Y. Shiratori . - 2001. in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 4 (2001) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles économiques:Pays de l'OCDE:Canada ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles économiques:Pays de l'OCDE:Japon ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Allemagne Use for events before 1949 and after October 1990. ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Belgique ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Espagne ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Italie ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Royaume-Uni ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Mots-clés : Activité judiciaire  Erreur judiciaire Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102640

Le traitement judiciaire des mineurs : le cas des émeutiers déférés en novembre 2005 / Laurent Mucchielli ; Aurore Delon in Questions pénales / BU de Droit et CESDIP, vol. XX.3 (2007)  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inQuestions pénales / BU de Droit et CESDIP > vol. XX.3 (2007) Titre : Le traitement judiciaire des mineurs : le cas des émeutiers déférés en novembre 2005 Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Laurent Mucchielli (1968-...) ; Aurore Delon Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Mouvement politique:Émeute ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.45 Etablissements humains et utilisation des terres:Développement urbain:Sociologie urbaine ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Problèmes sociaux:Problème social:Violence Mots-clés : Justice des mineurs  Violence urbaine  Activité judiciaire  Délinquance des mineurs  Procédure judiciaire En ligne : http://www.cesdip.fr/IMG/pdf/QP_06_2007_pr_site.pdf Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102825 [article] Le traitement judiciaire des mineurs : le cas des émeutiers déférés en novembre 2005 [partition musicale manuscrite] / Laurent Mucchielli (1968-...) ; Aurore Delon . - 2007. Langues : Français (fre) in Questions pénales / BU de Droit et CESDIP > vol. XX.3 (2007) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Mouvement politique:Émeute ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.45 Etablissements humains et utilisation des terres:Développement urbain:Sociologie urbaine ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Problèmes sociaux:Problème social:Violence Mots-clés : Justice des mineurs  Violence urbaine  Activité judiciaire  Délinquance des mineurs  Procédure judiciaire En ligne : http://www.cesdip.fr/IMG/pdf/QP_06_2007_pr_site.pdf Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102825

L'abandon des poursuites par le Parquet / Bruno Aubusson de Cavarlay in Questions pénales / BU de Droit et CESDIP, vol. 3, n° 2 (1990)

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De l'arrestation au jugement / Bruno Aubusson de Cavarlay in Questions pénales / BU de Droit et CESDIP, vol.VIII.5 (1995)

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Un bracelet en demi-teinte / Pierre-Victor Tournier in Dedans dehors / OIP section française, n° 1 (1997)

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Bref commentaire de quelques chiffres de l'annuaire 2008 / Jean Danet in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 6 (2009)

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Bref commentaire de quelques chiffres sur la justice pénale / Jean Danet in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 2 (2008)

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La coopération policière aux frontières Schengen : l'exemple tchéco-autrichien / Mathilde Darley in Questions pénales / BU de Droit et CESDIP, n° XXIII.5 (2010)

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Criminal justice in provincial England, France and Netherlands, c. 1880-1905 / Wim Mellaerts in Crime, Histoire & Sociétés / revues.org, vol. 4 n° 2 (2000)

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Les dépenses de sécurité en 1996 / Christophe Palle in Questions pénales / BU de Droit et CESDIP, vol.XI.1 (1998)

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Dossier : faut-il réformer le statut du ministère public ? / Jean-Paul Jean in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 3 (2011)

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Dossier / Jacques Dallest in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 10 (2004)

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Dossier / Jean-Paul Céré in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 2 (2003)

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La douane, un acteur de la justice pénale / Anne Kletzlen in Questions pénales / BU de Droit et CESDIP, vol. XVI.1 (2003)

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Le droit en action et en contexte / Baudouin Dupret in Droit et société / Cairn.info, n° 48 (2001)

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Les grandes évolutions du droit pénal et de la procédure pénale en réponse aux évolutions de la délinquance depuis 1945 / Jean-Yves Chevalier in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 1 (2009)

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Il y a parmi nous des monstres...Argumentations de presse relatives au procès de C. Buffet et R. Bontemps (1972) / Pierre Lascoumes in Communications / BU de l'IUT, Cairn et Persée, n° 28 (1978)

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