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4 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Aire d'accueil / financement' 
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Partager le résultat de cette rechercheFinancement in Etudes Tsiganes / Cairn.info, N°11 (1/1998)
Titre : Financement Type de document : texte imprimé Année de publication : 1998 Article en page(s) : pp. 172-174 Langues : Français (fre) Mots-clés : Habitat adapté Aire d'accueil / financement Terrain familial Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=152238
in Etudes Tsiganes / Cairn.info > N°11 (1/1998) . - pp. 172-174[article] Financement [texte imprimé] . - 1998 . - pp. 172-174.
Langues : Français (fre)
in Etudes Tsiganes / Cairn.info > N°11 (1/1998) . - pp. 172-174
Mots-clés : Habitat adapté Aire d'accueil / financement Terrain familial Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=152238
Titre : L'évolution du droit français applicable aux Tsiganes. : Les quatres logiques du législateur républicain Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Aubin (1970-...) Année de publication : 2000 Article en page(s) : pp. 26-56 Langues : Français (fre) Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.45 Etablissements humains et utilisation des terres:Établissement humain:Habitat ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Statut juridique The standing of an individual or a group before the law which determines rights and duties.; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:LégislationMots-clés : Citoyenneté Intercommunalité Sédentarisation Loi Besson 1990 POS/PLU Politique d'accueil Schéma départemental d'accueil Aire d'accueil / gestion Expulsion Conseil d'état Stationnement Loi 1912 Carnet anthropométrique Code de l'urbanisme Loi 1969 Commune de rattachement Aire d'accueil / financement Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=152042
in Etudes Tsiganes / Cairn.info > N°15 (2000) . - pp. 26-56[article] L'évolution du droit français applicable aux Tsiganes. : Les quatres logiques du législateur républicain [texte imprimé] / Emmanuel Aubin (1970-...) . - 2000 . - pp. 26-56.
Langues : Français (fre)
in Etudes Tsiganes / Cairn.info > N°15 (2000) . - pp. 26-56
Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.45 Etablissements humains et utilisation des terres:Établissement humain:Habitat ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Statut juridique The standing of an individual or a group before the law which determines rights and duties.; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:LégislationMots-clés : Citoyenneté Intercommunalité Sédentarisation Loi Besson 1990 POS/PLU Politique d'accueil Schéma départemental d'accueil Aire d'accueil / gestion Expulsion Conseil d'état Stationnement Loi 1912 Carnet anthropométrique Code de l'urbanisme Loi 1969 Commune de rattachement Aire d'accueil / financement Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=152042
Titre : En Seine-Saint-Denis : réhabilitation d'une zone d'habitat Type de document : texte imprimé Auteurs : Luc Monnin ; Alexandre Le Coeur ; Martine Sciarli-Valazza Année de publication : 1998 Article en page(s) : pp. 168-171 Langues : Français (fre) Mots-clés : Stationnement Compte rendu d'actions Habitat adapté Seine Saint Denis Aire d'accueil / financement Terrain familial Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=152225
in Etudes Tsiganes / Cairn.info > N°11 (1/1998) . - pp. 168-171[article] En Seine-Saint-Denis : réhabilitation d'une zone d'habitat [texte imprimé] / Luc Monnin ; Alexandre Le Coeur ; Martine Sciarli-Valazza . - 1998 . - pp. 168-171.
Langues : Français (fre)
in Etudes Tsiganes / Cairn.info > N°11 (1/1998) . - pp. 168-171
Mots-clés : Stationnement Compte rendu d'actions Habitat adapté Seine Saint Denis Aire d'accueil / financement Terrain familial Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=152225
