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5 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Alternative au pénal' 




Les procédures alternatives aux poursuites : essai de théorie générale / Muriel Giacopelli in Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, RSC / Dalloz-revues.fr et Cairn.info, n° 3 (2012)
Etats généraux de la condition pénitentiaire in Dedans dehors / OIP section française, N°58-59 (2007/01)
[article]
Titre : Etats généraux de la condition pénitentiaire Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : OIP, Observatoire international des prisons Mots-clés : Milieu carcéral Conditions de vie Vie quotidienne Alternative au pénal Détenu Personnel de surveillance Travailleur social Personnel médical Magistrat Avocat Réforme France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49823
in Dedans dehors / OIP section française > N°58-59 (2007/01)[article] Etats généraux de la condition pénitentiaire [partition musicale manuscrite] / OIP, Observatoire international des prisons.
in Dedans dehors / OIP section française > N°58-59 (2007/01)
Mots-clés : Milieu carcéral Conditions de vie Vie quotidienne Alternative au pénal Détenu Personnel de surveillance Travailleur social Personnel médical Magistrat Avocat Réforme France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=49823 Le rapport Warsmann et la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité / Stéphane Hardouin in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2004)
[article]
Titre : Le rapport Warsmann et la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Stéphane Hardouin Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 519-532 Note générale : Le rapport Warsmann et la loi Perben II Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : Pénologie Exécution de la peine Juge Alternative au pénal Travail d'intérêt général Juge d'application des peines Milieu ouvert Aménagement de la peine Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102677
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2004) . - p. 519-532[article] Le rapport Warsmann et la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité [partition musicale manuscrite] / Stéphane Hardouin . - 2004 . - p. 519-532.
Le rapport Warsmann et la loi Perben II
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2004) . - p. 519-532
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : Pénologie Exécution de la peine Juge Alternative au pénal Travail d'intérêt général Juge d'application des peines Milieu ouvert Aménagement de la peine Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102677
[article]
Titre : Vers une peine négociée ? : dossier Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Jean-Paul Céré ; Pascal Remillieux ; Jacques Hederer ; et al. ; Jean-Daniel Régnault ; Sophie Pokora ; François Molins Langues : Français (fre) Mots-clés : Pénologie Culpabilité Médiation Alternative au pénal France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55569
in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND > n° 2 (2003)[article] Vers une peine négociée ? : dossier [partition musicale manuscrite] / Jean-Paul Céré ; Pascal Remillieux ; Jacques Hederer ; et al. ; Jean-Daniel Régnault ; Sophie Pokora ; François Molins.
Langues : Français (fre)
in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND > n° 2 (2003)
Mots-clés : Pénologie Culpabilité Médiation Alternative au pénal France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55569 Private justice and honor in the Italian community in late nineteenth-century Buenos Aires / Kristen Ruggiero in Crime, Histoire & Sociétés / revues.org, vol. 13, n° 2 (2009)
[article]
Titre : Private justice and honor in the Italian community in late nineteenth-century Buenos Aires Type de document : document électronique Auteurs : Kristen Ruggiero Langues : Français (fre) Mots-clés : Alternative au pénal Justice privée Histoire Argentine Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54036
in Crime, Histoire & Sociétés / revues.org > vol. 13, n° 2 (2009)[article] Private justice and honor in the Italian community in late nineteenth-century Buenos Aires [document électronique] / Kristen Ruggiero.
Langues : Français (fre)
in Crime, Histoire & Sociétés / revues.org > vol. 13, n° 2 (2009)
Mots-clés : Alternative au pénal Justice privée Histoire Argentine Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=54036