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4 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Aménagement de la peine' 




L'aménagement des peines vers le milieu ouvert / Muriel Giacopelli in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 3 (2005)
Le déploiement des aménagements de peine / Pierrette Poncela in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 1 (2009)
[article]
Titre : Le déploiement des aménagements de peine Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Pierrette Poncela Année de publication : 2009 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : Organisation pénitentiaire Réforme Pénologie Exécution de la peine Aménagement de la peine Remise de peine Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102654
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (2009)[article] Le déploiement des aménagements de peine [partition musicale manuscrite] / Pierrette Poncela . - 2009.
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (2009)
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : Organisation pénitentiaire Réforme Pénologie Exécution de la peine Aménagement de la peine Remise de peine Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102654 Le juge de l'application des peines et la loi pénitentiaire : du juge-artisan à l'industrialisation des aménagements de peine ? / Michaël Janas in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 1 (2009)
[article]
Titre : Le juge de l'application des peines et la loi pénitentiaire : du juge-artisan à l'industrialisation des aménagements de peine ? Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Michaël Janas Année de publication : 2009 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : Justice (Personnel judiciaire) Organisation pénitentiaire Réforme Pénologie Exécution de la peine Aménagement de la peine Personnel judiciaire Juge d'application des peines Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102660
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (2009)[article] Le juge de l'application des peines et la loi pénitentiaire : du juge-artisan à l'industrialisation des aménagements de peine ? [partition musicale manuscrite] / Michaël Janas . - 2009.
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (2009)
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : Justice (Personnel judiciaire) Organisation pénitentiaire Réforme Pénologie Exécution de la peine Aménagement de la peine Personnel judiciaire Juge d'application des peines Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102660 Le rapport Warsmann et la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité / Stéphane Hardouin in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2004)
[article]
Titre : Le rapport Warsmann et la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Stéphane Hardouin Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 519-532 Note générale : Le rapport Warsmann et la loi Perben II Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : Pénologie Exécution de la peine Juge Alternative au pénal Travail d'intérêt général Juge d'application des peines Milieu ouvert Aménagement de la peine Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102677
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2004) . - p. 519-532[article] Le rapport Warsmann et la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité [partition musicale manuscrite] / Stéphane Hardouin . - 2004 . - p. 519-532.
Le rapport Warsmann et la loi Perben II
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2004) . - p. 519-532
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : Pénologie Exécution de la peine Juge Alternative au pénal Travail d'intérêt général Juge d'application des peines Milieu ouvert Aménagement de la peine Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102677