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Titre : Les libertés d'association : histoire étonnante de la loi 1901 / BU de Droit Type de document : document électronique Auteurs : Jean-Claude Bardout, Auteur ; Henri Desroche (1914-1994), Préfacier, etc. ; Jean Di Sciullo, Préfacier, etc. Editeur : Juris-Service, 1991 Année de publication : 1991 Importance : 239 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-907648-27-1 Prix : 24,39 € Mots-clés : ASSOCIATION COMPAGNONNAGE MUTUALITE SYNDICAT XVIIIE XIXE XXE CORPORATISME LIBERTE LOI 1901 HISTOIRE DROIT Liberté d'association 1901- 2001 Associations sans but lucratif France Liberté d'association -- France Résumé : Aujourd'hui, près de 800 000 associations existent en France grâce à la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, adoptée à l'initiative d'un avocat devenu président du Conseil : Pierre Waldeck-Rousseau. 100 ans plus tard et grâce à elle plusieurs millions de Français se rassemblent librement au sein d'associations. Jean-Claude Bardout raconte l'histoire étonnante de cette loi 1901. Celle d'un long combat pour la liberté, qui prend naissance à l'aube de l'humanité : les premières civilisations sont à l'origine des premières formes d'association. Et depuis, cet esprit associatif a vaillamment traversé les époques, en rencontrant tour à tour adhésion ou opposition, approbation ou pénalisation. Jusqu'à ce 1er juillet 1901 qui voit l'aboutissement de l'œuvre d'un militant associatif et républicain, Pierre Waldeck-Rousseau. Mais bien des questions restent en suspens : la loi 1901 n'a-t-elle été votée que pour brider, sous couvert de liberté, les congrégations religieuses ? En abolissant la législation de la Révolution française à l'encontre des associations, n'ouvre-t-elle pas la voie au retour du corporatisme ? Ou est-ce le triomphe d'une nouvelle conception de l'association, où l'individualisme révolutionnaire et la solidarité seraient réconciliés ? Mais l'histoire des associations ne s'arrête pas en 1901 : cette liberté d'association dut se défendre de nombreux affronts, avant d'être élevée au rang de liberté constitutionnelle en 1971, puis restaurée à l'égard des étrangers en 1981, et enfin garantie par la Cour européenne de Strasbourg en 1999. Une histoire étonnante, pleine de rebondissements, riche en leçons et en réflexions à lire pour mieux comprendre les principes qui régissent aujourd'hui tous les organismes à but non lucratif. Note de contenu : Voir aussi, en hyperlien, "Chronologie : histoire de la conquête du droit d'association" :
Sommaire
Introduction
Présentation de la Mission
Questions à Jean-Michel Belorgey
Biographie de Waldeck-Rousseau
Chronologie : histoire de la conquête du droit d'association
Les grands textes juridiques sur les associations
Sélection d'ouvrages, revues et rapports
Bibliogr. p. 231-238En ligne : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/d000134-centenaire-de-la-loi-de- [...] Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4273 Les libertés d'association : histoire étonnante de la loi 1901 / BU de Droit [document électronique] / Jean-Claude Bardout, Auteur ; Henri Desroche (1914-1994), Préfacier, etc. ; Jean Di Sciullo, Préfacier, etc. . - [S.l.] : Juris-Service, 1991, 1991 . - 239 p. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-907648-27-1 : 24,39 €
Mots-clés : ASSOCIATION COMPAGNONNAGE MUTUALITE SYNDICAT XVIIIE XIXE XXE CORPORATISME LIBERTE LOI 1901 HISTOIRE DROIT Liberté d'association 1901- 2001 Associations sans but lucratif France Liberté d'association -- France Résumé : Aujourd'hui, près de 800 000 associations existent en France grâce à la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, adoptée à l'initiative d'un avocat devenu président du Conseil : Pierre Waldeck-Rousseau. 100 ans plus tard et grâce à elle plusieurs millions de Français se rassemblent librement au sein d'associations. Jean-Claude Bardout raconte l'histoire étonnante de cette loi 1901. Celle d'un long combat pour la liberté, qui prend naissance à l'aube de l'humanité : les premières civilisations sont à l'origine des premières formes d'association. Et depuis, cet esprit associatif a vaillamment traversé les époques, en rencontrant tour à tour adhésion ou opposition, approbation ou pénalisation. Jusqu'à ce 1er juillet 1901 qui voit l'aboutissement de l'œuvre d'un militant associatif et républicain, Pierre Waldeck-Rousseau. Mais bien des questions restent en suspens : la loi 1901 n'a-t-elle été votée que pour brider, sous couvert de liberté, les congrégations religieuses ? En abolissant la législation de la Révolution française à l'encontre des associations, n'ouvre-t-elle pas la voie au retour du corporatisme ? Ou est-ce le triomphe d'une nouvelle conception de l'association, où l'individualisme révolutionnaire et la solidarité seraient réconciliés ? Mais l'histoire des associations ne s'arrête pas en 1901 : cette liberté d'association dut se défendre de nombreux affronts, avant d'être élevée au rang de liberté constitutionnelle en 1971, puis restaurée à l'égard des étrangers en 1981, et enfin garantie par la Cour européenne de Strasbourg en 1999. Une histoire étonnante, pleine de rebondissements, riche en leçons et en réflexions à lire pour mieux comprendre les principes qui régissent aujourd'hui tous les organismes à but non lucratif. Note de contenu : Voir aussi, en hyperlien, "Chronologie : histoire de la conquête du droit d'association" :
Sommaire
Introduction
Présentation de la Mission
Questions à Jean-Michel Belorgey
Biographie de Waldeck-Rousseau
Chronologie : histoire de la conquête du droit d'association
Les grands textes juridiques sur les associations
Sélection d'ouvrages, revues et rapports
Bibliogr. p. 231-238En ligne : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/d000134-centenaire-de-la-loi-de- [...] Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=4273 Exemplaires
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La loi 1901 : Historique et grands traits (2 p., PDF)URL
Titre : Politique de l'association Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Louis Laville (1954-...), Auteur Editeur : Paris : Éditions du Seuil Année de publication : 2010 Collection : Économie humaine, ISSN 1296-5839 Importance : 354 p. Format : 21 x 14 cm, br. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-02-084829-9 Prix : 20 € Note générale : Sommaire : Politique et invention démocratique;Économie et invention solidaire;Renouer avec le fil associationiste;Première partie Associationnisme, démocratie et capitalisme;Chapitre 1.Démocratie et créations associatives;1. L'avènement de l'économie politique;2. Des mouvements d'émancipation;3. L'association comme revendication;Chapitre 2. Capitalisme et discriminations associatives;1. L'invalidation des formes d'organisation populaire;2. Le paupérisme contre l'égalité;3. L'inflexion philanthropique;Chapitre 3. État social et intégrations associatives;1. L'institution du social;2. Les différenciations statutaires;3. La solidarité démocratique;Deuxième partie Résurgence associationniste, incertitudes démocratiques et nouveau capitalisme;Chapitre 4. Métamorphoses associatives;1. Autogestion et alternative;2. Restructurations et reprises d'entreprises;3. La redécouverte de l'économie populaire;Chapitre 5. Initiatives locales et internationales;1. Les services de proximité;2. Le commerce équitable;3. Les microfinances et les monnaies sociales;Chapitre 6. Face aux crises;1. Associations et action publique;2. Associations et nouveau capitalisme;3. Le paradoxe associatif;Troisième partie Les enjeux du débat contemporain;Chapitre 7. Le tiers secteur;1. Un secteur non lucratif;2. Une théorie du choix institutionnel;3. Perspectives critiques;Chapitre 8. L'économie sociale;1. L'originalité de l'approche;2. Le rapport à l'économie;3. Le rapport au politique;Chapitre 9. L'économie solidaire;1. Réalités empiriques et propositions théoriques;2. Questionner l'économie;3. Réaffirmer le politique;Conclusion;1. L'économie au-delà du marché;2. Le politique au-delà de l'État;3. Repenser le changement social Catégories : L DROIT Mots-clés : société problèmes et services sociaux aide privée organisations privées associations sans but lucratif économie sociale et solidaire histoire association économie sociale Index. décimale : L-73 Associations Résumé : Histoire et étude des formes de développement du mouvement associatif qui comprend à la fois le tiers secteur (associations à but non lucratif), l'économie sociale et l'économie solidaire. J.-L. Laville met en évidence la portée économique et politique du fait associatif qui pourrait permettre la réconciliation entre l'économie de marché et la démocratie. Note de contenu : Bibliographie, p.303. Index des auteurs cités, p.341. Index thématique, p. 347. 4e de couv. : "Depuis longtemps, les débats politiques se sont centrés sur les places respectives du marché et de l'État. C'est encore le cas aujourd'hui. Pourtant ce débat s'avère incomplet. L'ampleur des défis sociaux et écologiques appelle désormais la prise en compte de la société civile au-delà des clichés qui l'ont réduite à une affirmation privée ou à un désengagement public. Tel est l'objectif de cet ouvrage qui propose une économie politique de l'association. Pour ce faire, il présente la première synthèse d'ensemble des expériences américaine et européenne de l'associationnisme, leur histoire et leur actualité. À partir de cette mise en perspective internationale qui met en évidence l'imbrication entre histoire des idées et pratiques sociales, il devient possible de mieux comprendre le débat contemporain entre différentes approches : économie solidaire, économie sociale, tiers secteur. Ce livre apporte une réflexion originale sur la démocratie et l'économie. Pour cette raison, il est amené à devenir une référence indispensable pour les responsables associatifs et politiques. Il l'est aussi plus largement pour celles et ceux qui s'estiment concernés par les évolutions de l'action publique et citoyenne." En hyperlien, la vidéo d'une conférence sur la gouvernance des associations En ligne : http://cpca.asso.fr/spip.php?article2225 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28043 Politique de l'association [texte imprimé] / Jean-Louis Laville (1954-...), Auteur . - Paris : Éditions du Seuil, 2010 . - 354 p. ; 21 x 14 cm, br.. - (Économie humaine, ISSN 1296-5839) .
ISBN : 978-2-02-084829-9 : 20 €
Sommaire : Politique et invention démocratique;Économie et invention solidaire;Renouer avec le fil associationiste;Première partie Associationnisme, démocratie et capitalisme;Chapitre 1.Démocratie et créations associatives;1. L'avènement de l'économie politique;2. Des mouvements d'émancipation;3. L'association comme revendication;Chapitre 2. Capitalisme et discriminations associatives;1. L'invalidation des formes d'organisation populaire;2. Le paupérisme contre l'égalité;3. L'inflexion philanthropique;Chapitre 3. État social et intégrations associatives;1. L'institution du social;2. Les différenciations statutaires;3. La solidarité démocratique;Deuxième partie Résurgence associationniste, incertitudes démocratiques et nouveau capitalisme;Chapitre 4. Métamorphoses associatives;1. Autogestion et alternative;2. Restructurations et reprises d'entreprises;3. La redécouverte de l'économie populaire;Chapitre 5. Initiatives locales et internationales;1. Les services de proximité;2. Le commerce équitable;3. Les microfinances et les monnaies sociales;Chapitre 6. Face aux crises;1. Associations et action publique;2. Associations et nouveau capitalisme;3. Le paradoxe associatif;Troisième partie Les enjeux du débat contemporain;Chapitre 7. Le tiers secteur;1. Un secteur non lucratif;2. Une théorie du choix institutionnel;3. Perspectives critiques;Chapitre 8. L'économie sociale;1. L'originalité de l'approche;2. Le rapport à l'économie;3. Le rapport au politique;Chapitre 9. L'économie solidaire;1. Réalités empiriques et propositions théoriques;2. Questionner l'économie;3. Réaffirmer le politique;Conclusion;1. L'économie au-delà du marché;2. Le politique au-delà de l'État;3. Repenser le changement social
Catégories : L DROIT Mots-clés : société problèmes et services sociaux aide privée organisations privées associations sans but lucratif économie sociale et solidaire histoire association économie sociale Index. décimale : L-73 Associations Résumé : Histoire et étude des formes de développement du mouvement associatif qui comprend à la fois le tiers secteur (associations à but non lucratif), l'économie sociale et l'économie solidaire. J.-L. Laville met en évidence la portée économique et politique du fait associatif qui pourrait permettre la réconciliation entre l'économie de marché et la démocratie. Note de contenu : Bibliographie, p.303. Index des auteurs cités, p.341. Index thématique, p. 347. 4e de couv. : "Depuis longtemps, les débats politiques se sont centrés sur les places respectives du marché et de l'État. C'est encore le cas aujourd'hui. Pourtant ce débat s'avère incomplet. L'ampleur des défis sociaux et écologiques appelle désormais la prise en compte de la société civile au-delà des clichés qui l'ont réduite à une affirmation privée ou à un désengagement public. Tel est l'objectif de cet ouvrage qui propose une économie politique de l'association. Pour ce faire, il présente la première synthèse d'ensemble des expériences américaine et européenne de l'associationnisme, leur histoire et leur actualité. À partir de cette mise en perspective internationale qui met en évidence l'imbrication entre histoire des idées et pratiques sociales, il devient possible de mieux comprendre le débat contemporain entre différentes approches : économie solidaire, économie sociale, tiers secteur. Ce livre apporte une réflexion originale sur la démocratie et l'économie. Pour cette raison, il est amené à devenir une référence indispensable pour les responsables associatifs et politiques. Il l'est aussi plus largement pour celles et ceux qui s'estiment concernés par les évolutions de l'action publique et citoyenne." En hyperlien, la vidéo d'une conférence sur la gouvernance des associations En ligne : http://cpca.asso.fr/spip.php?article2225 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28043 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13179 L-73 LAV Livres Centre de Documentation Carrières Sociales Droit-Gestion Disponible
Titre : Le guide des associations Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves-Robert de La Villeguérin, Editeur scientifique Mention d'édition : 8e éd. Editeur : Paris : Groupe Revue fiduciaire Année de publication : 2008 Collection : Les guides de gestion RF Importance : 964 p. Format : 23 x 15 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7579-0168-7 Prix : 65 € Catégories : L DROIT Mots-clés : économie droit gestion droit des associations et des fondations associations sans but lucratif France guides association gestion administrative Index. décimale : L-73 Associations Résumé : Des réponses aux problèmes quotidiens de gestion des associations, pour faire face aux difficultés en matière fiscale, comptable ou juridique. Des dossiers pratiques donnent la marche à suivre pour organiser une manifestation, recevoir des dons, éditer une revue, louer un local, etc. Note de contenu : Index Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25825 Le guide des associations [texte imprimé] / Yves-Robert de La Villeguérin, Editeur scientifique . - 8e éd. . - Paris : Groupe Revue fiduciaire, 2008 . - 964 p. ; 23 x 15 cm. - (Les guides de gestion RF) .
ISBN : 978-2-7579-0168-7 : 65 €
Catégories : L DROIT Mots-clés : économie droit gestion droit des associations et des fondations associations sans but lucratif France guides association gestion administrative Index. décimale : L-73 Associations Résumé : Des réponses aux problèmes quotidiens de gestion des associations, pour faire face aux difficultés en matière fiscale, comptable ou juridique. Des dossiers pratiques donnent la marche à suivre pour organiser une manifestation, recevoir des dons, éditer une revue, louer un local, etc. Note de contenu : Index Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25825 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12936 ARCH L-73 LAV Livres HORS-PRET Centre de Documentation Carrières Sociales Droit-Gestion Disponible
Titre : Créer et faire vivre son association Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Delamarre, Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2004 Collection : Delmas express Importance : 209 p. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05860-0 Prix : 17 € Catégories : L DROIT Mots-clés : ASSOCIATION CREATION GESTION FONCTIONNEMENT associations sans but lucratif Index. décimale : L-73 Associations Résumé : Environ 50 000 associations se créent chaque année en France. Dans quels secteurs ? Principalement, la culture et le tourisme, les loisirs et le sport. Pour chacune de ces associations, c'est un investissement en temps, en énergie et en moyens , pour les plus petites d'entre elles, les mêmes personnes jouent tous les rôles : bénévole, président, trésorier... Alors, pour ne pas faire d'erreurs, il faut connaître les règles : de création bien sûr (déclaration à la préfecture, statuts, règlement intérieur), mais aussi de fonctionnement, si l'on veut que l'aventure continue (ressources, fiscalité, renouvellement des membres et des dirigeants, assemblée générale, communication, etc.). Précis, complet et accessible à tous, ce guide permettra à chacun de trouver ses réponses et de les mettre en oeuvre facilement. Note de contenu : La couv. porte aussi : "rédiger ses statuts et son règlement intérieur, présider son association, financer ses activités...".
Glossaire. IndexPermalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10419 Créer et faire vivre son association [texte imprimé] / Pascal Delamarre, Auteur . - Paris : Dalloz, 2004 . - 209 p. ; 19 cm. - (Delmas express) .
ISBN : 978-2-247-05860-0 : 17 €
Catégories : L DROIT Mots-clés : ASSOCIATION CREATION GESTION FONCTIONNEMENT associations sans but lucratif Index. décimale : L-73 Associations Résumé : Environ 50 000 associations se créent chaque année en France. Dans quels secteurs ? Principalement, la culture et le tourisme, les loisirs et le sport. Pour chacune de ces associations, c'est un investissement en temps, en énergie et en moyens , pour les plus petites d'entre elles, les mêmes personnes jouent tous les rôles : bénévole, président, trésorier... Alors, pour ne pas faire d'erreurs, il faut connaître les règles : de création bien sûr (déclaration à la préfecture, statuts, règlement intérieur), mais aussi de fonctionnement, si l'on veut que l'aventure continue (ressources, fiscalité, renouvellement des membres et des dirigeants, assemblée générale, communication, etc.). Précis, complet et accessible à tous, ce guide permettra à chacun de trouver ses réponses et de les mettre en oeuvre facilement. Note de contenu : La couv. porte aussi : "rédiger ses statuts et son règlement intérieur, présider son association, financer ses activités...".
Glossaire. IndexPermalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=10419 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3220 L-73 DEL Livres Centre de Documentation Carrières Sociales Droit-Gestion Disponible
Titre : Le paysage associatif français : 2007 : mesures et évolutions ; profil, activités, budget, financement, dirigeants, gouvernance, emploi salarié, travail bénévole Type de document : texte imprimé Auteurs : Viviane Tchernonog , Auteur ; Henry Noguès, Collaborateur ; Muriel Tabariès, Collaborateur
Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2007 Importance : VIII-203 p. Présentation : graph., tabl., ill. en n. et bl. Format : 24 x 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-910992-94-1 Prix : 22 € Catégories : L DROIT Mots-clés : associations diverses associations sans but lucratif France statistiques société problèmes et services sociaux données statistiques association caritative emploi financement altruisme bénévolat budget Index. décimale : L-73 Associations Résumé : Etat statistique complet du paysage associatif français, réalisé à partir d'une enquête de près de trois ans ayant impliqué plus de 1.700 communes. Note de contenu : Bibliogr. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25752 Le paysage associatif français : 2007 : mesures et évolutions ; profil, activités, budget, financement, dirigeants, gouvernance, emploi salarié, travail bénévole [texte imprimé] / Viviane Tchernonog
ISBN : 978-2-910992-94-1 : 22 €
Catégories : L DROIT Mots-clés : associations diverses associations sans but lucratif France statistiques société problèmes et services sociaux données statistiques association caritative emploi financement altruisme bénévolat budget Index. décimale : L-73 Associations Résumé : Etat statistique complet du paysage associatif français, réalisé à partir d'une enquête de près de trois ans ayant impliqué plus de 1.700 communes. Note de contenu : Bibliogr. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=25752 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12921 L-73 TCH Livres Centre de Documentation Carrières Sociales Droit-Gestion Disponible ASSOSS : soutenir et développer les structures du social-santé / Christophe Cocu in Santé Conjuguée, 84 (Septembre 2018)
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