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Partager le résultat de cette rechercheL'attraction progressive du droit des entreprises en difficulté sur le droit du travail : constat et enjeux / Hélène Nasom-Tissandier in Revue de Droit du Travail / Dalloz-revues.fr, n° 5 (mai 2019)
Titre : L'attraction progressive du droit des entreprises en difficulté sur le droit du travail : constat et enjeux Type de document : document électronique Auteurs : Hélène Nasom-Tissandier Année de publication : 2019 Article en page(s) : pp. 320-327 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation Mots-clés : ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL UNTERNEHMENSGESETZGEBUNG COMPANY LEGISLATION LEGISLACION DE LA EMPRESA LEGISLATION D'ENTREPRISE IN ZAHLUNGSSCHWIERIGKEITEN GERATENES UNTERNEHMEN AILING COMPANY EMPRESA EN DIFICULTADES ENTREPRISE EN DIFFICULTE FRANKREICH FRANCIA Résumé : La question des rapports qu'entretiennent ou devraient entretenir le droit du travail et le droit des entreprises en difficultés est ancienne. Ces droits ont longtemps été pensés, réformés, sans lien direct l'un avec l'autre. Récemment encore, la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 ou les ordonnances n° 2017-1985 à 2017-1989 du 22 septembre 2017 n'ont eu aucune considération pour l'entreprise défaillante. Certes, une certaine articulation a pu résulter de la loi n° 85-98 du 1er mars 1985, renforcée par la loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005. Ainsi, le droit du travail s'applique en principe dans l'entreprise en difficulté, sauf dérogation prévue par le Code du travail ou le Code de commerce. Cependant, la question demeure : faut-il un droit du travail des entreprises en difficulté ? Convient-il de consacrer un droit spécial propre aux entreprises en difficulté tenant compte de leur situation économique et financière ? Souhaiter un chapitre sur l'entreprise en difficulté ou l'insolvabilité dans le Code du travail ? Ou bien l'harmonisation viendra-t-elle de l'évolution du droit « commun » du travail, par une attraction d'éléments caractéristiques du droit du licenciement dans l'entreprise en redressement ou liquidation judiciaire sur le droit des restructurations ? Telles sont les questions qui se posent encore aujourd'hui et que la présente liaison se propose d'envisager. (Source : revue) En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2019/0067 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=225945
in Revue de Droit du Travail / Dalloz-revues.fr > n° 5 (mai 2019) . - pp. 320-327[article] L'attraction progressive du droit des entreprises en difficulté sur le droit du travail : constat et enjeux [document électronique] / Hélène Nasom-Tissandier . - 2019 . - pp. 320-327.
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in Revue de Droit du Travail / Dalloz-revues.fr > n° 5 (mai 2019) . - pp. 320-327
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation Mots-clés : ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL UNTERNEHMENSGESETZGEBUNG COMPANY LEGISLATION LEGISLACION DE LA EMPRESA LEGISLATION D'ENTREPRISE IN ZAHLUNGSSCHWIERIGKEITEN GERATENES UNTERNEHMEN AILING COMPANY EMPRESA EN DIFICULTADES ENTREPRISE EN DIFFICULTE FRANKREICH FRANCIA Résumé : La question des rapports qu'entretiennent ou devraient entretenir le droit du travail et le droit des entreprises en difficultés est ancienne. Ces droits ont longtemps été pensés, réformés, sans lien direct l'un avec l'autre. Récemment encore, la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 ou les ordonnances n° 2017-1985 à 2017-1989 du 22 septembre 2017 n'ont eu aucune considération pour l'entreprise défaillante. Certes, une certaine articulation a pu résulter de la loi n° 85-98 du 1er mars 1985, renforcée par la loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005. Ainsi, le droit du travail s'applique en principe dans l'entreprise en difficulté, sauf dérogation prévue par le Code du travail ou le Code de commerce. Cependant, la question demeure : faut-il un droit du travail des entreprises en difficulté ? Convient-il de consacrer un droit spécial propre aux entreprises en difficulté tenant compte de leur situation économique et financière ? Souhaiter un chapitre sur l'entreprise en difficulté ou l'insolvabilité dans le Code du travail ? Ou bien l'harmonisation viendra-t-elle de l'évolution du droit « commun » du travail, par une attraction d'éléments caractéristiques du droit du licenciement dans l'entreprise en redressement ou liquidation judiciaire sur le droit des restructurations ? Telles sont les questions qui se posent encore aujourd'hui et que la présente liaison se propose d'envisager. (Source : revue) En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2019/0067 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=225945
Titre : Déréglementation des relations de travail et autoréglementation de l'entreprise. Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Supiot (1949-...) Année de publication : mars 1989 Article en page(s) : pp. 195-205 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Relations de travail:Syndicat:Négociation collective The process by which representatives of employers and employees discuss and negotiate the various phases of their relationship with a view to arriving at a mutually acceptable labour agreement.; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislationMots-clés : UNTERNEHMENSGESETZGEBUNG COMPANY LEGISLATION LEGISLACION DE LA EMPRESA LEGISLATION D'ENTREPRISE WINDOLF Paul ARBEITSBEZIEHUNGEN PROFESSIONAL RELATIONS RELACIONES LABORALES RELATIONS PROFESSIONNELLES TARIFVERHANDLUNG COLLECTIVE BARGAINING NEGOCIACION COLECTIVA ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL LIBERALISIERUNG DEREGULATION DESREGLAMENTACION DEREGLEMENTATION KOLLOQUIUM SYMPOSIUM COLOQUIO COLLOQUE INTERNATIONALER VERGLEICH INTERNATIONAL COMPARISON COMPARACION INTERNACIONAL COMPARAISON INTERNATIONALE FRANKREICH FRANCIA Résumé : Cet article reprend les grandes lignes d'un rapport présenté à la conférence organisée à Bad Homburg par le professeur Paul WINDOLF sous le titre "Industrial relations in times of deregulation - A cross-national comparison". L'auteur montre comment, dans un contexte de déréglementation, on assiste à l'essor de l'autoréglementation dans les entreprises (promotion de la négociation interne, émancipation des accords d'entreprise) et tente de percevoir son avenir (généralisation, limites). Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111035
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 3 (mars 1989) . - pp. 195-205[article] Déréglementation des relations de travail et autoréglementation de l'entreprise. [texte imprimé] / Alain Supiot (1949-...) . - mars 1989 . - pp. 195-205.
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in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 3 (mars 1989) . - pp. 195-205
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Relations de travail:Syndicat:Négociation collective The process by which representatives of employers and employees discuss and negotiate the various phases of their relationship with a view to arriving at a mutually acceptable labour agreement.; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislationMots-clés : UNTERNEHMENSGESETZGEBUNG COMPANY LEGISLATION LEGISLACION DE LA EMPRESA LEGISLATION D'ENTREPRISE WINDOLF Paul ARBEITSBEZIEHUNGEN PROFESSIONAL RELATIONS RELACIONES LABORALES RELATIONS PROFESSIONNELLES TARIFVERHANDLUNG COLLECTIVE BARGAINING NEGOCIACION COLECTIVA ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL LIBERALISIERUNG DEREGULATION DESREGLAMENTACION DEREGLEMENTATION KOLLOQUIUM SYMPOSIUM COLOQUIO COLLOQUE INTERNATIONALER VERGLEICH INTERNATIONAL COMPARISON COMPARACION INTERNACIONAL COMPARAISON INTERNATIONALE FRANKREICH FRANCIA Résumé : Cet article reprend les grandes lignes d'un rapport présenté à la conférence organisée à Bad Homburg par le professeur Paul WINDOLF sous le titre "Industrial relations in times of deregulation - A cross-national comparison". L'auteur montre comment, dans un contexte de déréglementation, on assiste à l'essor de l'autoréglementation dans les entreprises (promotion de la négociation interne, émancipation des accords d'entreprise) et tente de percevoir son avenir (généralisation, limites). Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111035
Titre : Le devoir de vigilance. Dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Ange Moreau, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Etienne Pataut ; Claire Bright ; Marie-Caroline Caillet ; Charley Hannoun ; Kathia Martin-Chenut Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp. 792-839 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Gestion du personnel:Personnel:Employeur ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:United Kingdom ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:World economy Mots-clés : UNTERNEHMENSGESETZGEBUNG COMPANY LEGISLATION LEGISLACION DE LA EMPRESA LEGISLATION D'ENTREPRISE ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL SOZIALE VERANTWORTUNG DES UNTERNEHMENS CORPORATE SOCIAL RESPONSIBILITY RESPONSABILIDAD SOCIAL DE EMPRESA RESPONSABILITE SOCIALE D'ENTREPRISE ARBEITSHYGIENE UND SICHERHEIT HEALTH AND SAFETY HIGIENE-SEGURIDAD HYGIENE-SECURITE EINKAUFSABTEILUNG PROCUREMENT FUNCTION FUNCION COMPRA-ABASTECIMIENTO FONCTION ACHAT-APPROVISIONNEMENT UNTERNEHMENSPOLITIK ENTERPRISE POLICY POLITICA DE EMPRESA POLITIQUE D'ENTREPRISE ARBEITGEBER EMPLOYER EMPLEADOR MULTINATIONALES UNTERNEHMEN MULTINATIONAL COMPANY EMPRESA MULTINACIONAL ENTREPRISE MULTINATIONALE WELTWIRTSCHAFT ECONOMIA MUNDIAL ECONOMIE MONDIALE FRANKREICH FRANCIA INTERNATIONALER VERGLEICH INTERNATIONAL COMPARISON COMPARACION INTERNACIONAL COMPARAISON INTERNATIONALE VEREINIGTES KONIGREICH REINO UNIDO ROYAUME UNI En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201710&skin=dlz_knd [...] Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=190301
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 10 (octobre 2017) . - pp. 792-839[article] Le devoir de vigilance. Dossier [texte imprimé] / Marie-Ange Moreau, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Etienne Pataut ; Claire Bright ; Marie-Caroline Caillet ; Charley Hannoun ; Kathia Martin-Chenut . - 2017 . - pp. 792-839.
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in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 10 (octobre 2017) . - pp. 792-839
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Gestion du personnel:Personnel:Employeur ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:United Kingdom ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:World economy Mots-clés : UNTERNEHMENSGESETZGEBUNG COMPANY LEGISLATION LEGISLACION DE LA EMPRESA LEGISLATION D'ENTREPRISE ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL SOZIALE VERANTWORTUNG DES UNTERNEHMENS CORPORATE SOCIAL RESPONSIBILITY RESPONSABILIDAD SOCIAL DE EMPRESA RESPONSABILITE SOCIALE D'ENTREPRISE ARBEITSHYGIENE UND SICHERHEIT HEALTH AND SAFETY HIGIENE-SEGURIDAD HYGIENE-SECURITE EINKAUFSABTEILUNG PROCUREMENT FUNCTION FUNCION COMPRA-ABASTECIMIENTO FONCTION ACHAT-APPROVISIONNEMENT UNTERNEHMENSPOLITIK ENTERPRISE POLICY POLITICA DE EMPRESA POLITIQUE D'ENTREPRISE ARBEITGEBER EMPLOYER EMPLEADOR MULTINATIONALES UNTERNEHMEN MULTINATIONAL COMPANY EMPRESA MULTINACIONAL ENTREPRISE MULTINATIONALE WELTWIRTSCHAFT ECONOMIA MUNDIAL ECONOMIE MONDIALE FRANKREICH FRANCIA INTERNATIONALER VERGLEICH INTERNATIONAL COMPARISON COMPARACION INTERNACIONAL COMPARAISON INTERNATIONALE VEREINIGTES KONIGREICH REINO UNIDO ROYAUME UNI En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201710&skin=dlz_knd [...] Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=190301
Titre : Droit du travail : le renouvellement des techniques. Dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascal Lokiec ; Christine Neau-Leduc ; Droit du travail : le renouvellement des techniques Année de publication : 2019 Article en page(s) : pp. 468-523 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL RECHT LAW DERECHO UNTERNEHMENSGESETZGEBUNG COMPANY LEGISLATION LEGISLACION DE LA EMPRESA LEGISLATION D'ENTREPRISE EUROPAISCHE GESETZGEBUNG EUROPEAN LEGISLATION LEGISLACION EUROPEA LEGISLATION EUROPEENNE OIT - ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL.Genève FRANKREICH FRANCIA En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201906&skin=dlz_knd [...] Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=225038
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 6 (juin 2019) . - pp. 468-523[article] Droit du travail : le renouvellement des techniques. Dossier [texte imprimé] / Pascal Lokiec ; Christine Neau-Leduc ; Droit du travail : le renouvellement des techniques . - 2019 . - pp. 468-523.
Langues : Français (fre)
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 6 (juin 2019) . - pp. 468-523
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL RECHT LAW DERECHO UNTERNEHMENSGESETZGEBUNG COMPANY LEGISLATION LEGISLACION DE LA EMPRESA LEGISLATION D'ENTREPRISE EUROPAISCHE GESETZGEBUNG EUROPEAN LEGISLATION LEGISLACION EUROPEA LEGISLATION EUROPEENNE OIT - ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL.Genève FRANKREICH FRANCIA En ligne : http://dallozknd-pvgpsla6.dalloz-revues.fr/fr/pvPage2.asp?nu=201906&skin=dlz_knd [...] Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=225038 Permalink
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