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Partager le résultat de cette rechercheDépendance économique dans les relations de sous-traitance : quels critères ? / Pétronille Rème Harnay in Droit et société / Cairn.info, n° 104 (2020/1)
Titre : Dépendance économique dans les relations de sous-traitance : quels critères ? : Le cas des chauffeurs-livreurs de la messagerie Type de document : document électronique Auteurs : Pétronille Rème Harnay Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp. 189-209 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Services:Transport:Transport routier ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : ZULIEFERUNG SUBCONTRACTING SUBCONTRATACION SOUS TRAITANCE VERKAUFSFAHRER/IN DELIVERY DRIVER REPARTIDOR CONDUCTEUR LIVREUR STRASSENTRANSPORT ROAD TRANSPORT TRANSPORTE POR CARRETERAS TPE - KLEINSTUNTERNEHMEN TPE - VERY SMALL BUSINESS TPE - MUY PEQUENA EMPRESA TPE - TRES PETITE ENTREPRISE IN ZAHLUNGSSCHWIERIGKEITEN GERATENES UNTERNEHMEN AILING COMPANY EMPRESA EN DIFICULTADES ENTREPRISE EN DIFFICULTE UNTERNEHMENSGESETZGEBUNG COMPANY LEGISLATION LEGISLACION DE LA EMPRESA LEGISLATION D'ENTREPRISE BETRIEBSWIRTSCHAFT MANAGERIAL ECONOMICS ECONOMIA DE EMPRESA ECONOMIE D'ENTREPRISE GESETZGEBUNG LEGISLACION BRANCHENZUGEHORIGKEIT SECTOR BASED ECONOMIC ACTIVITY ACTIVIDAD ECONOMICA SECTORIAL ACTIVITE ECONOMIQUE SECTORIELLE ILE DE FRANCE ILE DE FRANCE ISLA DE FRANCIA ILE DE FRANCE FRANKREICH FRANCIA Résumé : La recrudescence de la sous-traitance, en particulier de la part de groupes auprès de très petites entreprises, entraîne un certain nombre de difficultés économiques pour ces dernières. Ces difficultés reposent sur la dépendance économique dans laquelle elles se trouvent vis-à-vis de leurs donneurs d’ordre. Les recours juridiques sont toutefois encore aujourd’hui limités. L’abus de dépendance économique est un dispositif du Code du commerce difficilement mobilisable par les petites entreprises, comme l’indiquent les discussions préalables à la proposition de loi de 2016. L’article cherche à montrer l’insuffisance du critère retenu pour définir l’abus de dépendance économique et, s’appuyant à la fois sur des travaux en économie et en droit, ainsi que sur des enquêtes empiriques auprès de sous-traitants, propose des critères plus adaptés. En ligne : https://doi.org/10.3917/drs1.104.0189 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=267839
in Droit et société / Cairn.info > n° 104 (2020/1) . - pp. 189-209[article] Dépendance économique dans les relations de sous-traitance : quels critères ? : Le cas des chauffeurs-livreurs de la messagerie [document électronique] / Pétronille Rème Harnay . - 2020 . - pp. 189-209.
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Titre : L’envers et l’endroit des plateformes de livraison instantanée : Enquête sur les livreurs micro-entrepreneurs à Paris Type de document : document électronique Auteurs : Anne Aguiléra ; Alain Rallet ; Laetitia Dablanc Année de publication : 2018 Article en page(s) : pp. 23-49 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.35 Population:Répartition par âge:Groupe d'âge:Adolescence:Jeune Use more specific descriptor.; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:InternetMots-clés : ARBEITSBEDINGUNG WORKING CONDITION CONDICION DE TRABAJO CONDITION DE TRAVAIL VERKAUFSFAHRER/IN DELIVERY DRIVER REPARTIDOR CONDUCTEUR LIVREUR DIGITAL ECONOMY ECONOMICA NUMERICA ECONOMIE NUMERIQUE Deliveroo UberEats Foodora JUGENDLICHER YOUNG PERSON JOVEN UNQUALIFIZIERTE ARBEIT UNSKILLED WORK TRABAJO NO CALIFICADO TRAVAIL NON QUALIFIE SELBSTANDIGE ERWERBSTATIGKEIT SELF EMPLOYMENT TRABAJO POR CUENTA PROPIA TRAVAIL INDEPENDANT FRANKREICH FRANCIA ILE DE FRANCE ILE DE FRANCE ISLA DE FRANCIA ILE DE FRANCE NTI - NEUE INFORMATIONSTECHNOLOGIE NTI - NEW INFORMATION TECHNOLOGY NTI - NUEVA TECNOLOGIA DE LA INFORMACION NTI - NOUVELLE TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION Plateforme numérique Résumé : Ce papier vise à mieux caractériser le profil et les conditions de travail des livreurs travaillant pour les plateformes de livraison instantanée de repas. Les résultats sont basés sur deux enquêtes réalisées en 2016 et en 2018 auprès de coursiers opérant dans la partie Est de Paris intra-muros, principalement pour le compte des plateformes Deliveroo, Foodora, UberEats et Stuart. En se développant, la livraison instantanée semble devenir progressivement un travail à temps plein pour des jeunes sortis tôt du système scolaire, plus qu’un petit boulot permettant à des étudiants ou à des salariés de se faire de l’argent sur leur temps libre. L’article met aussi à jour les nombreuses tensions qui marquent la livraison urbaine instantanée, soumise aux contraintes classiques de la livraison rapide urbaine qui se trouvent toutefois ici amplifiées par la fragilité des livreurs face aux conditions mises en place par les plateformes (statut d’autoentrepreneur, paiement à la course, délais de livraison), mais aussi par une réglementation qui impose l’utilisation d’un vélo alors même que les conditions en matière de circulation, de trajet depuis le lieu de domicile et de délais à respecter rendent ce mode de transport dangereux et souvent peu approprié. En ligne : https://www.cairn.info/revue-reseaux-2018-6-page-23.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=225956
in Réseaux – Communication – Technologie – Société / Cairn & Persée > n° 212 (2018/6) . - pp. 23-49[article] L’envers et l’endroit des plateformes de livraison instantanée : Enquête sur les livreurs micro-entrepreneurs à Paris [document électronique] / Anne Aguiléra ; Alain Rallet ; Laetitia Dablanc . - 2018 . - pp. 23-49.
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Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.35 Population:Répartition par âge:Groupe d'âge:Adolescence:Jeune Use more specific descriptor.; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:InternetMots-clés : ARBEITSBEDINGUNG WORKING CONDITION CONDICION DE TRABAJO CONDITION DE TRAVAIL VERKAUFSFAHRER/IN DELIVERY DRIVER REPARTIDOR CONDUCTEUR LIVREUR DIGITAL ECONOMY ECONOMICA NUMERICA ECONOMIE NUMERIQUE Deliveroo UberEats Foodora JUGENDLICHER YOUNG PERSON JOVEN UNQUALIFIZIERTE ARBEIT UNSKILLED WORK TRABAJO NO CALIFICADO TRAVAIL NON QUALIFIE SELBSTANDIGE ERWERBSTATIGKEIT SELF EMPLOYMENT TRABAJO POR CUENTA PROPIA TRAVAIL INDEPENDANT FRANKREICH FRANCIA ILE DE FRANCE ILE DE FRANCE ISLA DE FRANCIA ILE DE FRANCE NTI - NEUE INFORMATIONSTECHNOLOGIE NTI - NEW INFORMATION TECHNOLOGY NTI - NUEVA TECNOLOGIA DE LA INFORMACION NTI - NOUVELLE TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION Plateforme numérique Résumé : Ce papier vise à mieux caractériser le profil et les conditions de travail des livreurs travaillant pour les plateformes de livraison instantanée de repas. Les résultats sont basés sur deux enquêtes réalisées en 2016 et en 2018 auprès de coursiers opérant dans la partie Est de Paris intra-muros, principalement pour le compte des plateformes Deliveroo, Foodora, UberEats et Stuart. En se développant, la livraison instantanée semble devenir progressivement un travail à temps plein pour des jeunes sortis tôt du système scolaire, plus qu’un petit boulot permettant à des étudiants ou à des salariés de se faire de l’argent sur leur temps libre. L’article met aussi à jour les nombreuses tensions qui marquent la livraison urbaine instantanée, soumise aux contraintes classiques de la livraison rapide urbaine qui se trouvent toutefois ici amplifiées par la fragilité des livreurs face aux conditions mises en place par les plateformes (statut d’autoentrepreneur, paiement à la course, délais de livraison), mais aussi par une réglementation qui impose l’utilisation d’un vélo alors même que les conditions en matière de circulation, de trajet depuis le lieu de domicile et de délais à respecter rendent ce mode de transport dangereux et souvent peu approprié. En ligne : https://www.cairn.info/revue-reseaux-2018-6-page-23.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=225956
Titre : Le livreur, la plateforme et la qualification du contrat : Avis de cassation Type de document : document électronique Auteurs : Catherine Courcol-Bouchard Année de publication : 2018 Article en page(s) : pp. 812-825 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Étude de cas Mots-clés : DIGITAL ECONOMY ECONOMICA NUMERICA ECONOMIE NUMERIQUE VERKAUFSFAHRER/IN DELIVERY DRIVER REPARTIDOR CONDUCTEUR LIVREUR BESCHAFTIGUNSSTATUS FORM OF EMPLOYMENT FORMA DE EMPLEO FORME D'EMPLOI STATUS STATUS ESTATUS STATUT FALLSTUDIE CASE STUDY ESTUDIO DE CASOS Take eat easy SELBSTANDIGE ERWERBSTATIGKEIT SELF EMPLOYMENT TRABAJO POR CUENTA PROPIA TRAVAIL INDEPENDANT ARBEITSBEDINGUNG WORKING CONDITION CONDICION DE TRABAJO CONDITION DE TRAVAIL PRASENZZEIT SCHEDULE OF WORKING HOURS HORARIO LABORAL HORAIRE DE TRAVAIL UNTERNEHMENSPOLITIK ENTERPRISE POLICY POLITICA DE EMPRESA POLITIQUE D'ENTREPRISE ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL FRANKREICH FRANCIA Résumé : Le 28 novembre 2018, la chambre sociale a rendu un premier arrêt portant sur le statut des travailleurs d'une plateforme numérique. Cette décision est éclairée de l'avis de madame Courcol-Bouchard, première avocate générale de la chambre sociale puis commentée par Thomas Pasquier. En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2018/0221 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=225984
in Revue de Droit du Travail / Dalloz-revues.fr > n° 12 (décembre 2018) . - pp. 812-825[article] Le livreur, la plateforme et la qualification du contrat : Avis de cassation [document électronique] / Catherine Courcol-Bouchard . - 2018 . - pp. 812-825.
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in Revue de Droit du Travail / Dalloz-revues.fr > n° 12 (décembre 2018) . - pp. 812-825
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Étude de cas Mots-clés : DIGITAL ECONOMY ECONOMICA NUMERICA ECONOMIE NUMERIQUE VERKAUFSFAHRER/IN DELIVERY DRIVER REPARTIDOR CONDUCTEUR LIVREUR BESCHAFTIGUNSSTATUS FORM OF EMPLOYMENT FORMA DE EMPLEO FORME D'EMPLOI STATUS STATUS ESTATUS STATUT FALLSTUDIE CASE STUDY ESTUDIO DE CASOS Take eat easy SELBSTANDIGE ERWERBSTATIGKEIT SELF EMPLOYMENT TRABAJO POR CUENTA PROPIA TRAVAIL INDEPENDANT ARBEITSBEDINGUNG WORKING CONDITION CONDICION DE TRABAJO CONDITION DE TRAVAIL PRASENZZEIT SCHEDULE OF WORKING HOURS HORARIO LABORAL HORAIRE DE TRAVAIL UNTERNEHMENSPOLITIK ENTERPRISE POLICY POLITICA DE EMPRESA POLITIQUE D'ENTREPRISE ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL FRANKREICH FRANCIA Résumé : Le 28 novembre 2018, la chambre sociale a rendu un premier arrêt portant sur le statut des travailleurs d'une plateforme numérique. Cette décision est éclairée de l'avis de madame Courcol-Bouchard, première avocate générale de la chambre sociale puis commentée par Thomas Pasquier. En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2018/0221 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=225984
Titre : Mesure et valorisation du travail du corps dans le capitalisme de plateforme ? : ?Le cas des livreurs à vélo? Type de document : document électronique Auteurs : Marco Saraceno Année de publication : 2019 Article en page(s) : pp. 79-102 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Système économique:Économie de marché ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Gestion du personnel:Gestion du personnel:Sociologie du travail Sociology applied to the world of work, e.g. the workplace as a social system, occupational status, intergroup relations in the enterprise, etc.; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Industrial sociology ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:InternetMots-clés : VERKAUFSFAHRER/IN DELIVERY DRIVER REPARTIDOR CONDUCTEUR LIVREUR NTI - NEUE INFORMATIONSTECHNOLOGIE NTI - NEW INFORMATION TECHNOLOGY NTI - NUEVA TECNOLOGIA DE LA INFORMACION NTI - NOUVELLE TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION DIGITAL ECONOMY ECONOMICA NUMERICA ECONOMIE NUMERIQUE MARKTWIRTSCHAFT MARKET ECONOMY ECONOMIA DE MERCADO ARBEIT WORK TRABAJO ARBEITSSOZIOLOGIE INDUSTRIESOZIOLOGIE SOCIOLOGIA LABORAL FRANKREICH FRANCIA Résumé : En étudiant l’utilisation des applications numériques de suivi de l’activité physique chez des livreurs à vélo, cet article propose une réflexion sur le rôle de la mesure de l’effort corporel dans les nouvelles configurations de la valorisation capitaliste du travail implémentées par la diffusion de dispositifs informatiques. En particulier, l’article questionne le rôle que la nouvelle ubiquité des instruments de mesure de l’effort joue dans la soumission de l’ensemble des activités corporelles, des plus banales jusqu’au plus intimes, à la rationalité marchande du capitalisme. En ligne : https://www.cairn.info/revue-journal-des-anthropologues-2019-3-page-79.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=249049
in Le Journal des anthropologues, jda / journals.openedition.org et Cairn.info > n° 158-159 (2019/3-4) . - pp. 79-102[article] Mesure et valorisation du travail du corps dans le capitalisme de plateforme ? : ?Le cas des livreurs à vélo? [document électronique] / Marco Saraceno . - 2019 . - pp. 79-102.
Langues : Français (fre)
in Le Journal des anthropologues, jda / journals.openedition.org et Cairn.info > n° 158-159 (2019/3-4) . - pp. 79-102
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Système économique:Économie de marché ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Gestion du personnel:Gestion du personnel:Sociologie du travail Sociology applied to the world of work, e.g. the workplace as a social system, occupational status, intergroup relations in the enterprise, etc.; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Industrial sociology ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:InternetMots-clés : VERKAUFSFAHRER/IN DELIVERY DRIVER REPARTIDOR CONDUCTEUR LIVREUR NTI - NEUE INFORMATIONSTECHNOLOGIE NTI - NEW INFORMATION TECHNOLOGY NTI - NUEVA TECNOLOGIA DE LA INFORMACION NTI - NOUVELLE TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION DIGITAL ECONOMY ECONOMICA NUMERICA ECONOMIE NUMERIQUE MARKTWIRTSCHAFT MARKET ECONOMY ECONOMIA DE MERCADO ARBEIT WORK TRABAJO ARBEITSSOZIOLOGIE INDUSTRIESOZIOLOGIE SOCIOLOGIA LABORAL FRANKREICH FRANCIA Résumé : En étudiant l’utilisation des applications numériques de suivi de l’activité physique chez des livreurs à vélo, cet article propose une réflexion sur le rôle de la mesure de l’effort corporel dans les nouvelles configurations de la valorisation capitaliste du travail implémentées par la diffusion de dispositifs informatiques. En particulier, l’article questionne le rôle que la nouvelle ubiquité des instruments de mesure de l’effort joue dans la soumission de l’ensemble des activités corporelles, des plus banales jusqu’au plus intimes, à la rationalité marchande du capitalisme. En ligne : https://www.cairn.info/revue-journal-des-anthropologues-2019-3-page-79.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=249049
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