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8 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'CONSEIL D'ETABLISSEMENT' 
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Partager le résultat de cette rechercheLE CONSEIL D'ETABLISSEMENT / Jean-Marc Lhuillier in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N.2 (AVRIL-JUIN 1992)
Titre : LE CONSEIL D'ETABLISSEMENT : DE LA DEMOCRATIE AU QUOTIDIEN DANS LESETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX. DECRET DU 31 DECEMBRE 1991 Auteurs : Jean-Marc Lhuillier, Auteur Article en page(s) : PP.321-326 Mots-clés : ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL DROITS DES USAGERS CONSEIL D'ETABLISSEMENT Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55384
in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.2 (AVRIL-JUIN 1992) . - PP.321-326[article] LE CONSEIL D'ETABLISSEMENT : DE LA DEMOCRATIE AU QUOTIDIEN DANS LESETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX. DECRET DU 31 DECEMBRE 1991 [] / Jean-Marc Lhuillier, Auteur . - PP.321-326.
in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.2 (AVRIL-JUIN 1992) . - PP.321-326
Mots-clés : ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL DROITS DES USAGERS CONSEIL D'ETABLISSEMENT Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55384
Titre : Conseil de crèche : qu'en est-il de la participation des familles ? Auteurs : Didier FAVRE, Auteur Année de publication : octobre-novembre 2012 Article en page(s) : pp. 16-17 Langues : Français (fre) Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Participation ; G ENSEIGNEMENT - EDUCATION:Systèmes et niveaux d'enseignement:Niveau d'enseignement:Éducation de la prime enfance:Soins de l'enfant:Crèche Centres where young children may be left to be cared for, while the parents are at work or study; may include health and family services.Mots-clés : PETITE ENFANCE RELATION EQUIPE EDUCATIVE/FAMILLE CONSEIL D'ETABLISSEMENT COOPERATION Résumé : Que penser des "conseils de crèche" existant dans le monde de la petite enfance ? Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=78992
in EJE Journal : le journal des éducateurs de jeunes enfants / ITS > n° 37 (octobre-novembre 2012) . - pp. 16-17[article] Conseil de crèche : qu'en est-il de la participation des familles ? [] / Didier FAVRE, Auteur . - octobre-novembre 2012 . - pp. 16-17.
Langues : Français (fre)
in EJE Journal : le journal des éducateurs de jeunes enfants / ITS > n° 37 (octobre-novembre 2012) . - pp. 16-17
Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Participation ; G ENSEIGNEMENT - EDUCATION:Systèmes et niveaux d'enseignement:Niveau d'enseignement:Éducation de la prime enfance:Soins de l'enfant:Crèche Centres where young children may be left to be cared for, while the parents are at work or study; may include health and family services.Mots-clés : PETITE ENFANCE RELATION EQUIPE EDUCATIVE/FAMILLE CONSEIL D'ETABLISSEMENT COOPERATION Résumé : Que penser des "conseils de crèche" existant dans le monde de la petite enfance ? Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=78992
Titre : RETOUR SUR LA LOI RENOVANT L'ACTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE : ET SUR LE COLLOQUE IRFFD Année de publication : NOVEMBRE-DECEMBRE 2003 Article en page(s) : PP.9-122 Note générale : N.330-331 Langues : Français (fre) Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Administration et gestion:Organisation ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Interdépendance:Relations économiques:Relations économiques internationales:Mondialisation Market-driven transnationalization of economic relations (trade, foreign investment, financial flows), which leads to a deepening of economic interdependence and consequently, erodes the capacity of governments to regulate the national economy.; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Doctrine politique:Capitalisme ; D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Politique et bien-être social:Service social ; D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Systèmes sociaux:Comportement social:Compétition ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Méthode scientifique:ÉvaluationAppraising or judging persons, organizations or things in relation to stated objectives, standards or criteria. Use more specific descriptor where appropriate.; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Biologie:Génétique:ÉvolutionMots-clés : LOI REFORME CITOYENNETE CONSEIL D'ETABLISSEMENT DROITS DES USAGERS REGLEMENT INTERIEUR QUALITE CONTRAT ISMS ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL (ESMS) ACTION SOCIALE USAGER DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT Résumé : Plan :
Préambule
Nathalie Blanchard
La loi de rénovation sociale restituée à son contexte
Michel Chauvière
Analyse des dispositions nouvelles de la loi de rénovation de l'Action sociale
Roland Garenne
Nouvelles législations et sens des pratiques de direction
Jean-Bernard Paturet
Quelle place pour les usagers ?
Roland Janvier
Le droit des usagers contre les usagers !
Jean-Marc Lhuillier
L'évaluation de la démarche qualité face au défi de la complexité
Michel Laforcade
L'évaluation : un chemin balisé. Témoignage d'une pratique de terrain
Pierre Chiclet
ANNEXES : Décrets et arrêté relatifs à la Loi n°2002-02 rénovant l'action sociale et médico-sociale
Charte des droits et libertés de la personnes accueillie
Arrêté du 8 septembre 2003
La personne qualifiée
Décret n° 2003-1094 du 14 novembre 2003
Règlement de fonctionnement dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
Décret n° 2003-1095 du 14 novembre 2003
Conseil nationale de l'évaluation sociale et médico-sociale
Décret n° 2003-1134 du 26 novembre 2003
Création, transformation ou extension
Décret n° 2003-1135 du 26 novembre 2003, Arrêté du 8 décembre 2003
Visite de conformité pour l'autorisation de création, de transformation ou d'extension
Décret n° 2003-1136 du 26 novembre 2003
Schéma national d'organisation sociale et médico-sociale
Décret n° 2003-1217 du 18 décembre 2003
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=78311
in Les cahiers de l'Actif / ITS et actif-online.com > N.330-331 (NOVEMBRE-DECEMBRE 2003) . - PP.9-122[article] RETOUR SUR LA LOI RENOVANT L'ACTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE : ET SUR LE COLLOQUE IRFFD [] . - NOVEMBRE-DECEMBRE 2003 . - PP.9-122.
N.330-331
Langues : Français (fre)
in Les cahiers de l'Actif / ITS et actif-online.com > N.330-331 (NOVEMBRE-DECEMBRE 2003) . - PP.9-122
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Administration et gestion:Organisation ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Interdépendance:Relations économiques:Relations économiques internationales:Mondialisation Market-driven transnationalization of economic relations (trade, foreign investment, financial flows), which leads to a deepening of economic interdependence and consequently, erodes the capacity of governments to regulate the national economy.; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Doctrine politique:Capitalisme ; D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Politique et bien-être social:Service social ; D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Systèmes sociaux:Comportement social:Compétition ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Méthode scientifique:ÉvaluationAppraising or judging persons, organizations or things in relation to stated objectives, standards or criteria. Use more specific descriptor where appropriate.; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Biologie:Génétique:ÉvolutionMots-clés : LOI REFORME CITOYENNETE CONSEIL D'ETABLISSEMENT DROITS DES USAGERS REGLEMENT INTERIEUR QUALITE CONTRAT ISMS ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL (ESMS) ACTION SOCIALE USAGER DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT Résumé : Plan :
Préambule
Nathalie Blanchard
La loi de rénovation sociale restituée à son contexte
Michel Chauvière
Analyse des dispositions nouvelles de la loi de rénovation de l'Action sociale
Roland Garenne
Nouvelles législations et sens des pratiques de direction
Jean-Bernard Paturet
Quelle place pour les usagers ?
Roland Janvier
Le droit des usagers contre les usagers !
Jean-Marc Lhuillier
L'évaluation de la démarche qualité face au défi de la complexité
Michel Laforcade
L'évaluation : un chemin balisé. Témoignage d'une pratique de terrain
Pierre Chiclet
ANNEXES : Décrets et arrêté relatifs à la Loi n°2002-02 rénovant l'action sociale et médico-sociale
Charte des droits et libertés de la personnes accueillie
Arrêté du 8 septembre 2003
La personne qualifiée
Décret n° 2003-1094 du 14 novembre 2003
Règlement de fonctionnement dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
Décret n° 2003-1095 du 14 novembre 2003
Conseil nationale de l'évaluation sociale et médico-sociale
Décret n° 2003-1134 du 26 novembre 2003
Création, transformation ou extension
Décret n° 2003-1135 du 26 novembre 2003, Arrêté du 8 décembre 2003
Visite de conformité pour l'autorisation de création, de transformation ou d'extension
Décret n° 2003-1136 du 26 novembre 2003
Schéma national d'organisation sociale et médico-sociale
Décret n° 2003-1217 du 18 décembre 2003
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=78311
Titre : LA CITOYENNETE DES USAGERS EST-ELLE SOLUBLE DANS LES PRATIQUES INSTITUTIONNELLES ? Auteurs : YVES BOUTROUE, Auteur Année de publication : NOVEMBRE-DECEMBRE 2003 Article en page(s) : PP.125-165,BIBLIOGR. Note générale : N.330-331
Langues : Français (fre) Catégories : D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Politique et bien-être social:Service social ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Méthode scientifique:Évaluation Appraising or judging persons, organizations or things in relation to stated objectives, standards or criteria. Use more specific descriptor where appropriate.Mots-clés : SEXUALITE CONTRAT REFORME CITOYENNETE CHARTE CONSEIL D'ETABLISSEMENT DROITS DES USAGERS ECRIT PROFESSIONNEL REGLEMENT INTERIEUR CHOIX PROJET D'ETABLISSEMENT RESPECT INTIMITE ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL (ESMS) PRISE EN CHARGE ACTION SANITAIRE ET SOCIALE LOI RELATION FAMILIALE EQUIPE EDUCATIVE ACTION SOCIALE ACCUEIL PRIX DE JOURNEE EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE LIVRET D'ACCUEIL Résumé : La mise en oeuvre de la loi 2002-2 passe par l'introduction de la citoyenneté dans les pratiques du secteur social et médico-social, ce qui se traduit par l'élaboration de certains documents. Cela ne se fait pas sans mal. En ligne : http://www.actif-online.com/fichiers/articles/art_boutroue_loi_renov.pdf Format de la ressource électronique : site Cahiers de l'actif (consulté le 12/10/2010) Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=78230
in Les cahiers de l'Actif / ITS et actif-online.com > N.330-331 (NOVEMBRE-DECEMBRE 2003) . - PP.125-165,BIBLIOGR.[article] LA CITOYENNETE DES USAGERS EST-ELLE SOLUBLE DANS LES PRATIQUES INSTITUTIONNELLES ? [] / YVES BOUTROUE, Auteur . - NOVEMBRE-DECEMBRE 2003 . - PP.125-165,BIBLIOGR.
N.330-331
Langues : Français (fre)
in Les cahiers de l'Actif / ITS et actif-online.com > N.330-331 (NOVEMBRE-DECEMBRE 2003) . - PP.125-165,BIBLIOGR.
Catégories : D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Politique et bien-être social:Service social ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Méthode scientifique:Évaluation Appraising or judging persons, organizations or things in relation to stated objectives, standards or criteria. Use more specific descriptor where appropriate.Mots-clés : SEXUALITE CONTRAT REFORME CITOYENNETE CHARTE CONSEIL D'ETABLISSEMENT DROITS DES USAGERS ECRIT PROFESSIONNEL REGLEMENT INTERIEUR CHOIX PROJET D'ETABLISSEMENT RESPECT INTIMITE ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL (ESMS) PRISE EN CHARGE ACTION SANITAIRE ET SOCIALE LOI RELATION FAMILIALE EQUIPE EDUCATIVE ACTION SOCIALE ACCUEIL PRIX DE JOURNEE EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE LIVRET D'ACCUEIL Résumé : La mise en oeuvre de la loi 2002-2 passe par l'introduction de la citoyenneté dans les pratiques du secteur social et médico-social, ce qui se traduit par l'élaboration de certains documents. Cela ne se fait pas sans mal. En ligne : http://www.actif-online.com/fichiers/articles/art_boutroue_loi_renov.pdf Format de la ressource électronique : site Cahiers de l'actif (consulté le 12/10/2010) Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=78230 La Démocratisation du social / dir. par Patricia Loncle, Claude Martin et Alain Noël. in LSP, Lien social et Politiques : revue internationale d'action communautaire / Erudit.org, N° 48 (automne 2002)
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