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Partager le résultat de cette rechercheLa reconnaissance fédérale de la discrimination fondée sur l'orientation sexuelle et sur l'identité de genre dans l'emploi aux États-Unis / Marie Mercat-Bruns in Revue de Droit du Travail / Dalloz-revues.fr, n° 9 (septembre 2020)
Titre : La reconnaissance fédérale de la discrimination fondée sur l'orientation sexuelle et sur l'identité de genre dans l'emploi aux États-Unis : la force de la loi ou du sexe ? Type de document : document électronique Auteurs : Marie Mercat-Bruns Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp. 568-575 Langues : Français (fre) Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation Mots-clés : DISCRIMINATION BASED ON SEXUAL ORIENTATION DISCRIMINACON POR ORIENTACION SEXUAL DISCRIMINATION LIEE A L'ORIENTATION SEXUELLE GESCHLECHT GENDER GÉNERO GENRE PERSONALPOLITIK HR MANAGEMENT PRACTICE PRACTICA DE GESTION DE LOS RECURSOS HUMANOS PRATIQUE DE GRH ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL VEREINIGTE STAATEN UNITED STATES ESTADOS UNIDOS ETATS UNIS Résumé : Le 15 juin 2020, la Cour suprême des États-Unis a donné une nouvelle interprétation de la loi de 1964 pour les droits civiques qui prohibe notamment les discriminations en raison du sexe dans le travail et l'emploi : elle a précisé que ce texte s'applique également aux discriminations fondées sur l'orientation sexuelle et l'identité de genre. Autant dire que cette évolution n'allait pas de soi car les deux juges nommés à la Cour suprême par le président Trump ne passent pas pour de fervents défenseurs des droits des membres de la communauté LGBT. Il a fallu que deux juges, pourtant nommés par des présidents républicains, John Roberts et Neil Gorsuch, se joignent aux quatre juges choisis par des présidents démocrates pour que l'opinion favorable à une telle solution domine. Même si, comme l'explique Marie Mercat-Bruns, le progrès que constitue cette décision, pour la lutte contre les discriminations, doit être nuancé, celle-ci n'en est pas moins riche d'enseignements, notamment sur la question de l'interprétation (évolutive) des lois et sur les raisonnements permettant d'établir une discrimination (la question de la causalité, en particulier). En droit de l'Union européenne, où la discrimination à raison de l'orientation sexuelle est prohibée depuis l'adoption de la directive 2000/78 et où les discriminations résultant du changement de sexe sont considérées comme des discriminations à raison du sexe depuis une décision de la Cour de justice rendue en 1996, ce qui donne à l'Union une certaine longueur d'avance, l'arrêt de la Cour suprême des États-Unis importe surtout pour la panoplie d'arguments qui s'y déploie, en faveur et à l'encontre de la solution qui a prévalu. Nul doute que ces arguments pourront servir, dans d'autres cas et dans d'autres cadres juridiques. En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2020/0116 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=252156
in Revue de Droit du Travail / Dalloz-revues.fr > n° 9 (septembre 2020) . - pp. 568-575[article] La reconnaissance fédérale de la discrimination fondée sur l'orientation sexuelle et sur l'identité de genre dans l'emploi aux États-Unis : la force de la loi ou du sexe ? [document électronique] / Marie Mercat-Bruns . - 2020 . - pp. 568-575.
Langues : Français (fre)
in Revue de Droit du Travail / Dalloz-revues.fr > n° 9 (septembre 2020) . - pp. 568-575
Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation Mots-clés : DISCRIMINATION BASED ON SEXUAL ORIENTATION DISCRIMINACON POR ORIENTACION SEXUAL DISCRIMINATION LIEE A L'ORIENTATION SEXUELLE GESCHLECHT GENDER GÉNERO GENRE PERSONALPOLITIK HR MANAGEMENT PRACTICE PRACTICA DE GESTION DE LOS RECURSOS HUMANOS PRATIQUE DE GRH ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL VEREINIGTE STAATEN UNITED STATES ESTADOS UNIDOS ETATS UNIS Résumé : Le 15 juin 2020, la Cour suprême des États-Unis a donné une nouvelle interprétation de la loi de 1964 pour les droits civiques qui prohibe notamment les discriminations en raison du sexe dans le travail et l'emploi : elle a précisé que ce texte s'applique également aux discriminations fondées sur l'orientation sexuelle et l'identité de genre. Autant dire que cette évolution n'allait pas de soi car les deux juges nommés à la Cour suprême par le président Trump ne passent pas pour de fervents défenseurs des droits des membres de la communauté LGBT. Il a fallu que deux juges, pourtant nommés par des présidents républicains, John Roberts et Neil Gorsuch, se joignent aux quatre juges choisis par des présidents démocrates pour que l'opinion favorable à une telle solution domine. Même si, comme l'explique Marie Mercat-Bruns, le progrès que constitue cette décision, pour la lutte contre les discriminations, doit être nuancé, celle-ci n'en est pas moins riche d'enseignements, notamment sur la question de l'interprétation (évolutive) des lois et sur les raisonnements permettant d'établir une discrimination (la question de la causalité, en particulier). En droit de l'Union européenne, où la discrimination à raison de l'orientation sexuelle est prohibée depuis l'adoption de la directive 2000/78 et où les discriminations résultant du changement de sexe sont considérées comme des discriminations à raison du sexe depuis une décision de la Cour de justice rendue en 1996, ce qui donne à l'Union une certaine longueur d'avance, l'arrêt de la Cour suprême des États-Unis importe surtout pour la panoplie d'arguments qui s'y déploie, en faveur et à l'encontre de la solution qui a prévalu. Nul doute que ces arguments pourront servir, dans d'autres cas et dans d'autres cadres juridiques. En ligne : https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVTRAV/CHRON/2020/0116 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=252156
Titre : La formation des intentions professionnelles des adolescent.e.s se reconnaissant dans une orientation sexuelle minoritaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Poyraz Sahin ; Isabelle Olry-Louis Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp. 89-119 Langues : Français (fre) Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.35 Population:Répartition par âge:Groupe d'âge:Adolescence:Jeune Use more specific descriptor.Mots-clés : JUGENDLICHER YOUNG PERSON JOVEN SCHUL- UND BERUFSBERATUNG SCHOOL GUIDANCE AND VOCATIONAL GUIDANCE ORIENTACION ESCOLAR-PROFESIONAL ORIENTATION SCOLAIRE-PROFESSIONNELLE BERUFSZIEL CAREER PROJECT PROYECTO PROFESIONAL PROJET PROFESSIONNEL DISCRIMINATION LIEE A L'ORIENTATION SEXUELLE SOZIALE IDENTITAT SOCIAL IDENTITY IDENTIDAD SOCIAL IDENTITE SOCIALE McCARN FASSINGER CHUNG Résumé : L’article part de l’idée générale que la question des choix professionnels peut se poser dans un contexte spécifique chez les adolescent.e.s se reconnaissant comme homosexuels ou bisexuels, notamment parce que cette période les expose à des tensions identitaires particulièrement fortes, à de possibles actes homophobes en milieu scolaire ou à l’éventuelle incompréhension de leur entourage face à des choix de métiers potentiellement atypiques au regard du genre. Dès lors, il propose de mettre en relation les principales études relatives à la construction d’une identité sexuelle minoritaire avec les travaux portant sur le développement des intentions d’orientation professionnelle d’adolescent.e.s et d’adultes émergents se reconnaissant une telle identité. Sur la base d’une synthèse de ces deux ensembles de travaux, l’article interroge plus largement les modèles de construction des choix professionnels adolescent.e.s – notamment ceux de Super (1990) et de Marcia (1966) – quant à la place, dans ces choix, d’une orientation sexuelle elle-même en cours d’élaboration. (Source : revue) Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=190286
in L'orientation scolaire et professionnelle, OSP / journals.openedition.org > vol. 46, n° 1 (janvier 2017) . - pp. 89-119[article] La formation des intentions professionnelles des adolescent.e.s se reconnaissant dans une orientation sexuelle minoritaire [texte imprimé] / Poyraz Sahin ; Isabelle Olry-Louis . - 2017 . - pp. 89-119.
Langues : Français (fre)
in L'orientation scolaire et professionnelle, OSP / journals.openedition.org > vol. 46, n° 1 (janvier 2017) . - pp. 89-119
Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.35 Population:Répartition par âge:Groupe d'âge:Adolescence:Jeune Use more specific descriptor.Mots-clés : JUGENDLICHER YOUNG PERSON JOVEN SCHUL- UND BERUFSBERATUNG SCHOOL GUIDANCE AND VOCATIONAL GUIDANCE ORIENTACION ESCOLAR-PROFESIONAL ORIENTATION SCOLAIRE-PROFESSIONNELLE BERUFSZIEL CAREER PROJECT PROYECTO PROFESIONAL PROJET PROFESSIONNEL DISCRIMINATION LIEE A L'ORIENTATION SEXUELLE SOZIALE IDENTITAT SOCIAL IDENTITY IDENTIDAD SOCIAL IDENTITE SOCIALE McCARN FASSINGER CHUNG Résumé : L’article part de l’idée générale que la question des choix professionnels peut se poser dans un contexte spécifique chez les adolescent.e.s se reconnaissant comme homosexuels ou bisexuels, notamment parce que cette période les expose à des tensions identitaires particulièrement fortes, à de possibles actes homophobes en milieu scolaire ou à l’éventuelle incompréhension de leur entourage face à des choix de métiers potentiellement atypiques au regard du genre. Dès lors, il propose de mettre en relation les principales études relatives à la construction d’une identité sexuelle minoritaire avec les travaux portant sur le développement des intentions d’orientation professionnelle d’adolescent.e.s et d’adultes émergents se reconnaissant une telle identité. Sur la base d’une synthèse de ces deux ensembles de travaux, l’article interroge plus largement les modèles de construction des choix professionnels adolescent.e.s – notamment ceux de Super (1990) et de Marcia (1966) – quant à la place, dans ces choix, d’une orientation sexuelle elle-même en cours d’élaboration. (Source : revue) Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=190286
Titre : Discriminations envers les homosexuel·le·s dans le monde du travail en Suisse Type de document : texte imprimé Auteurs : Lorena Parini ; Anouk Lloren Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp. 151-169 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Suisse Mots-clés : DISCRIMINATION LIEE A L'ORIENTATION SEXUELLE GESCHLECHT GENDER GÉNERO GENRE MOBBING IM BERUF HARASSMENT IN THE WORKPLACE ACOSO PROFESIONAL HARCELEMENT PROFESSIONNEL SCHWEIZ SWITZERLAND SUIZA Résumé : Cet article est issu d’une recherche effectuée en Suisse en 2014-2015 portant sur les discriminations que subissent les personnes homosexuelles dans le monde du travail. À partir d’un questionnaire diffusé par internet, les auteures analysent les formes et les fréquences de l’homophobie ainsi que l’impact de différents facteurs sociaux comme l’âge, la visibilité ou le milieu de travail (plutôt masculin, féminin ou mixte) sur les divers types de discrimination. Les résultats montrent que ces discriminations sont une réalité vécue par une grande partie des homosexuel-le-s en Suisse sous forme de stigmatisations verbales, mises à l’écart, harcèlement moral et sexuel, notamment. Les résultats sont ici interprétés dans une perspective de genre ce qui permet de mettre en lumière l’importance des normes de genre dans les comportements homophobes (Source : revue) En ligne : http://www.cairn.info/revue-travail-genre-et-societes-2017-2-page-151.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=194240
in Travail, genre et sociétés / Cairn.info > 38 (novembre 2017) . - pp. 151-169[article] Discriminations envers les homosexuel·le·s dans le monde du travail en Suisse [texte imprimé] / Lorena Parini ; Anouk Lloren . - 2017 . - pp. 151-169.
Langues : Français (fre)
in Travail, genre et sociétés / Cairn.info > 38 (novembre 2017) . - pp. 151-169
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Suisse Mots-clés : DISCRIMINATION LIEE A L'ORIENTATION SEXUELLE GESCHLECHT GENDER GÉNERO GENRE MOBBING IM BERUF HARASSMENT IN THE WORKPLACE ACOSO PROFESIONAL HARCELEMENT PROFESSIONNEL SCHWEIZ SWITZERLAND SUIZA Résumé : Cet article est issu d’une recherche effectuée en Suisse en 2014-2015 portant sur les discriminations que subissent les personnes homosexuelles dans le monde du travail. À partir d’un questionnaire diffusé par internet, les auteures analysent les formes et les fréquences de l’homophobie ainsi que l’impact de différents facteurs sociaux comme l’âge, la visibilité ou le milieu de travail (plutôt masculin, féminin ou mixte) sur les divers types de discrimination. Les résultats montrent que ces discriminations sont une réalité vécue par une grande partie des homosexuel-le-s en Suisse sous forme de stigmatisations verbales, mises à l’écart, harcèlement moral et sexuel, notamment. Les résultats sont ici interprétés dans une perspective de genre ce qui permet de mettre en lumière l’importance des normes de genre dans les comportements homophobes (Source : revue) En ligne : http://www.cairn.info/revue-travail-genre-et-societes-2017-2-page-151.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=194240
Titre : Enquêtes nord-américaines sur les violences homophobes et transphobes en contexte scolaire : l’invisibilisation du sexisme Type de document : document électronique Auteurs : Line Chamberland Année de publication : 2019 Article en page(s) : pp. 129-155 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles économiques:Pays de l'OCDE:Canada ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.35 Population:Répartition par sexe:Sexe:Femme Mots-clés : DISCRIMINATION BASED ON SEXUAL ORIENTATION DISCRIMINACON POR ORIENTACION SEXUAL DISCRIMINATION LIEE A L'ORIENTATION SEXUELLE GESCHLECHT GENDER GÉNERO GENRE FRAU WOMAN MUJER SCHULGEWALT SCHOOL VIOLENCE VIOLENCIA ESCOLAR VIOLENCE SCOLAIRE VEREINIGTE STAATEN UNITED STATES ESTADOS UNIDOS ETATS UNIS KANADA Résumé : Cet article propose une lecture critique de trois enquêtes réalisées respectivement au Canada anglais, au Québec et aux États-Unis, sur le climat scolaire et les violences interpersonnelles entre pairs fondées sur la non-conformité aux normes sexuelles et de genre, dans le milieu scolaire. Il relève l’ampleur de ces violences, qui peuvent toucher tous les élèves, ainsi que la victimisation relativement plus importante des jeunes trans ou non cisgenres et des élèves dont l’expression de genre est non conforme aux normes de genre. Toutefois, ces enquêtes mettent au second plan l’analyse des violences sexistes ou subies en tant que filles, y compris par les filles non hétérosexuelles, de même que l’examen des auteur·e·s des violences interpersonnelles. Tout en constatant l’enchevêtrement et le caractère systémique des violences liées à la sexualité et au genre, ces études négligent de considérer l’asymétrie entre filles et garçons et le rôle des violences interpersonnelles dans la reproduction des rapports sociaux de sexe. En ligne : https://www.cairn.info/revue-cahiers-du-genre-2019-1-page-129.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=231591
in Cahiers du Genre / Cairn.info > 66 (2019/1) . - pp. 129-155[article] Enquêtes nord-américaines sur les violences homophobes et transphobes en contexte scolaire : l’invisibilisation du sexisme [document électronique] / Line Chamberland . - 2019 . - pp. 129-155.
Langues : Français (fre)
in Cahiers du Genre / Cairn.info > 66 (2019/1) . - pp. 129-155
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles économiques:Pays de l'OCDE:Canada ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.35 Population:Répartition par sexe:Sexe:Femme Mots-clés : DISCRIMINATION BASED ON SEXUAL ORIENTATION DISCRIMINACON POR ORIENTACION SEXUAL DISCRIMINATION LIEE A L'ORIENTATION SEXUELLE GESCHLECHT GENDER GÉNERO GENRE FRAU WOMAN MUJER SCHULGEWALT SCHOOL VIOLENCE VIOLENCIA ESCOLAR VIOLENCE SCOLAIRE VEREINIGTE STAATEN UNITED STATES ESTADOS UNIDOS ETATS UNIS KANADA Résumé : Cet article propose une lecture critique de trois enquêtes réalisées respectivement au Canada anglais, au Québec et aux États-Unis, sur le climat scolaire et les violences interpersonnelles entre pairs fondées sur la non-conformité aux normes sexuelles et de genre, dans le milieu scolaire. Il relève l’ampleur de ces violences, qui peuvent toucher tous les élèves, ainsi que la victimisation relativement plus importante des jeunes trans ou non cisgenres et des élèves dont l’expression de genre est non conforme aux normes de genre. Toutefois, ces enquêtes mettent au second plan l’analyse des violences sexistes ou subies en tant que filles, y compris par les filles non hétérosexuelles, de même que l’examen des auteur·e·s des violences interpersonnelles. Tout en constatant l’enchevêtrement et le caractère systémique des violences liées à la sexualité et au genre, ces études négligent de considérer l’asymétrie entre filles et garçons et le rôle des violences interpersonnelles dans la reproduction des rapports sociaux de sexe. En ligne : https://www.cairn.info/revue-cahiers-du-genre-2019-1-page-129.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=231591
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