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La définition du handicap en droit communautaire / Augustin BOUJEKA in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, Revue de droit sanitaire et social n°1 janvier-février 2007 p.75-85 (27/02/2007)

Public

ISBD

[article]
inRevue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > Revue de droit sanitaire et social n°1 janvier-février 2007 p.75-85 (27/02/2007)
Titre : La définition du handicap en droit communautaire
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Augustin BOUJEKA
Année de publication : 2007
Mots-clés : HANDICAP DROIT COMMUNAUTAIRE DROIT
Résumé : HANDICAP, DROIT COMMUNAUTAIRE
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23409

[article] La définition du handicap en droit communautaire [texte imprimé] / Augustin BOUJEKA . - 2007.
in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > Revue de droit sanitaire et social n°1 janvier-février 2007 p.75-85 (27/02/2007)
Mots-clés : HANDICAP DROIT COMMUNAUTAIRE DROIT
Résumé : HANDICAP, DROIT COMMUNAUTAIRE
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23409

Le nouveau droit communautaire de la sécurtié sociale (dossier) / Francis Kessler in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N.1/2010 (Janvier-février 2010)

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ISBD

[article]
inRevue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.1/2010 (Janvier-février 2010) . - PP.5-72
Titre : Le nouveau droit communautaire de la sécurtié sociale (dossier)
Auteurs : Francis Kessler (1958-...), Auteur ; et al., Auteur
Année de publication : 2010
Article en page(s) : PP.5-72
Langues : Français (fre)
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles politiques:Union européenne
Use for events after November 1993. Otherwise, use "EEC countries".
; D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Politique et bien-être social:Service social:Sécurité sociale ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit
Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.

Mots-clés : REFORME DROIT COMMUNAUTAIRE
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29784

[article] Le nouveau droit communautaire de la sécurtié sociale (dossier) [] / Francis Kessler (1958-...), Auteur ; et al., Auteur . - 2010 . - PP.5-72.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.1/2010 (Janvier-février 2010) . - PP.5-72
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles politiques:Union européenne
Use for events after November 1993. Otherwise, use "EEC countries".
; D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Politique et bien-être social:Service social:Sécurité sociale ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit
Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.

Mots-clés : REFORME DROIT COMMUNAUTAIRE
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29784

Le juge : une idée neuve en Europe / CALVET Hugues in Esprit : revue internationale / Cairn.info et Jstor, Esprit, 3-4 mars avr.1991, p55_62 ([00/00/0000])

Public

ISBD

[article]
inEsprit : revue internationale / Cairn.info et Jstor > Esprit, 3-4 mars avr.1991, p55_62 [00/00/0000]
Titre : Le juge : une idée neuve en Europe
Type de document : texte imprimé
Auteurs : CALVET Hugues
Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit
Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.

Mots-clés : CEE DROIT COMMUNAUTAIRE EUROPE JUSTICE DROIT UNION EUROPEENNE JUGE SYSTEME JUDICIAIRE
Résumé : CEE, DROIT COMMUNAUTAIRE, EUROPE, JUSTICE, DROIT, UNION EUROPEENNE, JUGE, SYSTEME JUDICIAIRE
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16094

[article] Le juge : une idée neuve en Europe [texte imprimé] / CALVET Hugues.
in Esprit : revue internationale / Cairn.info et Jstor > Esprit, 3-4 mars avr.1991, p55_62 [00/00/0000]
Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit
Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.

Mots-clés : CEE DROIT COMMUNAUTAIRE EUROPE JUSTICE DROIT UNION EUROPEENNE JUGE SYSTEME JUDICIAIRE
Résumé : CEE, DROIT COMMUNAUTAIRE, EUROPE, JUSTICE, DROIT, UNION EUROPEENNE, JUGE, SYSTEME JUDICIAIRE
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16094

LA CHARTE SOCIALE DU CONSEIL DE L'EUROPE ET SON ORGANE DE REGULATION / Jean-Michel Bélorgey in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N.2/2007 (Mars-avril 2007)

Public

ISBD

[article]
inRevue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.2/2007 (Mars-avril 2007) . - PP.226-245
Titre : LA CHARTE SOCIALE DU CONSEIL DE L'EUROPE ET SON ORGANE DE REGULATION : LE COMITE EUROPEEN DES DROITS SOCIAUX
Auteurs : Jean-Michel Bélorgey (1944-...), Auteur
Année de publication : 2007
Article en page(s) : PP.226-245
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Emploi ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Problèmes sociaux:Problème social:Pauvreté

Mots-clés : CONSEIL DE L'EUROPE DROIT SOCIAL CHARTE PROTECTION SOCIALE RELATION EMPLOYEUR/SALARIE PRECARITE SOCIALE DROIT COMMUNAUTAIRE DROITS SOCIAUX
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29746

[article] LA CHARTE SOCIALE DU CONSEIL DE L'EUROPE ET SON ORGANE DE REGULATION : LE COMITE EUROPEEN DES DROITS SOCIAUX [] / Jean-Michel Bélorgey (1944-...), Auteur . - 2007 . - PP.226-245.
in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.2/2007 (Mars-avril 2007) . - PP.226-245
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Emploi ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Problèmes sociaux:Problème social:Pauvreté

Mots-clés : CONSEIL DE L'EUROPE DROIT SOCIAL CHARTE PROTECTION SOCIALE RELATION EMPLOYEUR/SALARIE PRECARITE SOCIALE DROIT COMMUNAUTAIRE DROITS SOCIAUX
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29746

Conclusion du colloque sur le droit de vote des étrangers / Frédéric Tiberghien in Migrations Société : revue de débat et d'analyse sur les migrations internationales / BU de Droit et Cairn, Vol. 25, n° 146 (mars-avril 2013)

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ISBD

[article]
inMigrations Société : revue de débat et d'analyse sur les migrations internationales / BU de Droit et Cairn > Vol. 25, n° 146 (mars-avril 2013) . - pp. 135-143
Titre : Conclusion du colloque sur le droit de vote des étrangers
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Frédéric Tiberghien, Préfacier, etc.
Année de publication : 2013
Article en page(s) : pp. 135-143
Langues : Français (fre)
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Système politique:Démocratie

Mots-clés : Droit des étrangers Droit de vote des étrangers Droit communautaire Politique d'intégration Droit de vote Election Participation à la vie publique
Index. décimale : Société, Vie sociale
Résumé : Colloque intitulé "L'Europe, terre du droit de vote pour les étrangers? Un état des lieux" qui a eu lieu le 14 décembre 2012 à Paris, coorganisé par le Centre d'études et de recherches internationales (CERI)et l'Association européenne de défense des droits de l'homme (AEDH).
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=140216

[article] Conclusion du colloque sur le droit de vote des étrangers [texte imprimé] / Frédéric Tiberghien, Préfacier, etc. . - 2013 . - pp. 135-143.
Langues : Français (fre)
in Migrations Société : revue de débat et d'analyse sur les migrations internationales / BU de Droit et Cairn > Vol. 25, n° 146 (mars-avril 2013) . - pp. 135-143
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Système politique:Démocratie

Mots-clés : Droit des étrangers Droit de vote des étrangers Droit communautaire Politique d'intégration Droit de vote Election Participation à la vie publique
Index. décimale : Société, Vie sociale
Résumé : Colloque intitulé "L'Europe, terre du droit de vote pour les étrangers? Un état des lieux" qui a eu lieu le 14 décembre 2012 à Paris, coorganisé par le Centre d'études et de recherches internationales (CERI)et l'Association européenne de défense des droits de l'homme (AEDH).
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=140216

Les droits de l'homme : 5e éd. / Patrick Wachsmann

Permalink
Grand ménage dans les accords sur le temps de travail in Alternatives économiques (Quétigny) / BU de l'IUT et Cairn.info, 370 (juillet 2017)

Permalink
L'influence du droit de l'Union européenne sur le droit au séjour de l'étranger malade / Nathalie Rubio in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N.2/2010 (Mars-avril 2010)

Permalink
1984 : Coercition et terrorisme en Palestine / BENJELLOUN-OLLIVIER Nadia in Esprit : revue internationale / Cairn.info et Jstor, Esprit, 10/11, oct.-nov 1984, p.65-75 ([00/00/0000])

Permalink
Ce juge méconnu de Luxembourg / Anne-Cécile Robert in Le Monde Diplomatique (Paris. 1954) : mensuel critique d’informations et d’analyses, 542 (05/1999)

Permalink
Ce n'est pas à cause de la directive Services que les choses vont s'aggraver. Simplement, il faut des garde-fous ! : interview / TSA; DAOVANNARY Linda; JANVIER Guy; SPIDLA Vladimir in Le Média social, TSA, n°1181 31 octobre 2008 p. 19-20 (04/11/2008)

Permalink
L'euro, avec les financiers et sans les citoyens / Laurent Carroué in Le Monde Diplomatique (Paris. 1954) : mensuel critique d’informations et d’analyses, 530 (05/1998)

Permalink
Le handicap par association / Augustin BOUJEKA in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, Revue de droit sanitaire et social n°5 septembre-octobre 2008 p.865-877 (04/11/2008)

Permalink
Les pièges du financement public / Damien Richard in Juris associations, Juris associations n° 275 15 mars 2003 p. 12-15 (20/03/2003)

Permalink
Faux-semblants du mandat d'arrêt européen / Jean-Claude Paye in Le Monde Diplomatique (Paris. 1954) : mensuel critique d’informations et d’analyses, 575 (02/2002)

Permalink
Et si 2017 marquait enfin la relance de l'Europe sociale ? in Alternatives économiques (Quétigny) / BU de l'IUT et Cairn.info, 370 (juillet 2017)

Permalink
Dictature de la concurrence / ANDRE GAURON in Le Monde Diplomatique (Paris. 1954) : mensuel critique d’informations et d’analyses, 530 (05/1998)

Permalink
Environnement et santé. / M Legendre in Santé publique / Cairn.info, N°3 (2003/09)

Permalink
Les faussaires de l'Europe sociale / Corinne Gobin in Le Monde Diplomatique (Paris. 1954) : mensuel critique d’informations et d’analyses, 619 (10/2005)

Permalink
Une rupture de façade / Véronique Baudet-Caille in Plein droit : la revue du GISTI / Cairn.info et ITS, 97 (juin 2013)

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