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33 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit communautaire' 




La définition du handicap en droit communautaire / Augustin BOUJEKA in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, Revue de droit sanitaire et social n°1 janvier-février 2007 p.75-85 (27/02/2007)
[article]
Titre : La définition du handicap en droit communautaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Augustin BOUJEKA Année de publication : 2007 Mots-clés : HANDICAP DROIT COMMUNAUTAIRE DROIT Résumé : HANDICAP, DROIT COMMUNAUTAIRE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23409
in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > Revue de droit sanitaire et social n°1 janvier-février 2007 p.75-85 (27/02/2007)[article] La définition du handicap en droit communautaire [texte imprimé] / Augustin BOUJEKA . - 2007.
in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > Revue de droit sanitaire et social n°1 janvier-février 2007 p.75-85 (27/02/2007)
Mots-clés : HANDICAP DROIT COMMUNAUTAIRE DROIT Résumé : HANDICAP, DROIT COMMUNAUTAIRE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=23409 Le médicament à l'épreuve du droit communautaire,Droit de la santé,Droit de la protection sociale / REVUE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11579 Livres Centre de Documentation Carrières Sociales DocCarSoc Disponible Le nouveau droit communautaire de la sécurtié sociale (dossier) / Francis Kessler in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N.1/2010 (Janvier-février 2010)
[article]
Titre : Le nouveau droit communautaire de la sécurtié sociale (dossier) Auteurs : Francis Kessler (1958-...), Auteur ; et al., Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : PP.5-72 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles politiques:Union européenne Use for events after November 1993. Otherwise, use "EEC countries".; D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Politique et bien-être social:Service social:Sécurité sociale ; L DROIT:Systèmes juridiques:DroitUse for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : REFORME DROIT COMMUNAUTAIRE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29784
in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.1/2010 (Janvier-février 2010) . - PP.5-72[article] Le nouveau droit communautaire de la sécurtié sociale (dossier) [] / Francis Kessler (1958-...), Auteur ; et al., Auteur . - 2010 . - PP.5-72.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.1/2010 (Janvier-février 2010) . - PP.5-72
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles politiques:Union européenne Use for events after November 1993. Otherwise, use "EEC countries".; D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Politique et bien-être social:Service social:Sécurité sociale ; L DROIT:Systèmes juridiques:DroitUse for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : REFORME DROIT COMMUNAUTAIRE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29784 Le juge : une idée neuve en Europe / CALVET Hugues in Esprit : revue internationale / Cairn.info et Jstor, Esprit, 3-4 mars avr.1991, p55_62 ([00/00/0000])
[article]
Titre : Le juge : une idée neuve en Europe Type de document : texte imprimé Auteurs : CALVET Hugues Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : CEE DROIT COMMUNAUTAIRE EUROPE JUSTICE DROIT UNION EUROPEENNE JUGE SYSTEME JUDICIAIRE Résumé : CEE, DROIT COMMUNAUTAIRE, EUROPE, JUSTICE, DROIT, UNION EUROPEENNE, JUGE, SYSTEME JUDICIAIRE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16094
in Esprit : revue internationale / Cairn.info et Jstor > Esprit, 3-4 mars avr.1991, p55_62 [00/00/0000][article] Le juge : une idée neuve en Europe [texte imprimé] / CALVET Hugues.
in Esprit : revue internationale / Cairn.info et Jstor > Esprit, 3-4 mars avr.1991, p55_62 [00/00/0000]
Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : CEE DROIT COMMUNAUTAIRE EUROPE JUSTICE DROIT UNION EUROPEENNE JUGE SYSTEME JUDICIAIRE Résumé : CEE, DROIT COMMUNAUTAIRE, EUROPE, JUSTICE, DROIT, UNION EUROPEENNE, JUGE, SYSTEME JUDICIAIRE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=16094 LA CHARTE SOCIALE DU CONSEIL DE L'EUROPE ET SON ORGANE DE REGULATION / Jean-Michel Bélorgey in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N.2/2007 (Mars-avril 2007)
[article]
Titre : LA CHARTE SOCIALE DU CONSEIL DE L'EUROPE ET SON ORGANE DE REGULATION : LE COMITE EUROPEEN DES DROITS SOCIAUX Auteurs : Jean-Michel Bélorgey (1944-...), Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : PP.226-245 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Emploi ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Problèmes sociaux:Problème social:Pauvreté Mots-clés : CONSEIL DE L'EUROPE DROIT SOCIAL CHARTE PROTECTION SOCIALE RELATION EMPLOYEUR/SALARIE PRECARITE SOCIALE DROIT COMMUNAUTAIRE DROITS SOCIAUX Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29746
in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.2/2007 (Mars-avril 2007) . - PP.226-245[article] LA CHARTE SOCIALE DU CONSEIL DE L'EUROPE ET SON ORGANE DE REGULATION : LE COMITE EUROPEEN DES DROITS SOCIAUX [] / Jean-Michel Bélorgey (1944-...), Auteur . - 2007 . - PP.226-245.
in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N.2/2007 (Mars-avril 2007) . - PP.226-245
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Emploi ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Problèmes sociaux:Problème social:Pauvreté Mots-clés : CONSEIL DE L'EUROPE DROIT SOCIAL CHARTE PROTECTION SOCIALE RELATION EMPLOYEUR/SALARIE PRECARITE SOCIALE DROIT COMMUNAUTAIRE DROITS SOCIAUX Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=29746 Conclusion du colloque sur le droit de vote des étrangers / Frédéric Tiberghien in Migrations Société : revue de débat et d'analyse sur les migrations internationales / BU de Droit, Vol. 25, n° 146 (mars-avril 2013)
PermalinkPermalinkGrand ménage dans les accords sur le temps de travail in Alternatives économiques (Quétigny) / BU de l'IUT et Cairn.info, 370 (juillet 2017)
PermalinkL'influence du droit de l'Union européenne sur le droit au séjour de l'étranger malade / Nathalie Rubio in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N.2/2010 (Mars-avril 2010)
Permalink1984 : Coercition et terrorisme en Palestine / BENJELLOUN-OLLIVIER Nadia in Esprit : revue internationale / Cairn.info et Jstor, Esprit, 10/11, oct.-nov 1984, p.65-75 ([00/00/0000])
PermalinkCe juge méconnu de Luxembourg / Anne-Cécile Robert in Le Monde Diplomatique (Paris. 1954) : journal des cercles diplomatiques et des grandes organisations internationales / Europresse et Cairn.info, 542 (05/1999)
PermalinkCe n'est pas à cause de la directive Services que les choses vont s'aggraver. Simplement, il faut des garde-fous ! : interview / TSA; DAOVANNARY Linda; JANVIER Guy; SPIDLA Vladimir in Le Média social, TSA, n°1181 31 octobre 2008 p. 19-20 (04/11/2008)
PermalinkL'euro, avec les financiers et sans les citoyens / Laurent Carroué in Le Monde Diplomatique (Paris. 1954) : journal des cercles diplomatiques et des grandes organisations internationales / Europresse et Cairn.info, 530 (05/1998)
PermalinkLe handicap par association / Augustin BOUJEKA in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, Revue de droit sanitaire et social n°5 septembre-octobre 2008 p.865-877 (04/11/2008)
PermalinkLes pièges du financement public / Damien Richard in Juris associations, Juris associations n° 275 15 mars 2003 p. 12-15 (20/03/2003)
PermalinkFaux-semblants du mandat d'arrêt européen / Jean-Claude Paye in Le Monde Diplomatique (Paris. 1954) : journal des cercles diplomatiques et des grandes organisations internationales / Europresse et Cairn.info, 575 (02/2002)
PermalinkEt si 2017 marquait enfin la relance de l'Europe sociale ? in Alternatives économiques (Quétigny) / BU de l'IUT et Cairn.info, 370 (juillet 2017)
PermalinkDictature de la concurrence / ANDRE GAURON in Le Monde Diplomatique (Paris. 1954) : journal des cercles diplomatiques et des grandes organisations internationales / Europresse et Cairn.info, 530 (05/1998)
PermalinkPermalinkLes faussaires de l'Europe sociale / Corinne Gobin in Le Monde Diplomatique (Paris. 1954) : journal des cercles diplomatiques et des grandes organisations internationales / Europresse et Cairn.info, 619 (10/2005)
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