20 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Droit des détenus'    

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L'accès aux soins des détenus en France / Bruno Milly in Droit et société / Cairn.info, n° 55 (2003)

Public ISBD [article]  inDroit et société / Cairn.info > n° 55 (2003) Titre : L'accès aux soins des détenus en France : un droit bafoué Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Bruno Milly Année de publication : 2003 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; L DROIT:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale:Prison ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences médicales:Santé Mots-clés : Administration pénitentiaire  Détenu  Droit des détenus Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=64351 [article] L'accès aux soins des détenus en France : un droit bafoué [partition musicale manuscrite] / Bruno Milly . - 2003. in Droit et société / Cairn.info > n° 55 (2003) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; L DROIT:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale:Prison ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences médicales:Santé Mots-clés : Administration pénitentiaire  Détenu  Droit des détenus Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=64351

Les nouvelles règles pénitentiaires européennes / Jean-Paul Céré in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 2 (2006)

Public ISBD [article]  inRevue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 2 (2006) Titre : Les nouvelles règles pénitentiaires européennes : un pas décisif vers une protection globale des droits des détenus Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Jean-Paul Céré Année de publication : 2006 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe Mots-clés : Organisation pénitentiaire  Droit des détenus Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102697 [article] Les nouvelles règles pénitentiaires européennes : un pas décisif vers une protection globale des droits des détenus [partition musicale manuscrite] / Jean-Paul Céré . - 2006. in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 2 (2006) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe Mots-clés : Organisation pénitentiaire  Droit des détenus Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102697

Dossier spécial / Jean-Paul Céré in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 2 (2009)

Public ISBD [article]  inRevue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 2 (2009) Titre : Dossier spécial : l'internationalisation du droit pénitentiaire Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Jean-Paul Céré ; François Février ; et al. ; Philippe Bonfils (1971-...) ; Valérie Malabat ; Jean Pradel ; Muriel Giacopelli Année de publication : 2009 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; L DROIT:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale:Prison ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Droit comparé ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Méthode scientifique:Évaluation Appraising or judging persons, organizations or things in relation to stated objectives, standards or criteria. Use more specific descriptor where appropriate. ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Surveillance Mots-clés : Droit pénitentiaire  Droit des détenus  Rétention de sûreté  Alternative à la détention Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102565 [article] Dossier spécial : l'internationalisation du droit pénitentiaire [partition musicale manuscrite] / Jean-Paul Céré ; François Février ; et al. ; Philippe Bonfils (1971-...) ; Valérie Malabat ; Jean Pradel ; Muriel Giacopelli . - 2009. in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 2 (2009) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; L DROIT:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale:Prison ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Droit comparé ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Méthode scientifique:Évaluation Appraising or judging persons, organizations or things in relation to stated objectives, standards or criteria. Use more specific descriptor where appropriate. ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Surveillance Mots-clés : Droit pénitentiaire  Droit des détenus  Rétention de sûreté  Alternative à la détention Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102565

Libertés physiques du détenu et droit européen / Frédéric Debove in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 1 (1997)

Public ISBD [article]  inRevue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (1997) Titre : Libertés physiques du détenu et droit européen : Ou l'histoire d'une convention passe-muraille Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Frédéric Debove Année de publication : 1997 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc. Mots-clés : Milieu carcéral  Détenu  Droit des détenus  Isolement Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102711 [article] Libertés physiques du détenu et droit européen : Ou l'histoire d'une convention passe-muraille [partition musicale manuscrite] / Frédéric Debove . - 1997. in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (1997) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc. Mots-clés : Milieu carcéral  Détenu  Droit des détenus  Isolement Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102711

Une loi pénitentiaire in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 1 (2005)

Public ISBD [article]  inRevue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (2005) Titre : Une loi pénitentiaire : pourquoi ? pour qui ? Actes du colloque organisé par le Centre de droit pénal de la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin-Lyon 3 (14 et 15 octobre 2004 Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Claude Garcin ; Jean-Paul Céré ; Bernard Bouloc (1936-....) ; François Février ; Pascal Remillieux ; Annie Beziz-Ayache ; Bruno Coulon ; Pascale Beaupère ; Cécile T ; Gisèle Crastes ; Wilfrid Exposito ; Jean Pradel ; Loïc de Graëve ; Adeline Gouttenoire (1968-...) ; Elisabeth Joly-Sibuet ; Georges Boyer ; Martine Herzog-Evans (1963-...) Année de publication : 2005 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Conditions économiques:Conditions de vie ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Pénologie  Administration pénitentiaire  Milieu carcéral  Surpopulation carcérale  Droit des détenus  Politique pénitentiaire Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102747 [article] Une loi pénitentiaire : pourquoi ? pour qui ? Actes du colloque organisé par le Centre de droit pénal de la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin-Lyon 3 (14 et 15 octobre 2004 [partition musicale manuscrite] / Claude Garcin ; Jean-Paul Céré ; Bernard Bouloc (1936-....) ; François Février ; Pascal Remillieux ; Annie Beziz-Ayache ; Bruno Coulon ; Pascale Beaupère ; Cécile T ; Gisèle Crastes ; Wilfrid Exposito ; Jean Pradel ; Loïc de Graëve ; Adeline Gouttenoire (1968-...) ; Elisabeth Joly-Sibuet ; Georges Boyer ; Martine Herzog-Evans (1963-...) . - 2005. in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (2005) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Economie:Conditions économiques:Conditions de vie ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit:Législation Mots-clés : Pénologie  Administration pénitentiaire  Milieu carcéral  Surpopulation carcérale  Droit des détenus  Politique pénitentiaire Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102747

La mise en conformité du droit pénitentiaire français avec les règles pénitentiaires européennes : réalité ou illusion ? / Jean-Paul Céré in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 1 (2009)

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Le nouveau droit pénitentiaire et le respect du droit européen. Esquisse de comparaison / Jean-Paul Céré in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 12 (2009)

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La réforme du régime disciplinaire dans les établissements pénitentiaires / Martine Herzog-Evans in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 1 (1997)

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Commission de suivi de la détention provisoire : rapport annuel 2013 / FRANCE    

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Une étude comparée du travail pénitentiaire, France, Allemagne, Angleterre / Evelyn Shea in Questions pénales / BU de Droit et CESDIP, vol. XVIII.3 (2005)

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Application des peines : la prétendue bonne partie de la loi pénitentiaire / Martine Herzog-Evans in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 12 (2009)

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Dossier : la loi pénitentiaire / Jean-Paul Céré ; Erix Péchillon ; Martine Herzog-Evans in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 12 (2009)

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Le détenu citoyen / Muriel Giacopelli in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 4 (2008)

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Dossier : enjeux et perspectives de la loi pénitentiaire / Patrick Mounaud ; Muriel Giacopelli ; Didier Boccon-Gibod in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 4 (2008)

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La modernisation du service public pénitentiaire / Patrick Mounaud in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 4 (2008)

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Prisons 2000 / Jean Pradel in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 4 (2000)

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Propos introductifs sur la prison et la loi pénitentiaire / Didier Boccon-Gibod in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 4 (2008)

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Quand nécessité fait loi / Pierre-Victor Tournier in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 4 (2008)

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Regard d'un administrativiste sur la loi du 24 novembre 2009 / Erix Péchillon in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 12 (2009)

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La santé dans les prisons françaises / François Moreau in Pouvoirs : revue française d’études constitutionnelles et politiques / Cairn.info, 135 (2010/4)

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