[article]
| Titre : |
Échapper au piège « qualité–exclusion » dans les indications géographiques : réflexions sur le cas du poivre de Penja |
| Type de document : |
objet à 3 dimensions, artefacts, ... |
| Auteurs : |
G. Belletti ; G. Spinsanti ; D. Chabrol |
| Année de publication : |
2016 |
| Article en page(s) : |
p. 1-9 |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) |
| Catégories : |
A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles économiques:Pays en développement ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles géographiques:Sahel:Cameroun
|
| Mots-clés : |
PROTECTED GEOGRAPHICAL INDICATION INDICATION GEOGRAPHIQUE PROTEGEE DEVELOPING COUNTRIES SPICE CROPS PLANTE A EPICES ACCESS TO MARKETS ACCES AUX MARCHES COLLECTIVE ACTION ACTION COLLECTIVE SMALL FARMS PETITE EXPLOITATION AGRICOLE CAMEROON 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.3 - Appellations liées au Territoire. Produits du Terroir. Qualité |
| Résumé : |
La protection des indications géographiques (IG) est considérée dans les pays en développement comme une façon de valoriser les produits d’origine et de renforcer les systèmes agroalimentaires localisés en améliorant l’accès au marché des petits producteurs. La démarche d’enregistrement des IG va au-delà de la lutte contre les usurpations des noms géographiques et peut contribuer à modifier le fonctionnement de la filière. En effet, l’enregistrement suppose l’accord des producteurs sur un cahier des charges qui définit les caractéristiques-clés du produit et du processus de production et délimite la zone de production. Cependant, les effets positifs de la protection sont souvent menacés, en particulier dans les pays du Sud, par ce que nous appelons le « piège qualité–exclusion » : la recherche d’une meilleure qualité du produit peut provoquer l’exclusion des producteurs les plus faibles ; à l’inverse, éviter toute exclusion peut conduire à un cahier des charges trop vague ou un système de contrôle trop laxiste, ce qui rendra l’IG inefficace. Nous analysons comment ce dilemme peut être géré pour améliorer l’accès des petits producteurs au marché en examinant le cas du poivre de Penja (Cameroun), enregistré en 2013 et devenu la première IG protégée dans la zone de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI). Nos résultats montrent que pour garder tant l’équité que l’efficacité de la protection des IG, il est nécessaire d’accompagner la protection juridique par des actions et des politiques appropriées. Les aspects critiques sont l’élaboration d’un cahier des charges et d’un système de contrôle rigoureux, mais aussi capables de minimiser les règles difficiles à atteindre, et la fourniture de services capables de favoriser l’accès aux IG des producteurs les plus faibles. |
| En ligne : |
http://dx.doi.org/10.1051/cagri/2016034 |
| Permalink : |
https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=187502 |
in Cahiers Agricultures : Cahiers d'études et de recherches francophones / John Libbey Eurotext > vol. 25, n. 5 (01/09/2016) . - p. 1-9
[article] Échapper au piège « qualité–exclusion » dans les indications géographiques : réflexions sur le cas du poivre de Penja [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / G. Belletti ; G. Spinsanti ; D. Chabrol . - 2016 . - p. 1-9. Langues : Français ( fre) Langues originales : Anglais ( eng) Français ( fre) in Cahiers Agricultures : Cahiers d'études et de recherches francophones / John Libbey Eurotext > vol. 25, n. 5 (01/09/2016) . - p. 1-9
| Catégories : |
A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles économiques:Pays en développement ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Ensembles géographiques:Sahel:Cameroun
|
| Mots-clés : |
PROTECTED GEOGRAPHICAL INDICATION INDICATION GEOGRAPHIQUE PROTEGEE DEVELOPING COUNTRIES SPICE CROPS PLANTE A EPICES ACCESS TO MARKETS ACCES AUX MARCHES COLLECTIVE ACTION ACTION COLLECTIVE SMALL FARMS PETITE EXPLOITATION AGRICOLE CAMEROON 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL 4.3 - Appellations liées au Territoire. Produits du Terroir. Qualité |
| Résumé : |
La protection des indications géographiques (IG) est considérée dans les pays en développement comme une façon de valoriser les produits d’origine et de renforcer les systèmes agroalimentaires localisés en améliorant l’accès au marché des petits producteurs. La démarche d’enregistrement des IG va au-delà de la lutte contre les usurpations des noms géographiques et peut contribuer à modifier le fonctionnement de la filière. En effet, l’enregistrement suppose l’accord des producteurs sur un cahier des charges qui définit les caractéristiques-clés du produit et du processus de production et délimite la zone de production. Cependant, les effets positifs de la protection sont souvent menacés, en particulier dans les pays du Sud, par ce que nous appelons le « piège qualité–exclusion » : la recherche d’une meilleure qualité du produit peut provoquer l’exclusion des producteurs les plus faibles ; à l’inverse, éviter toute exclusion peut conduire à un cahier des charges trop vague ou un système de contrôle trop laxiste, ce qui rendra l’IG inefficace. Nous analysons comment ce dilemme peut être géré pour améliorer l’accès des petits producteurs au marché en examinant le cas du poivre de Penja (Cameroun), enregistré en 2013 et devenu la première IG protégée dans la zone de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI). Nos résultats montrent que pour garder tant l’équité que l’efficacité de la protection des IG, il est nécessaire d’accompagner la protection juridique par des actions et des politiques appropriées. Les aspects critiques sont l’élaboration d’un cahier des charges et d’un système de contrôle rigoureux, mais aussi capables de minimiser les règles difficiles à atteindre, et la fourniture de services capables de favoriser l’accès aux IG des producteurs les plus faibles. |
| En ligne : |
http://dx.doi.org/10.1051/cagri/2016034 |
| Permalink : |
https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=187502 |
|
Accueil
trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Titre croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette rechercheLa coopétition, une stratégie stabilisatrice des filières traditionnelles ? Une histoire raisonnée de l'indication géographique protégée "Volaille fermière des Landes" in Annales des mines : Gérer et comprendre / BU de Droit et Cairn.info, n. 120 (01/06/2015)
