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L'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) / Céline Arnold in Dares Analyses, n° 008 (Février 2013)
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Titre : L'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) Type de document : texte imprimé Auteurs : Céline Arnold ; Julie Rochut Année de publication : Février 2013 Article en page(s) : 11 p. Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Coaching ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Recherche sur le terrain:Enquête Mots-clés : MINDESTEINKOMMEN MINIMUM INCOME INGRESO MINIMO REVENU MINIMUM ACOMPANAMIENTO PROFESIONAL ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL ERHEBUNG SURVEY ENCUESTA FRANKREICH FRANCIA Résumé : La loi du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d’insertion a réorganisé l’ensemble du processus visant à orienter et à accompagner dans un parcours d’insertion les personnes bénéficiaires du RSA. Début 2011, un peu plus de la moitié des bénéficiaires du RSA dans le champ des « droits et devoirs » déclaraient avoir un référent unique et 25 % n’identifiaient pas de référent unique mais déclaraient être suivis par un organisme. La quasi-totalité des bénéficiaires qui avaient un référent unique avaient eu plusieurs entretiens avec celui-ci et une très grande majorité d’entre eux étaient satisfaits de leur relation. Un peu plus de 40 % des bénéficiaires déclaraient avoir contractualisé sur des actions d’insertion, cette contractualisation étant plus fréquente pour ceux qui avaient un référent unique (56 %). Près de la moitié des bénéficiaires dans le champ des « droits et devoirs » déclaraient avoir obtenu une aide spécifique depuis leur entrée dans le RSA, dans leur recherche d’emploi ou dans le domaine social (transport, garde d’enfants, santé…), et 25 % avaient suivi au moins une formation. Près de la moitié de ceux qui n’avaient pas reçu de formation auraient souhaité en suivre une. Les bénéficiaires du RSA perçoivent généralement peu de différence avec le RMI ou l’API.Les bénéficiaires du RSA en dehors du champ des « droits et devoirs » bénéficiaient rarement d’un accompagnement régulier mais ne le souhaitaient généralement pas.(source : Dares) Note de contenu : Cette étude a été menée dans le cadre du Comité d’évaluation du RSA. Elle reprend pour l’essentiel l’annexe 15 du rapport final du Comité diffusé en décembre 2011. Le chapitre 6 de ce rapport présente une synthèse des travaux menés par le Comité d’évaluation sur le parcours d’insertion des bénéficiaires du RSA. En ligne : http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/2013-008.pdf Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=129269
in Dares Analyses > n° 008 (Février 2013) . - 11 p.[article] L'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) [texte imprimé] / Céline Arnold ; Julie Rochut . - Février 2013 . - 11 p.
Langues : Français (fre)
in Dares Analyses > n° 008 (Février 2013) . - 11 p.
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Coaching ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Recherche sur le terrain:Enquête Mots-clés : MINDESTEINKOMMEN MINIMUM INCOME INGRESO MINIMO REVENU MINIMUM ACOMPANAMIENTO PROFESIONAL ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL ERHEBUNG SURVEY ENCUESTA FRANKREICH FRANCIA Résumé : La loi du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d’insertion a réorganisé l’ensemble du processus visant à orienter et à accompagner dans un parcours d’insertion les personnes bénéficiaires du RSA. Début 2011, un peu plus de la moitié des bénéficiaires du RSA dans le champ des « droits et devoirs » déclaraient avoir un référent unique et 25 % n’identifiaient pas de référent unique mais déclaraient être suivis par un organisme. La quasi-totalité des bénéficiaires qui avaient un référent unique avaient eu plusieurs entretiens avec celui-ci et une très grande majorité d’entre eux étaient satisfaits de leur relation. Un peu plus de 40 % des bénéficiaires déclaraient avoir contractualisé sur des actions d’insertion, cette contractualisation étant plus fréquente pour ceux qui avaient un référent unique (56 %). Près de la moitié des bénéficiaires dans le champ des « droits et devoirs » déclaraient avoir obtenu une aide spécifique depuis leur entrée dans le RSA, dans leur recherche d’emploi ou dans le domaine social (transport, garde d’enfants, santé…), et 25 % avaient suivi au moins une formation. Près de la moitié de ceux qui n’avaient pas reçu de formation auraient souhaité en suivre une. Les bénéficiaires du RSA perçoivent généralement peu de différence avec le RMI ou l’API.Les bénéficiaires du RSA en dehors du champ des « droits et devoirs » bénéficiaient rarement d’un accompagnement régulier mais ne le souhaitaient généralement pas.(source : Dares) Note de contenu : Cette étude a été menée dans le cadre du Comité d’évaluation du RSA. Elle reprend pour l’essentiel l’annexe 15 du rapport final du Comité diffusé en décembre 2011. Le chapitre 6 de ce rapport présente une synthèse des travaux menés par le Comité d’évaluation sur le parcours d’insertion des bénéficiaires du RSA. En ligne : http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/2013-008.pdf Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=129269 Activation de la protection sociale / Chantal Nicole-Drancourt in Mouvements : sociétés, politique, culture / Cairn.info, 73 (2013/1)
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Titre : Activation de la protection sociale : un droit à revenu universel de type nouveau ? Type de document : document électronique Auteurs : Chantal Nicole-Drancourt Année de publication : 2013 Article en page(s) : pp. 122-129 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Politique et bien-être social:Politique sociale Mots-clés : SOZIALER SCHUTZ SOCIAL WELFARE PROTECCION SOCIAL PROTECTION SOCIALE MINDESTEINKOMMEN MINIMUM INCOME INGRESO MINIMO REVENU MINIMUM ERZIEHUNGSURLAUB PARENTAL LEAVE LICENCIA POR PATERNIDAD CONGE PARENTAL SOZIALPOLITIK SOCIAL POLICY POLITICA SOCIAL FRANKREICH FRANCIA Résumé : La peur du paupérisme réactualise la question de la mise en place d’un revenu universel et alimente une critique sévère des dispositifs dits « activés » de la protection sociale. Ces dispositifs sont pourtant très innovants car ils permettent d’articuler emploi et protection sociale.
Quelle est la place du revenu universel dans le paysage de ces dispositifs de protection ? Comment relier ce projet aux défis de reconnaissance des autres activités sociales ? (Mouvements)En ligne : http://www.cairn.info/revue-mouvements-2013-1-page-122.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=117469
in Mouvements : sociétés, politique, culture / Cairn.info > 73 (2013/1) . - pp. 122-129[article] Activation de la protection sociale : un droit à revenu universel de type nouveau ? [document électronique] / Chantal Nicole-Drancourt . - 2013 . - pp. 122-129.
Langues : Français (fre)
in Mouvements : sociétés, politique, culture / Cairn.info > 73 (2013/1) . - pp. 122-129
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Politique et bien-être social:Politique sociale Mots-clés : SOZIALER SCHUTZ SOCIAL WELFARE PROTECCION SOCIAL PROTECTION SOCIALE MINDESTEINKOMMEN MINIMUM INCOME INGRESO MINIMO REVENU MINIMUM ERZIEHUNGSURLAUB PARENTAL LEAVE LICENCIA POR PATERNIDAD CONGE PARENTAL SOZIALPOLITIK SOCIAL POLICY POLITICA SOCIAL FRANKREICH FRANCIA Résumé : La peur du paupérisme réactualise la question de la mise en place d’un revenu universel et alimente une critique sévère des dispositifs dits « activés » de la protection sociale. Ces dispositifs sont pourtant très innovants car ils permettent d’articuler emploi et protection sociale.
Quelle est la place du revenu universel dans le paysage de ces dispositifs de protection ? Comment relier ce projet aux défis de reconnaissance des autres activités sociales ? (Mouvements)En ligne : http://www.cairn.info/revue-mouvements-2013-1-page-122.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=117469 Aides sociales locales, revenu de solidarité active (RSA) et gains du retour à l'emploi / Denis ANNE in Economie et Statistique / Economics and Statistics. Continuité et internationalisation / INSEE, n° 429-430 (août 2010)
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Titre : Aides sociales locales, revenu de solidarité active (RSA) et gains du retour à l'emploi Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis ANNE ; Yannick L'Horty Année de publication : août 2010 Article en page(s) : pp. 129-157 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Politique et bien-être social:Politique sociale Mots-clés : REGIONALPOLITIK REGIONAL POLICY POLITICA REGIONAL POLITIQUE REGIONALE SOZIALPOLITIK SOCIAL POLICY POLITICA SOCIAL MINDESTEINKOMMEN MINIMUM INCOME INGRESO MINIMO REVENU MINIMUM BERUFLICHE WIEDEREINGLIEDERUNG RE-INTEGRATION INTO THE LABOUR MARKET REINSERCION PROFESIONAL REINSERTION PROFESSIONNELLE NIEDRIGLOHN LOW WAGE BAJO SALARIO BAS SALAIRE FRANKREICH FRANCIA Résumé : La prise en compte des aides sociales locales peut modifier sensiblement les diagnostics sur les effets des transferts sociaux destinés aux ménages à bas revenus. Un inventaire des prestations sociales locales et/ou extra-légales offertes en 2007 dans 13 villes françaises dont Paris, Lyon et Marseille, permet de mesurer les gains éventuels du retour à l’emploi pour les allocataires de minima sociaux (RMI et API). En effet, les mécanismes d’attribution des aides et les barèmes correspondants ont très souvent pour conséquence que dans la frange des très bas salaires, il est parfois désavantageux d’occuper un emploi. Les multiples réformes des prestations nationales et légales au cours des dix dernières années, en particulier celles de la prime pour l’emploi, n’ont pas été suffisantes pour garantir que le retour à l’emploi rapporte aux allocataires de minima sociaux. Dans la plupart des localités et pour la plupart des configurations familiales, un mi-temps au Smic fait perdre des revenus relativement à une situation d’assistance et un temps complet ne garantit pas toujours que l’emploi rapporte à celui qui l’occupe. Les effets positifs des réformes ont été neutralisés par ceux d’autres mesures telles que la généralisation des aides aux transports distribuées par les régions, le développement des tarifs sociaux du téléphone et de l’électricité, ou l’exonération de redevance télévision. Si le dispositif d’intéressement permet aux allocataires du RMI de compenser ces effets, ce n’est que de manière provisoire et pas pour toutes les configurations familiales ni dans toutes les localités. Dans un second temps, nous simulons les effets de la mise en œuvre du RSA en substitution du RMI et de l’API. Le RSA rend le retour à l’emploi rémunérateur dans la quasi-totalité des villes et des configurations familiales, ce que ne permet pas le RMI même si l’on prend en compte l’intéressement. Toutefois, les ajustements éventuels de l’offre locale d’aides sociales dans le nouveau contexte du RSA sont susceptibles de limiter ces effets positifs. Transformer les aides locales sous conditions de statut en aide locales sous condition de ressources permettrait de rendre les politiques sociales locales cohérentes avec les objectifs poursuivis par les politiques nationales. (Source Insee) En ligne : http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=0&id=3065 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=128725
in Economie et Statistique / Economics and Statistics. Continuité et internationalisation / INSEE > n° 429-430 (août 2010) . - pp. 129-157[article] Aides sociales locales, revenu de solidarité active (RSA) et gains du retour à l'emploi [texte imprimé] / Denis ANNE ; Yannick L'Horty. - août 2010 . - pp. 129-157.
Langues : Français (fre)
in Economie et Statistique / Economics and Statistics. Continuité et internationalisation / INSEE > n° 429-430 (août 2010) . - pp. 129-157
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Politique et bien-être social:Politique sociale Mots-clés : REGIONALPOLITIK REGIONAL POLICY POLITICA REGIONAL POLITIQUE REGIONALE SOZIALPOLITIK SOCIAL POLICY POLITICA SOCIAL MINDESTEINKOMMEN MINIMUM INCOME INGRESO MINIMO REVENU MINIMUM BERUFLICHE WIEDEREINGLIEDERUNG RE-INTEGRATION INTO THE LABOUR MARKET REINSERCION PROFESIONAL REINSERTION PROFESSIONNELLE NIEDRIGLOHN LOW WAGE BAJO SALARIO BAS SALAIRE FRANKREICH FRANCIA Résumé : La prise en compte des aides sociales locales peut modifier sensiblement les diagnostics sur les effets des transferts sociaux destinés aux ménages à bas revenus. Un inventaire des prestations sociales locales et/ou extra-légales offertes en 2007 dans 13 villes françaises dont Paris, Lyon et Marseille, permet de mesurer les gains éventuels du retour à l’emploi pour les allocataires de minima sociaux (RMI et API). En effet, les mécanismes d’attribution des aides et les barèmes correspondants ont très souvent pour conséquence que dans la frange des très bas salaires, il est parfois désavantageux d’occuper un emploi. Les multiples réformes des prestations nationales et légales au cours des dix dernières années, en particulier celles de la prime pour l’emploi, n’ont pas été suffisantes pour garantir que le retour à l’emploi rapporte aux allocataires de minima sociaux. Dans la plupart des localités et pour la plupart des configurations familiales, un mi-temps au Smic fait perdre des revenus relativement à une situation d’assistance et un temps complet ne garantit pas toujours que l’emploi rapporte à celui qui l’occupe. Les effets positifs des réformes ont été neutralisés par ceux d’autres mesures telles que la généralisation des aides aux transports distribuées par les régions, le développement des tarifs sociaux du téléphone et de l’électricité, ou l’exonération de redevance télévision. Si le dispositif d’intéressement permet aux allocataires du RMI de compenser ces effets, ce n’est que de manière provisoire et pas pour toutes les configurations familiales ni dans toutes les localités. Dans un second temps, nous simulons les effets de la mise en œuvre du RSA en substitution du RMI et de l’API. Le RSA rend le retour à l’emploi rémunérateur dans la quasi-totalité des villes et des configurations familiales, ce que ne permet pas le RMI même si l’on prend en compte l’intéressement. Toutefois, les ajustements éventuels de l’offre locale d’aides sociales dans le nouveau contexte du RSA sont susceptibles de limiter ces effets positifs. Transformer les aides locales sous conditions de statut en aide locales sous condition de ressources permettrait de rendre les politiques sociales locales cohérentes avec les objectifs poursuivis par les politiques nationales. (Source Insee) En ligne : http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=0&id=3065 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=128725 Allocation universelle et économie solidaire / Éric Dacheux in Mouvements : sociétés, politique, culture / Cairn.info, 73 (2013/1)
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Titre : Allocation universelle et économie solidaire : une alliance au nom de la démocratie Type de document : document électronique Auteurs : Éric Dacheux (1967-...) ; Daniel Goujon Année de publication : 2013 Article en page(s) : pp. 130-137 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; L DROIT:Citizenship Mots-clés : SOZIALWIRTSCHAFT SOCIAL ECONOMIC ECONOMIA SOCIAL ECONOMIE SOCIALE MINDESTEINKOMMEN MINIMUM INCOME INGRESO MINIMO REVENU MINIMUM AUSGRENZUNG EXCLUSION STAATSBURGERSCHAFT CIUDADANIA CITOYENNETE SOLIDARITAT SOLIDARITY SOLIDARIDAD SOLIDARITE FRANKREICH FRANCIA Résumé : L’économie solidaire est un mouvement citoyen visant à démocratiser l’économie, c’est-à-dire à favoriser l’autonomie et la participation, tant au sein des entreprises que dans l’espace public. Dans ce cadre, il est évident que la question du dépassement du travail salarié, mode de subordination à une autorité économique non choisie, est une question centrale. C’est cette question que nous nous proposons d’aborder ici en montrant qu’une alliance entre économie solidaire et revenu d’existence est nécessaire. (Mouvements) En ligne : http://www.cairn.info/revue-mouvements-2013-1-page-130.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=117470
in Mouvements : sociétés, politique, culture / Cairn.info > 73 (2013/1) . - pp. 130-137[article] Allocation universelle et économie solidaire : une alliance au nom de la démocratie [document électronique] / Éric Dacheux (1967-...) ; Daniel Goujon. - 2013 . - pp. 130-137.
Langues : Français (fre)
in Mouvements : sociétés, politique, culture / Cairn.info > 73 (2013/1) . - pp. 130-137
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; L DROIT:Citizenship Mots-clés : SOZIALWIRTSCHAFT SOCIAL ECONOMIC ECONOMIA SOCIAL ECONOMIE SOCIALE MINDESTEINKOMMEN MINIMUM INCOME INGRESO MINIMO REVENU MINIMUM AUSGRENZUNG EXCLUSION STAATSBURGERSCHAFT CIUDADANIA CITOYENNETE SOLIDARITAT SOLIDARITY SOLIDARIDAD SOLIDARITE FRANKREICH FRANCIA Résumé : L’économie solidaire est un mouvement citoyen visant à démocratiser l’économie, c’est-à-dire à favoriser l’autonomie et la participation, tant au sein des entreprises que dans l’espace public. Dans ce cadre, il est évident que la question du dépassement du travail salarié, mode de subordination à une autorité économique non choisie, est une question centrale. C’est cette question que nous nous proposons d’aborder ici en montrant qu’une alliance entre économie solidaire et revenu d’existence est nécessaire. (Mouvements) En ligne : http://www.cairn.info/revue-mouvements-2013-1-page-130.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=117470 Basic income, unemployment and job scarcity. / Loek Groot in Recherches économiques de Louvain / Cairn.info, vol. 70 - n° 2 (2004)
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PermalinkLes conditions de vie des bénéficiaires de minima sociaux et de la prime d’activité fin 2018 / Mathieu Calvo in Les Dossiers de la Drees, n° 61 (juillet 2020)
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PermalinkLa conformité au Smic des minima de branches s’est-elle améliorée en 10 ans ? / Gabin Langevin in Dares Analyses, n° 005 (janvier 2018)
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PermalinkControverse. Le revenu universel, une chance ou un piège pour les femmes ? Dossier / Delphine Gardey in Travail, genre et sociétés / Cairn.info, n° 40 (2018/2)
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PermalinkLa coopération entre acteurs, un nouveau souffle pour le rSa ? / Aurélie Mazouin in Bref, Bulletin de recherches sur l'emploi et la formation / Cairn, n° 308 (mars 2013)
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PermalinkLes dépenses en faveur de l'emploi et du marché du travail en 2010 / Bruno Garoche in Dares Analyses, n° 007 (Janvier 2013)
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PermalinkLe droit fondamental à un minimum vital sous la protection de la Cour constitutionnelle allemande / Fabienne Jault-Seseke in Revue de Droit du Travail / Dalloz-revues.fr, n° 2 (février 2020)
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PermalinkÉchapper à l’insécurité sociale / Béatrice Majnoni d'Intignano in Cahiers français (Paris. 1956) / BU IUT, n° 398 (mai-juin 2017)
PermalinkL'économie du revenu universel / Gwenola Bargain in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 4 (avril 2017)
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PermalinkL'expérimentation du revenu de base en Finlande / ALAIN LEFEBVRE in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 4 (avril 2017)
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PermalinkExpérimentations locales : une voie pragmatique vers la mise en place du revenu universel ? / Stanislas Jourdan in Mouvements : sociétés, politique, culture / Cairn.info, 73 (2013/1)
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PermalinkExpertise professionnelle et contre-expertise militante dans l’accès aux droits sociaux / Christophe Trombert in SociologieS / journals.openedition.org, mis en ligne le 25 juin 2013 (juin 2013)
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PermalinkGorz, l'intempestif / Carlo Vercellone in Variations - Revue internationale de théorie critique / journals.openedition.org, n° 22 (2019)
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PermalinkL'impact de la politique publique sur le marché du travail à bas salaire : offre, demande et qualité de l'emploi / Jérôme Gautié in Economie et Statistique / Economics and Statistics. Continuité et internationalisation / INSEE, n° 429-430 (août 2010)
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PermalinkDe l’impôt négatif au revenu de solidarité active / Franck Bessis in Socio-économie du Travail / hypotheses.org, n° 2 (2017)
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