
Résultat de la recherche
171 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'PROCEDURE' 



PROCEDURE D’AUTORISATION PAR APPEL A PROJET in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, N.2693 (21 JANVIER 2011)
[article]
Titre : PROCEDURE D’AUTORISATION PAR APPEL A PROJET : LA DGCS FAIT LE POINT Article en page(s) : PP. 47-54 Langues : Français (fre) Mots-clés : PROCEDURE ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AGREMENT Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32516
in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > N.2693 (21 JANVIER 2011) . - PP. 47-54[article] PROCEDURE D’AUTORISATION PAR APPEL A PROJET : LA DGCS FAIT LE POINT [] . - PP. 47-54.
Langues : Français (fre)
in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > N.2693 (21 JANVIER 2011) . - PP. 47-54
Mots-clés : PROCEDURE ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AGREMENT Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32516 PROCEDURE D'AUTORISATION PAR APPEL A PROJET in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, N.2695 (4 FEVRIER 2011)
[article]
Titre : PROCEDURE D'AUTORISATION PAR APPEL A PROJET : LA DGCS FAIT LE POINT (SUITE ET FIN) Article en page(s) : PP. 53 - 61 Langues : Français (fre) Mots-clés : PROCEDURE ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL AGREMENT SELECTION PROJET DOSSIER AUTORISATION APPEL A PROJET Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33574
in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > N.2695 (4 FEVRIER 2011) . - PP. 53 - 61[article] PROCEDURE D'AUTORISATION PAR APPEL A PROJET : LA DGCS FAIT LE POINT (SUITE ET FIN) [] . - PP. 53 - 61.
Langues : Français (fre)
in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > N.2695 (4 FEVRIER 2011) . - PP. 53 - 61PROCEDURE DISCIPLINAIRE : MEME UN SIMPLE AVERTISSEMENT NECESSITE UN ENTRETIEN PREALABLE / Florence RIQUOIR in Direction(s) : le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social / ITS, N. 89 (OCTOBRE 2011)
[article]
Titre : PROCEDURE DISCIPLINAIRE : MEME UN SIMPLE AVERTISSEMENT NECESSITE UN ENTRETIEN PREALABLE Auteurs : Florence RIQUOIR, Auteur Année de publication : OCTOBRE 2011 Article en page(s) : PP.14-15 Langues : Français (fre) Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Discipline ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Recherche sur le terrain:Entretien Mots-clés : PROCEDURE RELATION EMPLOYEUR/SALARIE LICENCIEMENT SANCTION Résumé : Le règlement intérieur prévoit qu'un salarié peut être licencié après deux sanctions disciplinaires, mais l'employeur doit le convoquer dès le premier avertissement. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89085
in Direction(s) : le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social / ITS > N. 89 (OCTOBRE 2011) . - PP.14-15[article] PROCEDURE DISCIPLINAIRE : MEME UN SIMPLE AVERTISSEMENT NECESSITE UN ENTRETIEN PREALABLE [] / Florence RIQUOIR, Auteur . - OCTOBRE 2011 . - PP.14-15.
Langues : Français (fre)
in Direction(s) : le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social / ITS > N. 89 (OCTOBRE 2011) . - PP.14-15
Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Discipline ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Recherche sur le terrain:Entretien Mots-clés : PROCEDURE RELATION EMPLOYEUR/SALARIE LICENCIEMENT SANCTION Résumé : Le règlement intérieur prévoit qu'un salarié peut être licencié après deux sanctions disciplinaires, mais l'employeur doit le convoquer dès le premier avertissement. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89085
[article]
Titre : L'AGREMENT : 1. PROCEDURE Auteurs : Catherine DOUBLET, Auteur Année de publication : novembre 2006 Article en page(s) : PP.9-25 Langues : Français (fre) Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Gestion du personnel:Développement de carrière:Statut professionnel Employment rank, position or status achieved by an individual or group.Mots-clés : PETITE ENFANCE ACCUEIL MODE DE GARDE ASSISTANTE MATERNELLE PROCEDURE AGREMENT ASSISTANT FAMILIAL Résumé : Plan :
L'agrément des assistantes maternelles
Demande d'agrément
Instruction de la demande
Décision du président du conseil général
Renouvellement de l'agrément
Agrément et début d'activité
Respect de l'agrément
L'agrément des assistantes familiales
Demande d'agrément
Instruction de la demande
Décision du président du conseil général
Renouvellement de l'agrément
Respect de l'agrémentPermalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=88646
in L'Assmat / ITS > n° 52 (novembre 2006) . - PP.9-25[article] L'AGREMENT : 1. PROCEDURE [] / Catherine DOUBLET, Auteur . - novembre 2006 . - PP.9-25.
Langues : Français (fre)
in L'Assmat / ITS > n° 52 (novembre 2006) . - PP.9-25
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Gestion du personnel:Développement de carrière:Statut professionnel Employment rank, position or status achieved by an individual or group.Mots-clés : PETITE ENFANCE ACCUEIL MODE DE GARDE ASSISTANTE MATERNELLE PROCEDURE AGREMENT ASSISTANT FAMILIAL Résumé : Plan :
L'agrément des assistantes maternelles
Demande d'agrément
Instruction de la demande
Décision du président du conseil général
Renouvellement de l'agrément
Agrément et début d'activité
Respect de l'agrément
L'agrément des assistantes familiales
Demande d'agrément
Instruction de la demande
Décision du président du conseil général
Renouvellement de l'agrément
Respect de l'agrémentPermalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=88646 Décret n° 2019-38 du 23 janvier 2019 relatif aux compétences des préfets en matière d'enregistrement de la demande d'asile et de mise en œuvre des procédures relevant du règlement du 26 juin 2013 dit « Dublin III » in JO, Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 24 (24 janvier 2019)
[article]
Titre : Décret n° 2019-38 du 23 janvier 2019 relatif aux compétences des préfets en matière d'enregistrement de la demande d'asile et de mise en œuvre des procédures relevant du règlement du 26 juin 2013 dit « Dublin III » Année de publication : 2019 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT D'ASILE DUBLIN PROCEDURE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=218651
in JO, Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 24 (24 janvier 2019)[article] Décret n° 2019-38 du 23 janvier 2019 relatif aux compétences des préfets en matière d'enregistrement de la demande d'asile et de mise en œuvre des procédures relevant du règlement du 26 juin 2013 dit « Dublin III » [] . - 2019.
Langues : Français (fre)
in JO, Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 24 (24 janvier 2019)
Mots-clés : DROIT D'ASILE DUBLIN PROCEDURE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=218651 PermalinkLa logique implacable des procédures et le sens du travail social in La Revue française de service social, RFSS / ITS et Gallica, 254 (Septembre 2014)
PermalinkLA NOUVELLE PROCEDURE D'AUTORISATION PAR APPEL A PROJETS / Lydia LAGA in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, 2674 (17 septembre 2010)
PermalinkLES PROCEDURES D'AGREMENT DES ASSISTANTES MATERNELLES in Connexions : psychosociologie, psychanalyse, sciences humaines / Cairn.info, N.79 ( 2003/1)
PermalinkLES PROCEDURES COMME ORGANISATEURS INSTITUTIONNELS in Connexions : psychosociologie, psychanalyse, sciences humaines / Cairn.info, N.79 ( 2003/1)
PermalinkPrud'hommes : une procédure à part / Delphine Rieubon in Juris tourisme / SUDOC et Dalloz.fr, 168 (octobre 2014)
PermalinkQuelles procédures face à une situation conflictuelle ? / Etienne Bataille ; Muriel CORMORANT in Doc'amp/Doc Accompagnement : la revue pratique des Aides Médico-Psychologiques / ITS, N°22 (juillet-août 2019)
PermalinkRespecter la procédure de renvoi d'un usager / Pierre Naïtali in Le Média social, n° 36 (octobre 2012)
PermalinkLE SERVICE SOCIAL ET LA JUSTICE / LIMOUJOUX in La Revue française de service social, RFSS / ITS et Gallica, N.188 (JANVIER-MARS 1998)
PermalinkCahier 2 : suppl. au n° 2952 - 18 mars 2016 - Le droit d'asile : après la loi du 29 juillet 2015 (Bulletin de Actualités sociales hebdomadaires : ASH - cahier 2 - le numéro juridique et social) / Solange Audin
PermalinkAccidents du travail et maladies professionnelles / Alison DAHAN ; Clarisse GIRARD in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, n° 3146 (7 février 2020)
PermalinkPermalinkL'agrément et la déclaration des services à la personne in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, n°2800 (8 mars 2013)
PermalinkAgression au travail et protection fonctionnelle / Nadir OUCHIA in Droit, déontologie et soin / EM Consulte, Vol.14 - N°2 (Juin 2014)
PermalinkCommande publique : repères pour les acheteurs / Aude MALLAURY in Direction(s) : le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social / ITS, n° 146 ( octobre 2016)
![]()
Permalink