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PROCEDURE D’AUTORISATION PAR APPEL A PROJET in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, N.2693 (21 JANVIER 2011)

Public ISBD [article]  inActualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > N.2693 (21 JANVIER 2011) . - PP. 47-54 Titre : PROCEDURE D’AUTORISATION PAR APPEL A PROJET : LA DGCS FAIT LE POINT Article en page(s) : PP. 47-54 Langues : Français (fre) Mots-clés : PROCEDURE  ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL  AGREMENT Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32516 [article] PROCEDURE D’AUTORISATION PAR APPEL A PROJET : LA DGCS FAIT LE POINT [] . - PP. 47-54. Langues : Français (fre) in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > N.2693 (21 JANVIER 2011) . - PP. 47-54 Mots-clés : PROCEDURE  ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL  AGREMENT Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=32516

PROCEDURE D'AUTORISATION PAR APPEL A PROJET in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, N.2695 (4 FEVRIER 2011)

Public ISBD [article]  inActualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > N.2695 (4 FEVRIER 2011) . - PP. 53 - 61 Titre : PROCEDURE D'AUTORISATION PAR APPEL A PROJET : LA DGCS FAIT LE POINT (SUITE ET FIN) Article en page(s) : PP. 53 - 61 Langues : Français (fre) Mots-clés : PROCEDURE  ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL  AGREMENT  SELECTION  PROJET  DOSSIER  AUTORISATION  APPEL A PROJET Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33574 [article] PROCEDURE D'AUTORISATION PAR APPEL A PROJET : LA DGCS FAIT LE POINT (SUITE ET FIN) [] . - PP. 53 - 61. Langues : Français (fre) in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > N.2695 (4 FEVRIER 2011) . - PP. 53 - 61 Mots-clés : PROCEDURE  ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL  AGREMENT  SELECTION  PROJET  DOSSIER  AUTORISATION  APPEL A PROJET Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=33574

PROCEDURE DISCIPLINAIRE : MEME UN SIMPLE AVERTISSEMENT NECESSITE UN ENTRETIEN PREALABLE / Florence RIQUOIR in Direction(s) : le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social / ITS, N. 89 (OCTOBRE 2011)

Public ISBD [article]  inDirection(s) : le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social / ITS > N. 89 (OCTOBRE 2011) . - PP.14-15 Titre : PROCEDURE DISCIPLINAIRE : MEME UN SIMPLE AVERTISSEMENT NECESSITE UN ENTRETIEN PREALABLE Auteurs : Florence RIQUOIR, Auteur Année de publication : OCTOBRE 2011 Article en page(s) : PP.14-15 Langues : Français (fre) Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Discipline ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Recherche sur le terrain:Entretien Mots-clés : PROCEDURE  RELATION EMPLOYEUR/SALARIE  LICENCIEMENT  SANCTION Résumé : Le règlement intérieur prévoit qu'un salarié peut être licencié après deux sanctions disciplinaires, mais l'employeur doit le convoquer dès le premier avertissement. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89085 [article] PROCEDURE DISCIPLINAIRE : MEME UN SIMPLE AVERTISSEMENT NECESSITE UN ENTRETIEN PREALABLE [] / Florence RIQUOIR, Auteur . - OCTOBRE 2011 . - PP.14-15. Langues : Français (fre) in Direction(s) : le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social / ITS > N. 89 (OCTOBRE 2011) . - PP.14-15 Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Discipline ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Recherche sur le terrain:Entretien Mots-clés : PROCEDURE  RELATION EMPLOYEUR/SALARIE  LICENCIEMENT  SANCTION Résumé : Le règlement intérieur prévoit qu'un salarié peut être licencié après deux sanctions disciplinaires, mais l'employeur doit le convoquer dès le premier avertissement. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=89085

L'AGREMENT : 1. PROCEDURE / Catherine DOUBLET in L'Assmat / ITS, n° 52 (novembre 2006)

Public ISBD [article]  inL'Assmat / ITS > n° 52 (novembre 2006) . - PP.9-25 Titre : L'AGREMENT : 1. PROCEDURE Auteurs : Catherine DOUBLET, Auteur Année de publication : novembre 2006 Article en page(s) : PP.9-25 Langues : Français (fre) Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Gestion du personnel:Développement de carrière:Statut professionnel Employment rank, position or status achieved by an individual or group. Mots-clés : PETITE ENFANCE  ACCUEIL  MODE DE GARDE  ASSISTANTE MATERNELLE  PROCEDURE  AGREMENT  ASSISTANT FAMILIAL Résumé : Plan : L'agrément des assistantes maternelles Demande d'agrément Instruction de la demande Décision du président du conseil général Renouvellement de l'agrément Agrément et début d'activité Respect de l'agrément L'agrément des assistantes familiales Demande d'agrément Instruction de la demande Décision du président du conseil général Renouvellement de l'agrément Respect de l'agrément Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=88646 [article] L'AGREMENT : 1. PROCEDURE [] / Catherine DOUBLET, Auteur . - novembre 2006 . - PP.9-25. Langues : Français (fre) in L'Assmat / ITS > n° 52 (novembre 2006) . - PP.9-25 Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Gestion du personnel:Développement de carrière:Statut professionnel Employment rank, position or status achieved by an individual or group. Mots-clés : PETITE ENFANCE  ACCUEIL  MODE DE GARDE  ASSISTANTE MATERNELLE  PROCEDURE  AGREMENT  ASSISTANT FAMILIAL Résumé : Plan : L'agrément des assistantes maternelles Demande d'agrément Instruction de la demande Décision du président du conseil général Renouvellement de l'agrément Agrément et début d'activité Respect de l'agrément L'agrément des assistantes familiales Demande d'agrément Instruction de la demande Décision du président du conseil général Renouvellement de l'agrément Respect de l'agrément Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=88646

Décret n° 2019-38 du 23 janvier 2019 relatif aux compétences des préfets en matière d'enregistrement de la demande d'asile et de mise en œuvre des procédures relevant du règlement du 26 juin 2013 dit « Dublin III » in JO, Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 24 (24 janvier 2019)

Public ISBD [article]  inJO, Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 24 (24 janvier 2019) Titre : Décret n° 2019-38 du 23 janvier 2019 relatif aux compétences des préfets en matière d'enregistrement de la demande d'asile et de mise en œuvre des procédures relevant du règlement du 26 juin 2013 dit « Dublin III » Année de publication : 2019 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT D'ASILE  DUBLIN  PROCEDURE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=218651 [article] Décret n° 2019-38 du 23 janvier 2019 relatif aux compétences des préfets en matière d'enregistrement de la demande d'asile et de mise en œuvre des procédures relevant du règlement du 26 juin 2013 dit « Dublin III » [] . - 2019. Langues : Français (fre) in JO, Journal officiel de la République française. Lois et décrets > n° 24 (24 janvier 2019) Mots-clés : DROIT D'ASILE  DUBLIN  PROCEDURE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=218651

Décret n° 2021-537 du 30 avril 2021 relatif à la procédure applicable devant le juge des libertés et de la détention en matière d'isolement et de contention mis en œuvre dans le cadre de soins psychiatriques sans consentement in JO, Journal officiel de la République française. Lois et décrets, n° 103 (2 mai 2021)  

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ETABLISSEMENTS ET SERVICES / Sorithi SA in Le Média social, N.16 (OCTOBRE 2010)

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La logique implacable des procédures et le sens du travail social in La Revue française de service social, RFSS / ITS et Gallica, 254 (Septembre 2014)

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LA NOUVELLE PROCEDURE D'AUTORISATION PAR APPEL A PROJETS / Lydia LAGA in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, 2674 (17 septembre 2010)

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LES PROCEDURES D'AGREMENT DES ASSISTANTES MATERNELLES in Connexions : psychosociologie, psychanalyse, sciences humaines / Cairn.info, N.79 ( 2003/1)

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LES PROCEDURES COMME ORGANISATEURS INSTITUTIONNELS in Connexions : psychosociologie, psychanalyse, sciences humaines / Cairn.info, N.79 ( 2003/1)

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Prud'hommes : une procédure à part / Delphine Rieubon in Juris tourisme / SUDOC et Dalloz.fr, 168 (octobre 2014)

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Quelles procédures face à une situation conflictuelle ? / Etienne Bataille ; Muriel CORMORANT in ASH Établissements / ITS, N°22 (juillet-août 2019)

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Respecter la procédure de renvoi d'un usager / Pierre Naïtali in Le Média social, n° 36 (octobre 2012)

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LE SERVICE SOCIAL ET LA JUSTICE / LIMOUJOUX in La Revue française de service social, RFSS / ITS et Gallica, N.188 (JANVIER-MARS 1998)

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Cahier 2 : suppl. au n° 2952 - 18 mars 2016 - Le droit d'asile : après la loi du 29 juillet 2015 (Bulletin de Actualités sociales hebdomadaires : ASH - cahier 2 - le numéro juridique et social) / Solange Audin

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Accidents du travail et maladies professionnelles / Alison Dahan ; Clarisse GIRARD in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, n° 3146 (7 février 2020)

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L'AGREMENT / Frédéric CONSEIL in L'Assmat / ITS, n° 101 (septembre 2011)

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L'agrément et la déclaration des services à la personne in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, n°2800 (8 mars 2013)

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Agression au travail et protection fonctionnelle / Nadir OUCHIA in Droit, déontologie et soin / EM Consulte, Vol.14 - N°2 (Juin 2014)

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