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Projet de loi d'orientation des mobilités : l'Assemblée peaufine le cadre de régulation du free-floating

Public

ISBD

Titre : Projet de loi d'orientation des mobilités : l'Assemblée peaufine le cadre de régulation du free-floating
Type de document : texte manuscrit
Editeur : Paris : Localtis
Année de publication : 11/06/2019
Mots-clés : PROJET DE LOI DEUX-ROUES LIBRE SERVICE loi LOM trottinette
En ligne : https://www.banquedesterritoires.fr/projet-de-loi-dorientation-des-mobilites-las [...]
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=235559

Projet de loi d'orientation des mobilités : l'Assemblée peaufine le cadre de régulation du free-floating [texte manuscrit] . - Paris : Localtis, 11/06/2019.
Mots-clés : PROJET DE LOI DEUX-ROUES LIBRE SERVICE loi LOM trottinette
En ligne : https://www.banquedesterritoires.fr/projet-de-loi-dorientation-des-mobilites-las [...]
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=235559

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Projet de loi d'orientation des mobilités : une "boîte à outils" pour la mobilité du quotidien

Public

ISBD

Titre : Projet de loi d'orientation des mobilités : une "boîte à outils" pour la mobilité du quotidien
Type de document : texte manuscrit
Editeur : Paris : Localtis
Année de publication : 26/11/2018
Mots-clés : PROJET DE LOI TRANSPORT EN COMMUN INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT LOM
En ligne : https://www.banquedesterritoires.fr/projet-de-loi-dorientation-des-mobilites-une [...]
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=235562

Projet de loi d'orientation des mobilités : une "boîte à outils" pour la mobilité du quotidien [texte manuscrit] . - Paris : Localtis, 26/11/2018.
Mots-clés : PROJET DE LOI TRANSPORT EN COMMUN INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT LOM
En ligne : https://www.banquedesterritoires.fr/projet-de-loi-dorientation-des-mobilites-une [...]
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=235562

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Projet de loi d'orientation des mobilités : les débats sont lancés à l'Assemblée

Public

ISBD

Titre : Projet de loi d'orientation des mobilités : les débats sont lancés à l'Assemblée
Type de document : texte manuscrit
Editeur : Paris : Localtis
Année de publication : 04/06/2019
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Services:Transport:Politique des transports

Mots-clés : PROJET DE LOI loi LOM
En ligne : https://www.banquedesterritoires.fr/projet-de-loi-dorientation-des-mobilites-les [...]
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=235561

Projet de loi d'orientation des mobilités : les débats sont lancés à l'Assemblée [texte manuscrit] . - Paris : Localtis, 04/06/2019.
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Services:Transport:Politique des transports

Mots-clés : PROJET DE LOI loi LOM
En ligne : https://www.banquedesterritoires.fr/projet-de-loi-dorientation-des-mobilites-les [...]
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=235561

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Projet de loi Santé : les hôpitaux de proximité sont lancés, mais il faudra attendre l'ordonnance pour y voir plus clair

Public

ISBD

Titre : Projet de loi Santé : les hôpitaux de proximité sont lancés, mais il faudra attendre l'ordonnance pour y voir plus clair
Type de document : texte manuscrit
Editeur : Paris : Localtis
Année de publication : 14/02/2019
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France

Mots-clés : EQUIPEMENT SANITAIRE PROJET DE LOI
En ligne : https://www.banquedesterritoires.fr/projet-de-loi-sante-les-hopitaux-de-proximit [...]
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=235563

Projet de loi Santé : les hôpitaux de proximité sont lancés, mais il faudra attendre l'ordonnance pour y voir plus clair [texte manuscrit] . - Paris : Localtis, 14/02/2019.
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France

Mots-clés : EQUIPEMENT SANITAIRE PROJET DE LOI
En ligne : https://www.banquedesterritoires.fr/projet-de-loi-sante-les-hopitaux-de-proximit [...]
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L'Assemblée a adopté le projet de loi Énergie-Climat en première lecture

Public

ISBD

Titre : L'Assemblée a adopté le projet de loi Énergie-Climat en première lecture
Type de document : texte manuscrit
Editeur : Paris : Localtis
Année de publication : 01/07/2019
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Pollution, catastrophes et sécurité:Dégradation de l'environnement:Changement climatique ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences de l'environnement et ingénierie:Politique énergétique:Économie d'énergie

Mots-clés : PROJET DE LOI
En ligne : https://www.banquedesterritoires.fr/lassemblee-adopte-le-projet-de-loi-energie-c [...]
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=235482

L'Assemblée a adopté le projet de loi Énergie-Climat en première lecture [texte manuscrit] . - Paris : Localtis, 01/07/2019.
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Pollution, catastrophes et sécurité:Dégradation de l'environnement:Changement climatique ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences de l'environnement et ingénierie:Politique énergétique:Économie d'énergie

Mots-clés : PROJET DE LOI
En ligne : https://www.banquedesterritoires.fr/lassemblee-adopte-le-projet-de-loi-energie-c [...]
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=235482

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L'Assemblée nationale adopte le projet de loi d'orientation des mobilités

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Avant-projet de loi d'orientation des mobilités - Un volet social et environnemental à conforter, estime le Cese

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Le projet de loi Aubry II. Projet de loi "relatif à la réduction négociée du temps de travail" adopté en première lecture par l'Assemblée nationale le 19 octobre 1999. in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 12 - numéro spécial (décembre 1999)

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Le projet de loi d'orientation des mobilités sur les rails

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Le projet de loi sur l’avenir professionnel / Amélie DUTILLEUL in L'Assmat / ITS, 169 (Juin 2018)

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Les ambitions de la loi française de transition énergétique / Patrice Geoffron in Les Cahiers français (Paris. 1956) / BU IUT, 385 (mars-avril 2015)

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La loi « grand âge » ressuscitée par le Covid-19 / Maxime Ricard in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, 3162 (29 mai 2020)

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Loi mobilités : salve d'amendements en commission

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Une proposition de loi pour améliorer la lutte contre l'habitat indigne ou dangereux

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La « rémunération étudiante » (1950) / Aurélien Casta in Revue française de pédagogie / Persée, Cairn.info et OpenEdition, 181 (Octobre - Novembre - Décembre 2012)

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Économie circulaire : la consigne, un sujet bien encombrant

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Justice in Le Média social, N.1177 (3 OCTOBRE 2008)

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Mobilité inclusive : des plateformes au coeur solide et aux reins fragiles

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« Le décloisonnement doit être au coeur de notre système de santé » / Maxime Ricard in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, 3162 (29 mai 2020)

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Le baluchonnage, version française... / Etienne Bataille ; Muriel CORMORANT in Doc'Domicile : revue pratique aide et soins à la personne dépendante / ITS et IRFSS, n° 54 (Mai - Juin - Juillet 2019)

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