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6 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Procès pénal' 




Incidences et revendications de la victime aux différentes étapes du procès pénal / Catherine Vandier in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2005)
[article]
Titre : Incidences et revendications de la victime aux différentes étapes du procès pénal Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Catherine Vandier Année de publication : 2005 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : Victimes (Victimologie) Victimologie Procès pénal Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102580
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2005)[article] Incidences et revendications de la victime aux différentes étapes du procès pénal [partition musicale manuscrite] / Catherine Vandier . - 2005.
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2005)L'intérêt général dans le procès pénal / Jérôme Bossan in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 1 (2008)
[article]
Titre : L'intérêt général dans le procès pénal Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Jérôme Bossan Année de publication : 2008 Mots-clés : Procédure pénale Procès pénal Intérêt général Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102598
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (2008)[article] L'intérêt général dans le procès pénal [partition musicale manuscrite] / Jérôme Bossan . - 2008.
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (2008)
Mots-clés : Procédure pénale Procès pénal Intérêt général Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102598 Les nouvelles orientations de la phase exécutoire du procès pénal / Michel Danti-Juan in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 4 (2006)
[article]
Titre : Les nouvelles orientations de la phase exécutoire du procès pénal : entre faux-semblants et vraies révolutions Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Michel Danti-Juan Année de publication : 2006 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : Procès pénal Pénologie Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102695
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 4 (2006)[article] Les nouvelles orientations de la phase exécutoire du procès pénal : entre faux-semblants et vraies révolutions [partition musicale manuscrite] / Michel Danti-Juan . - 2006.
in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 4 (2006)Le rôle des avocats de l'administration fiscale dans le procès pénal / Mélanie Péclat in Questions pénales / BU de Droit et CESDIP, vol. XXVI, n° 3 (2013)
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Une juste reconnaissance / Alain Boulay in Revue Projet. Éclairer l’avenir / Cairn.info, N°340 (juin 2014)
[article]
Titre : Une juste reconnaissance Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Boulay, Auteur Année de publication : juin 2014 Article en page(s) : p.16-21 Langues : Français (fre) Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale ; L DROIT:Systèmes juridiques:Théorie juridique:Justice Mots-clés : victime procès pénal réparation Résumé : L'auteur, président cofondateur de l'association Aide aux parents d'enfants victimes (APEV)présente le rôle de celle-ci dans la prise en compte des droits des victimes par l'institution judiciaire et la société dans son ensemble. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=132211
in Revue Projet. Éclairer l’avenir / Cairn.info > N°340 (juin 2014) . - p.16-21[article] Une juste reconnaissance [texte imprimé] / Alain Boulay, Auteur . - juin 2014 . - p.16-21.
Langues : Français (fre)
in Revue Projet. Éclairer l’avenir / Cairn.info > N°340 (juin 2014) . - p.16-21
Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale ; L DROIT:Systèmes juridiques:Théorie juridique:Justice Mots-clés : victime procès pénal réparation Résumé : L'auteur, président cofondateur de l'association Aide aux parents d'enfants victimes (APEV)présente le rôle de celle-ci dans la prise en compte des droits des victimes par l'institution judiciaire et la société dans son ensemble. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=132211 Dossier : la preuve du 21ème siècle / Yves Desforges ; Marie-Christine Sordino ; Yann Burnichon ; Myriam Quéméner ; Xesus Perez Lopez in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 2 (2014)
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