6 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Procès pénal'    

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Incidences et revendications de la victime aux différentes étapes du procès pénal / Catherine Vandier in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2005)

Public ISBD [article]  inRevue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2005) Titre : Incidences et revendications de la victime aux différentes étapes du procès pénal Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Catherine Vandier Année de publication : 2005 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : Victimes (Victimologie)  Victimologie  Procès pénal Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102580 [article] Incidences et revendications de la victime aux différentes étapes du procès pénal [partition musicale manuscrite] / Catherine Vandier . - 2005. in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 3 (2005) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : Victimes (Victimologie)  Victimologie  Procès pénal Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102580

L'intérêt général dans le procès pénal / Jérôme Bossan in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 1 (2008)

Public ISBD [article]  inRevue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (2008) Titre : L'intérêt général dans le procès pénal Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Jérôme Bossan Année de publication : 2008 Mots-clés : Procédure pénale  Procès pénal  Intérêt général Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102598 [article] L'intérêt général dans le procès pénal [partition musicale manuscrite] / Jérôme Bossan . - 2008. in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 1 (2008) Mots-clés : Procédure pénale  Procès pénal  Intérêt général Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102598

Les nouvelles orientations de la phase exécutoire du procès pénal / Michel Danti-Juan in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 4 (2006)

Public ISBD [article]  inRevue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 4 (2006) Titre : Les nouvelles orientations de la phase exécutoire du procès pénal : entre faux-semblants et vraies révolutions Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Michel Danti-Juan Année de publication : 2006 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : Procès pénal  Pénologie Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102695 [article] Les nouvelles orientations de la phase exécutoire du procès pénal : entre faux-semblants et vraies révolutions [partition musicale manuscrite] / Michel Danti-Juan . - 2006. in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit > n° 4 (2006) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : Procès pénal  Pénologie Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102695

Le rôle des avocats de l'administration fiscale dans le procès pénal / Mélanie Péclat in Questions pénales / BU de Droit et CESDIP, vol. XXVI, n° 3 (2013)  

Public ISBD [article]  inQuestions pénales / BU de Droit et CESDIP > vol. XXVI, n° 3 (2013) . - p. 1-4 Titre : Le rôle des avocats de l'administration fiscale dans le procès pénal Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Mélanie Péclat, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : p. 1-4 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; L DROIT:Systèmes juridiques:Profession juridique:Avocat Mots-clés : Criminalité économique  Délinquance d'affaires  Fraude  Rôle  Fisc  Procès pénal  Administration fiscale En ligne : http://www.cesdip.fr/IMG/pdf/QP_07_2013.pdf Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102822 [article] Le rôle des avocats de l'administration fiscale dans le procès pénal [partition musicale manuscrite] / Mélanie Péclat, Auteur . - 2013 . - p. 1-4. Langues : Français (fre) in Questions pénales / BU de Droit et CESDIP > vol. XXVI, n° 3 (2013) . - p. 1-4 Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; L DROIT:Systèmes juridiques:Profession juridique:Avocat Mots-clés : Criminalité économique  Délinquance d'affaires  Fraude  Rôle  Fisc  Procès pénal  Administration fiscale En ligne : http://www.cesdip.fr/IMG/pdf/QP_07_2013.pdf Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=102822

Une juste reconnaissance / Alain Boulay in Projet : éclairer l'avenir / Cairn.info, N°340 (juin 2014)

Public ISBD [article]  inProjet : éclairer l'avenir / Cairn.info > N°340 (juin 2014) . - p.16-21 Titre : Une juste reconnaissance Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Boulay, Auteur Année de publication : juin 2014 Article en page(s) : p.16-21 Langues : Français (fre) Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale ; L DROIT:Systèmes juridiques:Théorie juridique:Justice Mots-clés : victime  procès pénal  réparation Résumé : L'auteur, président cofondateur de l'association Aide aux parents d'enfants victimes (APEV)présente le rôle de celle-ci dans la prise en compte des droits des victimes par l'institution judiciaire et la société dans son ensemble. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=132211 [article] Une juste reconnaissance [texte imprimé] / Alain Boulay, Auteur . - juin 2014 . - p.16-21. Langues : Français (fre) in Projet : éclairer l'avenir / Cairn.info > N°340 (juin 2014) . - p.16-21 Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale ; L DROIT:Systèmes juridiques:Théorie juridique:Justice Mots-clés : victime  procès pénal  réparation Résumé : L'auteur, président cofondateur de l'association Aide aux parents d'enfants victimes (APEV)présente le rôle de celle-ci dans la prise en compte des droits des victimes par l'institution judiciaire et la société dans son ensemble. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=132211

Dossier : la preuve du 21ème siècle / Yves Desforges ; Marie-Christine Sordino ; Yann Burnichon ; Myriam Quéméner ; Xesus Perez Lopez in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 2 (2014)

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