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52 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'REGLEMENT INTERIEUR'

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Droit scolaire / REMY FONTIER in Le JDJ, Journal du droit des jeunes : la revue d'action juridique et sociale / Cairn.info et ITS, n° 323 ( mars 2013)

Public

ISBD

[article]
inLe JDJ, Journal du droit des jeunes : la revue d'action juridique et sociale / Cairn.info et ITS > n° 323 ( mars 2013) . - pp. 37-40
Titre : Droit scolaire : le contrôle des règlements intérieurs des collèges et des lycées
Auteurs : REMY FONTIER, Auteur
Année de publication : mars 2013
Article en page(s) : pp. 37-40
Note générale : n° 323, mars 2013
Mots-clés : REGLEMENT INTERIEUR COLLEGE LYCEE CONTROLE PROCEDURE
Note de contenu : pp. 37-40
En ligne : http://www.cairn.info/revue-journal-du-droit-des-jeunes-2013-3-page-37.htm
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=63168

[article] Droit scolaire : le contrôle des règlements intérieurs des collèges et des lycées [] / REMY FONTIER, Auteur . - mars 2013 . - pp. 37-40.
n° 323, mars 2013
in Le JDJ, Journal du droit des jeunes : la revue d'action juridique et sociale / Cairn.info et ITS > n° 323 ( mars 2013) . - pp. 37-40
Mots-clés : REGLEMENT INTERIEUR COLLEGE LYCEE CONTROLE PROCEDURE
Note de contenu : pp. 37-40
En ligne : http://www.cairn.info/revue-journal-du-droit-des-jeunes-2013-3-page-37.htm
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=63168

La force obligatoire du règlement intérieur / PIERRE FADEUILHE in Juris associations, n° 474 (1er mars 2013)

Public

ISBD

[article]
inJuris associations > n° 474 (1er mars 2013) . - pp. 40-42
Titre : La force obligatoire du règlement intérieur
Auteurs : PIERRE FADEUILHE, Auteur
Année de publication : 1er mars 2013
Article en page(s) : pp. 40-42
Langues : Français (fre)
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Administration et gestion:Administration ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail

Mots-clés : REGLEMENT INTERIEUR REPRESENTANT DU PERSONNEL
Résumé : L'employeur doit éditer un règlement intérieur. Son contenu, son élaboration et sa modification, son contrôle, sont légalement encadrés.
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77824

[article] La force obligatoire du règlement intérieur [] / PIERRE FADEUILHE, Auteur . - 1er mars 2013 . - pp. 40-42.
Langues : Français (fre)
in Juris associations > n° 474 (1er mars 2013) . - pp. 40-42
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Administration et gestion:Administration ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail

Mots-clés : REGLEMENT INTERIEUR REPRESENTANT DU PERSONNEL
Résumé : L'employeur doit éditer un règlement intérieur. Son contenu, son élaboration et sa modification, son contrôle, sont légalement encadrés.
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77824

A l'intérieur des municipalités. in Territoires : le mensuel de la démocratie locale, N°366 (1/3/1996)

Public

ISBD

[article]
inTerritoires : le mensuel de la démocratie locale > N°366 (1/3/1996) . - pp. 9-30
Titre : A l'intérieur des municipalités.
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 1996
Article en page(s) : pp. 9-30
Langues : Français (fre)
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Système politique:Démocratie ; K LINGUISTIQUE - EXPRESSION - LITTERATURE:Sciences de l'information:Information
Data that has been organized in such a way that it achieves meaning, in a generalized way.

Mots-clés : INNOVATION CITOYENNETE COLLECTIVITE TERRITORIALE ELU LOCAL NEGOCIATION REGLEMENT INTERIEUR
Résumé : Premiers pas vers plus de démocratie locale, le règlement intérieur, voté par les municipalités, offre une image du degré d'information, du degré de liberté de débat et de la marge de négociations entre les différentes tendances qui composent l'équipe municipale. Le dossier propose d'entrer à l'intérieur du fonctionnement de quelques municipalités.
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27457

[article] A l'intérieur des municipalités. [texte imprimé] . - 1996 . - pp. 9-30.
Langues : Français (fre)
in Territoires : le mensuel de la démocratie locale > N°366 (1/3/1996) . - pp. 9-30
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Système politique:Démocratie ; K LINGUISTIQUE - EXPRESSION - LITTERATURE:Sciences de l'information:Information
Data that has been organized in such a way that it achieves meaning, in a generalized way.

Mots-clés : INNOVATION CITOYENNETE COLLECTIVITE TERRITORIALE ELU LOCAL NEGOCIATION REGLEMENT INTERIEUR
Résumé : Premiers pas vers plus de démocratie locale, le règlement intérieur, voté par les municipalités, offre une image du degré d'information, du degré de liberté de débat et de la marge de négociations entre les différentes tendances qui composent l'équipe municipale. Le dossier propose d'entrer à l'intérieur du fonctionnement de quelques municipalités.
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27457

Libertés individuelles et "règlement de fonctionnement" des établissemnts et services sociaux et médicaux-sociaux. / Jean-Marc Lhuillier in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N°4 (10/12/1999)

Public

ISBD

[article]
inRevue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N°4 (10/12/1999) . - pp. 811-824
Titre : Libertés individuelles et "règlement de fonctionnement" des établissemnts et services sociaux et médicaux-sociaux.
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Jean-Marc Lhuillier, Auteur
Année de publication : 1999
Article en page(s) : pp. 811-824
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL LIBERTE REGLEMENT INTERIEUR
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27224

[article] Libertés individuelles et "règlement de fonctionnement" des établissemnts et services sociaux et médicaux-sociaux. [texte imprimé] / Jean-Marc Lhuillier, Auteur . - 1999 . - pp. 811-824.
Langues : Français (fre)
in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N°4 (10/12/1999) . - pp. 811-824
Mots-clés : ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL LIBERTE REGLEMENT INTERIEUR
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27224

Réglementation - sécurité in Les Cahiers de l'Animation, n°46 supp (avril/juin 2004)

Public

ISBD

[article]
inLes Cahiers de l'Animation > n°46 supp (avril/juin 2004) . - p. 17/28
Titre : Réglementation - sécurité
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2004
Article en page(s) : p. 17/28
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Réglementation Règlement Intérieur C.V.L. (Centre de Vacances et de Loisirs)
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=140763

[article] Réglementation - sécurité [texte imprimé] . - 2004 . - p. 17/28.
Langues : Français (fre)
in Les Cahiers de l'Animation > n°46 supp (avril/juin 2004) . - p. 17/28
Mots-clés : Réglementation Règlement Intérieur C.V.L. (Centre de Vacances et de Loisirs)
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=140763

Carrefours de l'éducation 2003-15 in Carrefours de l'éducation / Cairn.info, 15 (01/06/2003)

Permalink
Dossier : Religion et travail / Lou-Eve POPPER in Liaisons sociales magazine / BU de l'IUT, 189 (février 2018)

Permalink
Elèves-acteurs en quête de discipline / CATHERINA CATSAROS in Le Monde de l'Education [archivé], 314 (05/2003)

Permalink
Elèves-acteurs en quête de discipline / CATHERINA CATSAROS in Le Monde de l'Education [archivé], 314 (05/2003)

Permalink
Légalité disciplinaire dans l'entreprise: l'épilogue? / François Duquesne in Revue de jurisprudence sociale / Navis, 2 (février 2011)

Permalink
Participation et droits des usagers / Alexandra Marquet ; Philippe GIAFFERI ; Yves COUGOULE ; et al. in Doc'amp/Doc Accompagnement : la revue pratique des Aides Médico-Psychologiques / ITS, n° 13 (janvier-février 2018)

Permalink
Pour une circulation libre et responsable : carte blanche à l'école Ange-Guépin de Nantes in Le Nouvel Éducateur / SUDOC, 145 (01/2003)

Permalink
Les règles de savoir-vivre en établissement / Véronique Baudet-Caille in Direction(s) : le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social / ITS, n° 98 (juillet-août 2012)

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Ressources et lignes de clivage parmi les aides à domicile : spécifier une position sociale : quelles opérations de recherche ? / Christelle Avril in Actes de la recherche en sciences sociales / BU de l'IUT et Cairn.info, 191-192 (mars 2012)

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RETOUR SUR LA LOI RENOVANT L'ACTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE in Les cahiers de l'Actif / ITS et actif-online.com, N.330-331 (NOVEMBRE-DECEMBRE 2003)

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"Tu coupes à quelle heure?" La pause, pour se ressourcer / Christelle MERNICHE in Métiers de la petite enfance : éveil et développement de l'enfant / ITS et EmConsulte via l'ENT, n° 184 (avril 2012)

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Vie privée et sexualité des adultes handicapés résidant en établissement médico-social / Pierre Dubus in Vie sociale et traitements : VST : revue du champ social et de la santé mentale / Cairn.info, 97 (mars 2008)

Permalink
L'ADULTE HANDICAPE MENTAL EN ETABLISSEMENT SOCIAL L'INSTITUTION ETLA PERSONNE / Michel-J. LEVY in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N. 1 ( JANVIER-MARS 1989)

Permalink
ANALYSE CRITIQUE ET LIMITE DES OUTILS MIS A LA DISPOSITION QUOTIDIENNE DES USAGERS / Joel DEFONTAINE in Les cahiers de l'Actif / ITS et actif-online.com, N.362-363 (JUILLET-AOUT 2006)

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Bayrou sur le fil du foulard in Le Monde de l'Education [archivé], 219 (10/94)

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