51 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'REGLEMENT INTERIEUR'    

Droit scolaire / REMY FONTIER in Le JDJ, Journal du droit des jeunes : la revue d'action juridique et sociale / Cairn.info et ITS, n° 323 ( mars 2013)  

Public ISBD [article]  inLe JDJ, Journal du droit des jeunes : la revue d'action juridique et sociale / Cairn.info et ITS > n° 323 ( mars 2013) . - pp. 37-40 Titre : Droit scolaire : le contrôle des règlements intérieurs des collèges et des lycées Auteurs : REMY FONTIER, Auteur Année de publication : mars 2013 Article en page(s) : pp. 37-40 Note générale : n° 323, mars 2013 Mots-clés : REGLEMENT INTERIEUR  COLLEGE  LYCEE  CONTROLE  PROCEDURE Note de contenu : pp. 37-40 En ligne : http://www.cairn.info/revue-journal-du-droit-des-jeunes-2013-3-page-37.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=63168 [article] Droit scolaire : le contrôle des règlements intérieurs des collèges et des lycées [] / REMY FONTIER, Auteur . -  mars 2013 . - pp. 37-40. n° 323, mars 2013 in Le JDJ, Journal du droit des jeunes : la revue d'action juridique et sociale / Cairn.info et ITS > n° 323 ( mars 2013) . - pp. 37-40 Mots-clés : REGLEMENT INTERIEUR  COLLEGE  LYCEE  CONTROLE  PROCEDURE Note de contenu : pp. 37-40 En ligne : http://www.cairn.info/revue-journal-du-droit-des-jeunes-2013-3-page-37.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=63168

La force obligatoire du règlement intérieur / PIERRE FADEUILHE in Juris associations, n° 474 (1er mars 2013)

Public ISBD [article]  inJuris associations > n° 474 (1er mars 2013) . - pp. 40-42 Titre : La force obligatoire du règlement intérieur Auteurs : PIERRE FADEUILHE, Auteur Année de publication : 1er mars 2013 Article en page(s) : pp. 40-42 Langues : Français (fre) Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Administration et gestion:Administration ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail Mots-clés : REGLEMENT INTERIEUR  REPRESENTANT DU PERSONNEL Résumé : L'employeur doit éditer un règlement intérieur. Son contenu, son élaboration et sa modification, son contrôle, sont légalement encadrés. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77824 [article] La force obligatoire du règlement intérieur [] / PIERRE FADEUILHE, Auteur . - 1er mars 2013 . - pp. 40-42. Langues : Français (fre) in Juris associations > n° 474 (1er mars 2013) . - pp. 40-42 Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Administration et gestion:Administration ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail Mots-clés : REGLEMENT INTERIEUR  REPRESENTANT DU PERSONNEL Résumé : L'employeur doit éditer un règlement intérieur. Son contenu, son élaboration et sa modification, son contrôle, sont légalement encadrés. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=77824

A l'intérieur des municipalités. in Territoires : le mensuel de la démocratie locale, N°366 (1/3/1996)

Public ISBD [article]  inTerritoires : le mensuel de la démocratie locale > N°366 (1/3/1996) . - pp. 9-30 Titre : A l'intérieur des municipalités. Type de document : texte imprimé Année de publication : 1996 Article en page(s) : pp. 9-30 Langues : Français (fre) Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Système politique:Démocratie ; K LINGUISTIQUE - EXPRESSION - LITTERATURE:Sciences de l'information:Information Data that has been organized in such a way that it achieves meaning, in a generalized way. Mots-clés : INNOVATION  CITOYENNETE  COLLECTIVITE TERRITORIALE  ELU LOCAL  NEGOCIATION  REGLEMENT INTERIEUR Résumé : Premiers pas vers plus de démocratie locale, le règlement intérieur, voté par les municipalités, offre une image du degré d'information, du degré de liberté de débat et de la marge de négociations entre les différentes tendances qui composent l'équipe municipale. Le dossier propose d'entrer à l'intérieur du fonctionnement de quelques municipalités. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27457 [article] A l'intérieur des municipalités. [texte imprimé] . - 1996 . - pp. 9-30. Langues : Français (fre) in Territoires : le mensuel de la démocratie locale > N°366 (1/3/1996) . - pp. 9-30 Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Politique et gouvernement:Système politique:Démocratie ; K LINGUISTIQUE - EXPRESSION - LITTERATURE:Sciences de l'information:Information Data that has been organized in such a way that it achieves meaning, in a generalized way. Mots-clés : INNOVATION  CITOYENNETE  COLLECTIVITE TERRITORIALE  ELU LOCAL  NEGOCIATION  REGLEMENT INTERIEUR Résumé : Premiers pas vers plus de démocratie locale, le règlement intérieur, voté par les municipalités, offre une image du degré d'information, du degré de liberté de débat et de la marge de négociations entre les différentes tendances qui composent l'équipe municipale. Le dossier propose d'entrer à l'intérieur du fonctionnement de quelques municipalités. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27457

Libertés individuelles et "règlement de fonctionnement" des établissemnts et services sociaux et médicaux-sociaux. / Jean-Marc Lhuillier in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N°4 (10/12/1999)

Public ISBD [article]  inRevue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N°4 (10/12/1999) . - pp. 811-824 Titre : Libertés individuelles et "règlement de fonctionnement" des établissemnts et services sociaux et médicaux-sociaux. Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc Lhuillier, Auteur Année de publication : 1999 Article en page(s) : pp. 811-824 Langues : Français (fre) Mots-clés : ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL  LIBERTE  REGLEMENT INTERIEUR Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27224 [article] Libertés individuelles et "règlement de fonctionnement" des établissemnts et services sociaux et médicaux-sociaux. [texte imprimé] / Jean-Marc Lhuillier, Auteur . - 1999 . - pp. 811-824. Langues : Français (fre) in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/ > N°4 (10/12/1999) . - pp. 811-824 Mots-clés : ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL  LIBERTE  REGLEMENT INTERIEUR Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=27224

Réglementation - sécurité in Les Cahiers de l'Animation, n°46 supp (avril/juin 2004)

Public ISBD [article]  inLes Cahiers de l'Animation > n°46 supp (avril/juin 2004) . - p. 17/28 Titre : Réglementation - sécurité Type de document : texte imprimé Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 17/28 Langues : Français (fre) Mots-clés : Réglementation  Règlement Intérieur  C.V.L. (Centre de Vacances et de Loisirs) Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=140763 [article] Réglementation - sécurité [texte imprimé] . - 2004 . - p. 17/28. Langues : Français (fre) in Les Cahiers de l'Animation > n°46 supp (avril/juin 2004) . - p. 17/28 Mots-clés : Réglementation  Règlement Intérieur  C.V.L. (Centre de Vacances et de Loisirs) Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=140763

Carrefours de l'éducation 2003-15 in Carrefours de l'éducation / Cairn.info, 15 (01/06/2003)

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Elèves-acteurs en quête de discipline / CATHERINA CATSAROS in Le Monde de l'Education [archivé], 314 (05/2003)

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Elèves-acteurs en quête de discipline / CATHERINA CATSAROS in Le Monde de l'Education [archivé], 314 (05/2003)

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Légalité disciplinaire dans l'entreprise: l'épilogue? / François Duquesne in Revue de jurisprudence sociale / Navis, 2 (février 2011)

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Participation et droits des usagers / Alexandra Marquet ; Philippe GIAFFERI ; Yves COUGOULE ; et al. in Doc'amp/Doc Accompagnement : la revue pratique des Aides Médico-Psychologiques / ITS, n° 13 (janvier-février 2018)

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Pour une circulation libre et responsable : carte blanche à l'école Ange-Guépin de Nantes in Le Nouvel Éducateur / SUDOC, 145 (01/2003)

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Les règles de savoir-vivre en établissement / Véronique Baudet-Caille in Direction(s) : le mensuel des directeurs du secteur sanitaire et social / ITS, n° 98 (juillet-août 2012)

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RETOUR SUR LA LOI RENOVANT L'ACTION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE in Les cahiers de l'Actif / ITS et actif-online.com, N.330-331 (NOVEMBRE-DECEMBRE 2003)

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"Tu coupes à quelle heure?" La pause, pour se ressourcer / Christelle MERNICHE in Métiers de la petite enfance : éveil et développement de l'enfant / ITS et EmConsulte via l'ENT, n° 184 (avril 2012)

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Vie privée et sexualité des adultes handicapés résidant en établissement médico-social / Pierre Dubus in Vie sociale et traitements : VST : revue du champ social et de la santé mentale / Cairn.info, 97 (mars 2008)  

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L'ADULTE HANDICAPE MENTAL EN ETABLISSEMENT SOCIAL L'INSTITUTION ETLA PERSONNE / Michel-J. LEVY in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N. 1 ( JANVIER-MARS 1989)

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ANALYSE CRITIQUE ET LIMITE DES OUTILS MIS A LA DISPOSITION QUOTIDIENNE DES USAGERS / Joel DEFONTAINE in Les cahiers de l'Actif / ITS et actif-online.com, N.362-363 (JUILLET-AOUT 2006)

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Bayrou sur le fil du foulard in Le Monde de l'Education [archivé], 219 (10/94)

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Un centre éducatif fermé pour filles / LAURENT GUIZARD ; Audrey Guiller in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, n° 2774 (14 septembre 2012)

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LES CER / GUY BLANCHARD in Empan : Prendre la mesure de l’humain / Cairn.info, N.59 (SEPTEMBRE 2005)  

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