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387 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'REGLEMENTATION' 



Réglementation de l'immigration / G. RELLINI in Accueillir : revue du SSAÉ / revues-plurielles.org, n° 166-168 (février-avril 1990)
[article]
Titre : Réglementation de l'immigration Auteurs : G. RELLINI, Préfacier, etc. Année de publication : février-avril 1990 Article en page(s) : pp. 8-11 Langues : Français (fre) Mots-clés : Réglementation Politique d'immigration reglementation immigration pays d'accueil : Italie Résumé : En 1986, une loi a été promulguée en Italie, prévoyant, outre une déclaration des droits économiques et sociaux de l'immigré, un programme important de régularisations. En 1989, un décret-loi reprend cette politique de régularisations, supprime la restriction géographique au droit d'asile et établit précisément les règles d'admission au séjour et d'expulsion. Giampero Rellini dresse un bilan relativement critique de cette politique migratoire naissante. Son analyse s'appuie sur son expérience personnelle, puisqu'il a occupé des fonctions importantes dans l'administration italienne et était encore récemment fonctionnaire international dans le cadre de l'OCDE. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66944
in Accueillir : revue du SSAÉ / revues-plurielles.org > n° 166-168 (février-avril 1990) . - pp. 8-11[article] Réglementation de l'immigration [] / G. RELLINI, Préfacier, etc. . - février-avril 1990 . - pp. 8-11.
Langues : Français (fre)
in Accueillir : revue du SSAÉ / revues-plurielles.org > n° 166-168 (février-avril 1990) . - pp. 8-11
Mots-clés : Réglementation Politique d'immigration reglementation immigration pays d'accueil : Italie Résumé : En 1986, une loi a été promulguée en Italie, prévoyant, outre une déclaration des droits économiques et sociaux de l'immigré, un programme important de régularisations. En 1989, un décret-loi reprend cette politique de régularisations, supprime la restriction géographique au droit d'asile et établit précisément les règles d'admission au séjour et d'expulsion. Giampero Rellini dresse un bilan relativement critique de cette politique migratoire naissante. Son analyse s'appuie sur son expérience personnelle, puisqu'il a occupé des fonctions importantes dans l'administration italienne et était encore récemment fonctionnaire international dans le cadre de l'OCDE. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66944 Réglementation des accueils collectifs de mineurs / Roselyne Van Eecke in Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle, 94 (décembre 2008)
[article]
Titre : Réglementation des accueils collectifs de mineurs : les modifications à venir Type de document : texte imprimé Auteurs : Roselyne Van Eecke, Auteur Année de publication : décembre 2008 Article en page(s) : p.92-94 Langues : Français (fre) Mots-clés : ACM accueils collectifs de mineurs loi réglementation Résumé : L'arrêté du 31 juillet 2008, dont le contenu a été détaillé dans le n°92 du journal de l'animation (p.44), est le premier élément d'un ensemble de modifications d'ordre réglementaire (décret et arrêtés) qui devraient intervenir dans les prochains mois. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=129725
in Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle > 94 (décembre 2008) . - p.92-94[article] Réglementation des accueils collectifs de mineurs : les modifications à venir [texte imprimé] / Roselyne Van Eecke, Auteur . - décembre 2008 . - p.92-94.
Langues : Français (fre)
in Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle > 94 (décembre 2008) . - p.92-94
Mots-clés : ACM accueils collectifs de mineurs loi réglementation Résumé : L'arrêté du 31 juillet 2008, dont le contenu a été détaillé dans le n°92 du journal de l'animation (p.44), est le premier élément d'un ensemble de modifications d'ordre réglementaire (décret et arrêtés) qui devraient intervenir dans les prochains mois. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=129725 Réglementation - sécurité in Les Cahiers de l'Animation, n°46 supp (avril/juin 2004)
[article]
Titre : Réglementation - sécurité Type de document : texte imprimé Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 17/28 Langues : Français (fre) Mots-clés : Réglementation Règlement Intérieur C.V.L. (Centre de Vacances et de Loisirs) Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=140763
in Les Cahiers de l'Animation > n°46 supp (avril/juin 2004) . - p. 17/28[article] Réglementation - sécurité [texte imprimé] . - 2004 . - p. 17/28.
Langues : Français (fre)
in Les Cahiers de l'Animation > n°46 supp (avril/juin 2004) . - p. 17/28
Mots-clés : Réglementation Règlement Intérieur C.V.L. (Centre de Vacances et de Loisirs) Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=140763 Réglementation sécurité et responsabilité en CVL / GASSIEN William in Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle, Le Journal de l'animation, n°20, juin 2001 (29/05/2001)
Intermittents du spectacle : une règlementation complexe / ALDROVANDI Pierre in Juris associations, Juris associations 15 janvier 2004 n° 291 p. 26-35 (29/01/2004)
[article]
Titre : Intermittents du spectacle : une règlementation complexe Type de document : texte imprimé Auteurs : ALDROVANDI Pierre Année de publication : 2004 Mots-clés : REGLEMENTATION INTERMITTENT DU SPECTACLE REMUNERATION STATUT CONTRAT DE TRAVAIL SOCIOLOGIE ARTISTE SALAIRE SPECTACLE VIVANT AUTEUR SOCIAL Résumé : REGLEMENTATION, INTERMITTENT DU SPECTACLE, REMUNERATION, STATUT, CONTRAT DE TRAVAIL, SOCIOLOGIE, ARTISTE, SALAIRE, SPECTACLE VIVANT,AUTEUR Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19569
in Juris associations > Juris associations 15 janvier 2004 n° 291 p. 26-35 (29/01/2004)[article] Intermittents du spectacle : une règlementation complexe [texte imprimé] / ALDROVANDI Pierre . - 2004.
in Juris associations > Juris associations 15 janvier 2004 n° 291 p. 26-35 (29/01/2004)
Mots-clés : REGLEMENTATION INTERMITTENT DU SPECTACLE REMUNERATION STATUT CONTRAT DE TRAVAIL SOCIOLOGIE ARTISTE SALAIRE SPECTACLE VIVANT AUTEUR SOCIAL Résumé : REGLEMENTATION, INTERMITTENT DU SPECTACLE, REMUNERATION, STATUT, CONTRAT DE TRAVAIL, SOCIOLOGIE, ARTISTE, SALAIRE, SPECTACLE VIVANT,AUTEUR Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19569 La règlementation des OGM : le débat Europe - Etats-Unis in Cahiers d'économie et sociologie rurales / INRA, n. 68-69 (2003/06-12)
Permalink28 hors-série - mars 2019 - Le mémento réglementation ACM 2019 (Bulletin de Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle) / Roselyne Van Eecke
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Permalink29 hors-série - mars 2020 - Le mémento réglementation ACM 2020 (Bulletin de Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle) / Arnaud Habrant
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Permalink30 hors-série - mars 2021 - Le mémento réglementation ACM 2021 (Bulletin de Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle) / Roselyne Van Eecke
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PermalinkAccueils collectifs de mineurs : mémento de la réglementation 2010 in Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle, HS 19 (mars 2010)
PermalinkAccueils collectifs de mineurs : la réglementation expliquée 2011 : dossier / Jacques Henrard in Loisirs éducation : la revue de la JPA [jeunesse au plein air], n°HSjanvier 2011 (janvier 2011)
PermalinkACM : quelle réglementation pour les locaux ? / Roselyne Van Eecke in Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle, 197 (mars 2019)
PermalinkAlimentation et santé, 1. La valeur santé des aliments / Agence Francophone pour l'Enseignement Supérieur et la Recherche AUPELF-UREF in Cahiers Agricultures : Cahiers d'études et de recherches francophones / John Libbey Eurotext, vol. 5, n. 5 (1996/09-10)
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PermalinkPermalinkCumuler oui! abuser, non ! in Le journal des psychologues : le mensuel des professionnels / BM de Tours et Cairn.info, 322 (Novembre 2014)
PermalinkLes drogues illicites en questions : quelle réglementation ? in ADSP, Actualité et dossier en santé publique / Cairn, 95 (Juin 2016)
PermalinkLe mémento 2011 de la réglementation des accueils collectifs de mineurs in Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle, 20 Hors-série (mars 2011)
PermalinkOrganisation et règlementation de la qualification des produits agricoles et alimentaires in Comptes rendus de l'Académie d'agriculture de France, vol. 92, n. 5 ([01/04/2007])
PermalinkQualité de l'air: la réglementation évolue, les crèches s'adaptent. / Franck Deflandre in Infocrèche Pro : Le journal professionnel des spécialistes de la petite enfance / SUDOC, 91 (juillet / Août 2012)
PermalinkLa règlementation applicable aux intermittents du spectacle / Juris associations in Juris associations, Juris associations n° 292 1 février 2004 p. 24-33 (17/03/2004)
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