360 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'REGLEMENTATION'    

Réglementation de l'immigration / G. RELLINI in Accueillir : revue du SSAÉ / revues-plurielles.org, n° 166-168 (février-avril 1990)

Public ISBD [article]  inAccueillir : revue du SSAÉ / revues-plurielles.org > n° 166-168 (février-avril 1990) . - pp. 8-11 Titre : Réglementation de l'immigration Auteurs : G. RELLINI, Préfacier, etc. Année de publication : février-avril 1990 Article en page(s) : pp. 8-11 Langues : Français (fre) Mots-clés : Réglementation  Politique d'immigration  reglementation immigration  pays d'accueil : Italie Résumé : En 1986, une loi a été promulguée en Italie, prévoyant, outre une déclaration des droits économiques et sociaux de l'immigré, un programme important de régularisations. En 1989, un décret-loi reprend cette politique de régularisations, supprime la restriction géographique au droit d'asile et établit précisément les règles d'admission au séjour et d'expulsion. Giampero Rellini dresse un bilan relativement critique de cette politique migratoire naissante. Son analyse s'appuie sur son expérience personnelle, puisqu'il a occupé des fonctions importantes dans l'administration italienne et était encore récemment fonctionnaire international dans le cadre de l'OCDE. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66944 [article] Réglementation de l'immigration [] / G. RELLINI, Préfacier, etc. . - février-avril 1990 . - pp. 8-11. Langues : Français (fre) in Accueillir : revue du SSAÉ / revues-plurielles.org > n° 166-168 (février-avril 1990) . - pp. 8-11 Mots-clés : Réglementation  Politique d'immigration  reglementation immigration  pays d'accueil : Italie Résumé : En 1986, une loi a été promulguée en Italie, prévoyant, outre une déclaration des droits économiques et sociaux de l'immigré, un programme important de régularisations. En 1989, un décret-loi reprend cette politique de régularisations, supprime la restriction géographique au droit d'asile et établit précisément les règles d'admission au séjour et d'expulsion. Giampero Rellini dresse un bilan relativement critique de cette politique migratoire naissante. Son analyse s'appuie sur son expérience personnelle, puisqu'il a occupé des fonctions importantes dans l'administration italienne et était encore récemment fonctionnaire international dans le cadre de l'OCDE. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=66944

Réglementation des accueils collectifs de mineurs / Roselyne Van Eecke in Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle, 94 (décembre 2008)

Public ISBD [article]  inLe journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle > 94 (décembre 2008) . - p.92-94 Titre : Réglementation des accueils collectifs de mineurs : les modifications à venir Type de document : texte imprimé Auteurs : Roselyne Van Eecke, Auteur Année de publication : décembre 2008 Article en page(s) : p.92-94 Langues : Français (fre) Mots-clés : ACM  accueils collectifs de mineurs  loi  réglementation Résumé : L'arrêté du 31 juillet 2008, dont le contenu a été détaillé dans le n°92 du journal de l'animation (p.44), est le premier élément d'un ensemble de modifications d'ordre réglementaire (décret et arrêtés) qui devraient intervenir dans les prochains mois. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=129725 [article] Réglementation des accueils collectifs de mineurs : les modifications à venir [texte imprimé] / Roselyne Van Eecke, Auteur . - décembre 2008 . - p.92-94. Langues : Français (fre) in Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle > 94 (décembre 2008) . - p.92-94 Mots-clés : ACM  accueils collectifs de mineurs  loi  réglementation Résumé : L'arrêté du 31 juillet 2008, dont le contenu a été détaillé dans le n°92 du journal de l'animation (p.44), est le premier élément d'un ensemble de modifications d'ordre réglementaire (décret et arrêtés) qui devraient intervenir dans les prochains mois. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=129725

Réglementation - sécurité in Les Cahiers de l'Animation, n°46 supp (avril/juin 2004)

Public ISBD [article]  inLes Cahiers de l'Animation > n°46 supp (avril/juin 2004) . - p. 17/28 Titre : Réglementation - sécurité Type de document : texte imprimé Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 17/28 Langues : Français (fre) Mots-clés : Réglementation  Règlement Intérieur  C.V.L. (Centre de Vacances et de Loisirs) Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=140763 [article] Réglementation - sécurité [texte imprimé] . - 2004 . - p. 17/28. Langues : Français (fre) in Les Cahiers de l'Animation > n°46 supp (avril/juin 2004) . - p. 17/28 Mots-clés : Réglementation  Règlement Intérieur  C.V.L. (Centre de Vacances et de Loisirs) Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=140763

Réglementation sécurité et responsabilité en CVL / GASSIEN William in Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle, Le Journal de l'animation, n°20, juin 2001 (29/05/2001)

Public ISBD [article]  inLe journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle > Le Journal de l'animation, n°20, juin 2001 (29/05/2001) Titre : Réglementation sécurité et responsabilité en CVL Type de document : texte imprimé Auteurs : GASSIEN William Année de publication : 2001 Mots-clés : ANIMATEUR  ANIMATION  ACTIVITE  CENTRE DE LOISIRS  SECURITE  RESPONSABILITE  REGLEMENTATION Résumé : ANIMATEUR, ANIMATION, ACTIVITE, CENTRE DE LOISIRS, SECURITE, RESPONSABILITE,REGLEMENTATION Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17327 [article] Réglementation sécurité et responsabilité en CVL [texte imprimé] / GASSIEN William . - 2001. in Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle > Le Journal de l'animation, n°20, juin 2001 (29/05/2001) Mots-clés : ANIMATEUR  ANIMATION  ACTIVITE  CENTRE DE LOISIRS  SECURITE  RESPONSABILITE  REGLEMENTATION Résumé : ANIMATEUR, ANIMATION, ACTIVITE, CENTRE DE LOISIRS, SECURITE, RESPONSABILITE,REGLEMENTATION Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=17327

Intermittents du spectacle : une règlementation complexe / ALDROVANDI Pierre in Juris associations, Juris associations 15 janvier 2004 n° 291 p. 26-35 (29/01/2004)

Public ISBD [article]  inJuris associations > Juris associations 15 janvier 2004 n° 291 p. 26-35 (29/01/2004) Titre : Intermittents du spectacle : une règlementation complexe Type de document : texte imprimé Auteurs : ALDROVANDI Pierre Année de publication : 2004 Mots-clés : REGLEMENTATION  INTERMITTENT DU SPECTACLE  REMUNERATION  STATUT  CONTRAT DE TRAVAIL  SOCIOLOGIE  ARTISTE  SALAIRE  SPECTACLE VIVANT  AUTEUR  SOCIAL Résumé : REGLEMENTATION, INTERMITTENT DU SPECTACLE, REMUNERATION, STATUT, CONTRAT DE TRAVAIL, SOCIOLOGIE, ARTISTE, SALAIRE, SPECTACLE VIVANT,AUTEUR Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19569 [article] Intermittents du spectacle : une règlementation complexe [texte imprimé] / ALDROVANDI Pierre . - 2004. in Juris associations > Juris associations 15 janvier 2004 n° 291 p. 26-35 (29/01/2004) Mots-clés : REGLEMENTATION  INTERMITTENT DU SPECTACLE  REMUNERATION  STATUT  CONTRAT DE TRAVAIL  SOCIOLOGIE  ARTISTE  SALAIRE  SPECTACLE VIVANT  AUTEUR  SOCIAL Résumé : REGLEMENTATION, INTERMITTENT DU SPECTACLE, REMUNERATION, STATUT, CONTRAT DE TRAVAIL, SOCIOLOGIE, ARTISTE, SALAIRE, SPECTACLE VIVANT,AUTEUR Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19569

La règlementation des OGM : le débat Europe - Etats-Unis in Cahiers d'économie et sociologie rurales / INRA, n. 68-69 (2003/06-12)

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28 hors-série - mars 2019 - Le mémento réglementation ACM 2019 (Bulletin de Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle) / Roselyne Van Eecke    

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29 hors-série - mars 2020 - Le mémento réglementation ACM 2020 (Bulletin de Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle) / Arnaud Habrant  

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30 hors-série - mars 2021 - Le mémento réglementation ACM 2021 (Bulletin de Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle) / Roselyne Van Eecke  

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Accessibilité pour tous : la nouvelle réglementation ; analyse des textes réglementaires issus de la loi du 11 février 2005 relative aux personnes handicapées et à leur accessibilité / SUDOC / Soraya KOMPANY

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Accueils collectifs de mineurs : mémento de la réglementation 2010 in Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle, HS 19 (mars 2010)

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Accueils collectifs de mineurs : la réglementation expliquée 2011 : dossier / Jacques Henrard in Loisirs éducation : la revue de la JPA [jeunesse au plein air], n°HSjanvier 2011 (janvier 2011)

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ACM : quelle réglementation pour les locaux ? / Roselyne Van Eecke in Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle, 197 (mars 2019)

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Alimentation et santé, 1. La valeur santé des aliments / Agence Francophone pour l'Enseignement Supérieur et la Recherche AUPELF-UREF in Cahiers Agricultures : Cahiers d'études et de recherches francophones / John Libbey Eurotext, vol. 5, n. 5 (1996/09-10)  

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Comprendre et appliquer la réglementation des ACM / Roselyne Van Eecke    

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Cumuler oui! abuser, non ! in Le journal des psychologues : le mensuel des professionnels / BM de Tours et Cairn.info, 322 (Novembre 2014)

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Les drogues illicites en questions : quelle réglementation ? in ADSP, Actualité et dossier en santé publique / Cairn, 95 (Juin 2016)

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Le mémento 2011 de la réglementation des accueils collectifs de mineurs in Le journal de l'animation : mensuel pratique de l'animation éducative, sociale, sportive et culturelle, 20 Hors-série (mars 2011)

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Organisation et règlementation de la qualification des produits agricoles et alimentaires in Comptes rendus de l'Académie d'agriculture de France, vol. 92, n. 5 ([01/04/2007])

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Qualité de l'air: la réglementation évolue, les crèches s'adaptent. / Franck Deflandre in Infocrèche Pro : Le journal professionnel des spécialistes de la petite enfance / SUDOC, 91 (juillet / Août 2012)

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