Accueil
Résultat de la recherche
7 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'RESPONSABILITE MEDICALE' 
trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Titre croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette rechercheLe contentieux de la responsabilité médicale et l’ONIAM / DEVERS (Gilles) in Droit, déontologie et soin / EM Consulte, Vol 14 - N°1 (Mars 2014)
Titre : Le contentieux de la responsabilité médicale et l’ONIAM Type de document : texte imprimé Auteurs : DEVERS (Gilles), Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : pp68-79 Langues : Français (fre) Mots-clés : CONTENTIEUX OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX (ONIAM) RESPONSABILITE MEDICALE PROCEDURE Résumé : L’ONIAM a été le grand apport de la loi du 4 mars 2002, mais la pratique du contentieux montre à quel point les règles de procédure, de condamnation et d’action subrogatoire de l’ONIAM sont complexe. La jurisprudence, petit à petit, définit ce régime d’application.
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=196125
in Droit, déontologie et soin / EM Consulte > Vol 14 - N°1 (Mars 2014) . - pp68-79[article] Le contentieux de la responsabilité médicale et l’ONIAM [texte imprimé] / DEVERS (Gilles), Auteur . - 2014 . - pp68-79.
Langues : Français (fre)
in Droit, déontologie et soin / EM Consulte > Vol 14 - N°1 (Mars 2014) . - pp68-79
Mots-clés : CONTENTIEUX OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX (ONIAM) RESPONSABILITE MEDICALE PROCEDURE Résumé : L’ONIAM a été le grand apport de la loi du 4 mars 2002, mais la pratique du contentieux montre à quel point les règles de procédure, de condamnation et d’action subrogatoire de l’ONIAM sont complexe. La jurisprudence, petit à petit, définit ce régime d’application.
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=196125
Titre : Le droit de la responsabilité médicale et la CEDH Type de document : texte imprimé Auteurs : Camila HABOUBI, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp415-418 Langues : Français (fre) Catégories : S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences médicales:Santé Mots-clés : PROTECTION RESPONSABILITE MEDICALE COUR EUROPENNE DES DROITS DE L'HOMME Résumé :
Fondé sur l’article 2 de la Convention, le régime jurisprudentiel de la CEDH de la responsabilité médicale ressort désormais comme un tout établi, qui conjugue la protection de la santé et le contrôle de l’effectivité des droits.Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=196129
in Droit, déontologie et soin / EM Consulte > Vol.15 - N°4 (Décembre 2015) . - pp415-418[article] Le droit de la responsabilité médicale et la CEDH [texte imprimé] / Camila HABOUBI, Auteur . - 2015 . - pp415-418.
Langues : Français (fre)
in Droit, déontologie et soin / EM Consulte > Vol.15 - N°4 (Décembre 2015) . - pp415-418
Catégories : S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences médicales:Santé Mots-clés : PROTECTION RESPONSABILITE MEDICALE COUR EUROPENNE DES DROITS DE L'HOMME Résumé :
Fondé sur l’article 2 de la Convention, le régime jurisprudentiel de la CEDH de la responsabilité médicale ressort désormais comme un tout établi, qui conjugue la protection de la santé et le contrôle de l’effectivité des droits.Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=196129
Titre : Aux frontières de l'irresponsabilité médicale : Les médecins en procès au début du XIXe siècle Type de document : texte imprimé Auteurs : BARBOT Janine, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : 65-92 Langues : Français (fre) Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Théorie juridique:Justice Mots-clés : Pratique médicale Responsabilité médicale Procès Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=210839
in Sciences sociales et santé / Cairn.info > vol.36(4) (Décembre 2018) . - 65-92[article] Aux frontières de l'irresponsabilité médicale : Les médecins en procès au début du XIXe siècle [texte imprimé] / BARBOT Janine, Auteur . - 2018 . - 65-92.
Langues : Français (fre)
in Sciences sociales et santé / Cairn.info > vol.36(4) (Décembre 2018) . - 65-92
Titre : Critique du rapport d’expertise ou dénaturation ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Hafiz CHEMS-EDDINE, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp453-458 Langues : Français (fre) Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence Mots-clés : RAPPORT D'EXPERTISE RESPONSABILITE MEDICALE Résumé :
Le rapport d’expertise, central dans une procédure en responsabilité médicale ou hospitalière, est une donnée de fait, soumise à la libre critique des parties et à l’appréciation des juges. Le tribunal n’est jamais tenu par les conclusions d’un rapport d’expertise. Ainsi, sa critique peut être très poussée, jusqu’à imposer une contre-expertise, la limite est celle de la dénaturation (Cass. Civ. 1°, 9 juillet 2015, no 14-18970).
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=196066
in Droit, déontologie et soin / EM Consulte > Vol.15 - N°4 (Décembre 2015) . - pp453-458[article] Critique du rapport d’expertise ou dénaturation ? [texte imprimé] / Hafiz CHEMS-EDDINE, Auteur . - 2015 . - pp453-458.
Langues : Français (fre)
in Droit, déontologie et soin / EM Consulte > Vol.15 - N°4 (Décembre 2015) . - pp453-458
Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence Mots-clés : RAPPORT D'EXPERTISE RESPONSABILITE MEDICALE Résumé :
Le rapport d’expertise, central dans une procédure en responsabilité médicale ou hospitalière, est une donnée de fait, soumise à la libre critique des parties et à l’appréciation des juges. Le tribunal n’est jamais tenu par les conclusions d’un rapport d’expertise. Ainsi, sa critique peut être très poussée, jusqu’à imposer une contre-expertise, la limite est celle de la dénaturation (Cass. Civ. 1°, 9 juillet 2015, no 14-18970).
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=196066
Titre : Vécu : "je l'ai tué" Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Lansac, Auteur ; Léna Mauger, Auteur Editeur : Rollin publications Année de publication : 2018 Article en page(s) : p.202-205 Langues : Français (fre) Mots-clés : chirurgien cardiologie responsabilité médicale Résumé : Témoignage d'Emmanuel Lansac, chirurgien cardiaque, à propos des décès survenus en cours d'opération : le souvenir persistant de la première mort sur la table d'opération ; son choix de la chirurgie cardiaque ; les aléas de la chirurgie cardiaque et les risques opératoires ; le sentiment d'échec et de culpabilité lié au syndrome du sauveur ; l'envie de se racheter par un excès de travail ; l'importance de bien expliquer les risques avant l'opération ; la colère des familles pouvant aller jusqu'à la menace de mort du chirurgien ; les procédures d'indemnisation des familles avec la saisie de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) et la question du montant des indemnisations ; le besoin de travailler sur lui-même pour prendre de la distance ; la responsabilité du chirurgien de son équipe médicale et le lien entre rapport hiérarchique et risques opératoires ; l'équilibre à trouver entre responsabilité et culpabilité et la mise en place de réunion de "morbimortalité" après une complication opératoire pour analyser les dysfonctionnements. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=230023
in Revue XXI : l'information grand format / BU de Lettres et BM de Tours > 044 (10/2018) . - p.202-205[article] Vécu : "je l'ai tué" [texte imprimé] / Emmanuel Lansac, Auteur ; Léna Mauger, Auteur . - [S.l.] : Rollin publications, 2018 . - p.202-205.
Langues : Français (fre)
in Revue XXI : l'information grand format / BU de Lettres et BM de Tours > 044 (10/2018) . - p.202-205
Mots-clés : chirurgien cardiologie responsabilité médicale Résumé : Témoignage d'Emmanuel Lansac, chirurgien cardiaque, à propos des décès survenus en cours d'opération : le souvenir persistant de la première mort sur la table d'opération ; son choix de la chirurgie cardiaque ; les aléas de la chirurgie cardiaque et les risques opératoires ; le sentiment d'échec et de culpabilité lié au syndrome du sauveur ; l'envie de se racheter par un excès de travail ; l'importance de bien expliquer les risques avant l'opération ; la colère des familles pouvant aller jusqu'à la menace de mort du chirurgien ; les procédures d'indemnisation des familles avec la saisie de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) et la question du montant des indemnisations ; le besoin de travailler sur lui-même pour prendre de la distance ; la responsabilité du chirurgien de son équipe médicale et le lien entre rapport hiérarchique et risques opératoires ; l'équilibre à trouver entre responsabilité et culpabilité et la mise en place de réunion de "morbimortalité" après une complication opératoire pour analyser les dysfonctionnements. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=230023
Permalink
Permalink
