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Responsabilité civile et pénale du handicapé in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, N°01/01/1998 (1/2/1998)
La responsabilité des professionnels de la petite enfance / Lydie GOUTTEFARDE ; Véronique LOGEAIS in Métiers de la petite enfance : éveil et développement de l'enfant / ITS et EmConsulte via l'ENT, 234 (juin 2016)
[article]
Titre : La responsabilité des professionnels de la petite enfance Auteurs : Lydie GOUTTEFARDE, Auteur ; Véronique LOGEAIS, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : pp. 12-26 Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Finances et commerce:Finances:Assurance ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence ; G ENSEIGNEMENT - EDUCATION:Systèmes et niveaux d'enseignement:Niveau d'enseignement:Éducation de la prime enfance:Soins de l'enfant:Crèche Centres where young children may be left to be cared for, while the parents are at work or study; may include health and family services.; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Responsabilité civile ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences médicales:Pharmacologie:MédicamentMots-clés : RESPONSABILITE JEUNE ENFANT ACCUEIL PROFESSIONNEL DE L'ENFANCE RESPONSABILITE JURIDIQUE RESPONSABILITE PENALE INFRACTION ASSISTANT MATERNEL PROCES DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT SIESTE Résumé : Sommaire : Un accueil responsable du jeune enfant (Avant propos)La responsabilité dans le secteur de la petite enfanceLes différents types de responsabilité en matière d'accueil de jeunes enfantsResponsabilité civile et assurances de l'assitante maternelleLa responsabilité juridique des dirigeants : étude d'une décision de jurisprudenceLe sens de la responsabilité dans l'accueil de la petite enfance, au quotidien Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=161517
in Métiers de la petite enfance : éveil et développement de l'enfant / ITS et EmConsulte via l'ENT > 234 (juin 2016) . - pp. 12-26[article] La responsabilité des professionnels de la petite enfance [] / Lydie GOUTTEFARDE, Auteur ; Véronique LOGEAIS, Auteur . - 2016 . - pp. 12-26.
in Métiers de la petite enfance : éveil et développement de l'enfant / ITS et EmConsulte via l'ENT > 234 (juin 2016) . - pp. 12-26
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Finances et commerce:Finances:Assurance ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence ; G ENSEIGNEMENT - EDUCATION:Systèmes et niveaux d'enseignement:Niveau d'enseignement:Éducation de la prime enfance:Soins de l'enfant:Crèche Centres where young children may be left to be cared for, while the parents are at work or study; may include health and family services.; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Responsabilité civile ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Sciences médicales:Pharmacologie:MédicamentMots-clés : RESPONSABILITE JEUNE ENFANT ACCUEIL PROFESSIONNEL DE L'ENFANCE RESPONSABILITE JURIDIQUE RESPONSABILITE PENALE INFRACTION ASSISTANT MATERNEL PROCES DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT SIESTE Résumé : Sommaire : Un accueil responsable du jeune enfant (Avant propos)La responsabilité dans le secteur de la petite enfanceLes différents types de responsabilité en matière d'accueil de jeunes enfantsResponsabilité civile et assurances de l'assitante maternelleLa responsabilité juridique des dirigeants : étude d'une décision de jurisprudenceLe sens de la responsabilité dans l'accueil de la petite enfance, au quotidien Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=161517
[article]
Titre : L'A.E.M.O. : UNE ETHIQUE DE LA RESPONSABILITE Auteurs : JEAN LAVOUE, Auteur Année de publication : 1996 Article en page(s) : PP.50-55 Catégories : D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:H TRAVAIL SOCIAL - POLITIQUE SOCIALE:Travail social:Travailleur social Mots-clés : AEMO RESPONSABILITE MESURE EDUCATIVE SERVICE SOCIAL SPECIALISE RESPONSABILITE INSTITUTIONNELLE RESPONSABILITE PERSONNELLE RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=126317
in Sauvegarde de l'enfance / ITS > N.1 (1996) . - PP.50-55[article] L'A.E.M.O. : UNE ETHIQUE DE LA RESPONSABILITE [] / JEAN LAVOUE, Auteur . - 1996 . - PP.50-55.
in Sauvegarde de l'enfance / ITS > N.1 (1996) . - PP.50-55
Catégories : D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:H TRAVAIL SOCIAL - POLITIQUE SOCIALE:Travail social:Travailleur social Mots-clés : AEMO RESPONSABILITE MESURE EDUCATIVE SERVICE SOCIAL SPECIALISE RESPONSABILITE INSTITUTIONNELLE RESPONSABILITE PERSONNELLE RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=126317
Titre : La responsabilité des travailleurs sociaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie Hennion-Moreau, Auteur Mention d'édition : [Nouvelle éd.] Editeur : Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) : Éditions ASH (Actualités Sociales Hebdomadaires) - Wolters Kluwer France (ASH) Année de publication : 2009 Collection : ASH Professionnels, ISSN 1625-3590 Importance : 178 p. Présentation : couv. ill. Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7573-0307-8 Prix : 25 € Note générale : Bibliogr. p. 157-169. Webliogr. p. 169. Index Langues : Français (fre) Catégories : L DROIT Mots-clés : travailleurs sociaux travail social responsabilité économie droit gestion droit social service social : responsabilité travailleurs sociaux : responsabilité service social responsabilité civile responsabilité pénale responsabilité professionnelle Index. décimale : L-70 Structures juridiques et administratives du travail et de l'action sociale Résumé : Après avoir évoqué la responsabilité professionnelle du travailleur social, l'ouvrage aborde les principaux cas de responsabilité pénale, tout en envisageant distinctement la responsabilité civile et la responsabilité administrative. Note de contenu : 4e de couv. : " La responsabilité du travailleur social est l'expression de la complexité des métiers relevant de ce champ d'activité. Elle dépend des conditions d'exercice du travail social dans les établissements ou services de droit privé ou de droit public. De façon la plus courante, la responsabilité du travailleur social peut être engagée pour n'avoir pas respecté les obligations issues de son contrat de travail ou du cadre statutaire de la fonction publique. Plus rarement, le travailleur social, qui assume souvent un métier à risque, peut se retrouver confronté à une inculpation pénale pour des actes graves commis durant ses fonctions. Enfin, l'activité déployée par le travailleur social peut créer un préjudice à une personne prise en charge par un établissement ou à une personne tiers au service concerné. Dans ce cas, il s'agit d'apprécier la responsabilité qui découle de ce fait préjudiciable. L'auteur étudie ainsi, successivement, la responsabilité professionnelle du travailleur social, les principaux cas de responsabilité pénale ainsi que la responsabilité du fait du travailleur social en envisageant distinctement la responsabilité civile et la responsabilité administrative." Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28226 La responsabilité des travailleurs sociaux [texte imprimé] / Sylvie Hennion-Moreau, Auteur . - [Nouvelle éd.] . - Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) : Éditions ASH (Actualités Sociales Hebdomadaires) - Wolters Kluwer France (ASH), 2009 . - 178 p. : couv. ill. ; 24 x 16 cm. - (ASH Professionnels, ISSN 1625-3590) .
ISBN : 978-2-7573-0307-8 : 25 €
Bibliogr. p. 157-169. Webliogr. p. 169. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : L DROIT Mots-clés : travailleurs sociaux travail social responsabilité économie droit gestion droit social service social : responsabilité travailleurs sociaux : responsabilité service social responsabilité civile responsabilité pénale responsabilité professionnelle Index. décimale : L-70 Structures juridiques et administratives du travail et de l'action sociale Résumé : Après avoir évoqué la responsabilité professionnelle du travailleur social, l'ouvrage aborde les principaux cas de responsabilité pénale, tout en envisageant distinctement la responsabilité civile et la responsabilité administrative. Note de contenu : 4e de couv. : " La responsabilité du travailleur social est l'expression de la complexité des métiers relevant de ce champ d'activité. Elle dépend des conditions d'exercice du travail social dans les établissements ou services de droit privé ou de droit public. De façon la plus courante, la responsabilité du travailleur social peut être engagée pour n'avoir pas respecté les obligations issues de son contrat de travail ou du cadre statutaire de la fonction publique. Plus rarement, le travailleur social, qui assume souvent un métier à risque, peut se retrouver confronté à une inculpation pénale pour des actes graves commis durant ses fonctions. Enfin, l'activité déployée par le travailleur social peut créer un préjudice à une personne prise en charge par un établissement ou à une personne tiers au service concerné. Dans ce cas, il s'agit d'apprécier la responsabilité qui découle de ce fait préjudiciable. L'auteur étudie ainsi, successivement, la responsabilité professionnelle du travailleur social, les principaux cas de responsabilité pénale ainsi que la responsabilité du fait du travailleur social en envisageant distinctement la responsabilité civile et la responsabilité administrative." Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=28226 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3769 L-70 HEN Livres Centre de Documentation Carrières Sociales Droit-Gestion Disponible La responsabilité / Pierre-Brice Lebrun in Empan : Prendre la mesure de l’humain / Cairn.info, 99 (septembre 2015)
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[article]
Titre : La responsabilité Type de document : document électronique Auteurs : Pierre-Brice Lebrun (1965-....) , Auteur
Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp. 105-109, résumé Note générale : n° 99, septembre 2015 Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Responsabilité civile Mots-clés : RESPONSABILITE RESPONSABILITE PENALE LIBERTE REPARATION Résumé : Chacun est, dès sa naissance, responsable de ce qu'il fait et de ce qu'il ne fait pas, dans sa vie privée et dans sa vie professionnelle : la responsabilité est le contrepoids de la liberté. Elle est toujours personnelle : plus on monte dans l'échelle hiérarchique, moins on est responsable. Elle peut être civile, pénale ou disciplinaire quand elle est juridique. Elle peut être éthique, pédagogique, éducative ou déontologique quand elle est morale : elle relève alors plutôt de la philosophie et des valeurs propres à chacun. [Présentation de l'éditeur] Note de contenu : pp. 105-109, résumé En ligne : https://www.cairn.info/revue-empan-2015-3-page-105.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=141060
in Empan : Prendre la mesure de l’humain / Cairn.info > 99 (septembre 2015) . - pp. 105-109, résumé[article] La responsabilité [document électronique] / Pierre-Brice Lebrun (1965-....), Auteur . - 2015 . - pp. 105-109, résumé.
n° 99, septembre 2015
in Empan : Prendre la mesure de l’humain / Cairn.info > 99 (septembre 2015) . - pp. 105-109, résumé
Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Responsabilité civile Mots-clés : RESPONSABILITE RESPONSABILITE PENALE LIBERTE REPARATION Résumé : Chacun est, dès sa naissance, responsable de ce qu'il fait et de ce qu'il ne fait pas, dans sa vie privée et dans sa vie professionnelle : la responsabilité est le contrepoids de la liberté. Elle est toujours personnelle : plus on monte dans l'échelle hiérarchique, moins on est responsable. Elle peut être civile, pénale ou disciplinaire quand elle est juridique. Elle peut être éthique, pédagogique, éducative ou déontologique quand elle est morale : elle relève alors plutôt de la philosophie et des valeurs propres à chacun. [Présentation de l'éditeur] Note de contenu : pp. 105-109, résumé En ligne : https://www.cairn.info/revue-empan-2015-3-page-105.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=141060 LA RESPONSABILITE DES FAMILLES / François Ewald ; Numa Murard ; Pierre Grelley in Informations sociales : revue de réflexion et d'information pour les praticiens et les chercheurs du social, N.73/74 (1999)
PermalinkLE SALARIE FACE AUX RESPONSABILITES CIVILES, ADMINISTRATIVES, PENALES ET DISCIPLINAIRES / Etienne Bataille in Doc'Domicile : revue pratique aide et soins à la personne dépendante / ITS et IRFSS, N. 24 (JUILLET-AOUT 2011)
PermalinkSECRET, ETHIQUE, DEONTOLOGIE ET RESPONSABILITE DU PROFESSIONNEL / Marie Geneviève MOUNIER in La Revue française de service social, RFSS / ITS et Gallica, N.220 (MARS 2006)
PermalinkLES SPECIFICITES DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET DE LA RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE EN SERVICE SOCIAL DU TRAVAIL in La Revue française de service social, RFSS / ITS et Gallica, N.223-224 (DECEMBRE 2006)
PermalinkLe risque responsabilité civile du gynécologue obstétricien : problèmes et solutions,Un centre hospitalier commet-il une faute en ne décelant pas au cours d'une grossesse une anomalie génétique rare ? / BICHOT Jacques;DELIANCOURT Samuel in Revue de droit sanitaire et social : RDSS / Dalloz-revues.fr/, Revue de droit sanitaire et social n°1 janvier-février 2007 p.96-103 et 125-134 (27/02/2007)
PermalinkLa responsabilité : entre philosophie, éthique et droit in Vie sociale / Cairn.info et CS, n° 3 (juillet-septembre 2009)
PermalinkDroits des personnes accompagnées / Jacques Papay in Vie sociale / Cairn.info et CS, 13 (janvier-mars 2016)
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PermalinkPermalinkLa formation des salariés et ses évolutions / Benoît RAVELEAU in Education permanente / BU IUT ou BU de Lettres, 187 (juin 2011 (2011-2))
PermalinkResponsabilité collective et responsabilité individuelle en matière de santé / R. CELIS in Ethique & Santé / EM Premium, 3 (septembre 2004)
PermalinkResponsabilité et dangerosité à l'aune des neurosciences / Christian Byk in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 2 (2010)
PermalinkResponsabilité des établissement : assistance éducative et garde des mineurs / CALLOCH Pierre in Le Média social, TSA n°899 8 novembre 2002 p. 18-19 (13/11/2002)
PermalinkResponsabilité de l’établissement chargé de la sélection du donneur / Nadir OUCHIA in Droit, déontologie et soin / EM Consulte, Vol 17 - N°4 (Décembre 2017)
PermalinkResponsabilité de l’établissement pour la disparition des biens des patients / Khady BADIANE-DEVERS in Droit, déontologie et soin / EM Consulte, Vol 14 - N°4 (Décembre 2014)
PermalinkResponsabilité de l’État pour la mort soudaine d’un détenu / Hafiz CHEMS-EDDINE in Droit, déontologie et soin / EM Consulte, Vol 16 - N°3 (Septembre 2016)
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