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Partager le résultat de cette rechercheEntre stratégies des firmes et choix des agriculteurs : la diversité variétale dans la riziculture camargaise / M. Jaeck in Economies et sociétés / BU de droit, n. 10-11 (octobre - novembre 2012)
Titre : L'industrie des semences : économie et politique Type de document : document électronique Auteurs : J.-P. Berlan ; INRA. Institut National de la Recherche Agronomique. ESR. Economie et Sociologie Rurales. Ivry-sur-Seine (France) (Paris, France) Année de publication : 1983 Article en page(s) : p. 18-28 Présentation : 13 réf., annexe. Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre) Mots-clés : HYBRIDS HYBRIDE SEED INDUSTRY INDUSTRIE DES SEMENCES BIOTECHNOLOGY INTELLECTUAL PROPERTY IAA INDUSTRIES protection des obtentions végétales, hybrides, industrie des semences, sélection, économie des voies de sélection. Résumé : Cet article cherche à sortir les débats qui tournent autour de la propriété du matériel biologique des hauteurs métaphysiques - le droit naturel d'un inventeur à tirer bénéfice de son travail de création opposé au sacrilège de « breveter la Vie » - au plan de l'analyse économique en prenant appui sur les leçons qu'on peut tirer de l'industrie des semences. Il montre qu'il existe deux voies de protection de la création variétale, la voie hybride et la protection réglementaire et législative. Dans le premier cas, l'appareil analytique développé montre que l'hétérosis n'est pas la variable essentielle qui permetd'expliquer le choix de la voie hybride, contrairement à l'idée reçue, et met en évidence le rôle clé du taux de multiplication. Dans le deuxième, il permet de conclure que la protection des obtentions végétales revient à imposer un groupe particulier d'agents, les producteurs de semences, sans que ces derniers puissent répercuter l'impôt sur leurs clients et donc sur la collectivité. Il s'agit bien alors d'une solution injuste et à terme inefficace de financement de la création variétale. Le cas de l'industrie des semences permet de dégager les principaux concepts autour desquels la réflexion sur la protection du matériel biologique peut s'engager : un facteur de production paradoxal, l'information génétique, qui n'a pas de prix au double sens littéral qu'il a une valeur incalculable et protection des obtentions végétales, hybrides, industrie des semimmense et qu'il ne peut avoir de valeur marchande. Note de contenu : Économie de marché et organisation de la recherche
Économie et biologie : la voie hybride et la protection réglementaire
La voie européenne : l'intervention réglementaire de l'État
[Bibliographie]
[Encart 1. Organisation de la production de semences]
[Annexe]En ligne : http://www.persee.fr/doc/ecoru_0013-0559_1983_num_158_1_3007 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42604
in Economie rurale / Persée et CAIRN > 158 (1983/11-12) . - p. 18-28[article] L'industrie des semences : économie et politique [document électronique] / J.-P. Berlan ; INRA. Institut National de la Recherche Agronomique. ESR. Economie et Sociologie Rurales. Ivry-sur-Seine (France) (Paris, France) . - 1983 . - p. 18-28 : 13 réf., annexe.
Langues : Français (fre) Langues originales : Anglais (eng) Français (fre)
in Economie rurale / Persée et CAIRN > 158 (1983/11-12) . - p. 18-28
Mots-clés : HYBRIDS HYBRIDE SEED INDUSTRY INDUSTRIE DES SEMENCES BIOTECHNOLOGY INTELLECTUAL PROPERTY IAA INDUSTRIES protection des obtentions végétales, hybrides, industrie des semences, sélection, économie des voies de sélection. Résumé : Cet article cherche à sortir les débats qui tournent autour de la propriété du matériel biologique des hauteurs métaphysiques - le droit naturel d'un inventeur à tirer bénéfice de son travail de création opposé au sacrilège de « breveter la Vie » - au plan de l'analyse économique en prenant appui sur les leçons qu'on peut tirer de l'industrie des semences. Il montre qu'il existe deux voies de protection de la création variétale, la voie hybride et la protection réglementaire et législative. Dans le premier cas, l'appareil analytique développé montre que l'hétérosis n'est pas la variable essentielle qui permetd'expliquer le choix de la voie hybride, contrairement à l'idée reçue, et met en évidence le rôle clé du taux de multiplication. Dans le deuxième, il permet de conclure que la protection des obtentions végétales revient à imposer un groupe particulier d'agents, les producteurs de semences, sans que ces derniers puissent répercuter l'impôt sur leurs clients et donc sur la collectivité. Il s'agit bien alors d'une solution injuste et à terme inefficace de financement de la création variétale. Le cas de l'industrie des semences permet de dégager les principaux concepts autour desquels la réflexion sur la protection du matériel biologique peut s'engager : un facteur de production paradoxal, l'information génétique, qui n'a pas de prix au double sens littéral qu'il a une valeur incalculable et protection des obtentions végétales, hybrides, industrie des semimmense et qu'il ne peut avoir de valeur marchande. Note de contenu : Économie de marché et organisation de la recherche
Économie et biologie : la voie hybride et la protection réglementaire
La voie européenne : l'intervention réglementaire de l'État
[Bibliographie]
[Encart 1. Organisation de la production de semences]
[Annexe]En ligne : http://www.persee.fr/doc/ecoru_0013-0559_1983_num_158_1_3007 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=42604
Titre : Verrouillage du système semencier et enjeux de sa réappropriation Type de document : objet à 3 dimensions, artefacts, ... Auteurs : J. Hermesse, Auteur ; P. Stassart ; C. Hecquet, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 8-17 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Catégories : D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Systèmes sociaux:Milieu social:Changement social:Modernisation Process of change in a society or social institution in which the most recent ways, ideas or styles are adapted or acquired.Mots-clés : 6.4 - Production Agricole. Système de Production 06 - AGRICULTURE. FORÊTS. PÊCHES SOCIO-TECHNICAL LOCK-IN VERROUILLAGE SOCIOTECHNIQUE SEED SEMENCE SEED INDUSTRY INDUSTRIE DES SEMENCES SEED PRODUCTION PRODUCTION DE SEMENCES FARMING SYSTEM SYSTEME DE PRODUCTION MODERNIZATION AGROBIODIVERSITY AGROBIODIVERSITE Résumé : Ce numéro thématique, consacré aux semences interpelle quant au défi environnemental de la biodiversité cultivée et de ses implications politiques. Les enjeux de reconnaissance au sujet des conceptions de la semence, des pratiques de sélection, des modes de production, des régimes de propriété (entre propriété privée, publique et bien commun) ou encore des modalités de commercialisation sont de taille. Ils sont d’ordre symbolique et cognitif et ont des répercussions sur l’ensemble du système semencier : il en va de l’identité des acteurs engagés dans l’expérimentation semencière et de la définition de ce qu’est une « bonne » semence. Ce dossier met à l’honneur les travaux de chercheurs qui offrent un regard sur les brèches existantes dans les systèmes semenciers conventionnels et susceptibles de mettre en question le régime fixiste en place. Depuis des entrées disciplinaires distinctes (sciences humaines – sociologie, anthropologie, histoire et droit – et sciences agronomiques) et à partir de recherches empiriques, les auteurs analysent les modes de gestion face au verrouillage du système semencier, tant au niveau de la mise en circulation que des propriétés intellectuelles. Au travers d’usages sémantiques distincts, ce dossier atteste de la multi-dimensionnalité de l’objet « semence » et présente des réflexions sur la coexistence d’une pluralité de pratiques En ligne : https://www.cairn.info/revue-etudes-rurales-2018-2-page-8.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=248221
in Etudes rurales / Cairn.info > n. 202 (Juillet 2018) . - p. 8-17[article] Verrouillage du système semencier et enjeux de sa réappropriation [objet à 3 dimensions, artefacts, ...] / J. Hermesse, Auteur ; P. Stassart ; C. Hecquet, Auteur . - 2018 . - p. 8-17.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
in Etudes rurales / Cairn.info > n. 202 (Juillet 2018) . - p. 8-17
Catégories : D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Systèmes sociaux:Milieu social:Changement social:Modernisation Process of change in a society or social institution in which the most recent ways, ideas or styles are adapted or acquired.Mots-clés : 6.4 - Production Agricole. Système de Production 06 - AGRICULTURE. FORÊTS. PÊCHES SOCIO-TECHNICAL LOCK-IN VERROUILLAGE SOCIOTECHNIQUE SEED SEMENCE SEED INDUSTRY INDUSTRIE DES SEMENCES SEED PRODUCTION PRODUCTION DE SEMENCES FARMING SYSTEM SYSTEME DE PRODUCTION MODERNIZATION AGROBIODIVERSITY AGROBIODIVERSITE Résumé : Ce numéro thématique, consacré aux semences interpelle quant au défi environnemental de la biodiversité cultivée et de ses implications politiques. Les enjeux de reconnaissance au sujet des conceptions de la semence, des pratiques de sélection, des modes de production, des régimes de propriété (entre propriété privée, publique et bien commun) ou encore des modalités de commercialisation sont de taille. Ils sont d’ordre symbolique et cognitif et ont des répercussions sur l’ensemble du système semencier : il en va de l’identité des acteurs engagés dans l’expérimentation semencière et de la définition de ce qu’est une « bonne » semence. Ce dossier met à l’honneur les travaux de chercheurs qui offrent un regard sur les brèches existantes dans les systèmes semenciers conventionnels et susceptibles de mettre en question le régime fixiste en place. Depuis des entrées disciplinaires distinctes (sciences humaines – sociologie, anthropologie, histoire et droit – et sciences agronomiques) et à partir de recherches empiriques, les auteurs analysent les modes de gestion face au verrouillage du système semencier, tant au niveau de la mise en circulation que des propriétés intellectuelles. Au travers d’usages sémantiques distincts, ce dossier atteste de la multi-dimensionnalité de l’objet « semence » et présente des réflexions sur la coexistence d’une pluralité de pratiques En ligne : https://www.cairn.info/revue-etudes-rurales-2018-2-page-8.htm Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=248221
