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Partager le résultat de cette rechercheL'Acte unique ouvre-t-il l'espace social européen ? / Eliane Vogel-Polsky in Droit social / Dalloz-revues.fr, n° 2 (février 1989)
Titre : L'Acte unique ouvre-t-il l'espace social européen ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Eliane Vogel-Polsky Année de publication : février 1989 Article en page(s) : pp. 177-189 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Politique et bien-être social:Politique sociale ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation Mots-clés : EINHEITLICHER EUROPAISCHER MARKT SINGLE EUROPEAN MARKET MERCADO UNICO EUROPEO MARCHE UNIQUE EUROPEEN ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL SOZIALPOLITIK SOCIAL POLICY POLITICA SOCIAL ARBEITSBEZIEHUNGEN PROFESSIONAL RELATIONS RELACIONES LABORALES RELATIONS PROFESSIONNELLES GESCHICHTLICHE UNTERSUCHUNG HISTORIC STUDY ESTUDIO HISTORICO ETUDE HISTORIQUE EUROPA Résumé : La construction de l'espace social européen afin d'assurer la protection des droits fondamentaux des travailleurs de la CEE à l'horizon 2000 fait ici l'objet d'une approche en trois points :
- étude critique des expériences communautaires dans le domaine social entre 1958 et 1987 ;
- examen des réformes institutionnelles introduites par l'Acte unique ;
- recherche du socle commun des droits sociaux fondamentaux européens.
Période couverte par le document : 1958-1987,2000Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111068
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 2 (février 1989) . - pp. 177-189[article] L'Acte unique ouvre-t-il l'espace social européen ? [texte imprimé] / Eliane Vogel-Polsky . - février 1989 . - pp. 177-189.
Langues : Français (fre)
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 2 (février 1989) . - pp. 177-189
Titre : Jurisprudence sociale de la Cour de justice des Communautés Européennes. Colloque organisé par la faculté de droit et des sciences économiques de Montpellier, 21 avril 1989. Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Langlois, Présentateur ; Marie-Thérèse Lanquetin ; Antoine Lyon-Caen ; Bernard Teyssié (1948-...) ; Jean Boulouis ; Gérard Vachet ; Hélène Masse-Dessen ; Gérard Couturier ; XAVIER PRETOT ; Marie-Ange Moreau-Bourles Année de publication : juillet-août 1989 Article en page(s) : pp. 253-572 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; L DROIT:Case law ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : RECHTSPRECHUNG JURISPRUDENCIA EINHEITLICHER EUROPAISCHER MARKT SINGLE EUROPEAN MARKET MERCADO UNICO EUROPEO MARCHE UNIQUE EUROPEEN ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL RECHT LAW DERECHO GESCHLECHTSSPEZIFISCHE ARBEITSTEILUNG GENDER BASED DIVISION OF LABOUR DIVISION SEXUAL DEL TRABAJO DIVISION SEXUELLE DU TRAVAIL SOZIALES EUROPA SOCIAL EUROPE EUROPA SOCIAL EUROPE SOCIALE KOLLOQUIUM SYMPOSIUM COLOQUIO COLLOQUE EUROPA Résumé : Au sommaire de ce compte-rendu de colloque, entre autres :
- le droit social européen et l'édification du droit conventionnel et jurisprudentiel qu'appelle "l'Europe sociale" ;
- la libre circulation des travailleurs dans la CEE ;
- l'égalité de traitement entre travailleurs de la CEE ;
- l'égalité homme-femme et les droits particuliers pour les femmes dans les conventions collectives ;
- le maintien des droits des travailleurs en cas de transfert d'entreprise...Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111064
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 7-8 (juillet-août 1989) . - pp. 253-572[article] Jurisprudence sociale de la Cour de justice des Communautés Européennes. Colloque organisé par la faculté de droit et des sciences économiques de Montpellier, 21 avril 1989. [texte imprimé] / Philippe Langlois, Présentateur ; Marie-Thérèse Lanquetin ; Antoine Lyon-Caen ; Bernard Teyssié (1948-...) ; Jean Boulouis ; Gérard Vachet ; Hélène Masse-Dessen ; Gérard Couturier ; XAVIER PRETOT ; Marie-Ange Moreau-Bourles . - juillet-août 1989 . - pp. 253-572.
Langues : Français (fre)
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 7-8 (juillet-août 1989) . - pp. 253-572
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; L DROIT:Case law ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : RECHTSPRECHUNG JURISPRUDENCIA EINHEITLICHER EUROPAISCHER MARKT SINGLE EUROPEAN MARKET MERCADO UNICO EUROPEO MARCHE UNIQUE EUROPEEN ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL RECHT LAW DERECHO GESCHLECHTSSPEZIFISCHE ARBEITSTEILUNG GENDER BASED DIVISION OF LABOUR DIVISION SEXUAL DEL TRABAJO DIVISION SEXUELLE DU TRAVAIL SOZIALES EUROPA SOCIAL EUROPE EUROPA SOCIAL EUROPE SOCIALE KOLLOQUIUM SYMPOSIUM COLOQUIO COLLOQUE EUROPA Résumé : Au sommaire de ce compte-rendu de colloque, entre autres :
- le droit social européen et l'édification du droit conventionnel et jurisprudentiel qu'appelle "l'Europe sociale" ;
- la libre circulation des travailleurs dans la CEE ;
- l'égalité de traitement entre travailleurs de la CEE ;
- l'égalité homme-femme et les droits particuliers pour les femmes dans les conventions collectives ;
- le maintien des droits des travailleurs en cas de transfert d'entreprise...Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111064
Titre : La négociation collective d'entreprise. Colloque organisé par la faculté de droit et des sciences économiques de Montpellier. 27 avril 1990. Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Barthélémy (1934-....), Editeur scientifique ; André Colomer, Editeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES ; Yves Chalaron ; François Gaudu ; Hubert Thiebault ; Jean-Claude Javillier ; Pierre Soulier ; Philippe Langlois ; Gérard Vachet ; Vittoria Ballestrero maria ; Gabriel Bergougnoux ; Xavier Blanc-Jouvan ; Georges Borenfreund Année de publication : juillet-août 1990 Article en page(s) : pp. 577-679 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Italie ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Relations de travail:Syndicat:Négociation collective:Convention collective Agreement concerning the working conditions of a particular group of workers concluded between the workers' representatives and the employers.; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Relations de travail:Syndicat:Négociation collectiveThe process by which representatives of employers and employees discuss and negotiate the various phases of their relationship with a view to arriving at a mutually acceptable labour agreement.; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Langues:Langue indo-européenne:Langue romane:Italien ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Étude de casMots-clés : TARIFVERHANDLUNG COLLECTIVE BARGAINING NEGOCIACION COLECTIVA BSN UNTERNEHMENSPOLITIK ENTERPRISE POLICY POLITICA DE EMPRESA POLITIQUE D'ENTREPRISE UNTERNEHMENSGESETZGEBUNG COMPANY LEGISLATION LEGISLACION DE LA EMPRESA LEGISLATION D'ENTREPRISE TARIFVERTRAG COLLECTIVE AGREEMENT CONVENIO COLECTIVO ARBEITSBEZIEHUNGEN PROFESSIONAL RELATIONS RELACIONES LABORALES RELATIONS PROFESSIONNELLES TARIFABKOMMEN COLLECTIVE LABOUR AGREEMENT ACUERDO COLECTIVO DE TRABAJO ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL EINHEITLICHER EUROPAISCHER MARKT SINGLE EUROPEAN MARKET MERCADO UNICO EUROPEO MARCHE UNIQUE EUROPEEN BETRIEBSVEREINBARUNG COMPANY LEVEL AGREEMENT ACUERDO DE EMPRESA ACCORD D'ENTREPRISE KOLLOQUIUM SYMPOSIUM COLOQUIO COLLOQUE FALLSTUDIE CASE STUDY ESTUDIO DE CASOS FRANKREICH FRANCIA ITALY ITALIA VEREINIGTE STAATEN UNITED STATES ESTADOS UNIDOS ETATS UNIS BRD FRG RFA - REPUBLICA FEDERAL DE ALEMANIA RFA EUROPA Résumé : Au sommaire de ce colloque : la pratique française de la négociation collective d'entreprise (conduite, objectifs, définition du cadre de la négociation collective annuelle obligatoire dans les entreprises, exécution des conventions d'entreprise, accords atypiques, attitude des salariés), les expériences étrangères (Etats-Unis, RFA, Italie, les apports de l'analyse comparative), les projets européens. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111125
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 7-8 (juillet-août 1990) . - pp. 577-679[article] La négociation collective d'entreprise. Colloque organisé par la faculté de droit et des sciences économiques de Montpellier. 27 avril 1990. [texte imprimé] / Jacques Barthélémy (1934-....), Editeur scientifique ; André Colomer, Editeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTPELLIER ; FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES ; Yves Chalaron ; François Gaudu ; Hubert Thiebault ; Jean-Claude Javillier ; Pierre Soulier ; Philippe Langlois ; Gérard Vachet ; Vittoria Ballestrero maria ; Gabriel Bergougnoux ; Xavier Blanc-Jouvan ; Georges Borenfreund . - juillet-août 1990 . - pp. 577-679.
Langues : Français (fre)
in Droit social / Dalloz-revues.fr > n° 7-8 (juillet-août 1990) . - pp. 577-679
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Italie ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Relations de travail:Syndicat:Négociation collective:Convention collective Agreement concerning the working conditions of a particular group of workers concluded between the workers' representatives and the employers.; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Travail:Relations de travail:Syndicat:Négociation collectiveThe process by which representatives of employers and employees discuss and negotiate the various phases of their relationship with a view to arriving at a mutually acceptable labour agreement.; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Labour legislation ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Langues:Langue indo-européenne:Langue romane:Italien ; S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Étude de casMots-clés : TARIFVERHANDLUNG COLLECTIVE BARGAINING NEGOCIACION COLECTIVA BSN UNTERNEHMENSPOLITIK ENTERPRISE POLICY POLITICA DE EMPRESA POLITIQUE D'ENTREPRISE UNTERNEHMENSGESETZGEBUNG COMPANY LEGISLATION LEGISLACION DE LA EMPRESA LEGISLATION D'ENTREPRISE TARIFVERTRAG COLLECTIVE AGREEMENT CONVENIO COLECTIVO ARBEITSBEZIEHUNGEN PROFESSIONAL RELATIONS RELACIONES LABORALES RELATIONS PROFESSIONNELLES TARIFABKOMMEN COLLECTIVE LABOUR AGREEMENT ACUERDO COLECTIVO DE TRABAJO ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL ARBEITSGESETZGEBUNG LEGISLACION DEL TRABAJO LEGISLATION DU TRAVAIL EINHEITLICHER EUROPAISCHER MARKT SINGLE EUROPEAN MARKET MERCADO UNICO EUROPEO MARCHE UNIQUE EUROPEEN BETRIEBSVEREINBARUNG COMPANY LEVEL AGREEMENT ACUERDO DE EMPRESA ACCORD D'ENTREPRISE KOLLOQUIUM SYMPOSIUM COLOQUIO COLLOQUE FALLSTUDIE CASE STUDY ESTUDIO DE CASOS FRANKREICH FRANCIA ITALY ITALIA VEREINIGTE STAATEN UNITED STATES ESTADOS UNIDOS ETATS UNIS BRD FRG RFA - REPUBLICA FEDERAL DE ALEMANIA RFA EUROPA Résumé : Au sommaire de ce colloque : la pratique française de la négociation collective d'entreprise (conduite, objectifs, définition du cadre de la négociation collective annuelle obligatoire dans les entreprises, exécution des conventions d'entreprise, accords atypiques, attitude des salariés), les expériences étrangères (Etats-Unis, RFA, Italie, les apports de l'analyse comparative), les projets européens. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=111125
Titre : Les régions dans l'Europe. Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc Smyrl ; François Taulelle ; RICHARD BALME ; Sylvain Brouard ; François Burbaud ; Guy Di Méo (1945-...) ; Frédéric Santamaria ; Sylvie Bardou ; Philippe Bouquillion ; Waldemar Lilli ; Rita Hartig ; Daniel Bartement ; Catherine Bernié-Boissard ; Francis Jaureguiberry (1954-...) ; Patrice Ndiaye ; David Edye ; Jacques Palard ; Valerio Lintner ; Jean-Paul Laborie ; Benoît Petit ; Isabelle Pailliart ; Beate Kohler-Koch ; Mahfoud Galloul ; Andy Smith (1963-...)
Année de publication : février 1995 Article en page(s) : pp. 3-200 Langues : Français (fre) Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Belgique ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Espagne ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Italie ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Relations internationales:Politique internationale:Coopération internationale All forms of cooperation on an international basis.; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.45 Etablissements humains et utilisation des terres:Développement régional ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Economic development ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:United Kingdom ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Langues:Langue indo-européenne:Langue romane:ItalienMots-clés : REGION EINHEITLICHER EUROPAISCHER MARKT SINGLE EUROPEAN MARKET MERCADO UNICO EUROPEO MARCHE UNIQUE EUROPEEN REGIONALENTWICKLUNG REGIONAL DEVELOPMENT DESARROLLO REGIONAL WIRTSCHAFTSENTWICKLUNG DESARROLLO ECONOMICO DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE INTERNATIONALE ZUSAMMENARBEIT INTERNATIONAL COOPERATION COOPERACION INTERNACIONAL STRUKTURANPASSUNG INDUSTRIAL RETRAINING RECONVERSION INDUSTRIAL RECONVERSION INDUSTRIELLE EUROPAISCHE GESETZGEBUNG EUROPEAN LEGISLATION LEGISLACION EUROPEA LEGISLATION EUROPEENNE INTERNATIONALER VERGLEICH INTERNATIONAL COMPARISON COMPARACION INTERNACIONAL COMPARAISON INTERNATIONALE FRANKREICH FRANCIA VEREINIGTES KONIGREICH REINO UNIDO ROYAUME UNI BRD FRG RFA - REPUBLICA FEDERAL DE ALEMANIA RFA EUROPA ITALY ITALIA BELGIEN BELGIUM BELGICA SPANIEN SPAIN ESPANA Résumé : Les différentes contributions à ce dossier s'attachent toutes à éclairer les multiples facettes des régions qui composent l'ensemble européen. Quels rôles jouent les aides communautaires au développement, à travers quelle coopération interrégionale se construit un nouvel espace européen ..? Des questions nombreuses, des exemples locaux en France, en Allemagne et au Royaume-Uni, dessinent une Europe des régions qui tente de réduire les écarts entre les niveaux de développement et de richesse de chacune. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=125817
in Sciences de la société / journals.openedition.org/sds > n° 34 (février 1995) . - pp. 3-200[article] Les régions dans l'Europe. [texte imprimé] / Marc Smyrl ; François Taulelle ; RICHARD BALME ; Sylvain Brouard ; François Burbaud ; Guy Di Méo (1945-...) ; Frédéric Santamaria ; Sylvie Bardou ; Philippe Bouquillion ; Waldemar Lilli ; Rita Hartig ; Daniel Bartement ; Catherine Bernié-Boissard ; Francis Jaureguiberry (1954-...)
Langues : Français (fre)
in Sciences de la société / journals.openedition.org/sds > n° 34 (février 1995) . - pp. 3-200
Catégories : A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Belgique ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Espagne ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:France ; A HISTOIRE - Pays et ensemble de pays:Histoire de l'Europe:Europe occidentale:Italie ; C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Relations internationales:Politique internationale:Coopération internationale All forms of cooperation on an international basis.; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.45 Etablissements humains et utilisation des terres:Développement régional ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Economic development ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:United Kingdom ; J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Langues:Langue indo-européenne:Langue romane:ItalienMots-clés : REGION EINHEITLICHER EUROPAISCHER MARKT SINGLE EUROPEAN MARKET MERCADO UNICO EUROPEO MARCHE UNIQUE EUROPEEN REGIONALENTWICKLUNG REGIONAL DEVELOPMENT DESARROLLO REGIONAL WIRTSCHAFTSENTWICKLUNG DESARROLLO ECONOMICO DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE INTERNATIONALE ZUSAMMENARBEIT INTERNATIONAL COOPERATION COOPERACION INTERNACIONAL STRUKTURANPASSUNG INDUSTRIAL RETRAINING RECONVERSION INDUSTRIAL RECONVERSION INDUSTRIELLE EUROPAISCHE GESETZGEBUNG EUROPEAN LEGISLATION LEGISLACION EUROPEA LEGISLATION EUROPEENNE INTERNATIONALER VERGLEICH INTERNATIONAL COMPARISON COMPARACION INTERNACIONAL COMPARAISON INTERNATIONALE FRANKREICH FRANCIA VEREINIGTES KONIGREICH REINO UNIDO ROYAUME UNI BRD FRG RFA - REPUBLICA FEDERAL DE ALEMANIA RFA EUROPA ITALY ITALIA BELGIEN BELGIUM BELGICA SPANIEN SPAIN ESPANA Résumé : Les différentes contributions à ce dossier s'attachent toutes à éclairer les multiples facettes des régions qui composent l'ensemble européen. Quels rôles jouent les aides communautaires au développement, à travers quelle coopération interrégionale se construit un nouvel espace européen ..? Des questions nombreuses, des exemples locaux en France, en Allemagne et au Royaume-Uni, dessinent une Europe des régions qui tente de réduire les écarts entre les niveaux de développement et de richesse de chacune. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=125817
