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L’intervention du juge judiciaire dans les soins psychiatriques sans consentement : état des lieux après la loi du 5 juillet 2011 / Jean-Marc PANFILI in Droit, déontologie et soin / EM Consulte, Vol.14 - N°3 (Septembre 2014)
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Titre : L’intervention du juge judiciaire dans les soins psychiatriques sans consentement : état des lieux après la loi du 5 juillet 2011 Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc PANFILI, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : pp370-383 Langues : Français (fre) Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence Mots-clés : SOINS SANS CONSENTEMENT SOIN PSYCHIATRIQUE CADRE JUDICIAIRE JUGE Résumé :
En présence de soins psychiatriques sans consentement, les différentes atteintes aux droits des patients peuvent faire l’objet d’une mainlevée par le juge des libertés et de la détention (JLD). Désormais, le contentieux de toute mesure d’internement est unifié devant le seul juge judiciaire. Les préjudices consécutifs aux irrégularités peuvent également justifier une indemnisation. Enfin, le risque pénal est réel en cas d’internement abusif. La jurisprudence qui se construit depuis l’application de la loi du 5 juillet 2011 permet d’éclairer les pratiques des différents protagonistes, notamment les moyens à disposition de l’avocat et l’office du juge des libertés et de la détention.
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=196155
in Droit, déontologie et soin / EM Consulte > Vol.14 - N°3 (Septembre 2014) . - pp370-383[article] L’intervention du juge judiciaire dans les soins psychiatriques sans consentement : état des lieux après la loi du 5 juillet 2011 [texte imprimé] / Jean-Marc PANFILI, Auteur . - 2014 . - pp370-383.
Langues : Français (fre)
in Droit, déontologie et soin / EM Consulte > Vol.14 - N°3 (Septembre 2014) . - pp370-383
Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Jurisprudence Mots-clés : SOINS SANS CONSENTEMENT SOIN PSYCHIATRIQUE CADRE JUDICIAIRE JUGE Résumé :
En présence de soins psychiatriques sans consentement, les différentes atteintes aux droits des patients peuvent faire l’objet d’une mainlevée par le juge des libertés et de la détention (JLD). Désormais, le contentieux de toute mesure d’internement est unifié devant le seul juge judiciaire. Les préjudices consécutifs aux irrégularités peuvent également justifier une indemnisation. Enfin, le risque pénal est réel en cas d’internement abusif. La jurisprudence qui se construit depuis l’application de la loi du 5 juillet 2011 permet d’éclairer les pratiques des différents protagonistes, notamment les moyens à disposition de l’avocat et l’office du juge des libertés et de la détention.
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=196155 Isolement, contention et soins psychiatriques. Point d’étape entre deux réécritures (CSP, art. L. 3222-5-1) / RAOUL CORMEIL Gilles in Annales Médico-psychologiques, revue psychiatrique / ScienceDirect via l'ENT, 8 vol 179 (2021)
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Titre : Isolement, contention et soins psychiatriques. Point d’étape entre deux réécritures (CSP, art. L. 3222-5-1) Auteurs : RAOUL CORMEIL Gilles, Auteur ; MAUGER-VIELPEAU Laurence, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 713-721 Note générale : Notes de bas de page Mots-clés : REGLEMENTATION CONTROLE JUDICIAIRE SOIN SOUS CONTRAINTE SOIN PSYCHIATRIQUE ISOLEMENT THERAPEUTIQUE CONTENTION ETUDE CRITIQUE Résumé : Ordonnés par un psychiatre, l’isolement et la contention sont des pratiques de dernier recours, limitées dans leur durée et soumises à une surveillance stricte (CSP, art. L. 3222-5-1). Cette définition et ces règles de principe ont été introduites par une loi no 2016-41 du 24 janvier 2016. Cinq ans après, le régime juridique de l’isolement et de la contention a dû être réécrit par le législateur à la suite de la décision du Conseil constitutionnel du 19 juin 2020. Constitué de nouvelles règles, strictes et précises, en vigueur depuis le 16 décembre 2020 (loi no 2020-1576, 14 déc. 2020), le droit de l’isolement et de la contention est devenu obscur, mais surtout insuffisamment protecteur pour la personne soignée, au regard des droits et libertés que la Constitution garantit, ainsi que l’a jugé le Conseil constitutionnel le 4 juin 2021. Une nouvelle intervention du législateur est donc attendue avant le 31 décembre 2021, pour rendre systématique la saisine du juge des libertés et de la détention après 24 heures de contention ou 48 heures d’isolement. Entre ces deux réécritures, ce point d’étape réunit les analyses critiques que suggèrent les dix alinéas qui composent ce texte. [Résumé d'auteur] En ligne : https://www.em-premium.com/article/1476494 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=287931
in Annales Médico-psychologiques, revue psychiatrique / ScienceDirect via l'ENT > 8 vol 179 (2021) . - 713-721[article] Isolement, contention et soins psychiatriques. Point d’étape entre deux réécritures (CSP, art. L. 3222-5-1) [] / RAOUL CORMEIL Gilles, Auteur ; MAUGER-VIELPEAU Laurence, Auteur . - 2021 . - 713-721.
Notes de bas de page
in Annales Médico-psychologiques, revue psychiatrique / ScienceDirect via l'ENT > 8 vol 179 (2021) . - 713-721
Mots-clés : REGLEMENTATION CONTROLE JUDICIAIRE SOIN SOUS CONTRAINTE SOIN PSYCHIATRIQUE ISOLEMENT THERAPEUTIQUE CONTENTION ETUDE CRITIQUE Résumé : Ordonnés par un psychiatre, l’isolement et la contention sont des pratiques de dernier recours, limitées dans leur durée et soumises à une surveillance stricte (CSP, art. L. 3222-5-1). Cette définition et ces règles de principe ont été introduites par une loi no 2016-41 du 24 janvier 2016. Cinq ans après, le régime juridique de l’isolement et de la contention a dû être réécrit par le législateur à la suite de la décision du Conseil constitutionnel du 19 juin 2020. Constitué de nouvelles règles, strictes et précises, en vigueur depuis le 16 décembre 2020 (loi no 2020-1576, 14 déc. 2020), le droit de l’isolement et de la contention est devenu obscur, mais surtout insuffisamment protecteur pour la personne soignée, au regard des droits et libertés que la Constitution garantit, ainsi que l’a jugé le Conseil constitutionnel le 4 juin 2021. Une nouvelle intervention du législateur est donc attendue avant le 31 décembre 2021, pour rendre systématique la saisine du juge des libertés et de la détention après 24 heures de contention ou 48 heures d’isolement. Entre ces deux réécritures, ce point d’étape réunit les analyses critiques que suggèrent les dix alinéas qui composent ce texte. [Résumé d'auteur] En ligne : https://www.em-premium.com/article/1476494 Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=287931 La surveillance en soins psychiatriques : difficultés liées à la consommation de produits toxiques et à la cohabitation de certains patients / Jean-Marc PANFILI in Droit, déontologie et soin / EM Consulte, Vol 14 - N°1 (Mars 2014)
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Titre : La surveillance en soins psychiatriques : difficultés liées à la consommation de produits toxiques et à la cohabitation de certains patients Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marc PANFILI, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : pp54-62 Langues : Français (fre) Catégories : S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Surveillance Mots-clés : SOIN PSYCHIATRIQUE COHABITATION RESPONSABILITE Résumé : La prise en charge de patients toxicomanes en soins psychiatriques s’avère toujours complexe. Indépendamment de leur propre problématique, la cohabitation avec d’autres patients particulièrement vulnérables génère de sérieuses difficultés institutionnelles. Une vigilance particulière s’impose alors, qui concerne tous les niveaux de responsabilité de l’établissement de soins (CAA Marseille, 11 juillet 2011, no 09MA01562, inédite au recueil Lebon).
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=196121
in Droit, déontologie et soin / EM Consulte > Vol 14 - N°1 (Mars 2014) . - pp54-62[article] La surveillance en soins psychiatriques : difficultés liées à la consommation de produits toxiques et à la cohabitation de certains patients [texte imprimé] / Jean-Marc PANFILI, Auteur . - 2014 . - pp54-62.
Langues : Français (fre)
in Droit, déontologie et soin / EM Consulte > Vol 14 - N°1 (Mars 2014) . - pp54-62
Catégories : S SCIENCES ET TECHNIQUES:Approche scientifique:Travail de recherche:Surveillance Mots-clés : SOIN PSYCHIATRIQUE COHABITATION RESPONSABILITE Résumé : La prise en charge de patients toxicomanes en soins psychiatriques s’avère toujours complexe. Indépendamment de leur propre problématique, la cohabitation avec d’autres patients particulièrement vulnérables génère de sérieuses difficultés institutionnelles. Une vigilance particulière s’impose alors, qui concerne tous les niveaux de responsabilité de l’établissement de soins (CAA Marseille, 11 juillet 2011, no 09MA01562, inédite au recueil Lebon).
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=196121 De la personne faisant l’objet de soins au sujet de soins : la relation je-tu en psychiatrie / HAZIF-THOMAS Cyril in Soins Psychiatrie : La revue de tous les acteurs du soin en santé mentale / EM Premium - Périodiques et livres en ligne (traités EMC) des éditions Elsevier-Masson via ENT, 332 vol 42 (2021)
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Titre : De la personne faisant l’objet de soins au sujet de soins : la relation je-tu en psychiatrie Auteurs : HAZIF-THOMAS Cyril, Auteur ; THOMAS Philippe, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 36-39 Catégories : J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Philosophie et éthique:Éthique Mots-clés : DROIT DU MALADE CHOIX RELATION SOIN PSYCHIATRIQUE CONSENTEMENT AUX SOINS LIBERTE INDIVIDUELLE RELATION SOIGNANT SOIGNE Résumé : La reconnaissance subjective par les personnes engagées dans le soin, des personnes souffrant de troubles psychiatriques, ne va pas de soi. Les soignants, au sens général du terme, ont souvent du mal à reconnaître la liberté personnelle et la dignité des malades psychiatriques. Le soin est pourtant indissociable de la relation de confiance et de la mobilisation de la capacité du patient à exprimer librement ses choix et à participer aux décisions le concernant ; aptitude centrale dans la relation de soignant-soigné. Si les objectifs d’accès aux soins et de protection des droits du patient sont clairement posés, la question de la liberté de choix du malade mental, ainsi que sa liberté morale intérieure, restent sujettes à caution, comme le questionnement de ces mêmes libertés chez les pourvoyeurs de soins. En ligne : https://www.em-premium.com/article/1428380/article/de-la-personne-faisant-l-obje [...] Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=262823
in Soins Psychiatrie : La revue de tous les acteurs du soin en santé mentale / EM Premium - Périodiques et livres en ligne (traités EMC) des éditions Elsevier-Masson via ENT > 332 vol 42 (2021) . - 36-39[article] De la personne faisant l’objet de soins au sujet de soins : la relation je-tu en psychiatrie [] / HAZIF-THOMAS Cyril, Auteur ; THOMAS Philippe, Auteur . - 2021 . - 36-39.
in Soins Psychiatrie : La revue de tous les acteurs du soin en santé mentale / EM Premium - Périodiques et livres en ligne (traités EMC) des éditions Elsevier-Masson via ENT > 332 vol 42 (2021) . - 36-39
Catégories : J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION:Philosophie et éthique:Éthique Mots-clés : DROIT DU MALADE CHOIX RELATION SOIN PSYCHIATRIQUE CONSENTEMENT AUX SOINS LIBERTE INDIVIDUELLE RELATION SOIGNANT SOIGNE Résumé : La reconnaissance subjective par les personnes engagées dans le soin, des personnes souffrant de troubles psychiatriques, ne va pas de soi. Les soignants, au sens général du terme, ont souvent du mal à reconnaître la liberté personnelle et la dignité des malades psychiatriques. Le soin est pourtant indissociable de la relation de confiance et de la mobilisation de la capacité du patient à exprimer librement ses choix et à participer aux décisions le concernant ; aptitude centrale dans la relation de soignant-soigné. Si les objectifs d’accès aux soins et de protection des droits du patient sont clairement posés, la question de la liberté de choix du malade mental, ainsi que sa liberté morale intérieure, restent sujettes à caution, comme le questionnement de ces mêmes libertés chez les pourvoyeurs de soins. En ligne : https://www.em-premium.com/article/1428380/article/de-la-personne-faisant-l-obje [...] Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=262823 Unité de soins intensifs en psychiatrie / Pierrick LEBAIN in Santé mentale : le mensuel des équipes soignantes en psychiatrie / ITS, 187 (Avril 2014)
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Titre : Unité de soins intensifs en psychiatrie Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierrick LEBAIN, Auteur ; Sonia DOLLFUS, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : pp55-59 Langues : Français (fre) Mots-clés : AGITATION ALLIANCE THERAPEUTIQUE CAS CLINIQUE PRISE EN CHARGE PROTOCOLE DE SOINS SECTORISATION SOINS INTENSIFS SOIN PSYCHIATRIQUE TROUBLE DU COMPORTEMENT USIP (UNITE DE SOINS INTENSIFS PSYCHIATRIQUES) Résumé : Une unité de soins intensifs psychiatriques (Usip), au sein d'un service sectorisé, apporte un progrès sur la prise en charge des patients agités et un bénéfice sur l'accueil des patients de tout le service. L'objectif est d'améliorer la prise en charge de l'agitation, des troubles les plus intenses et des comportements à risque tout en renforçant la qualité du lien thérapeutique sous l'influence de la double nécessité de l'alliance et de la contrainte. Note de contenu : Bibliographie Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=156485
in Santé mentale : le mensuel des équipes soignantes en psychiatrie / ITS > 187 (Avril 2014) . - pp55-59[article] Unité de soins intensifs en psychiatrie [texte imprimé] / Pierrick LEBAIN, Auteur ; Sonia DOLLFUS, Auteur . - 2014 . - pp55-59.
Langues : Français (fre)
in Santé mentale : le mensuel des équipes soignantes en psychiatrie / ITS > 187 (Avril 2014) . - pp55-59
Mots-clés : AGITATION ALLIANCE THERAPEUTIQUE CAS CLINIQUE PRISE EN CHARGE PROTOCOLE DE SOINS SECTORISATION SOINS INTENSIFS SOIN PSYCHIATRIQUE TROUBLE DU COMPORTEMENT USIP (UNITE DE SOINS INTENSIFS PSYCHIATRIQUES) Résumé : Une unité de soins intensifs psychiatriques (Usip), au sein d'un service sectorisé, apporte un progrès sur la prise en charge des patients agités et un bénéfice sur l'accueil des patients de tout le service. L'objectif est d'améliorer la prise en charge de l'agitation, des troubles les plus intenses et des comportements à risque tout en renforçant la qualité du lien thérapeutique sous l'influence de la double nécessité de l'alliance et de la contrainte. Note de contenu : Bibliographie Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=156485 Les Unités Hospitalières Spécialement Aménagées : des structures de soins / David Touitou in Pratiques en santé mentale / SUDOC et Cairn.info, n°4 (Novembre 2018 - 64e année)
PermalinkBack to the patient, l'informatique dans les soins in Santé mentale : le mensuel des équipes soignantes en psychiatrie / ITS, 189 (Juin 2014)
PermalinkCadre de santé et cadre de soin / Bertille Patin in Santé mentale : le mensuel des équipes soignantes en psychiatrie / ITS, 172 (Novembre 2012)
PermalinkCognition sociale et soins informels / LANQUETIN (J.P) in Santé mentale : le mensuel des équipes soignantes en psychiatrie / ITS, 183 (Décembre 2013)
PermalinkEntrer dans la danse, faire un pas vers le soin / Nathalie BRAVARD in Soins Psychiatrie : La revue de tous les acteurs du soin en santé mentale / EM Premium - Périodiques et livres en ligne (traités EMC) des éditions Elsevier-Masson via ENT, 285 (Mars - Avril 2013)
PermalinkEtat des lieux et horizon du soin psychique des blessés de guerre / GORIN Cécile in Annales Médico-psychologiques, revue psychiatrique / ScienceDirect via l'ENT, 8 vol 179 (2021)
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PermalinkHospitalité ou hôtellerie ? Le sens du lieu pour l’accueil et pour le soin / REY Jean-François in Le Carnet psy / Cairn.info, 250 (2022/2)
PermalinkHumour et rire dans les soins infirmiers / LANQUETIN (J.P) in Santé mentale : le mensuel des équipes soignantes en psychiatrie / ITS, 206 (Mars 2016)
PermalinkLe jeu, un espace de liberté et de soin / Dominique Friard in Santé mentale : le mensuel des équipes soignantes en psychiatrie / ITS, 189 (Juin 2014)
PermalinkPatients réfractaires aux soins : quelle évaluation après le suivi intensif d'une équipe mobile de psychiatrie / VIDAL S in L'Encéphale : revue de psychiatrie clinique biologique et thérapeutique, 5 vol 47 (2021)
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PermalinkPsychopathies : quel cadre de soin? / Daniel Zagury in Santé mentale : le mensuel des équipes soignantes en psychiatrie / ITS, 194 (Janvier 2015)
PermalinkQualité des soins, santé au travail et efficience / Baptiste Cougot in Santé mentale : le mensuel des équipes soignantes en psychiatrie / ITS, 196 (Mars 2015)
PermalinkLe soin portes ouvertes, une pratique honteuse? / Dominique Friard in Santé mentale : le mensuel des équipes soignantes en psychiatrie / ITS, 199 (Juin 2015)
PermalinkChronique d'un passage à l'acte annoncé / Valérie Pera Guillot in L'information psychiatrique / SCD, John Libbey Eurotext et Cairn, n°4 (Avril 2019 Vol. 95)
PermalinkL’entrée dans la maladie : “ça va passer” / Hélène ARNOUD in Soins Psychiatrie : La revue de tous les acteurs du soin en santé mentale / EM Premium - Périodiques et livres en ligne (traités EMC) des éditions Elsevier-Masson via ENT, 291 (Mars - Avril 2014)
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