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26 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Subvention' 




Subventions des associations : l'Etat gribouille et le dogmatisme libéral / Joël Roman in Les Idées en mouvement, IEM, Les idées en mouvement aout-septembre 2003 n°111 p.2 (05/09/2003)
Les subventions d'investissements en cas de fermeture d'un établissement ou d'un service social ou médico-social / ASH in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, ASH n° 2346 13 février 2004 p. 18 (04/03/2004)
[article]
Titre : Les subventions d'investissements en cas de fermeture d'un établissement ou d'un service social ou médico-social Type de document : texte imprimé Auteurs : ASH Année de publication : 2004 Mots-clés : SUBVENTION INSTITUT MEDICO-SOCIAL SOCIAL Résumé : SUBVENTION, INSTITUT MEDICO-SOCIAL Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19922
in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > ASH n° 2346 13 février 2004 p. 18 (04/03/2004)[article] Les subventions d'investissements en cas de fermeture d'un établissement ou d'un service social ou médico-social [texte imprimé] / ASH . - 2004.
in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > ASH n° 2346 13 février 2004 p. 18 (04/03/2004)
Mots-clés : SUBVENTION INSTITUT MEDICO-SOCIAL SOCIAL Résumé : SUBVENTION, INSTITUT MEDICO-SOCIAL Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19922 Collectivités-locales-associations : bien gérer les subventions : information financiière prévention des risques / ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES;LAMY Didier. Dir.
Titre : Collectivités-locales-associations : bien gérer les subventions : information financiière prévention des risques : 16753 Type de document : texte imprimé Auteurs : ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES;LAMY Didier. Dir. Editeur : Juris-Service, 2003 Importance : 420 p. ISBN/ISSN/EAN : 2-910992-41-X Catégories : J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION Mots-clés : COLLECTIVITE LOCALE ASSOCIATION SUBVENTION LOI 1901 GESTION CONTROLE Index. décimale : L-73 Associations Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9928 Collectivités-locales-associations : bien gérer les subventions : information financiière prévention des risques : 16753 [texte imprimé] / ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES;LAMY Didier. Dir. . - [S.l.] : Juris-Service, 2003, [s.d.] . - 420 p.
ISSN : 2-910992-41-X
Catégories : J CULTURE - ART - LOISIRS - ANIMATION Mots-clés : COLLECTIVITE LOCALE ASSOCIATION SUBVENTION LOI 1901 GESTION CONTROLE Index. décimale : L-73 Associations Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=9928 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10615 Livres Centre de Documentation Carrières Sociales DocCarSoc Disponible Les cultes non reconnus peuvent être subventionnés s'ils présentent un intérêt général pour les habitants de la commune / SUPLISSON Fabrice in Juris associations, Juris associations 15 novembre 2003 n° 288 p. 6 (03/12/2003)
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Titre : Les cultes non reconnus peuvent être subventionnés s'ils présentent un intérêt général pour les habitants de la commune Type de document : texte imprimé Auteurs : SUPLISSON Fabrice Année de publication : 2003 Mots-clés : RELIGION SUBVENTION LOI COMMUNE SOCIAL Résumé : RELIGION, SUBVENTION, LOI,COMMUNE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19142
in Juris associations > Juris associations 15 novembre 2003 n° 288 p. 6 (03/12/2003)[article] Les cultes non reconnus peuvent être subventionnés s'ils présentent un intérêt général pour les habitants de la commune [texte imprimé] / SUPLISSON Fabrice . - 2003.
in Juris associations > Juris associations 15 novembre 2003 n° 288 p. 6 (03/12/2003)
Mots-clés : RELIGION SUBVENTION LOI COMMUNE SOCIAL Résumé : RELIGION, SUBVENTION, LOI,COMMUNE Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19142 Un dossier unique pour les associations demandant une subvention au titre de la politique de la ville / ASH in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, ASH n° 2346 13 février 2004 p. 5 (04/03/2004)
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Titre : Un dossier unique pour les associations demandant une subvention au titre de la politique de la ville Type de document : texte imprimé Auteurs : ASH Année de publication : 2004 Mots-clés : POLITIQUE DE LA VILLE SUBVENTION VILLE CONTRAT SOCIAL Résumé : POLITIQUE DE LA VILLE, SUBVENTION, VILLE, CONTRAT Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19915
in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > ASH n° 2346 13 février 2004 p. 5 (04/03/2004)[article] Un dossier unique pour les associations demandant une subvention au titre de la politique de la ville [texte imprimé] / ASH . - 2004.
in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse > ASH n° 2346 13 février 2004 p. 5 (04/03/2004)
Mots-clés : POLITIQUE DE LA VILLE SUBVENTION VILLE CONTRAT SOCIAL Résumé : POLITIQUE DE LA VILLE, SUBVENTION, VILLE, CONTRAT Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=19915 Les subventions de l'Etat aux associations : une procédure simplifiée / Juris associations in Juris associations, Juris associations n° 273 15 février 2003 p. 7-16 (17/02/2003)
PermalinkMissions locales : financement du réseau / TSA in Le Média social, TSA septembre 2004 n° 985 p. 8 (15/09/2004)
PermalinkPermalinkAteliers et centres de distribution de travaux à domicile / Juris associations in Juris associations, Juris associations 15 novembre 2003 n° 288 p. 6-7 (03/12/2003)
PermalinkDes attaques à relier au contexte de liberalisation de l'économie / ANIM'MAGAZINE in Anim'magazine [Archivé], Anim' magazine septembre octobre 2003 n°113-114 p. 16-17 (10/09/2003)
PermalinkBudget 2004 :Ministère de la culture et de la communication / FRANCE (1997-...) in Culture Communication : le magazine du Ministère de la Culture et de la Communication, Lettre d'information du Ministère de la culture et de la communication n° 110 p. 5-12 (20/10/2003)
PermalinkClubs sportifs professionnels : un financement à réinventer / BAYEUX Patrick; CLAVAGNIER Brigitte; PROVOST Denis;BAYLE Emmanuel in Juris associations, Juris associations n°376 1er avril 2008 p.13-26 (23/04/2008)
PermalinkCollectivités publiques et associations : normalisation des relations / Juris associations in Juris associations, Juris associations n°367 1er novembre 2007 p.13-25 (07/11/2007)
PermalinkLes conventions pluriannuelles d'objectifs : un outil utile à toutes les associations subvetionnées / DUBILE Anne in Juris associations, Juris associations N° 293 15 février 2004 p. 13 (17/03/2004)
PermalinkPermalinkL'école prise dans la tourmente / PERUCCA Brigitte; BONREPAUX Christian; BAUMARD Maryline; DUBET François; DUPUIS Marc; SOBOCINSKI Aurélie; BLAYE Catherine; CHUPIN Julie; GALBAUD Diane in Le Monde de l'Education [archivé], Monde de l'éducation n° 342 décembre 2005 p.10-33 (08/12/2005)
PermalinkFinancement des associations : on simplifie / Charlotte Mageva in Anim'magazine [Archivé], Anim'magazine n° 121-122 mai juin 2004 p. 54-56 (05/05/2004)
PermalinkLes formations sociales au risque de la décentralisation ? / Maryannick LE BRIS in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, ASH 24 octobre 2003 n° 2330 p. 25-30 (28/10/2003)
PermalinkLes modalités d'agrément et de financement des ateliers protégés / ASH in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, ASH 10 octobre 2003 n° 2328 p. 7 (28/10/2003)
PermalinkLes personnes à mobilité réduite ont-elles accès aux vacances ordinaires? / Jacques Trémintin in Lien Social : quinzomadaire indépendant d'actualité sociale, LIEN SOCIAL 10 JUILLET 2003 N°673 p.4-9 (16/09/2003)
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