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22 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Succession' 




Le paradoxe des droits de succession / Coralie Chevallier in Cerveau & psycho / BU de l'IUT et BM de Tours, 110 (Mai 2019)
[article]
Titre : Le paradoxe des droits de succession Type de document : texte imprimé Auteurs : Coralie Chevallier (1980-...) , Auteur ; Nicolas Baumard, Auteur
Année de publication : 2019 Article en page(s) : 68-69 Langues : Français (fre) Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:Fiscalité Mots-clés : SUCCESSION Résumé :
Les Français ne veulent pas de cet impôt, alors qu’il permet de lutter contre les inégalités, ce que tout le monde souhaite ! Une solution à ce dilemme a peut-être été trouvée par les sciences du comportement...Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=220715
in Cerveau & psycho / BU de l'IUT et BM de Tours > 110 (Mai 2019) . - 68-69[article] Le paradoxe des droits de succession [texte imprimé] / Coralie Chevallier (1980-...), Auteur ; Nicolas Baumard, Auteur . - 2019 . - 68-69.
Langues : Français (fre)
in Cerveau & psycho / BU de l'IUT et BM de Tours > 110 (Mai 2019) . - 68-69
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:Fiscalité Mots-clés : SUCCESSION Résumé :
Les Français ne veulent pas de cet impôt, alors qu’il permet de lutter contre les inégalités, ce que tout le monde souhaite ! Une solution à ce dilemme a peut-être été trouvée par les sciences du comportement...Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=220715 Réformes des successions et des libéralités / Marie Aubert Blanche in La revue de l’APAJH : une fenêtre sur le monde du handicap / Espé de Tours, 93 (mars 2007)
[article]
Titre : Réformes des successions et des libéralités : De nouveaux outils juridiques pour préparer l'avenir de son enfant handicapé Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Aubert Blanche, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : pp.40-41 Langues : Français (fre) Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:Fiscalité Mots-clés : Droit de la personne handicapée Famille de personne handicapée Succession Droit de l'enfant Résumé : Une loi du 23 juin 2006 "portant réforme des successions et des libéralités" applicable au 1er janvier 2007 apporte des aménagements non négligeables au droit antérieur dont certains peuvent concerner directement les familles de personnes handicapées. Cette loi concernera les successions qui s'ouvriront à compter de cette date ainsi que les indivisions existantes et les successions ouvertes mais qui n'ont pas encore fait l'objet de partage avant le 1er janvier 2007. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=147364
in La revue de l’APAJH : une fenêtre sur le monde du handicap / Espé de Tours > 93 (mars 2007) . - pp.40-41[article] Réformes des successions et des libéralités : De nouveaux outils juridiques pour préparer l'avenir de son enfant handicapé [texte imprimé] / Marie Aubert Blanche, Auteur . - 2007 . - pp.40-41.
Langues : Français (fre)
in La revue de l’APAJH : une fenêtre sur le monde du handicap / Espé de Tours > 93 (mars 2007) . - pp.40-41
Catégories : C ECONOMIE - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE:Finances et commerce:Finances:Politique fiscale:Fiscalité Mots-clés : Droit de la personne handicapée Famille de personne handicapée Succession Droit de l'enfant Résumé : Une loi du 23 juin 2006 "portant réforme des successions et des libéralités" applicable au 1er janvier 2007 apporte des aménagements non négligeables au droit antérieur dont certains peuvent concerner directement les familles de personnes handicapées. Cette loi concernera les successions qui s'ouvriront à compter de cette date ainsi que les indivisions existantes et les successions ouvertes mais qui n'ont pas encore fait l'objet de partage avant le 1er janvier 2007. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=147364 Les acteurs de la politique familiale in Informations sociales : revue de réflexion et d'information pour les praticiens et les chercheurs du social, 139 (avril 2007)
[article]
Titre : Les acteurs de la politique familiale Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Article en page(s) : 141 p. Langues : Français (fre) Catégories : PER Mots-clés : FAMILLE POLITIQUE DE LA FAMILLE CONSEIL GENERAL SUCCESSION DROIT PARENT MEDIATION EVALUATION ACCOMPAGNEMENT ATD QUART MONDE CAF PARTENARIAT PERSPECTIVE SOCIAL politique familiale prestations familiales Index. décimale : PER H-10 CAI Informations sociales Résumé : Le titre de ce dossier d’Informations sociales induit un double questionnement : qui sont les acteurs des politiques familiales dans un contexte en pleine évolution ? Quel est le périmètre des politiques familiales au regard du glissement du familial au social ? C’est sous cet angle original des mouvements à l’œuvre tant du point de vue des hommes que des institutions et des domaines d’action que se situe ce numéro.
Ainsi, on y trouve les contributions des acteurs « classiques » des politiques familiales, mais également celles de spécialistes de l’anthropologie, de la sociologie et du droit qui s’interrogent sur les frontières mouvantes de la famille et des institutions qui l’encadrent. Les intervenants se montrent globalement pragmatiques plutôt que normatifs ; ils tentent de se situer au plus près des évolutions des familles.
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12365
in Informations sociales : revue de réflexion et d'information pour les praticiens et les chercheurs du social > 139 (avril 2007) . - 141 p.[article] Les acteurs de la politique familiale [texte imprimé] . - 2007 . - 141 p.
Langues : Français (fre)
in Informations sociales : revue de réflexion et d'information pour les praticiens et les chercheurs du social > 139 (avril 2007) . - 141 p.
Catégories : PER Mots-clés : FAMILLE POLITIQUE DE LA FAMILLE CONSEIL GENERAL SUCCESSION DROIT PARENT MEDIATION EVALUATION ACCOMPAGNEMENT ATD QUART MONDE CAF PARTENARIAT PERSPECTIVE SOCIAL politique familiale prestations familiales Index. décimale : PER H-10 CAI Informations sociales Résumé : Le titre de ce dossier d’Informations sociales induit un double questionnement : qui sont les acteurs des politiques familiales dans un contexte en pleine évolution ? Quel est le périmètre des politiques familiales au regard du glissement du familial au social ? C’est sous cet angle original des mouvements à l’œuvre tant du point de vue des hommes que des institutions et des domaines d’action que se situe ce numéro.
Ainsi, on y trouve les contributions des acteurs « classiques » des politiques familiales, mais également celles de spécialistes de l’anthropologie, de la sociologie et du droit qui s’interrogent sur les frontières mouvantes de la famille et des institutions qui l’encadrent. Les intervenants se montrent globalement pragmatiques plutôt que normatifs ; ils tentent de se situer au plus près des évolutions des familles.
Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=12365 Aides sociales : quels sont les risques de récupération ? / Camille de Soras in Handirect : Le magazine pratique des situations handicapantes, 146 (Novembre/Décembre 2013)
[article]
Titre : Aides sociales : quels sont les risques de récupération ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Camille de Soras, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : p 14 - 15 Langues : Français (fre) Mots-clés : Aide sociale Succession Recours Droit de la personne handicapée Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=157761
in Handirect : Le magazine pratique des situations handicapantes > 146 (Novembre/Décembre 2013) . - p 14 - 15[article] Aides sociales : quels sont les risques de récupération ? [texte imprimé] / Camille de Soras, Auteur . - 2013 . - p 14 - 15.
Langues : Français (fre)
in Handirect : Le magazine pratique des situations handicapantes > 146 (Novembre/Décembre 2013) . - p 14 - 15
Mots-clés : Aide sociale Succession Recours Droit de la personne handicapée Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=157761 Après nous ? / Carole Bourgeois in Faire Face ! Mieux vivre le handicap moteur / Souris Verte et BM de Tours, 660 (janvier 2008)
Assurer l'avenir d'un enfant en situation de handicap / Camille de Soras in Handirect : Le magazine pratique des situations handicapantes, 137 (Mai / Juin 2012)
PermalinkLa dot, anthropologie et histoire. Cité des Athéniens, VIe-IVe siècle /Pays de Sault (Pyrénées audoises), fin XVIIIe-1940 / Claudine Leduc ; Agnès Fine in Clio. Femmes, Genre, Histoire / Cairn et OpenEdition, 7 ([01/03/1998])
PermalinkDot et richesse des femmes à Venise au XVIe siècle / Anna Bellavitis in Clio. Femmes, Genre, Histoire / Cairn et OpenEdition, 7 ([01/03/1998])
PermalinkPermalinkFemmes, dots et patrimoines in Clio. Femmes, Genre, Histoire / Cairn et OpenEdition, 7 ([01/03/1998])
PermalinkFiliation, origines, parentalité : le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle / Irène Théry
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PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkLes héritages encombrants / Héloïse Lhérété in Les Grands dossiers des sciences humaines / BU de l'IUT et Cairn.info, 27 (juin-juillet-août 2012)
PermalinkLa loi du lignage.Notes sur le système successsoral florentin (XIVe/XVe-XVIIe siècles) / Isabelle Chabot in Clio. Femmes, Genre, Histoire / Cairn et OpenEdition, 7 ([01/03/1998])
PermalinkLe mandat de protection future in Handirect : Le magazine pratique des situations handicapantes, 112 (mars / avril 2008)
PermalinkQuels accompagnements pour les majeurs handicapés ? / Frédérique Meunier in Être (Paris. 2017) : Emploi, Handicap et prévention / BM de Tours, 127 (septembre-octobre 2013)
PermalinkPermalinkSolidarités familiales : Informations sociales n° 35/36 1994 / Caisse nationale des allocations familiales, CNAF
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