Accueil
Résultat de la recherche
7 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'code civil' 
trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Titre croissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche3. La forteresse bourgeoise in Les Collections de l'Histoire / BU de l'IUT, 72 (juillet-septembre 2016)
Titre : 3. La forteresse bourgeoise Type de document : texte imprimé Année de publication : 2016 Article en page(s) : 51-77 Langues : Français (fre) Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.40 Famille:Famille ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.40 Famille:Mariage Mots-clés : révolution française code civil Résumé : La Révolution française promet la liberté. Mais, en 1804, le Code civil ouvre le long âge d'or du contrat de mariage et de l'héritage. La cellule familiale légitime en sort renforcée ainsi que le pouvoir du père. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=171783
in Les Collections de l'Histoire / BU de l'IUT > 72 (juillet-septembre 2016) . - 51-77[article] 3. La forteresse bourgeoise [texte imprimé] . - 2016 . - 51-77.
Langues : Français (fre)
in Les Collections de l'Histoire / BU de l'IUT > 72 (juillet-septembre 2016) . - 51-77
Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.40 Famille:Famille ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.40 Famille:Mariage Mots-clés : révolution française code civil Résumé : La Révolution française promet la liberté. Mais, en 1804, le Code civil ouvre le long âge d'or du contrat de mariage et de l'héritage. La cellule familiale légitime en sort renforcée ainsi que le pouvoir du père. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=171783
Titre : 1789-1804. La Révolution des pères et des maris Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Verjus , Auteur
Année de publication : 2016 Article en page(s) : 52-61 Langues : Français (fre) Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.40 Famille:Famille ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.40 Famille:Mariage ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Divorce ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : révolution française code civil héritage Résumé : Contre la « tyrannie des pères », les révolutionnaires ont institué le mariage civil et le divorce, l'égalité entre enfants légitimes et naturels. Ce sont pourtant les chefs de famille qui furent les principaux bénéficiaires de la période. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=171775
in Les Collections de l'Histoire / BU de l'IUT > 72 (juillet-septembre 2016) . - 52-61[article] 1789-1804. La Révolution des pères et des maris [texte imprimé] / Anne Verjus
Langues : Français (fre)
in Les Collections de l'Histoire / BU de l'IUT > 72 (juillet-septembre 2016) . - 52-61
Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.40 Famille:Famille ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE :4.40 Famille:Mariage ; F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Divorce ; L DROIT:Systèmes juridiques:Droit Use for works concerning the science of law. For individual laws, use "legislation", "environmental legislation", etc.Mots-clés : révolution française code civil héritage Résumé : Contre la « tyrannie des pères », les révolutionnaires ont institué le mariage civil et le divorce, l'égalité entre enfants légitimes et naturels. Ce sont pourtant les chefs de famille qui furent les principaux bénéficiaires de la période. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=171775
Titre : Les dommages causés par les mineurs gardés : Dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie André, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : 19-30 Langues : Français (fre) Mots-clés : PREJUDICE RESPONSABILITE ASSISTANT(E) MATERNEL(LE) DOMMAGE CODE CIVIL Résumé :
Une assistante maternelle qui chute après avoir glissé sur un jouet laissé par terre par un enfant qu'elle garde... Un jeune qui cause des dommages à une tierce pendant la période où il est sous surveillance d'une assistante familial... Au quotidien, l'assistante maternelle ou familiale peut-être confrontée à de multiples incidents même si elle met tout en œuvre, par son professionnalisme, pour les éviter. Qui endosse alors la responsabilité de ces accidents : l'enfant, auteur du préjudice ? Ses parents ? L'assistante maternelle ou familiale ? Son employeur s'il est une personne morale ? En la matière, les principes sont particulièrement complexes. En pratique, ce sont les assurances des uns ou des autres qui auront la charge d'indemniser les préjudices.Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=193255
in L'Assmat / ITS > 166 (Mars 2018) . - 19-30[article] Les dommages causés par les mineurs gardés : Dossier [texte imprimé] / Sophie André, Auteur . - 2018 . - 19-30.
Langues : Français (fre)
in L'Assmat / ITS > 166 (Mars 2018) . - 19-30
Mots-clés : PREJUDICE RESPONSABILITE ASSISTANT(E) MATERNEL(LE) DOMMAGE CODE CIVIL Résumé :
Une assistante maternelle qui chute après avoir glissé sur un jouet laissé par terre par un enfant qu'elle garde... Un jeune qui cause des dommages à une tierce pendant la période où il est sous surveillance d'une assistante familial... Au quotidien, l'assistante maternelle ou familiale peut-être confrontée à de multiples incidents même si elle met tout en œuvre, par son professionnalisme, pour les éviter. Qui endosse alors la responsabilité de ces accidents : l'enfant, auteur du préjudice ? Ses parents ? L'assistante maternelle ou familiale ? Son employeur s'il est une personne morale ? En la matière, les principes sont particulièrement complexes. En pratique, ce sont les assurances des uns ou des autres qui auront la charge d'indemniser les préjudices.Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=193255
Titre : Les dommages causés par les mineurs gardés : Dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie André, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : 19-30 Langues : Français (fre) Mots-clés : PREJUDICE RESPONSABILITE ASSISTANT(E) MATERNEL(LE) DOMMAGE CODE CIVIL Résumé :
Une assistante maternelle qui chute après avoir glissé sur un jouet laissé par terre par un enfant qu'elle garde... Un jeune qui cause des dommages à une tierce pendant la période où il est sous surveillance d'une assistante familial... Au quotidien, l'assistante maternelle ou familiale peut-être confrontée à de multiples incidents même si elle met tout en œuvre, par son professionnalisme, pour les éviter. Qui endosse alors la responsabilité de ces accidents : l'enfant, auteur du préjudice ? Ses parents ? L'assistante maternelle ou familiale ? Son employeur s'il est une personne morale ? En la matière, les principes sont particulièrement complexes. En pratique, ce sont les assurances des uns ou des autres qui auront la charge d'indemniser les préjudices.Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=193260
in L'Assmat / ITS > 166 (Mars 2018) . - 19-30[article] Les dommages causés par les mineurs gardés : Dossier [texte imprimé] / Sophie André, Auteur . - 2018 . - 19-30.
Langues : Français (fre)
in L'Assmat / ITS > 166 (Mars 2018) . - 19-30
Mots-clés : PREJUDICE RESPONSABILITE ASSISTANT(E) MATERNEL(LE) DOMMAGE CODE CIVIL Résumé :
Une assistante maternelle qui chute après avoir glissé sur un jouet laissé par terre par un enfant qu'elle garde... Un jeune qui cause des dommages à une tierce pendant la période où il est sous surveillance d'une assistante familial... Au quotidien, l'assistante maternelle ou familiale peut-être confrontée à de multiples incidents même si elle met tout en œuvre, par son professionnalisme, pour les éviter. Qui endosse alors la responsabilité de ces accidents : l'enfant, auteur du préjudice ? Ses parents ? L'assistante maternelle ou familiale ? Son employeur s'il est une personne morale ? En la matière, les principes sont particulièrement complexes. En pratique, ce sont les assurances des uns ou des autres qui auront la charge d'indemniser les préjudices.Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=193260 PermalinkMILIEU OUVERT, MILIEU ACTUEL, MILIEU FAMILIAL ET ACTION EDUCATIVE...CE QUE NOUS DIT LE DROIT / Michel Robin in Sauvegarde de l'enfance / ITS, N.1 (1996)
Permalink
