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68 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'procédure pénale' 



[L'avant-projet du futur code de procédure pénale]. Quels changements pour la pratique ? / Philippe Vouland in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 4 (2010)
[article]
Titre : [L'avant-projet du futur code de procédure pénale]. Quels changements pour la pratique ? Type de document : document électronique Auteurs : Philippe Vouland Article en page(s) : p. 169-174 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale Réforme France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55573
in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND > n° 4 (2010) . - p. 169-174[article] [L'avant-projet du futur code de procédure pénale]. Quels changements pour la pratique ? [document électronique] / Philippe Vouland . - p. 169-174.
Langues : Français (fre)
in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND > n° 4 (2010) . - p. 169-174
Mots-clés : Procédure pénale Réforme France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55573 L'avant-projet du futur code de procédure pénale / Valérie Malabat in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 4 (2010)
[article]
Titre : L'avant-projet du futur code de procédure pénale : refonte, simplification ou confusion des phases de la procédure pénale ? Type de document : document électronique Auteurs : Valérie Malabat Article en page(s) : p. 162-167 Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale Réforme Enquête France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55650
in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND > n° 4 (2010) . - p. 162-167[article] L'avant-projet du futur code de procédure pénale : refonte, simplification ou confusion des phases de la procédure pénale ? [document électronique] / Valérie Malabat . - p. 162-167.
Langues : Français (fre)
in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND > n° 4 (2010) . - p. 162-167
Mots-clés : Procédure pénale Réforme Enquête France Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=55650
[article]
Titre : Le combat des gladiateurs : la procédure pénale au prisme de la loi Perben II Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Pierrette Poncela Année de publication : 2005 Mots-clés : Crime organisé Droit de la défense Procédure pénale Rapports de force Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=64356
in Droit et société / Cairn.info > n° 60 (2005)[article] Le combat des gladiateurs : la procédure pénale au prisme de la loi Perben II [partition musicale manuscrite] / Pierrette Poncela . - 2005.
in Droit et société / Cairn.info > n° 60 (2005)
Mots-clés : Crime organisé Droit de la défense Procédure pénale Rapports de force Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=64356 La fabrique des procédures pénales / Renaud Colson in Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, RSC / Dalloz-revues.fr et Cairn.info, n° 2 (2010)
[article]
Titre : La fabrique des procédures pénales : comparaison franco-anglaise des réformes de la justice répressive Type de document : partition musicale manuscrite Auteurs : Renaud Colson ; Stewart Field Langues : Français (fre) Mots-clés : Procédure pénale Justice pénale Evolution Réforme France Royaume-Uni Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53051
in Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, RSC / Dalloz-revues.fr et Cairn.info > n° 2 (2010)[article] La fabrique des procédures pénales : comparaison franco-anglaise des réformes de la justice répressive [partition musicale manuscrite] / Renaud Colson ; Stewart Field.
Langues : Français (fre)
in Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, RSC / Dalloz-revues.fr et Cairn.info > n° 2 (2010)
Mots-clés : Procédure pénale Justice pénale Evolution Réforme France Royaume-Uni Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=53051 Justice de proximité : efficacité de la procédure pénale / ASH in Actualités Sociales Hebdomadaires, ASH / Europresse, ASH n°2284 8 novembre 2002 p. 17-22 (08/11/2002)
PermalinkLoi du 5 mars 2007 sur l'équilibre de la procédure pénale / Christian Guéry in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, 3 (2007)
PermalinkLa nature juridique du traitement en temps réel des procédures pénales (TTR) / Camille Miansoni in Actualité Juridique Pénal, AJP / BND, n° 3 (2012)
PermalinkNotre procédure pénale défend-elle l'intérêt général ? / Jean Pradel in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2005)
PermalinkLe nouveau visage de la procédure pénale chinoise entre instances légalistes et résistances autoritaires / Luca Luparia in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 4 (2004)
PermalinkOù va notre procédure pénale ? / Jean Pradel in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 1 (2001)
PermalinkLe plaider coupable dans la nouvelle procédure pénale estonienne / Pritt Pikamae in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 1 (2006)
PermalinkLa procédure pénale française aujourd'hui / Jean Pradel in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 4 (2003)
PermalinkLa procédure pénale française au début du XXIe siècle / Jean Pradel in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 2 (2003)
PermalinkL'unification de la procédure pénale suisse / Juliette Lelieur in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 3 (2013)
PermalinkL'urgence en procédure pénale / Magalie Nord-Wagner in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 2 (2006)
PermalinkL'urgence en procédure pénale / Magalie Nord-Wagner in Revue pénitentiaire et de droit pénal / BU de Droit, n° 2 (2006)
PermalinkLa justice pénale internationale entre la balance et le sablier. Réflexion sur le procès Milosevic / GARAPON Antoine; HUBRECHT Joël in Esprit : revue internationale / Cairn.info et Jstor, Esprit n°7 juillet 2002 p. 33-51 (08/07/2002)
PermalinkL'attraction exercée par les principes directeurs du procès civil sur la matière pénale / Florence Bussy in Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, RSC / Dalloz-revues.fr et Cairn.info, n° 1 (2007)
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