16 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'propriété littéraire et artistique'    

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Nouveaux médias et droit d'auteur in Dossiers de l'audiovisuel / BM de Tours, n° ind (11/1999)

Public ISBD [article]  inDossiers de l'audiovisuel / BM de Tours > n° ind (11/1999) . - 8-67 Titre : Nouveaux médias et droit d'auteur Année de publication : 11/1999 Article en page(s) : 8-67 Langues : Français (fre) Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle Mots-clés : TELECOMMUNICATION NETWORK  RED DE TELECOMUNICACIÓN  RESEAU DE TELECOMMUNICATION  INTELLECTUAL PROPERTY  PROPIEDAD INTELECTUAL  LITERARY AND ARTISTIC OWNERSHIP  PROPIEDAD LITERARIA Y ARTÍSTICA  PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Résumé : L'application du droit français : l'utilisation d'oeuvres préexistantes ; le point de vue des auteurs. Le cadre juridique communautaire et international. Comment répondre au piratage des oeuvres. Note de contenu : Bibliographie Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=74902 [article] Nouveaux médias et droit d'auteur [] . - 11/1999 . - 8-67. Langues : Français (fre) in Dossiers de l'audiovisuel / BM de Tours > n° ind (11/1999) . - 8-67 Catégories : L DROIT:Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle Mots-clés : TELECOMMUNICATION NETWORK  RED DE TELECOMUNICACIÓN  RESEAU DE TELECOMMUNICATION  INTELLECTUAL PROPERTY  PROPIEDAD INTELECTUAL  LITERARY AND ARTISTIC OWNERSHIP  PROPIEDAD LITERARIA Y ARTÍSTICA  PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Résumé : L'application du droit français : l'utilisation d'oeuvres préexistantes ; le point de vue des auteurs. Le cadre juridique communautaire et international. Comment répondre au piratage des oeuvres. Note de contenu : Bibliographie Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=74902

L'auteur, une espèce juridiquement protégée / Thomas Blondeau in Les Dossiers d'Alternatives économiques / BU de l'IUT, 005 (02/2016)

Public ISBD [article]  inLes Dossiers d'Alternatives économiques / BU de l'IUT > 005 (02/2016) . - p.70-73 Titre : L'auteur, une espèce juridiquement protégée Type de document : texte imprimé Auteurs : Thomas Blondeau, Auteur Editeur : Dijon [France] : Scop-SA Alternatives économiques Année de publication : 2016 Article en page(s) : p.70-73 Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété littéraire et artistique  métier : arts du spectacle Résumé : Présentation du concept juridique de propriété des oeuvres de l'esprit, de la législation applicable en France, et de l'organisme chargé de la gestion collective des droits d'auteurs : la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem). Retour sur l'instauration de la relation de propriété unissant l'auteur à son oeuvre, générant un droit patrimonial et un droit moral ; différences entre droit français (droit d'auteur) et droit anglo-saxon (copyright). Création de la Sacem, et ses missions dans la rémunération des auteurs. Débat sur une évolution juridique permettant la perception des droits relatifs aux oeuvres diffusées sur les réseaux numériques. Statistiques de l'activité de la Sacem : typologie des sociétaires, répartition des droits versés. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=203762 [article] L'auteur, une espèce juridiquement protégée [texte imprimé] / Thomas Blondeau, Auteur . - Dijon (28, rue du Sentier, France) : Scop-SA Alternatives économiques, 2016 . - p.70-73. Langues : Français (fre) in Les Dossiers d'Alternatives économiques / BU de l'IUT > 005 (02/2016) . - p.70-73 Mots-clés : propriété littéraire et artistique  métier : arts du spectacle Résumé : Présentation du concept juridique de propriété des oeuvres de l'esprit, de la législation applicable en France, et de l'organisme chargé de la gestion collective des droits d'auteurs : la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem). Retour sur l'instauration de la relation de propriété unissant l'auteur à son oeuvre, générant un droit patrimonial et un droit moral ; différences entre droit français (droit d'auteur) et droit anglo-saxon (copyright). Création de la Sacem, et ses missions dans la rémunération des auteurs. Débat sur une évolution juridique permettant la perception des droits relatifs aux oeuvres diffusées sur les réseaux numériques. Statistiques de l'activité de la Sacem : typologie des sociétaires, répartition des droits versés. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=203762

Le droit d'auteur à l'ère numérique / Céline BAGAULT in Sciences humaines, n° 230 (octobre 2011)

Public ISBD [article]  inSciences humaines > n° 230 (octobre 2011) . - p.58-63 Titre : Le droit d'auteur à l'ère numérique Type de document : texte imprimé Auteurs : Céline BAGAULT, Auteur Editeur : Association de formation, d'études et de recherche en sciences humaines Année de publication : 10/2011 Article en page(s) : p.58-63 Note générale : Lexique. Langues : Français (fre) Catégories : D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Systèmes sociaux:Système social:Société de l'information Mots-clés : propriété littéraire et artistique Résumé : Analyse, en 2011, des problèmes relatifs à la propriété intellectuelle dans les environnements numériques : les bouleversements apportés par Internet à la consommation de produits culturels ; les droits de leurs acheteurs ; les limites du système et les remises en cause de la notion d'auteur ; le cadre légal français et les interrogations sur sa pérennité ; les modèles alternatifs. Encadrés : présentation des systèmes de droit d'auteur continental et anglo-saxon (le copyright) ; entretien avec Jérémie Zimmermann sur les enjeux de la propriété intellectuelle pour le financement de la création. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=51857 [article] Le droit d'auteur à l'ère numérique [texte imprimé] / Céline BAGAULT, Auteur . - [S.l.] : Association de formation, d'études et de recherche en sciences humaines, 10/2011 . - p.58-63. Lexique. Langues : Français (fre) in Sciences humaines > n° 230 (octobre 2011) . - p.58-63 Catégories : D SOCIOLOGIE - ETHNOLOGIE - ANTHROPOLOGIE:Systèmes sociaux:Système social:Société de l'information Mots-clés : propriété littéraire et artistique Résumé : Analyse, en 2011, des problèmes relatifs à la propriété intellectuelle dans les environnements numériques : les bouleversements apportés par Internet à la consommation de produits culturels ; les droits de leurs acheteurs ; les limites du système et les remises en cause de la notion d'auteur ; le cadre légal français et les interrogations sur sa pérennité ; les modèles alternatifs. Encadrés : présentation des systèmes de droit d'auteur continental et anglo-saxon (le copyright) ; entretien avec Jérémie Zimmermann sur les enjeux de la propriété intellectuelle pour le financement de la création. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=51857

Le temps des biens communs / Philippe Aigrain in Le Monde Diplomatique (Paris. 1954) : journal des cercles diplomatiques et des grandes organisations internationales / Europresse et Cairn.info, 619 (10/2005)

Public ISBD [article]  inLe Monde Diplomatique (Paris. 1954) : journal des cercles diplomatiques et des grandes organisations internationales / Europresse et Cairn.info > 619 (10/2005) . - p.25 Titre : Le temps des biens communs Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Aigrain, Auteur Année de publication : 10/2005 Article en page(s) : p.25 Langues : Français (fre) Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Internet Mots-clés : propriété littéraire et artistique  communication de l'information Résumé : Point de vue, en 2005, sur le rapport de forces entre le droit de propriété informationnelle et la notion de biens communs qui tend à se développer via internet. Bibliographie. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=69420 [article] Le temps des biens communs [texte imprimé] / Philippe Aigrain, Auteur . - 10/2005 . - p.25. Langues : Français (fre) in Le Monde Diplomatique (Paris. 1954) : journal des cercles diplomatiques et des grandes organisations internationales / Europresse et Cairn.info > 619 (10/2005) . - p.25 Catégories : F POPULATIONS - ETUDES DE CAS:Internet Mots-clés : propriété littéraire et artistique  communication de l'information Résumé : Point de vue, en 2005, sur le rapport de forces entre le droit de propriété informationnelle et la notion de biens communs qui tend à se développer via internet. Bibliographie. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=69420

Le temps des biens communs / Philippe Aigrain in Manière de voir (Ivry-sur-Seine) / Cairn.info et Europresse, 109 (02/2010)

Public ISBD [article]  inManière de voir (Ivry-sur-Seine) / Cairn.info et Europresse > 109 (02/2010) . - p.68-70 Titre : Le temps des biens communs Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Aigrain, Auteur Editeur : Paris : Le Monde diplomatique Année de publication : 02/2010 Article en page(s) : p.68-70 Note générale : Bibliographie. Langues : Français (fre) Mots-clés : propriété littéraire et artistique  2000-  échange de savoirs Résumé : Deux tendances s'affrontent dans le domaine de la propriété intellectuelle : les tenants des droits d'auteur, des brevets, d'une part ; et d'autre part, ceux qui prônent un usage sociétal du partage des connaissances, du bien commun à grande échelle. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86264 [article] Le temps des biens communs [texte imprimé] / Philippe Aigrain, Auteur . - Paris : Le Monde diplomatique, 02/2010 . - p.68-70. Bibliographie. Langues : Français (fre) in Manière de voir (Ivry-sur-Seine) / Cairn.info et Europresse > 109 (02/2010) . - p.68-70 Mots-clés : propriété littéraire et artistique  2000-  échange de savoirs Résumé : Deux tendances s'affrontent dans le domaine de la propriété intellectuelle : les tenants des droits d'auteur, des brevets, d'une part ; et d'autre part, ceux qui prônent un usage sociétal du partage des connaissances, du bien commun à grande échelle. Permalink : https://cs.iut.univ-tours.fr/index.php?lvl=notice_display&id=86264

La bibliothèque universelle, de Voltaire à Google / ROBERT DARNTON in Manière de voir (Ivry-sur-Seine) / Cairn.info et Europresse, 109 (02/2010)

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Ce qu'Hadopi fait aux Français / Nicolas Journet in Sciences humaines, N° 240 (Juillet / août 2012)

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Combien rapporte une chanson ? / Thomas Blondeau in Les Dossiers d'Alternatives économiques / BU de l'IUT, 005 (02/2016)

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Une économie multicanal / Philippe Astor in Les Dossiers d'Alternatives économiques / BU de l'IUT, 005 (02/2016)

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Hadopi : quelle efficacité ? 1, Préférer l'incitation à la répression / Thierry Pénard in Les Cahiers français (Paris. 1956) / BU IUT, n° 367 (mars-avril 2012)

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Hadopi : quelle efficacité ? 2, Une répression "pédagogique" aux résultats incertains / Michaël Majster in Les Cahiers français (Paris. 1956) / BU IUT, n° 367 (mars-avril 2012)

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Des maisons de disques bousculées par la rue / Thomas Blondeau in Le Monde Diplomatique (Paris. 1954) : journal des cercles diplomatiques et des grandes organisations internationales / Europresse et Cairn.info, 646 (01/2008)

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Pourquoi les ventes de disques baissent-elles ? / Laurent Chemla in Manière de voir (Ivry-sur-Seine) / Cairn.info et Europresse, 109 (02/2010)

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Qu'est ce que le patrimoine ? in Textes et documents pour la classe, TDC / Canope37, 1051 (01 mars 2013)

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Traçage électronique et libertés / Nathalie Mallet-Poujol in PPS, Problèmes politiques et sociaux : articles et documents d'actualité mondiale / BU IUT, 925 (06/2006)

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Wikipédia, une encyclopédie sans auteurs ? / Serge Pouts-Lajus in Les Dossiers de l'ingénierie éducative / Canopé, 58 (juin 2007)

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